Quelles sont les positions tarifaires (HS codes) du Tarif National des Douanes 2016 ?

Nous sommes actuellement à la cinquième version du Système Harmonisé (SH) de désignation et de codification des marchandises, depuis son entrée en vigueur en 1998, et à la deuxième Édition du Tarif National des Douanes.

Le système harmonisé est un instrument de classification des marchandises, structuré en fonction du stade de production des biens. Il constitue la base du tarif national des douanes et est élaboré et tenu à jour par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Mais, depuis la première publication du tarif national des douanes en 2005, sous la version 2002 du SH, sa mise à jour régulière n’a pas été possible, en raison des mutations intervenues dans le dispositif douanier, notamment la migration de PAGODE à SYDONIA.

Tarif National des Douanes

La dernière édition du tarif national des douanes selon la version 2012 du SH, se caractérise par ailleurs par l’existence de plus de 220 amendements à la nomenclature du SH 2007, qui n’intègre pas les préoccupations environnementales. Dans l’ensemble, les modifications visent à améliorer la qualité et la précision des données relatives aux échanges internationaux.

Dans cet article, nous allons vous donner le classement (positions tarifaires) des marchandises dans la nomenclature du Tarif National des Douane Camerounaises, dans sa version de 2016.


Mais avant, je vous invite à recevoir à tout moment et gratuitement, mon guide pratique portant sur la construction du tableau de bord de pilotage de votre activité avec Microsoft Excel, en  cliquant ICI et en me laissant juste votre prénom et votre adresse e-mail. Je me ferais un réel plaisir de vous envoyer votre lien de téléchargement directement dans votre boite de réception, ainsi que tous mes prochains articles hebdomadaires.


Chapitre 01 : Animaux vivants

01012100000 – Chevaux reproducteurs de race pure
01012900000 – Autres chevaux
01013010000 – Ânes reproducteurs de race pure
01013090000 – Ânes, non reproducteurs de race pure
01019000000 – Mulets et bardots, vivants
01021020000 – Vaches reproductrices de race pure
01022100000 – Bovins domestiques reproducteurs de race pure
01022900000 – Autres bovins domestiques
01023100000 – Buffles reproducteurs de race pure
01023900000 – Autres buffles
01029010000 – Bœufs non reproducteurs de race pure
01029020000 – Vaches
01029090000 – Autres bovins non reproducteurs
01031000000 – Espèces porcines, reproductrices de race pure
01039100000 – Porcins non reproducteurs de race pure, poids inférieur à 50 kg
01039200000 – Porcins non reproducteurs de race pure, poids >= 50kg
01041010000 – Espèces ovines reproductrices de race pure
01041090000 – Espèces ovines non reproductrices de race pure
01042000000 – Animaux de l’espèce caprine
01051100000 – Coqs et poules, d’un poids n’excédant pas 185g
01051200000 – Dindes et dindons d’un poids n’excédant pas 185g
01051300000 – Canards d’un poids n’excédant pas 185g
01051400000 – Oies d’un poids n’excédant pas 185g
01051500000 – Pintades d’un poids n’excédant pas 185g
01059400000 – Coqs et poules d’un poids excédant 185g
01059900000 – Volailles autres que des No 010511 à 010593
01061100000 – Mammifères primates
01061200000 – Baleines, dauphins et marsouins, de l’ordre de cétacés, lamantins et dugongs…
01061300000 – Chameaux et autres camélidés
01061400000 – Lapins et lièvres
01061900000 – Autres mammifères que des No 010611 et 010612
01062000000 – Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
01063100000 – Oiseaux de proie
01063200000 – Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras & cacatoès)
01063300000 – Autruches, émeus
01063900000 – Oiseaux autres que ceux du 010631 à 010632
01064100000 – Abeilles
01064900000 – Autres insectes
01069090000 – Autres animaux du chap 1 ndnca

 

Chapitre 02 : Viandes et Abats comestibles

02011000000 – Viandes bovines, fraiches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses
02012000000 – Viandes bovines, fraiches ou réfrigérées, en morceaux non désossés
02013000000 – Viandes bovines, fraiches ou réfrigérées, désossées
02021000000 – Viandes bovines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses
02022000000 – Autres morceaux de viandes de l’espèce bovine, congelés non désossés
02023000000 – Viandes bovines, congelées, désossées
02031100000 – Viandes porcines, fraiches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses
02031200000 – Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, frais, réfrigérés
02031900000 – Autres viandes de l’espèce porcine, fraiches ou réfrigérées
02032100000 – Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses
02032200000 – Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, congelés
02032900000 – Viandes porcines, congelées autres que du 020321 & 020322
02041000000 – Carcasses ou demi-carcasses d’agneau, fraiches ou réfrigérées
02042100000 – Autres viandes ovines, fraiches, réfrigérées, en carcasses/demi-carcasse
02042200000 – Autres morceaux d’ovins non désossés, frais ou réfrigérés
02042300000 – Viandes ovines désossées, fraiches ou réfrigérées
02043000000 – Carcasses et demi-carcasses d’agneau, congelées
02044100000 – Autres viandes ovines, congelées, en carcasses/demi-carcasses
02044200000 – Morceaux d’ovins, congelés, non désossés autres que du 020430 et 020441
02044300000 – Viandes ovines, congelées, désossées autres que du 020430 à 020442
02045000000 – Viandes des animaux de l’espèce caprine, fraiches, réfrigérées ou congelées
02050000000 – Viande chevaline, asine ou mulassière, fraiche, réfrigérée ou congelée
02061000000 – Abats comestibles, frais ou réfrigérés, de l’espèce bovine
02062100000 – Langues comestibles, congelées, de l’espèce bovine
02062200000 – Foies comestibles, congelés, de l’espèce bovine
02062910000 – Queues de l’espèce bovine, congelées
02062990000 – Autres abats comestibles de l’espèce bovine congelés
02063000000 – Abats comestibles, frais ou réfrigérés, de l’espèce porcine
02064100000 – Foies comestibles, congelés, de l’espèce porcine
02064910000 – Pieds et queues comestibles des animaux de l’espèce porcine congelés
02064990000 – Autres abats comestibles de l’espèce porcine congelés
02068000000 – Abats comestibles frais, réfrigérés, d’ovins, caprins, chevaux, ânes ou mulets du 0206
02069000000 – Abats comestibles, congelés, d’ovins, caprins chevaux, ânes ou mulets
02071100000 – Viande de coqs et poules non découpée en morceaux, fraiche ou réfrigérée
02071200000 – Viande de coqs et de poules non découpée en morceaux, congelée
02071300000 – Morceaux et abats de coqs et poules, frais ou réfrigérés
02071400000 – Morceaux et abats de coqs et poules, congelés
02072400000 – Viande de dindes et dindons non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02072500000 – Viande de dindes et dindons non découpée en morceaux, congelée
02072600000 – Morceaux et abats de dindes et dindons frais ou réfrigérés
02072700000 – Morceaux et abats de dindes et dindons, congelés
02074100000 – Viande de canards non découpée en morceaux, fraiche ou réfrigérée
02074200000 – Viande de canards non découpée en morceaux, congelées
02074300000 – Foies gras de canards, frais ou réfrigérés
02074400000 – Autres parties de canards, fraiches ou réfrigérées
02074500000 – Autres parties de canards, congelées
02075100000 – Viande d’oies non découpée en morceaux, fraiche ou réfrigérée
02075200000 – Viande d’oies non découpée en morceaux, congelée
02075300000 – Foies gras d’oies, frais ou réfrigérés
02075400000 – Autres parties d’oies, fraiches ou réfrigérées
02075500000 – Autres parties d’oies, congelées
02076000000 – Viandes et abats comestibles de pintades, frais, réfrigérés ou congelés du No 01.05
02081000000 – Viande de lapins ou lièvres, fraiche, réfrigérée ou congelée
02083000000 – Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés
02084000000 – Viandes et abats comestibles de baleine, dauphins, marsouins… frais, réfrigérés ou congelés
02085000000 – Autres viandes et abats comestibles de reptiles frais, réfrigérés ou congelés y.c serpents et tortues mer
02086000000 – Viandes de chameaux et d’autres camélidés
02089000000 – Viandes & abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés autres que 0201 à 020850 ndnca
02091000000 – Lard & graisse de porc, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés, fumés
02099000000 – Lard & graisse de volaille, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés, fumés
02101100000 – Jambons, épaules de porcs, non désossés, salés, séchés, fumés, en saumure
02101200000 – Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, séchés, fumés, en saumure
02101900000 – Viandes & abats de porc, salés, séchés.fumés/en saumure autres que du 021011 & 12
02102000000 – Viandes bovines, salées, séchées, fumées ou en saumure
02109100000 – Viandes, abats comestibles de primates, salés, en saumure, séchés, fumés, yc farines & poudres
02109200000 – Viandes & abats comestibles de baleine, dauphin, marsouins salés, séchés, fumés yc farine & poudres
02109300000 – Viandes & abats comestibles de reptiles yc serpents & tortues de mer salés, séchés, fumés
02109900000 – Viandes & abats comestibles du 0210 autres que 021011 à 021093, salés, séchés, fumés, farine & poudres

 

