Quelles sont les positions tarifaires (HS codes) du Tarif National des Douanes 2016 ?

Tarif National des Douanes
Nous sommes actuellement à la cinquième version du Système Harmonisé (SH) de désignation et de codification des marchandises, depuis son entrée en vigueur en 1998, et à la deuxième Édition du Tarif National des Douanes. Le système harmonisé est un instrument de classification des marchandises, structuré en fonction du stade de production des biens. Il constitue la base du tarif national des douanes et est élaboré et tenu à jour par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Mais, depuis la...
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Comment comprendre les HS codes ?

HS code
Vous auriez certainement déjà entendu parler ou vu la terminologie « HS CODE » sur des documents professionnels. C’est l’abréviation en anglais de « Harmonized System » ou simplement « HS ». Il s’agit d’une norme commune dans le monde entier pour décrire les différents types de marchandises. Tout produit qui franchit les frontières internationales doit être déclaré à la douane au moyen de ce code. Ce qui contribue à normaliser les codes dans le monde entier. Dans cet article, nous allo...
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