Chapitre 03 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

03011100000 – Poissons d’ornement vivants d’eau douce
03011900000 – Poissons d’ornement vivants, autres ceux d’eau douce
03019100000 – Truites vivantes
03019200000 – Anguilles vivantes
03019300000 – Carpes vivantes
03019400000 – Thons rouges de l’Atlantique et du pacifique
03019500000 – Thons rouges du Sud
03019910000 – Alevins
03019990000 – Poissons vivants autres que ceux des No 03019100 à 03019300
03021100000 – Truites, fraiches ou réfrigérées à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03021300000 – Saumons du Pacifique, frais, réfrigérés, exclus foies,…
03021400000 – Saumons d’Atlantique, et saumons du Danube, frais, réfrigérés, exclus foies,…
03021900000 – Autres salmonidés, frais ou réfrigérés à l’exclusion foies, œufs, laitances
03022100000 – Flétans,frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03022200000 – Plies ou carrelets, frais ou réfrigérés à l’exclusion foies, œufs, laitances
03022300000 – Soles,fraiches ou réfrigérées à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03022400000 – Turbots, frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03022900000 – Poissons plats, frais, réfrigérés à l’exclusion foies, œufs, laitances
03023100000 – Thons blancs ou germons, frais, réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03023200000 – Thons à nageoires jaunes, frais, réfrigérés, à l’exclusion foies, œufs, laitances
03023300000 – Listaos ou bonites à ventre rayé, frais, réfrigérés, à l’exclusion foies,…
03023400000 – Thons obsèses frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies,œufs et laitances
03023500000 – Thons rouges frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03023600000 – Thons rouges du Sud frais, réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03023900000 – Thons autres que du 030231 à 36, frais/réfrigérés,exclus foies, œufs, laitances
03024100000 – Harengs,frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03024200000 – Anchois, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03024300000 – Sardines, sardinelles, sprats,frais/réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs,laitances
03024400000 – Maquereaux, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs ou laitances
03024500000 – Chinchards, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs ou laitances
03024600000 – Mafous, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03024700000 – Espagons, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03025100000 – Morues, fraiches ou réfrigérées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03025200000 – Eglefins, frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03025300000 – Lieus noirs, frais ou réfrigérés à l’exclusion des foies,œufs,laitances
03025400000 – Merlus frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03025500000 – Lieus d’Alaska, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03025600000 – Merlans bleus, frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03025900000 – Poissons Bregmacerotide frais/réfrigérés, que des No 030251 à 56 à l’exclusion des foies œufs
03027100000 – Tilapia,frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03027200000 – Siluridés frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03027300000 – Carpes frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03027400000 – Anguilles fraiches ou réfrigérées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03027900000 – Perches du Nil et poissons,têtes de serpents, frais que ceux des No 0302.71 à 0302.74
03028100000 – Squales frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03028200000 – Raies fraiches ou réfrigérées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03028300000 – Legines fraiches ou réfrigérées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03028400000 – Bars frais ou réfrigérés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03028500000 – Dorades fraiches ou réfrigérées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03028900000 – Autres poissons frais que ceux des No 0302.81 à 030285, à l’excl des foies, œufs et laitances
03029000000 – Foies,œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
03031100000 – Saumons du pacifique rouges congelés, à l’exclusion des foies,œufs & laitances
03031200000 – Autres saumons du pacifique congelés, à l’exclusion des foies œufs et laitance
03031300000 – Saumons de l’Atlantique, et saumons du Danube congelés à l’exclusion foies…
03031400000 – Truites,congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03031900000 – Saumons autres que celui du 030311,congelés l’exclusion de foies,œufs & laitances
03032300000 – Tilapia congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03032400000 – Siludrdés congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03032500000 – Carpes congelées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03032600000 – Anguilles congelées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03032900000 – Salmonidés, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03033100000 – Flétans, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03033200000 – Plies ou carrelets, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03033300000 – Soles, congelées à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03033400000 – Turbots congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03033900000 – Poissons plats, congelés,autres que ceux du 030331 à 030333, exclus foies, œufs, laitances
03034100000 – Thons blancs ou germons,congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03034200000 – Thons à nageoires jaunes,congelés à l’exclusion des foies,œufs, laitances
03034300000 – Listaos ou bonites à ventre rayé, congelées, à l’exclusion des foies, œufs
03034400000 – Thons obèses congelés à l’exclusion des foies, œufs & laitances
03034500000 – Thons rouges congelés à l’exclusion des foies, œufs & laitances
03034600000 – Thons rouges du Sud congelés, à l’exclusion des foies, œufs & laitances
03034900000 – Thons autres que du 030341 & 030346 congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03035100000 – Harengs, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03035300000 – Sardines, sprats ou esprots, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitance
03035400000 – Maquereaux congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03035500000 – Chinchards congelés, à l’exclusion des foies,œufs et laitances
03035600000 – Mafous congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03035700000 – Espadons congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03036300000 – Morues congelées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03036400000 – Eglefins, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03036500000 – Lieus noirs, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03036600000 – Merlus congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03036700000 – Lieus d’Alaska congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03036800000 – Merlans bleus congelés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03036900000 – Poissons de la famille des Breg. congelés que No 0303.63 & 0303.68 à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03038100000 – Squales, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03038200000 – Raies congelées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03038300000 – Legines congelées, à l’exclusion des foies, œufs et laitances
03038400000 – Bars, congelés à l’exclusion des foies, œufs, laitances
03038900000 – Poissons autres que ceux des No 0303.11 à 0303.84, à l’exclusion foies
03039000000 – Foies œufs et laitances de poissons,congelés
03043100000 – Filets de tilapia frais ou réfrigérés
03043200000 – Filets de siluridés frais ou réfrigérés
03043300000 – Filets de perches du Nil frais ou congelés
03043900000 – Filets de carpes et de poissons,têtes de serpents, frais ou réfrigérés
03044100000 – Filets de saumons du pacifique, de l’Atlantique et du Danube frais et réfrigérés
03044200000 – Filets de truites frais ou réfrigérés
03044300000 – Filets de poissons plats frais ou réfrigérés
03044400000 – Filets des poissons des familles bregmacerotidae, bothides..frais ou réfrigérés
03044500000 – Filets d’espagons frais ou réfrigérés
03044600000 – Filets de légines, frais ou réfrigérés
03044900000 – Filets de poissons frais ou réfrigérés autres que ceux des No 0304.31 à 0304.46
03045100000 – Autres chairs de tilapia fraiches ou réfrigérées
03045200000 – Autres chairs de salmonidés fraiches ou réfrigérées
03045300000 – Autres chairs des poissons des familles bregmacerotidae, gadidae
03045400000 – Autres chairs d’espagons fraiches ou réfrigérées
03045500000 – Autres chairs de légines fraiches ou réfrigérées
03045900000 – Autres chairs des poissons, fraiches ou réfrigéré, que ceux des No 0304.51 à 0304.55
03046100000 – Filets de tilapia congelés
03046200000 – Filets de siluridés congelés
03046300000 – Filets de perches du Nil congelés
03046900000 – Filets d’anguilles et de poissons, têtes de serpents congelés
03047100000 – Filets de morues congelés
03047200000 – Filets d’églefins congelés
03047300000 – Filets de lieus noirs congelés
03047400000 – Filets de merlus congelés
03047500000 – Filets de lieus d’Alaska congelés
03047900000 – Filets des poissons congelés autres que ceux des No 0304.71 à 0304.75
03048100000 – Filets de saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube,congelés
03048200000 – Filets de truites congelés
03048300000 – Filets de poissons plats congelés
03048400000 – Filets d’espagons congelés
03048500000 – Filets de légines congelés
03048600000 – Filets d’harengs congelés
03048700000 – Filets de thons, listaos congelés
03048900000 – Filets des poissons congelés autres que ceux des No 0304.81 à 0304.87
03049100000 – Espadons(Xiphias gladius) congelés
03049200000 – Légines (Dissostichus supp)
03049300000 – Autres chairs de tilapia, siluridés, carpes, anguilles, … congelées
03049400000 – Autres chairs de lieus d’Alaska congelées
03049500000 – Autres chairs des poissons de la famille des bregma
03049900000 – Autres chairs de poissons congelés
03051000000 – Farine de poisson, propre à l’alimentation humaine
03052000000 – Foies, œufs, laitances de poissons, salés, séchés, fumés ou en saumure
03053100000 – Filets de tilapia, siluridés,carpes,anguilles …salés, séchés mais non fumés
03053200000 – Filets de poissons de la famille Bregmaceritidae, Gadidaee sech, salés, saumure mais non fumés
03053900000 – Filets de poissons autres que ceux des No 0305.31 et 03035.32 séchés,salés saumure mais non fumés
03054100000 – Saumons du pacifique, Atlantique, Danube,fumés y.c les filets
03054200000 – Harengs fumés, y.c les filets
03054300000 – Truites fumés y.c. les filets autres que les abats de poissons comestibles
03054400000 – Tilapias, siluridés, carpes,anguilles..fumés y.c. les filet que les abats de poisson comestibles
03054910000 – Morues et flétans
03054920000 – Sardines fumées
03054991000 – Autres poissons,fumés présentés en caisses ou en boîtes
03054999000 – Poissons fumés autres que 030541 à 030591 présentés autres qu’en caisses ou en boîtes
03055110000 – Stockfish séchés,même salés mais non fumés
03055120000 – Klippfish séchés, même salés mais non fumés
03055190000 – Morues,autres que stockfish & Klippfish, séchées même salées mais non fumées
03055910000 – Flétans séchés, même salés mais non fumés
03055920000 – Sardines séchées, même salées mais non fumées
03055991000 – Poissons séchés, même salés mais non fumés présentés en caisses ou boîtes
03055999000 – Poissons séchés, salés mais non fumés, présentés autrement qu’en boites ou en caisses
03056100000 – Harengs salés ou en saumure, non séchés ni fumés
03056210000 – Stockfish salés mais non séchés ni fumés
03056220000 – Klippfish salés mais non séchés ni fumés
03056290000 – Morues, autres que stockfish et klippfish,salées ou en saumure mais non séchées ni fumées
03056310000 – Anchois salés, mais non séchés, présentés en caisse en boîte
03056390000 – Anchois salés mais non séchés présentés autrement qu’en caisse en boîte
03056410000 – Tilapias salés, non séchés ni fumés, tilapia en saumure, autres que les abats de tilapia comestibles
03056420000 – Carpes salées, non séchées ni fumées, carpe en saumure, autres que les abats de carpes comestibles
03056490000 – Poissons salés, non séchés ni fumés, en saumure autres que les tilapias, carpes & leurs abats comestibles
03056910000 – Flétans salés mais non séchés
03056920000 – Sardines salés mais non séchés
03056991000 – Poissons salés,non séchés, autres que 030561 à 03056920, présentés en caisses ou boites
03056999000 – Poissons salés,non séchés autres que 030561 à 6991 présentés autres qu’en caisse ou boite
03057100000 – Ailerons de requins, comestibles
03057200000 – Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, comestibles
03057900000 – Autres abats de poissons, comestibles
03061100000 – Langoustes congelées
03061200000 – Homards congelés
03061400000 – Crabes congelés
03061500000 – Langoustines (Nephrops novegicus), congelées
03061600000 – Crevettes d’eau froide, congelées
03061700000 – Autres crevettes, congelées
03061900000 – Crustacés autres que du 030611 à 14 congelés yc. les farines, poudres & agglomérés ou conservés
03062100000 – Langoustes non congelées, autrement présentées ou conservées
03062200000 – Homards non congelés, autrement présentés ou conservés
03062400000 – Crabes non congelés, autrement présentés ou conservés
03062500000 – Langoustines non congelées, autrement présentées ou conservées
03062600000 – Crevettes d’eau froide non congelées, autrement présentées ou conservées
03062700000 – Autres crevettes non congelées, autrement présentées ou conservées
03062900000 – Crustacés autres que du 030621 à 030624, non congelés, yc farine, poudre, agglomérées
03071100000 – Huitres, vivantes, fraiches ou réfrigérées
03071900000 – Huitres, congelées, séchées, salées ou en saumure
03072100000 – St jacques, peignés, pétoncles, vanneaux,…vivants, frais, réfrigérés
03072900000 – St jacques, peignés, pétoncles, vanneaux, congelés, séchés, salés ou en saumure yc far. pdr
03073100000 – Moules,vivantes, fraiches ou réfrigérées
03073900000 – Moules congelées, salées ou en saumure
03074100000 – Seiches, sépioles, calamars et encornets, vivants, frais ou réfrigérés
03074900000 – Seiches, sépioles, calamars et encornets, congelés , salés ou en saumure
03075100000 – Poulpes ou pieuvres, vivants, frais ou réfrigérés
03075900000 – Poulpes ou pieuvres, congelées, salées ou en saumure
03076000000 – Escargots,autres que de mer,(sous toutes présentations)
03077100000 – Clams, coques et arches vivants, frais et réfrigérés
03077900000 – Clams, coques et arches congelés, salés, séchés en saumure ou autrement présentés
03078100000 – Ormeaux vivants, frais ou réfrigérés
03078900000 – Ormeaux congelés, séchés, salés en saumure ou autrement présentés
03079100000 – Mollusques et invertébrés aquatiques ndnca vivants, frais, réfrigérés exclus crustacés
03079910000 – Mollusques ndnca congelés salés, séchés en saumure ou autrement présentés
03079990000 – Farines, poudres & agglomérés en forme de pellets de mollusques, propre à l’alimentation humaine
03081100000 – Bêches de mer, vivants, fraiches ou réfrigérées
03081900000 – Bêches de mer, congelées, séchées, salées, en saumure ou fumées
03082100000 – Oursins vivants, frais ou réfrigérés
03082900000 – Oursins congelés, séchés, salés en saumure ou fumés
03083000000 – Méduses vivantes, fraiches, réfrigérées, congelées, séchées, salées, en saumure ou fumées
03089000000 – Invertébrés aquatiques que ceux des No 0308.11/0308.30 vivants, frais, réfrigérés, congelés, saumure, fumés

 

Chapitre 04 : Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

04011000000 – Lait et crème de lait liquide non concentré ni sucré,teneur en poids matière grasse n’excédant pas 1%
04012000000 – Lait, crème de lait liquide non concentré ni sucré teneur en poids matière grasse 1% &<=6%
04014000000 – Lait, crème de lait liquide non concentré ni sucré teneur en poids matière grasse excédant 6% mais pas >10%
04015000000 – Lait, crème de lait liquide non concentré ni sucré teneur en poids matière grasse excédant 10%
04021000000 – Lait,crème de lait en poudre ou granulé concentré ou sucré teneur en poids matière grasse<=1.5%
04022100000 – Lait,crème de lait solide, non sucré, ni édulcoré teneur en poids matière grasse > 1.5%
04022900000 – Autres laits en poudre ou granulé sucré, édulcoré, teneur en poids matière grasse > 1.5%
04029100000 – Autres laits et crèmes de lait concentrés non sucrés ni édulcorés
04029900000 – Autres laits et crème de lait concentré, sucré ou édulcoré
04031011000 – Yoghourt nature (yaourt)
04031012000 – Yoghourt additionné ou aromatisé de fruits
04031013000 – Yoghourt additionné aromatisé de cacao
04031019000 – Yoghourt autres que celui de 04031011 à 04031013
04031020000 – Yoghourt à l’état liquide
04039011000 – Autres yaourts natures à l’état pâteux ou solide
04039012000 – Autres produits du No 040390 à l’état pâteux ou solide additionnés ou aromatisés de fruits
04039013000 – Autres produits du 040390 à l’état pâteux ou solide additionnés ou aromatisés de cacao
04039019000 – Autres produits du No 040390 à l’état pâteux ou solide autres
04039020000 – Autres produits du No 040390 à l’état liquide
04041000000 – Lactosérum même concentré, sucré ou édulcoré
04049000000 – Compos. naturels du lait autres que lactosérum même concentré, sucré ou édulcoré
04051000000 – Beurre
04052000000 – Pâtes à tartiner laitière
04059000000 – Matières grasses provenant du lait autres que du beurre et des pâtes
04061000000 – Fromages frais (non affinés) y.c.fromage de lactosérum, et caillebotte
04062000000 – Fromages rappés ou en poudre, de tous types (pâte dure ou demi dure)
04063000000 – Fromages fondus, autres que rappés ou en poudre (dit commun)
04064000000 – Fromages à pâte persillée (dit fin)
04069000000 – Fromages autres que du 040610 à 040640
04071100000 – œufs de volaille, en coquilles, fertilises destinées à l’incubation
04071900000 – œufs d’oiseaux en coquilles, que ceux des volailles, fertilisés destinées à l’incubation
04072100000 – Autres œufs de volaille en coquilles frais
04072900000 – Autres œufs d’oiseaux, en coquilles, autres que ceux des volaille, frais
04079000000 – œufs d’oiseaux en coquille, conservés ou cuits
04081100000 – Jaunes d’œuf d’oiseaux,séchés
04081900000 – Jaunes d’œuf autres que séchés
04089100000 – Oeufs d’oiseaux séchés dépourvus de coquilles
04089900000 – Oeufs d’oiseaux autres que séchés dépourvus de coquilles
04090000000 – Miel naturel
04100000000 – Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

 

Chapitre 05 : Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

05010000000 – Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés, déchets de cheveux
05021000000 – Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
05029000000 – Poils de blaireau, de brosserie et déchets de ces poils
05040000000 – Boyaux, vessies et estomacs d’animaux sous toute forme sauf ceux des poissons
05051000000 – Plumes d’oiseaux des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
05059000000 – Plumes, peaux & part.d’oiseaux revêtues de leurs plumes autres que du 050510
05061000000 – Osséine et os acidulés
05069000000 – Os et cornillons autres que du 050610
05071000000 – Ivoires, y compris ses poudres et ses déchets
05079000000 – Bois,griffes, becs, fanons baleine, animaux similaires, y.c.barbes et déchets
05080000000 – Corail, matières similaires non découpés, poudres et déchets
05100010000 – Ambre gris
05100090000 – Castoréum, civette & musc, cantharides, bile, glande et autres substance d’origine animale
05111000000 – Sperme de taureaux
05119100000 – Produits de poissons, crustacés, mollusques, animaux morts du chap.3
05119900000 – Produits d’origine animale, n.d.c.a. dans le chap 05 non consommables

 

Chapitre 06 : Plantes vivantes et produits de la floriculture

06011000000 – Bulbes, oignons, tubercules, …griffes,rhizomes, en repos végétatif
06012010000 – Plants, plantes et racines de chicorée
06012090000 – Bulbes, oignons, tubercules, racine tubéreuse greffées & rhizomes en végétation ou fleur
06021000000 – Boutures non racinées et greffons
06022000000 – Arbres, arbustes, arbrisseaux & buissons à fruits comestibles, greffés ou non
06023000000 – Rhododendrons et azalées greffés ou non
06024000000 – Rosiers greffés ou non
06029000000 – Plantes vivantes, boutures, blanc de champignon autres que du 060210 à 060240
06031100000 – Roses fraiches, pour bouquets ou ornements
06031200000 – Œillets frais, pour bouquets ou ornements
06031300000 – Orchidées fraiches pour bouquets ou ornements
06031400000 – Chrysanthèmes frais, pour bouquets ou ornements
06031500000 – Lys fraiches, pour bouquets ou ornements
06031900000 – Fleurs fraiche, autres que ceux des No 0603.11 à 0603.14, pour bouquets ou ornements
06039000000 – Fleurs séchées, pour bouquets ou ornements
06042000000 – Feuillage, feuilles, rameaux et autres partie de plante sans fleurs…frais
06049000000 – Autres feuillages, feuille, rameaux & autres parties de plante séchées, pour bouquets

 

Chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

07011000000 – Pommes de terre de semence, fraiches ou réfrigérées
07019000000 – Pommes de terre autres que de semence fraiches ou réfrigérées
07020000000 – Tomate à l’état frais ou réfrigérée
07031000000 – Oignons et échalotes, frais ou réfrigérés
07032000000 – Aulx, frais ou réfrigérés
07039000000 – Poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés
07041000000 – Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés
07042000000 – Choux de Bruxelles, frais ou réfrigérés
07049000000 – Choux et choux fleurs, frais ou réfrigérés autres que du 070410 à 070420
07051100000 – Laitues pommées, fraiches ou réfrigérées
07051900000 – Laitues,fraiches ou réfrigérées autres que pommées
07052100000 – Chicorée witloof, fraiche ou réfrigéré
07052900000 – Chicorées, fraiches ou réfrigérées autres que witloof
07061000000 – Carottes et navets, frais ou réfrigérés
07069000000 – Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis…frais ou réfrigérés
07070000000 – Concombres et cornichons frais ou réfrigérés
07081000000 – Pois, frais ou réfrigérés
07082000000 – Haricots, frais ou réfrigérés
07089000000 – Légumes à cosses, frais ou réfrigérés autres que pois et haricots
07092000000 – Asperges, fraiches ou réfrigérées
07093000000 – Aubergines, fraiches ou réfrigérées
07094000000 – Céleris autres que les céleris-raves, frais ou réfrigérés
07095100000 – Champignons du genre agaricus, frais ou réfrigérés
07095900000 – Champignons frais ou réfrigérés autres que du genre agaricus et les truffes
07096000000 – Piments du genre capsicum ou pimenta, frais ou réfrigérés
07097000000 – Épinards tétragones et arroches, frais ou réfrigérés
07099100000 – Artichauts à l’état frais ou réfrigérés
07099200000 – Olives à l’état frais ou réfrigérés
07099300000 – Citrouilles, courges et calebasses à l’état frais ou réfrigérés
07099910000 – Légumes frais ou réfrigérés autres que ceux des No 070991 à 070993
07099990000 – Autres légumes du No 07.09, à l’état frais ou réfrigéré
07101000000 – Pommes de terres non cuites ou cuites à l’eau ou à là vapeur congelées
07102100000 – Pois écossés ou non,cuits ou non à là vapeur congelés
07102200000 – Haricots écossés ou non,cuits ou non à l’eau ou à là vapeur congelés
07102900000 – Légumes à cosses, écossés ou non, congelés autres que pois et haricots
07103000000 – Épinards tétragones et arroches,congelés
07104000000 – Mais doux congelé
07108000000 – Légumes congelés, ndnca dans le chapitre 07
07109000000 – Mélanges de légumes, congelés
07112000000 – Olives, provisoirement conservées, impropres à l’alimentation en l’état
07114000000 – Concombres et cornichons, provisoirement conservés, impropres à l’alimentation en l’état
07115100000 – Champignons du genre agaricus conservés provisoirement, impropres consommer en l’état
07115900000 – Truffes et champignons, autres que du genre agaricus, conservés provisoirement
07119000000 – Légumes & ses mélanges provisoirement conservés autres que 071120 à 071159
07122000000 – Oignons même coupés, broyés, pulvérisés, mais non autrement préparés
07123100000 – Champignons du genre agaricus secs, coupés en morceaux ou bien broyés mais non autrement préparés
07123200000 – Oreilles de judas secs, coupés en morceaux, broyés mais non autrement préparés
07123300000 – Trémelles secs, coupés en morceaux,broyés ou pulvérisés mais non autrement préparés
07123900000 – Légumes secs du 0712, coupés, broyés, autres que du 071231 à 071233 mais non autrement préparés
07129010000 – Mais doux secs, coupés, broyés ou pulvérisés mais non autrement préparés
07129090000 – Légumes secs et mélanges de légumes,coupés broyés du 0712 autres que du 071220 à 071239
07131000000 – Pois secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07132000000 – Pois chiches secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133100000 – Haricots secs mungo, hepper, radiate
07133200000 – Haricots secs, petits rouges
07133300000 – Haricots communs secs,écossés,même décortiqués ou cassés
07133400000 – Pois Bambara (pois de terre) secs, écossés même décortiqués ou cassés
07133500000 – Dolique à oeil noir (pois du Brésil, Niebe) secs même décortiqués ou cassés
07133900000 – Autres haricots que des 071331 à 071333
07134000000 – Lentilles séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
07135000000 – Fèves et féveroles séchés, écossées, même décortiquées ou cassées
07136000000 – Pois d’Angole (pois d’Ambrevade) secs, écossés même décortiqués
07139000000 – Autres légumes secs écossés, même décortiqués ou cassés ndnca
07141000000 – Tubercules de manioc, frais ou séchés
07142000000 – Patates douces, fraiches ou séchées
07143000000 – Ignames frais, réfrigérés ou congelés ou séchés
07144000000 – Colocases (taro en anglais) frais, réfrigérés, congelés ou séchés
07145000000 – Yautias frais, réfrigérés, congelés ou séchés
07149010000 – Ignames frais, réfrigérés ou congelés ou séchés
07149090000 – Manioc roui

 

Chapitre 08 : Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

08011100000 – Noix de coco desséchées
08011200000 – Noix de coco en coques internes (endocarpe)
08011900000 – Noix de coco fraiches
08012100000 – Noix du Brésil en coques
08012200000 – Noix du Brésil sans coques
08013100000 – Noix de cajous en coques
08013200000 – Noix de cajou sans coques
08021100000 – Amandes en coques
08021200000 – Amandes sans coques
08022100000 – Noisettes en coques
08022200000 – Noisettes sans coques
08023100000 – Noix communes en coques
08023200000 – Noix communes sans coques
08024100000 – Châtaignes et marrons en coques, frais ou secs
08024200000 – Châtaignes et marrons sans coques, frais ou secs
08025100000 – Pistaches en coques, fraiches ou séchées
08025200000 – Pistaches sans coques, fraiches ou séchées
08026100000 – Noix macadamia en coques, fraiches ou séchées
08026200000 – Noix macadamia sans coques, fraiches ou séchées
08027010000 – Noix de cola fraiches ou séchées
08027090000 – Noix de cola de semence
08028000000 – Autres noix de cola fraiches ou séchées
08029000000 – Noix d’arec fraiches ou séchées
08029011000 – Noix de cola de semence
08029019000 – Noix de cola autres que de semence
08029090000 – Fruits à coques du 0802, frais ou secs décortiqués ou non, non dénommés au 0802
08031000000 – Bananes plantains fraiches ou séchées
08039000000 – Bananes autres que plantains fraiches ou réfrigérées
08041000000 – Dattes
08042000000 – Figues fraiches ou séchés
08043000000 – Ananas, frais ou secs
08044000000 – Avocats, frais ou secs
08045000000 – Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
08051000000 – Oranges fraiches ou séchées
08052000000 – Mandarines, clémentines, et similaires fraiches ou séchées
08054000000 – Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
08055000000 – Citrons et limes frais ou secs
08059000000 – Autres agrumes frais ou secs que des 080510 à 080550.
08061000000 – Raisins frais
08062000000 – Raisins secs
08071100000 – Pastèques fraiches
08071900000 – Melons frais autres que du 080711
08072000000 – Papayes fraiches
08081000000 – Pommes fraiches
08083000000 – Poires fraiches
08084000000 – Coings frais
08091000000 – Abricots frais
08092100000 – Cerises acides fraiches
08092900000 – Cerises fraiches autres que celles du No 0809.21
08093000000 – Pèches, brugnons et nectarines, frais
08094000000 – Prunes et prunelles,fraiches
08101000000 – Fraises fraiches
08102000000 – Framboises, mures et mures-framboises, fraiches
08103000000 – Groseilles à grappes, y.c les cassis et groseilles à maquereaux, frais
08104000000 – Airelles, myrtilles, et autres fruits du genre vaccinium, frais
08105000000 – Kiwis frais
08106000000 – Durians frais
08107000000 – Kakis frais
08109000000 – Fruits frais autres que du 081010 à 081060
08111010000 – Fraises non sucrées ni édulcorées non cuites ou cuites à là vapeur, congelées
08111090000 – Fraises sucrées ou édulcorées, cuits ou non, congelés
08112010000 – Framboises, mures, groseilles non sucré ni édulcorés
08112090000 – Framboises, mures, groseilles sucrés ou édulcorés
08119010000 – Fruits du 0811, non repris ailleurs, non sucrés ni édulcorés, congelés
08119090000 – Fruits du 0811, non repris, sucrés ou édulcorés, congelés
08121000000 – Cerises,conservées provisoirement, non consommables en l’état
08129000000 – Fruits conservés provisoirement, non consommables en l’état autres que les cerises
08131000000 – Abricots séchés
08132000000 – Pruneaux séchés
08133000000 – Pommes séchées
08134000000 – Fruits séchés, autres que ceux du 081310 à 081330
08135000000 – Mélange de fruits d 08, séchés ou à coques
08140000000 – Écorces d’agrumes ou de melons conservées provisoirement ou bien séchées

 

Chapitre 09 : Café, thé, maté et épices

09011110000 – Café Arabica de semence
09011111000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, prima et exprima
09011112000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, supérieur
09011113000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, courant
09011114000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, limite
09011115000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, sous-limite
09011116000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, triage
09011117000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, brisures
09011118000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, classés
09011119000 – Café Arabica, non torréfié, non décaféiné, autres que du 09011111 à 09011118
09011120000 – Semence de Robusta
09011121000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, prima et extra prima
09011122000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, supérieur
09011123000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, courant
09011124000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, limite
09011125000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, sous-limite
09011126000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, triage
09011127000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, brisures
09011128000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, classé
09011129000 – Café Robusta, non torréfié, non décaféiné, autres que du 09011121 à 09011128
09011130000 – Café Excelsa de semence
09011131000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, prima et extra prima
09011132000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, supérieur
09011133000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, courant
09011134000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, limite
09011135000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, sous-limite
09011136000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, triage
09011137000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, brisures
09011138000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, classés
09011139000 – Café Excelsa, non torréfié, non décaféiné, autres que du 09011131 à 09011138
09011140000 – Café Libéria de semences
09011141000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, prima et extra prima
09011142000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, supérieur
09011143000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, courant
09011144000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, limite
09011145000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, sous-limite
09011146000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, triages
09011147000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, brisures
09011148000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, classé
09011149000 – Café Libéria, non torréfié, non décaféiné, autres que du 09011141 à 09011148
09011150000 – Café indénié de semence
09011151000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, prima et extra prima
09011152000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, supérieur
09011153000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, courant
09011154000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, limite
09011155000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, sous-limite
09011156000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, triages
09011157000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, brisures
09011158000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, classés
09011159000 – Café indénié, non torréfié, non décaféiné, autres que du 09011151 à 09011158
09011160000 – Autres
09011191000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011159,prima,et extra prima
09011192000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011191,supérieur
09011193000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011192,courant
09011194000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011193,limite
09011195000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011194,sous-limite
09011196000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011195,triages
09011197000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011196,brisures
09011198000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011197,classés
09011199000 – Café non torréfié, non décaféiné,autres que du 09011111 à 09011198,ndnca
09011200000 – Café non torréfié mais décaféiné
09012100000 – Café torréfié, non décaféiné
09012200000 – Café torréfié, décaféiné
09019000000 – Café et succédanés de café autres que du 090111 à 090122
09021000000 – Thé vert (non fermenté) en emballage immédiat n’excédant pas 3kg
09022000000 – Thé vert (non fermenté) autrement présenté
09023000000 – Thé noir (fermenté…), en emballage immédiat n’excédant pas 3kg
09024000000 – Thé noir (fermenté ou partiellement fermenté), autrement présenté
09030000000 – Mate
09041100000 – Poivre non broyé ni pulvérisé
09041200000 – Poivre broyé ou pulvérisé
09042100000 – Piments séchés,non broyés ni pulvérisés
09042200000 – Piments broyés ou pulvérisés
09051000000 – Vanille non broyée ni pulvérisée
09052000000 – Vanille broyée ou pulverus2e
09061100000 – Cannelles non broyées ni pulvérisées
09061900000 – Fleurs de cannelier non broyées ni pulvérisées
09062000000 – Cannelles et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
09071000000 – Girofles (antofles, clous et griffes), non broyés ni pulvérisés
09072000000 – Girofles ( antofles, clous et griffes ), broyés ou pulvérisés
09081100000 – Noix muscades non broyées ni pulvérisées
09081200000 – Noix muscades broyées ou pulvérisées
09082100000 – Macis non broyé ni pulvérisé
09082200000 – Macis broyé ou pulvérisé
09083100000 – Amomes et cardamomes non broyés ni pulvérisés
09083200000 – Amomes et cardamomes broyés pulvérisés
09092100000 – Graines de coriandre non broyées ni pulvérisées
09092200000 – Graines de coriandre broyées ou pulvérisées
09093100000 – Graines de cumin non broyées ni pulvérisées
09093200000 – Graines de cumin broyées ou pulvérisées
09096100000 – Graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées
09096200000 – Graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, baies de genièvre, broyées ou pulvérisées
09101100000 – Gingembre non broyé ni pulvérisé
09101200000 – Gingembre broyé ou pulvérisé
09102000000 – Safran
09103000000 – Curcuma
09109100000 – Mélanges d’épices visés à la note 1.b du présent chapitre
09109900000 – Épices autres que du 090411 à 091091

 

Chapitre 10 : Céréales

10011100000 – Froment (blé) dur de semence
10011900000 – Froment (blé) dur autres que de semence
10019100000 – Méteil de semence
10019900000 – Méteil autres que de semence
10021000000 – Seigle de semence
10029000000 – Seigle autres que de semence
10031000000 – Orge de semence
10039000000 – Orge autres que de semence
10041000000 – Avoine de semence
10049000000 – Avoine autres que de semence
10051000000 – Maïs de semence
10059000000 – Maïs autres que de semence
10061010000 – Riz en paille de semence
10061090000 – Autres riz en paille
10062000000 – Riz décortiqué (cargo ou brun)
10063010000 – Riz semi blanchi ou blanchi, même poli ou glacé conditionné pour la vente au détail
10063090000 – Autres riz semi blanchi ou blanchi,même poli ou glacé
10064000000 – Riz en brisures
10071000000 – Sorgho à grains de semence
10079000000 – Sorgho à grains autres que de semence
10081010000 – Sarrasin de semence
10081090000 – Sarrasin autres que de semence
10082100000 – Millet de semence
10082900000 – Millet autres que de semence
10083010000 – Alpiste de semence
10083090000 – Alpiste autres que de semence
10084000000 – Fonio
10085000000 – Quinoa
10086000000 – Triticale
10089000000 – Autres céréales destinés à la consommation

 

Chapitre 11 : Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

11010010000 – Farine de froment
11010020000 – Farine de méteil
11022000000 – Farine de maïs
11029000000 – Farines de céréales autres que du 110210 à 110230
11031100000 – Gruaux et semoules de froment (blé)
11031300000 – Gruaux et semoules de maïs
11031900000 – Gruaux et semoules de céréales autres que du 1101 à 110313
11032000000 – Agglomérés sous forme de pellets de céréales
11041200000 – Grains d’avoine,aplatis ou en flocons
11041900000 – Grains de céréales autres d’avoine,aplatis ou en flocons
11042200000 – Grains d’avoine,travaillés autrement,(mondes,perles,tranches,concassés,..)
11042300000 – Grains de maïs,travaillés autrement,(mondes,perles,tranches,concassés,…)
11042900000 – Grains de céréales autres que du 110422 à 23 travaillés mondes,perles,tranches,concassés
11043000000 – Germes d’autres céréales,entiers,aplatis,en flocons ou moulus
11051000000 – Farine,semoule et poudre de pomme de terre
11052000000 – Flocons, granules et agglomérés de pomme de terre
11061000000 – Farines et semoules des légumes à cosse du No 07.13
11062010000 – Farine de manioc
11062090000 – Farine et semoule de segou ou des racines ou des tubercules du 0714
11063000000 – Farines,semoules et poudres des fruits du chapitre 8
11071000000 – Malt non torréfié
11072000000 – Malt torréfié
11081100000 – Amidon de froment(blé)
11081200000 – Amidon de maïs
11081300000 – Fécule de pomme de terre
11081400000 – Fécule de manioc (cassave)
11081900000 – Amidons et fécules autres que du 110811 à 110814
11082000000 – Inuline
11090000000 – Gluten de froment (blé), même à l’état sec

 

Chapitre 12 : Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

12011000000 – Fèves de soja,même concassées, de semence
12019000000 – Fèves de soja, même concassées, autres que de semence
12023000000 – Arachides de semence
12024100000 – Arachides en coques non grillées ni autrement cuites
12024200000 – Arachides décortiquées, même concassées, non grillées ni autrement cuites
12030000000 – Coprah
12040000000 – Graines de lin, même concassées
12051000000 – Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
12059000000 – Graines de navette ou de colza à forte teneur en acide érucique
12060000000 – Graines de tournesol, même concassées
12071000000 – Noix et amandes de palmiste,même concassées
12072100000 – Graines de coton,même concassées, de semence
12072900000 – Graines de coton,même concassées,autres que de semence
12073000000 – Graines de ricin,même concassées
12074000000 – Graines de sésame, même concassées
12075000000 – Graines de moutarde,même concassées
12076000000 – Graines de carthame,même concassées
12077000000 – Graines de melon, même concassées
12079100000 – Graines d’œillette ou de pavot, même concassées
12079900000 – Gaines et fruits oléagineux, même concassés autres que du 1201 à 120791
12081000000 – Farine de fèves de soja
12089000000 – Farines de graines ou fruits oléagineux (moutarde et soja exclus)
12091000000 – Graines de betteraves à sucre à ensemencer
12092100000 – Graines forragres de luzerne à ensemencer
12092200000 – Graines de trèfle, à ensemencer
12092300000 – Graines de fétuque, à ensemencer
12092400000 – Graines de pâturin des près du Kentucky, à ensemencer
12092500000 – Graines de ray gras, à ensemencer
12092900000 – Graines fourragères, à ensemencer(autres que du 120919 à 120926)
12093000000 – Graines des plantes herbacées utilisées pour leurs fleurs, à ensemencer
12099100000 – Graines de légumes, à ensemencer
12099900000 – Graines, fruits et spores, à ensemencer ndnca
12101000000 – Cônes de houblon, non broyés ni moules ni sous forme de pellets
12102000000 – Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
12112000000 – Racines de ginseng
12113000000 – Feuilles de coca
12114000000 – Paille de pavot
12119011000 – Écorces de quinquina
12119012000 – Écorces de yohimb
12119019000 – Écorces autres que du 12119011 et 12119012
12119021000 – Fruits et graines de strophantus
12119029000 – Fruits et graines autres que de strophantus
12119090000 – Racines, écorces, feuilles, graines et fruits du 1211 autres que du 121110 à 12119029
12122100000 – Algues destinées à l’alimentation humaine, fraiches ,réfrigérées, congelées ou séchées
12122900000 – Algues autres que 1212.21
12129100000 – Betteraves à sucre,destinées à l’alimentation humaine
12129200000 – Caroubes, frais,réfrigérés, congelés ou séchés
12129300000 – Cannes à sucre fraiches, réfrigérées ou séchées
12129400000 – Racines de chicorée utilisée principalement pour l’alimentation humaine
12129900000 – Produits végétaux ndnca,destinés à l’alimentation humaine
12130010000 – Pellets de céréales brutes
12130090000 – Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées
12141000000 – Farine et agglomérés de luzerne, sous forme de pellets
12149000000 – Produits fourragers, même agglomérés sous formes de pellets autres que du 121410

 

Chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.

13012000000 – Gomme arabique
13019000000 – Gommes et résines naturelles autres que du 130110 et 130120
13021100000 – Sucs et extraits végétaux d’opium
13021200000 – Sucs et extraits végétaux de réglisse
13021300000 – Sucs et extraits végétaux de houblon
13021900000 – Sucs et extraits végétaux autres que du 130211 à 130214
13022000000 – Matières pectiques, pectinates et pectates
13023100000 – Agar-agar
13023200000 – Mucilages et épaississants de caroubes ou guaree, modifiés
13023900000 – Mucilages et épaississants végétaux modifiés ndnca

 

Chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

14011000000 – Bambous
14012000000 – Rotins
14019000000 – Matières végétale utilisée en vanne ou en sparterie autres que du 140110 & 140120
14042000000 – Linters de coton
14049000000 – Produits végétaux ndnca du chap 14

 

Chapitre 15 : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborés; cires d’origine animale ou végétale

15011000000 – Saindoux, autres que les graisses du No 02.09 et 15.03
15012000000 – Graisses de porc autres que le saindoux, les graisses des No 02.09 et 15.03
15019000000 – Graisses de volaille, autres celles du No 02.09
15021000000 – Suif
15029000000 – Graisses des animaux des espèces bovines, ovines, caprines autres que le suif et celles du No 15.03
15030000000 – Stéarine solaire, huile de saindoux oleostearine oleomargarine, suint brut
15041000000 – Huiles de foies de poissons et leurs fractions(travaillées)
15042000000 – Graisses et huiles de poissons et leurs fractions (foies exclus)
15043000000 – Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
15050000000 – Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
15060000000 – Graisses et huiles animales et leurs fractions ndnca
15071000000 – Huile de soja brute, même dégommée
15079000000 – Huile de soja et ses fractions (travaillées)
15081000000 – Huile d’arachide brute
15089000000 – Huile d’arachide et ses fractions (travaillées)
15091000000 – Huile d’olive vierge
15099000000 – Huile d’olive et ses fractions (travaillées)
15100000000 – Huiles d’olive mélangées & leurs fractions (travaillées) autres que du 150990
15111000000 – Huile de palme brute
15119000000 – Huiles de palme raffinées
15121100000 – Huile brute de tournesol, de carthame et leurs fractions
15121900000 – Huile raffinée de tournesol, de carthame et leurs fractions
15122100000 – Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol et ses fractions
15122900000 – Huile raffinée de coton même dépourvue de gossypol et ses fractions
15131100000 – Huiles de coco (coprah) brutes
15131900000 – Huile raffinée de coco et ses fractions
15132100000 – Huile brute de babassu ou de palmiste et leurs fractions
15132900000 – Huile raffinée de babassu ou de palmiste et leurs fractions
15141100000 – Huile brute de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
15141900000 – Huile raffinée de navette ou de colza
15149100000 – Huiles brutes, autres que de navettes ou de colza
15149900000 – Huiles raffinées, autres que de navette ou de colza
15151100000 – Huile de lin brute et ses fractions
15151900000 – Huile de lin et ses fractions (travaillées)
15152100000 – Huile brute de maïs et ses fractions
15152900000 – Huile de maïs et ses fractions (travaillées)
15153000000 – Huile de ricin et ses fractions (travaillées)
15155000000 – Huile de sésame et ses fractions (travaillées)
15159000000 – Autres huiles végétales et leurs fractions, même raffinées
15161000000 – Graisses et huiles animales et leurs fractions (préparées)
15162000000 – Graisses et huiles végétales et leurs fractions (préparée)
15171000000 – Margarine, à l’exclusion de la margarine liquide
15179000000 – Graisses alimentaires préparées autres que du 151610 à 151710
15180000000 – Graisses et huiles animales ou végétales, non alimentaires, modifiées
15200000000 – Glycérol brut, eaux et lessives glycerineuses
15211000000 – Cires végétales
15219000000 – Cires d’abeilles et d’autres insectes
15220000000 – Dégras, résidus de corps gras

 

Chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons de crustacés, de mollusques d’autres invertébrés aquatiques.

16010000000 – Saucisses, saucissons et produits similaires de viande, abats ou de sang
16021000000 – Préparations homogénéisées de viandes, d’abats ou de sang
16022010000 – Préparations de foies d’oie ou de canard (foie gras)
16022090000 – Préparations de foies de tous animaux, sauf oie et canard, truffés ou non
16023100000 – Préparations conservées, composites homogénéises à base de dinde
16023200000 – Préparations conservées, composites homogénéises à base de coqs et de poules
16023900000 – Préparations conservées, composite homogénéise à base d’autres volailles No.0105
16024100000 – Préparations conservées de jambons de porc et leurs morceaux
16024200000 – Préparations conservées d’épaules de porc et leurs morceaux
16024900000 – Préparations conservées, composites homogénéisées de porc, y.c. les mélanges
16025000000 – Préparations conservées, composites homogénéisées de bœuf
16029000000 – Préparations conservées alimentaire, y.c.preparat.de sang de tous les animaux ndnca
16030000000 – Extraits et jus de viandes, poissons, crustacés, mollusques
16041100000 – Préparations conservées de saumons entiers ou en morceaux non hachés
16041200000 – Préparations conservées de harengs entiers ou en morceaux non hachés
16041300000 – Préparations conservées de sardines, sardinelles et sprats ou esprots
16041400000 – Préparations conservées de thons, listaos et sardes entiers ou en morceaux non hachés
16041500000 – Préparations conservées de maquereaux entiers ou en morceaux non hachés
16041600000 – Préparations conservées d’anchois entiers ou en morceaux non hachés
16041700000 – Préparations conservées d’anguilles entiers ou en morceaux non hachés
16041900000 – Préparations conservées de poissons de mer ndnca entiers ou en morceaux non hachés
16042000000 – Préparations conservées de poissons autres que ceux du 160411 à 160416
16043100000 – Caviar
16043200000 – Succédanés de caviar
16051000000 – Préparations alimentaires à base de crabe
16052100000 – Préparations de crevettes non présentées dans un contenant hermétique
16052900000 – Préparations conservés de crevettes présentées dans un contenant hermétique
16053000000 – Préparations conservées de homard
16054000000 – Préparations conservées de crustacés autres que des No 160510 à 160530
16055100000 – Préparations conservées d’huettes
16055200000 – Préparations conservées de coquilles St jacques, de pétoncles et d’autres coquillages
16055300000 – Préparations conservées de moules
16055400000 – Préparations conservées de seiches, sépioles, calmars et encornets
16055500000 – Préparations conservées de poulpes ou pieuvres
16055600000 – Préparations conservées de clams, coques et arches
16055700000 – Préparations conservées d’ ormeaux
16055800000 – Préparations conservées d’escargots, autres que de mer
16055900000 – Préparations et conserves des mollusques autres que ceux des No 1605.51 à 1605.58
16056100000 – Préparations et conserves de bêches-de–mer
16056200000 – Préparations et conserves d’oursins
16056300000 – Préparations et conserves de méduses
16056900000 – Préparations & conservés des autres invertébrés aquatiques autres que c des No 160561 à 1605.63
16059000000 – Autres Préparations du No 16.05

 

Chapitre 17 : Sucres et sucreries

17011200000 – Sucres bruts de betterave, sans aromatisants ni colorants
17011300000 – Sucres bruts de canne à sucre cont en poids moins de 99,5% de saccharose
17011400000 – Sucres bruts de canne à sucre autres que ceux du No 1701.13
17019100000 – Sucres de canne ou betterave raffinés aromatisés ou colorés
17019910000 – Sucres raffinés de canne ou de betterave non aromatisé ni colorés
17019990000 – Saccharose chimiquement pur et sucres autres que de canne ou de betterave
17021100000 – Lactose et sirop de lactose contenant 99% & + et lactose en poids de lactose
17021900000 – Autres lactose & sirop de lactose contenant 99% &+ de lact. en poids de lactose
17022000000 – Sucre et sirop d’érable, sans aromatisants ni colorants
17023000000 – Glucose, sirop de glucose, sans fructose, ou en cont.- de 20% en poids, sec
17024000000 – Glucose, sirop de glucose cont. à l’état sec de 20% à 50% en pds de fructose
17025000000 – Fructose chimiquement pur
17026000000 – Autres fructose, sirop de fructose cont. à l’état sec + de 50% en pds fructose
17029000000 – Autres sucres chimiquement pur, à l’état solide yc le sucre inverti ou (interverti)
17031000000 – Mêlasses de sucre de canne
17039000000 – Mêlasses autres que de canne résultant de l’extrac. ou du raffinage du sucre
17041000000 – Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre sans cacao
17049010000 – Pastilles et bonbons contre la toux
17049090000 – Sucreries du 1704 autres que du 170410 à 17049010 sans cacao, y compris le chocolat blanc

 

Chapitre 18 : Cacao et ses préparations

18010011000 – Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts même fermentés de type supérieur
18010012000 – Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts même fermentés de type courant
18010013000 – Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts même fermentés de type limite
18010019000 – Cacao en fèves ou en brisures, bruts même fermentés de type autres que du 18010011 à 13 18010020000 – Cacao en fèves et brisures de fèves torréfiés
18020000000 – Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
18031000000 – Pâte de cacao non dégraissée
18032000000 – Pâte de cacao complètement ou partiellement dégraissée
18040000000 – Beurre, graisse et huile de cacao
18050000000 – Poudre de cacao, sans sucre ni édulcorants
18061000000 – Poudre de cacao sucée, édulcorée
18062000000 – Chocolats en barres ou en blocs, pâte, poudre, liquide poids > 2kg
18063100000 – Chocolat fourré en tablettes, barres ou bâtons fourrés
18063200000 – Chocolat non fourré en tablettes, barres ou bâtons non fourrés
18069000000 – Préparations au cacao ou chocolat ndnca, présenté autres que du 1801 à 180632

 

Chapitre 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

19011011000 – Préparation pour alimentation des enfants à base de farine contenant pas de cacao cvd
19011012000 – Préparation pour alimentation des enfants à base de farine, cacao < 40% pds, cvd
19011021000 – Préparation pour alimentation des enfants à base des produits du 0401 à 0404, sans cacao cvd
19011022000 – Préparation pour alimentation des enfants à base des produits du 0401 à 0404, cacao<5% pds
19012010000 – Mélange et pâte pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie contenant du cacao
19012090000 – Mélange et pâte pour boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ne contenant pas de cacao
19019010000 – Mélange et pâte autres que du 190120 contenant du cacao
19019020000 – Extrait de malt
19019090000 – Autres préparations alimentaires du No 19.01
19021100000 – Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées
19021900000 – Pâtes alimentaires sans œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées
19022000000 – Pâtes alimentaires farcies
19023000000 – Pâtes alimentaires autres que du 190211 à 190220
19024000000 – Couscous
19030000000 – Tapiocas et ses succidanes sous toute forme de préparation
19041000000 – Préparations soufflées ou grillées à base de céréales
19042000000 – Préparations alimentaires à base de flocons, céréales non grillés
19043000000 – Bulgur de blé
19049000000 – Céréales, autres que le maïs, précuites ou autrement préparées
19051000000 – Pain croustillant dit knackerbrot
19052000000 – Pain d’épices
19053100000 – Biscuits additionnés d’édulcorant
19053200000 – Gaufres et gaufrettes
19054000000 – Biscotte, pain grille et produits similaires grillés
19059010000 – Produits de la boulangerie fine, pâtisserie ou biscuiterie même additionnés de cacao
19059090000 – Autres produits du No 19.05

 

Chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

20011000000 – Concombres et cornichons préparés au vinaigre ou à l’acide acétique
20019000000 – Légumes, fruits, plantes du 2001 préparés ou conservés autres que du 200110 & 20
20021000000 – Tomates entières, en morceau préparés, sans vinaigre ou à l’acide acétique
20029000000 – Tomates préparées ou conservées autrement qu’entières ou en morceau
20031000000 – Champignon genre agaricus préparé, conservé autres qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
20039000000 – Champignons, truffes, autres que du 200310, préparés, conservé autres qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
20041000000 – Préparations de pommes de terres, congelées, sans vinaigre ou acide acétique
20049000000 – Légumes préparés,autrement qu’en vinaigre ou acide acétique
20051000000 – Légumes homogénéisées non congelées préparées, conservées autrement qu’en vinaigre
20052000000 – Préparation de pommes de terres,non congelées, sans vinaigre ou acide acetique
20054000000 – Préparations de pois, non congelées, sans vinaigre ou acide acétique
20055100000 – Haricots en grains, non congelés,sans vinaigre et sans acide acétique
20055900000 – Préparations homogénéisées de haricots, non congelés,sans vinaigre
20056000000 – Asperges, non congelées,sans vinaigre
20057000000 – Olives,non congelées, sans vinaigre
20058000000 – Mais doux, non congelé, préparé ou conservé sans vinaigre ni acide acétique
20059100000 – Préparations de jet de bambou
20059900000 – Préparations d’autres légumes & mélanges, non congelé, sans vinaigre ni acide acétique
20060000000 – Légumes, fruits et autres parties de plantes confits au sucre
20071000000 – Préparations homogénéisées de fruits, non sucrées édulcorées obtenues par cuisson
20079100000 – Confitures d’agrumes, avec ou sans sucres obtenues par cuisson
20079900000 – Confitures de fruits, obtenues par cuisson
20081100000 – Arachides préparés ou conservés, sucres,édulcorés ou non
20081900000 – Préparations alimentaires à base de fruits à coques, graines, à l’exclusion des arachide
20082010000 – Ananas préparé ou conservée à l’eau de vie ou à l’alcool, avec ou sans sucre
20082090000 – Ananas préparés ou conservée autrement qu’à l’eau de vie ou à l’alcool, avec ou sans sucre
20083010000 – Agrumes préparés ou conservés à l’eau de vie ou à l’alcool, avec ou sans sucre
20083090000 – Agrumes préparés ou conservés autrement qu’à l’eau de vie ou l’alcool, sucrés ou non
20084010000 – Poires préparées ou conservés à l’eau de vie ou l’alcool, avec ou sans sucre
20084090000 – Poires préparées ou conservés autrement qu’à l’eau de vie ou alcool, avec ou sans sucre
20085010000 – Abricots préparés ou conservés à l’eau de vie ou l’alcool, avec ou sans sucre
20085090000 – Abricots préparés ou conservés autrement qu’à l’eau de vie ou alcool, sucrés ou non
20086010000 – Cerises préparées ou conservés à l’eau de vie ou l’alcool, avec ou sans sucre
20086090000 – Cerises préparées ou conservés autrement qu’à l’eau de vie ou alcool, sucrés ou non
20087010000 – Pèches, brugnons, nectarines préparées ou conservées à l’eau de vie ou alcool, sucrées ou non
20087090000 – Pèches, brugnons, nectarines préparées ou conservées autres à qu’à l’eau de vie ou alcool, sucrées/non
20088010000 – Fraises préparés ou conservés à l’eau de vie ou l’alcool, avec ou sans sucre
20088090000 – Fraises préparés ou conservés autrement qu’à l’eau de vie ou alcool, avec ou sans sucre
20089110000 – Cœurs de palmiers préparés ou conservés à l’eau de vie ou alcool, avec ou sans sucre
20089190000 – Cœurs de palmiers préparés ou conservés autres qu’à l’eau de vie ou alcool, sucrés/non
20089310000 – Airelles rouges préparées ou conservées autrement qu’à l’eau de vie ou alcool avec ou sans sucre
20089390000 – Autres Airelles rouge préparées ou conservées autrement qu’à l’eau de vie ou alcool avec ou sans sucre
20089710000 – Mélanges de fruits, 200819 exclu, préparés ou conservés autres qu’à l’eau de vie, alcool, sucrés/non
20089790000 – Autres mélanges de fruits, exclu, préparés ou conservés autres qu’à l’eau de vie, alcool, sucrés/non
20089910000 – Fruits autres que du 200811 à 200892, préparés ou conservés à l’eau de vie ou alcool, sucrés/non
20089991000 – Mélanges de fruits, 200819 exclu, préparés ou conservés autres à l’eau de vie ou alcool >20kg
20089999000 – Mélanges de fruits, 200819 exclu, préparé ou conservés autres qu’à l’eau de vie ou alcool <20kg
20091110000 – Jus d’orange non fermenté, non sucré ni édulcoré, sans alcool, congelé
20091190000 – Jus d’orange non fermenté, sucré ou édulcoré, sans alcool, congelé
20091210000 – Jus d’orange, non fermenté, ni sucré, ni édulcoré sans alcool, valeur BRIX <=20, non congelé
20091290000 – Jus d’orange, non fermenté, sucré ou édulcoré sans alcool, valeur BRIX <= 20, non congelé
20091910000 – Jus d’orange non fermenté, ni sucré ni édulcoré sans alcool, val BRIX > 20, non congelé
20091990000 – Jus d’orange non fermenté, sucré ou édulcoré sans alcool, val BRIX > 20, non congelé
20092110000 – Jus de pamplemousse, pomelo non fermenté, ni sucré, ni édulc,sans alcool, val BRIX <=20
20092190000 – Jus de pamplemousse, pomelo non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, val BRIX <= 20
20092910000 – Jus de pamplemousse, de pomelo, non fermenté ni sucré ni édulc, sans alcool,val BRIX >20
20092990000 – Jus de pamplemousse, pomelo non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, val BRIX >20
20093110000 – Jus d’agrumes autres que du 200911 à 200929 non sucré ni édulcoré,sans alcool,val BRIX<=20
20093190000 – Jus d’agrumes autres que du 200911 à 200929 sucré, édulcoré,sans alcool, val BRIX <= 20
20093910000 – Jus d’agrumes autres que du 200911 à 200929 non sucré ni édulcoré, sans alcool, val BRIX>20
20093990000 – Jus d’agrumes autres que du 200911 à 200929 sucré ou édulcoré, sans alcool, val BRIX >20
20094110000 – Jus d’ananas non fermenté, ni sucré ni édulcoré, sans alcool,valeur BRIX <= 20
20094190000 – Jus d’ananas non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, valeur BRIX <= 20
20094910000 – Jus d’ananas non fermenté, ni sucré ni édulcoré, sans alcool, valeur BRIX >20
20094990000 – Jus d’ananas non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, valeur BRIX > 20
20095000000 – Jus de tomate sans alcool, non sucré
20096110000 – Jus de raisin non fermenté, ni sucré ni édulcoré sans alcool,valeur BRIX <= 30
20096190000 – Jus de raisin non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, valeur BRIX <=30
20096910000 – Jus de raisin non fermenté, ni sucré ni édulcoré, sans alcool, valeur BRIX > 30
20096990000 – Jus de raisin non fermenté, sucré, édulcoré, sans alcool, valeur BRIX > 30
20097110000 – Jus de pommes non fermenté, ni sucré ni édulcoré, sans alcool, valeur BRIX <= 20
20097190000 – Jus de pommes non fermenté, sucré ou édulcoré, sans alcool, valeur BRIX <= 20
20097910000 – Jus de pommes non fermenté, ni sucré, ni édulcoré, sans alcool, valeur BRIX > 20
20097990000 – Jus de pommes non fermenté, sucré ou édulcoré, sans alcool, valeur BRIX > 20
20098110000 – Jus d’airelle rouge non fermenté, ni sucré, ni alcool ou autres édulcoré
20098190000 – Autres Jus d’airelle rouge non fermenté, ni sucré, ni alcool ou autres édulcoré
20098910000 – Autres jus d’airelles rouge sans addition de sucre
20098990000 – Autres jus que jus d airelles
20099010000 – Mélanges de jus du 2009 non fermenté, ni sucré ni édulcoré, sans alcool
20099090000 – Mélanges de jus du 2009 non fermentés, sucrés édulcoré, sans alcool

 

Chapitre 21 : Préparations alimentaires diverses

21011100000 – Extraits, essences et concentrés de café
21011200000 – Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés ou à base de café
21012000000 – Extraits, essences, concentrés de thé, mate et leurs préparations
21013000000 – Chicorée, succédanés torréfiés du café, leurs extraits, essences, concentrés
21021000000 – Levures vivantes
21022000000 – Levures mortes et autres micro organismes mono-cellulaires morts
21023000000 – Poudres à lever préparées
21031000000 – Sauce de soja
21032000000 – Tomato-ketchup et autres sauces tomates
21033000000 – Farine de moutarde et moutarde préparée
21039000000 – Préparation pour sauces à usage culinaire ou diététique autres que du 210310 à 30
21041000000 – Préparations pour soupes, potages bouillons et leur préparations
21042000000 – Préparations alimentaires composites homogénéisées
21050010000 – Glaces de consommation contenant du cacao
21050090000 – Glaces de consommation sans cacao
21061000000 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
21069010000 – Préparations, composés alcooliques ou non pour la fabrication des boissons
21069021000 – Améliorants de panification
21069029000 – Autres composés pour préparations industrielles
21069090000 – Autres préparations alimentaires ndnca.

 

Chapitre 22 : Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

22011011000 – Eaux minérales naturelles

22011012000 – Eaux minérales artificielles

22011013000 – Eaux gazéifiées

22019000000 – Eaux autres, glaces et neiges

22021000000 – Eaux, y compris les eaux minérales, les eaux gazéifiées, aromatisées, sucrées, édulcorées

22029000000 – Boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du No 2009

22030010000 – Bières de malt titrant 6,5% ou moins d’alcool

22030090000 – Bières de malt titrant plus de 6,5% d’alcool en volume

22041010000 – Champagne

22041090000 – Vin mousseux autres que le champagne

22042110000 – Vins autres que ceux du 220410 en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 Litres

22042120000 – Vins de liqueur, mistelles ou moults de raisin dont la fermentation empêchés ou arrêtés

22042911000 – Vins autres que ceux du 220421, présentés en récipient d’une contenance > 2L et <= 20L

22042912000 – Vins utilisés comme matière de base pour industrie

22042919000 – Vins autres que ceux du 220421 présentés en récipients d’une contenance supérieure à 20 L

22042920000 – Vins liqueur, mistelles, moult de raisin, fermentés, arrêté pour addition d’alcool, présentés en récipient >2L

22043000000 – Mouts de raisins autres que du 220410 à 220429

22051000000 – Vermouths et vins en récipient de contenance < ou = à 2L

22059000000 – Vermouths et vins, en récipient d’une contenance excédant 2 litres 22060000000 – Boissons fermentées (cidre, poire, hydrom.) mélange de boissons fermentées & non alcoolisées ndnca

22071010000 – Alcool éthylique non dénaturé teneur alc >= 80% vol, à usage médical 22071090000 – Alcool éthylique non dénaturé teneur alc >=80% de volume pour usages non médicaux

22072000000 – Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres

22082000000 – Eaux de vie de vin ou de marc de raisin

22083000000 – Whiskies

22084000000 – Rhum et tafia

22085000000 – Genièvre, gin

22086000000 – Vodka

22087000000 – Liqueurs autres que ceux du 2204

22089010000 – Alcool éthylique non dénaturé moins de 80% de volume

22089091000 – Boissons spiritueuses d’un titre alcoométrique moins de 15% de volume 22089092000 – Boissons spiritueuses d’un titre alcoométrique supérieur à 15 % de volume 22090000000 – Vinaigre comestible et succédanés comestibles du vinaigre

 

Chapitre 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

23011000000 – Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d’abats, cretons
23012000000 – Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques
23021000000 – Sons, remoulages et autres résidus des traitements du maïs
23023000000 – Sons, remoulages et autres résidus des traitements du froment
23024000000 – Sons, remoulages résidus des traitements d’autres céréales, except. des 2304 ou 05
23025000000 – Sons, remoulages et autres résidus des traitements de légumineuses
23031000000 – Résidus d’amidonnerie et résidus similaires
23032000000 – Pulpes de betteraves,bagasses de cannes à sucre, autres déchets de sucrerie
23033000000 – Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
23040000000 – Tourteaux et résidus solides, de l’extraction de l’huile de soja
23050000000 – Tourteaux et résidus solides, de l’extraction de l’huile d’arachide
23061000000 – Tourteaux et résidus solides, de l’extraction d’huile de coton, except. des No 2304 ou 2305
23062000000 – Tourteaux et résidus solides, de l’extraction d’huile de lin, except. des No 2304 ou 2305
23063000000 – Tourteaux & résidus solides de l’extraction d’huile de tournesol, except. du 2304 ou 2305
23064100000 – Tourteaux et résidus de graines de navette de colza à faible teneur en acide érucique
23064900000 – Tourteaux & résidus de graines de navette,de colza à haute teneur en acide érucique
23065000000 – Tourteaux & résidus solides de l’extraction d’huile de coco,except. des 2304 ou 2305
23066000000 – Tourteaux & résidus solides de l’extraction d’huile de noix,except. des 2304 ou 2305
23069010000 – Tourteaux de germes de maïs
23069090000 – Autres Tourteaux de germes de maïs
23070000000 – Lies de vin; tartre brut
23080000000 – Matières végétales & déchets végétaux,résidus & ss-pdts ss for. de pellets,pour alimentation animale ndnca
23091000000 – Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail
23099010000 – Préparations alimentaires de provenderie d’une concentration supérieure ou égale à 2%
23099090000 – Préparations alimentaires autres que celles du 23091000

 

Chapitre 24 : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

24011000000 – Tabacs bruts non écotés
24012000000 – Tabacs partiellement ou totalement écotés
24013000000 – Déchets de tabacs
24021000000 – Cigares et cigarillos contenant du tabac
24022000000 – Cigarettes contenant du tabac
24029000000 – Autres cigares, cigarillos, et cigarettes en tabac ou en succédanés de tabac
24031100000 – Tabacs pour pipes à eau
24031910000 – Tabacs à fumer (Scaferlati)
24031990000 – Autres tabacs à fumer, même tabacs contenant des succédanés de tabacs en toutes proportions
24039100000 – Tabacs homogénéisés ou reconstitués
24039910000 – Tabacs à mâcher et à priser
24039920000 – Extraits et sauces de tabacs
24039990000 – Autres tabacs à fabriquer

 

Chapitre 25 : Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

25010011000 – Sels destinés à l’alimentation conditionnés pour la vente au détail
25010019000 – Sels destinés à l’alimentation non conditionnés pour la vente au détail
25010090000 – Autres sels destinés à l’alimentation
25020000000 – Pyrites de fer non grillées
25030010000 – Souffres bruts et souffres non raffinés
25030090000 – Souffres de ttes esp ces travaillés; exclus souffre sublimés, précipit. & colloïdales
25041000000 – Graphite naturel en poudre ou en paillettes
25049000000 – Autres graphite naturel que du 250410
25051000000 – Sables siliceux et sable quartzeux, sables chap. 26 exclus
25059000000 – Autres sables naturels,à l’exclusion des sables métallifères du chapitre 26
25061000000 – Quartz(autres que les sables naturels)
25062000000 – Quartzites
25070000000 – Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinées
25081000000 – Bentonite
25083000000 – Argiles réfractaires
25084000000 – Autres argiles que réfractaires à l’exclusion des argiles expansés du 68.06
25085000000 – Andalousite, cyanite et sillimanite
25086000000 – Mullite
25087000000 – Terres de chamotte ou de dinas
25090000000 – Craie
25101000000 – Phosphates non moulus
25102000000 – Phosphates moulus
25111000000 – Sulfate de baryum naturel(barytine)
25112000000 – Carbonate de baryum naturel(whithérite)
25120000000 – Farines siliceuses fossiles & autres terres siliceuses analogues,d<=1,même calcinées
25131000000 – Pierre ponce
25132000000 – Émeri, corindon naturel,grenat naturel et autres abrasifs naturels
25140000000 – Ardoise même dégrossie,débitée,sciée en bloc ou en plaque carrée ou rectangulée
25151100000 – Marbres et travertins,bruts ou dégrossis,densité >= 2,5
25151200000 – Marbres et travertins,débités par scillage,en bloc carré ou rectangle,de >= 2.5
25152000000 – Ecaussines et autres pierres calibrés de taille de construction, albâtre
25161100000 – Granite brut ou dégrossi,en bloc ou en plaque,forme carrée ou rectangulaire
25161200000 – Granite simplement débité en plaque de forme carrée ou rectangulaire
25162000000 – Grès
25169000000 – Autres pierres de taille ou construction que du 251611 à 251622
25171000000 – Cailloux,graviers, galets…. pour routes,voies ferrées,ballasts
25172000000 – Macadam de laitier, de scories ou de déchets similaires
25173000000 – Tarmacadam
25174100000 – Granulés,éclats et poudres de marbre,même traités thermiquement
25174900000 – Granulés,éclats des pierres,du 25.15 au 25.16
25181000000 – Dolomie non calcinée ni fritée, crue brute ou simplement débitée par sciage
25182000000 – Dolomie calcinée ou frittée
25183000000 – Pise de dolomie
25191000000 – Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
25199000000 – Carbonate et oxyde de magnésium autres que du 251910
25201000000 – Gypse; anhydrite
25202010000 – Plâtre spécialement préparé pour l’art dentaire
25202090000 – Plâtre autres que pour l’art dentaire
25210000000 – Castines et pierres à ciment ou à chaux
25221000000 – Chaux vive
25222000000 – Chaux éteinte
25223000000 – Chaux hydraulique
25231000000 – Ciments non pulvérisés dits clinkers
25232100000 – Ciments portland blancs,même colorés artificiellement
25232900000 – Autres ciments de portlands
25233000000 – Ciments alumineux ou fondus,même colorés
25239000000 – Ciments hydrauliques,même colorés autres que du 252310 à 252330
25241000000 – Crocidolite
25249000000 – Amiantes, autres que la crocidolite du No 2524.10
25251000000 – Mica brut ou clive en feruilles ou lamelles irrégulières
25252000000 – Mica en poudre
25253000000 – Déchets de mica
25261000000 – Stéatite naturelle,non broyée ni pulvérisée
25262000000 – Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
25280000000 – Borates naturel & leurs concentrées, Acide borique naturel titrant au max 80% de H3BO3
25291000000 – Feldspath
25292100000 – Spath fluor contenant en poids 97% ou moins de fluorure de calcium
25292200000 – Spath fluor contenant en poids plus de 97% de fluorure de calcium
25293000000 – Leucite, néphéline et néphéline syénite
25301000000 – Vermiculite, perlite et chlorites,non expansées
25302000000 – Kiesérite, epsomite(sulfates de magnésium naturels)
25309010000 – Natron
25309090000 – Matières minérales du chap 25 non reprises ailleurs

 

Chapitre 26 : Minerais, scories et cendres

26011100000 – Minerais de fer et concentrés (cendres exclues),non agglomérés
26011200000 – Minerais de fer et concentrés (cendres exclues),agglomérés
26012000000 – Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
26020000000 – Minerais de manganèse type HMF (FINES)
26030000000 – Minerais de cuivre et leurs concentrés
26040000000 – Minerais de nickel et leurs concentrés
26050000000 – Minerais de cobalt et leurs concentrés
26060000000 – Minerais d’aluminium et leurs concentrés
26070000000 – Minerais de plomb et leurs concentrés
26080000000 – Minerais de zinc et leurs concentrés
26090000000 – Minerais d’étain et leurs concentrés
26100000000 – Minerais de chrome et leurs concentrés
26110000000 – Minerais de tungstène et leurs concentrés
26121000000 – Minerais d’uranium et leurs concentrés
26122000000 – Minerais de thorium et leurs concentrés
26131000000 – Minerais de molybdène et leurs concentrés grillés
26139000000 – Minerais de molybdène et leurs concentrés non grillés
26140000000 – Minerais de titane et leurs concentrés
26151000000 – Minerais de zirconium et leurs concentrés
26159000000 – Minerais de niobium,de tantale,de vanadium,ou zirconium concentrés
26161000000 – Minerais d’argent et leurs concentrés
26169000000 – Minerais de métaux précieux et leurs concentrés autres que du 261610
26171000000 – Minerais d’antimoine et leurs concentrés
26179000000 – Minerais et leurs concentrés autres que du 2601 à 261710
26180000000 – Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte,fer ou d’acier
26190000000 – Scories, laitiers, battitures déchets de fabrication de la fonte,fer ou acier
26201100000 – Mattes de galvanisation contenant principalement du zinc
26201900000 – Cendres & résidus contenant du métal & composés de métal autres que 262011
26202100000 – Cendres,résidus contenant boues d’essence au plomb & boues de composés antidétonants
26202900000 – Autres cendres et résidus contenant principalement du plomb que ceux du 262021
26203000000 – Cendres et résidus contenant principalement du cuivre
26204000000 – Cendres et résidus contenant principalement de l’aluminium
26206000000 – Cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges
26209100000 – Cendres & résidus contenant de l’antimoine, béryllium, cadmium, chrome ou leurs mélanges
26209900000 – Cendres & résidus contenant du métal ou de composés de métaux autres que du 262011 à 91
26211000000 – Cendres et résidus provenant d’incinération des déchets municipaux
26219000000 – Cendres de varech y compris les cendres autres que du 262110

 

Chapitre 27 : Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.

27011100000 – Houilles anthracite, même pulvérisée, mais non agglomérée
27011200000 – Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée
27011900000 – Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées autres que du 270111 & 12
27012000000 – Briquettes, boulets, autres combustibles solides obtenus à partir de houille
27021000000 – Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés, jais exclus
27022000000 – Lignites agglomérés, jais exclus
27030000000 – Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
27040000000 – Coke-coke de houille, lignite, tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
27050000000 – Gaz de houille à l’eau gaz pauvre et similaire, exclus hydrocarbure gazeux
27060000000 – Goudrons de houille, …., même déshydrates ou étêtes,y.c les goudrons reconstitués
27071000000 – Benzols
27072000000 – Toluols
27073000000 – Xylols
27074000000 – Naphtalène
27075000000 – Mélanges d’hydrocarbures aromatique distillant 65% ou+de leur volume à 250c
27079100000 – Huiles de créosote
27079900000 – Huiles de distillation de goudron de houille autres que 270710 à 91
27081000000 – Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux
27082000000 – Coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux
27090010000 – Huiles brutes de pétrole
27090090000 – Huiles brutes de minéraux bitumineux autres que les huiles de pétrole
27101211000 – Essence destinée à l’aviation
27101212000 – Essence ordinaire
27101213000 – Super carburant
27101221000 – Naphta
27101222000 – White spirit
27101223000 – Pétrole lampant
27101224000 – Carburéacteur (de type essence ou pétrole lampant)
27101260000 – Huiles légères ou moyens dites agricoles ou de plantation
27101270000 – Huiles légères ou moyennes autres que du 27101111 à 27101161
27101910000 – Gazoles
27101920000 – Fiouls intermédiaires
27101930000 – Fiouls lourds
27101940000 – Lubrifiants pour aviation
27101950000 – Lubrifiants industriels
27101960000 – Lubrifiants automobiles
27101970000 – Lubrifiants solides-graisses
27101990000 – Huiles, lubrifiants et préparations du 271019 autres que du 27101910 au 27101970
27102000000 – Huiles de pétrole ou d minéraux bitumineuse.contenant du biodiesel, autres que les déchets
27109100000 – Déchets d’huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB) ou CCT ou PBB
27109900000 – Déchets d’huiles autres que du 271091
27111100000 – Gaz naturel liquéfié
27111200000 – Propane liquéfié
27111300000 – Butanes liquéfies
27111400000 – Éthylène, propylène,butylène et butadiène, liquéfiés
27111900000 – Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux,liquéfiés
27112100000 – Gaz naturel à l’état gazeux
27112900000 – Gaz de pétrole & autres hydrocarbures gazeux,à l’état gazeux autres que du 271121
27121000000 – Vaseline raffinée
27122000000 – Paraffiné contenant en poids moins de 0,75% d’huile
27129000000 – Cires minérales autres que du 271210 et 271220
27131100000 – Coke de pétrole non calciné
27131200000 – Coke de pétrole calciné
27132000000 – Bitume de pétrole
27139000000 – Résidus des huiles de petro./de miner.bitumin. autre que du 271311 à 271320
27141000000 – Schistes et sables bitumineux
27149000000 – Bitumes & asphaltes, nature asphaltites & roches asphalte autre que du 271410
27150000000 – Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume
27160000000 – Énergie électrique

 

Chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes.

28011000000 – Chlore
28012000000 – Iode
28013000000 – Fluor, brome
28020011000 – Soufre sublimé à usage agricole
28020019000 – Soufre sublimé à usage autres qu’agricole
28020020000 – Soufre précipité et soufre colloïdal
28030000000 – Carbone (Noirs de carbone et autres formes de carbone NDNCA
28041000000 – Hydrogène
28042100000 – Argon
28042900000 – Gaz rares autres que du 280410 et 280421
28043000000 – Azote
28044000000 – Oxygène
28045000000 – Bore, tellure
28046100000 – Silicium contenant en poids au moins 99,99% de silicium
28046900000 – Silicium autres que du 280461
28047000000 – Phosphore
28048000000 – Arsenic
28049000000 – Sélénium
28051100000 – Sodium
28051200000 – calcium
28051900000 – Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que du 280511 et 280512
28053000000 – Métaux de terres rares,scandium et yttrium,même mélangés…entre eux
28054000000 – Mercure
28061000000 – Chlorure d’hydrogène(acide chlorhydrique)
28062000000 – Acide chlorosulfurique
28070000000 – Acide sulfurique, oléum
28080000000 – Acide nitrique, acide sulfonitrique
28091000000 – Pentaoxyde de diphosphore
28092000000 – Acides phosphoriques et polyphosphoriques
28100000000 – Acides boriques, oxydes de bore
28111100000 – Fluorure d’hydrogène(acide fluorhydrique)
28111900000 – Acides inorganiques autres que du 281111
28112100000 – Dioxyde de carbone
28112200000 – Dioxyde de silicium
28112900000 – Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
28121000000 – Chlorures et oxychlorures
28129000000 – Halogénures et oxyhalogenures des éléments non métalliques
28131000000 – Disulfure de carbone
28139000000 – Sulfures et trisulfure de phosphore du commerce
28141000000 – Ammoniac anhydre
28142000000 – Ammoniac en solution aqueuse(ammoniaque)
28151100000 – Hydroxyde de sodium(soude caustique),solide
28151200000 – Hydroxyde de sodium(soude caustique),en solution aqueuse(lessive )
28152000000 – Hydroxyde de potassium(potasse caustique)
28153000000 – Peroxydes de sodium ou de potassium
28161000000 – Hydroxyde et peroxyde de magnésium
28164000000 – Oxydes,hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
28170000000 – Peroxyde de zinc, oxyde de zinc
28181000000 – Corindon artificiel chimiquement défini ou non
28182000000 – Oxyde d’aluminium autres que le corindon artificiel
28183000000 – Hydroxyde d’aluminium
28191000000 – Trioxyde de chrome
28199000000 – Oxydes et hydroxydes de chrome
28201000000 – Dioxyde de manganèse
28209000000 – Oxydes de manganèse
28211000000 – Oxydes et hydroxydes de fer
28212000000 – Terres colorantes
28220000000 – Oxydes et hydroxydes de cobalt
28230000000 – Oxyde de Titane
28241000000 – Monoxyde de plomb (litharge,massicot)
28249000000 – Oxydes de plomb autres que du 282410 et 282420
28251000000 – Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
28252000000 – Oxyde et hydroxyde de lithium
28253000000 – Oxydes et hydroxydes de vanadium
28254000000 – Oxydes et hydroxydes de nickel
28255000000 – Oxydes et hydroxydes de cuivre
28256000000 – Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
28257000000 – Oxydes et hydroxydes de molybdène
28258000000 – Oxydes d’antimoine
28259000000 – Bases inorgani, oxydes, hydroxydes & peroxydes métal autres que du 282510 a80
28261200000 – Fluorures d’aluminium
28261900000 – Fluorures autres que du 282611 et 282612
28263000000 – Hexafluoroaluminate de sodium (cryoliThé synthétique)
28269000000 – Fluorosilicates, fluoroaluminates complex de fluor aut que 282611 à 30
28271000000 – Chlorure d’ammonium
28272000000 – Chlorure de calcium
28273100000 – Chlorure de magnésium
28273200000 – Chlorure d’aluminium
28273500000 – Chlorure de nickel
28273900000 – Chlorures autres que du 282710 à 282738
28274100000 – Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre
28274900000 – Oxychlorures et hydroxychlorures autres que du 282741
28275100000 – Bromures de sodium ou de potassium
28275900000 – Bromures et oxybromures autres que du 282751
28276000000 – Iodures et oxyiodures
28281000000 – Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
28289010000 – Hypochlorite de sodium (Eau de javel)
28289020000 – Hypochlorite de potassium (Eau de labarque)
28289030000 – Hypobromites
28289040000 – Chlorites
28289090000 – Produits chimiques du 2828 autres que du 282810 à 28289040
28291100000 – Chlorate de sodium
28291900000 – Chlorates autres que du 282911
28299000000 – Perchlorates;bromates et perbromates;iodates et periodates
28301000000 – Sulfures de sodium
28309000000 – Sulfures et polysulfures autres que du 283010 à 283030
28311000000 – Dithionites et sulfoxylates de sodium
28319000000 – Dithionites et sulfoxylates autres que 283110
28321000000 – Sulfites de sodium
28322000000 – Sulfites autres que de sodium
28323000000 – Thiosulfates
28331100000 – Sulfate de disodium
28331900000 – Sulfates de sodium autres que ceux du 283311
28332100000 – Sulfate de magnésium
28332200000 – Sulfate d’aluminium
28332400000 – Sulfate de nickel
28332500000 – Sulfate de cuivre
28332700000 – Sulfate de baryum
28332900000 – Sulfates autres que 283311 à 283327
28333000000 – Aluns
28334000000 – Peroxosulfates (persulfates)
28341000000 – Nitrites
28342110000 – Nitrates de potassium à usage d’engrais
28342190000 – Nitrates de potassium autres que d’engrais
28342900000 – Nitrates autres que du 283421 et 283422
28351000000 – Phosphinates (hypophosphites) et phophonates (phosphites)
28352200000 – Phosphate de mono ou de disodium
28352410000 – Phosphates de potassium à usages d’engrais
28352490000 – Phosphates de potassium autres qu’à usage d’engrais
28352500000 – Hydrogenoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
28352600000 – Phosphates de calcium autres que du 283525
28352900000 – Phosphates autres que 283522 à 283526
28353100000 – Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
28353900000 – Polyphosphates autres que 283531
28362000000 – Carbonate de disodium
28363000000 – Hydrogenocarbonate (bicarbonate) de sodium
28364000000 – Carbonates de potassium
28365000000 – Carbonate de calcium
28366000000 – Carbonate de baryum
28369100000 – Carbonates de lithium
28369200000 – Carbonate de strontium
28369900000 – Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates) autres que du 283610 à 92
28371100000 – Cyanure et oxycyanure de sodium
28371900000 – Cyanures et oxycianures autres que du 283711
28372000000 – Cyanures complexes
28391100000 – Metasilicates de sodium
28391900000 – Silicates de sodium autres que du 283911
28399000000 – Silicates insolubles dans l’eau autres que potassium
28401100000 – Bicarbonate de sodium (borax raffiné),anhydre
28401900000 – Trétrabonate de disodium(borax raffiné) autres que disodium
28402000000 – Borates autres que du 284011 et 284019
28403000000 – Peroxoborates(perborates)
28413000000 – Dichromate de sodium
28415000000 – Chromates et dichromates; peroxochromates autres que du 284120 à 284140
28416100000 – Permanganate de potassium
28416900000 – Manganites, manganates et permanganates autres que du 284161
28417000000 – Molybdates
28418000000 – Tungstates (wolframates)
28419000000 – Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques autres que 284170 & 80
28421000000 – Silicates doubles ou complexes
28429010000 – Arsénates de plomb pour l’agriculture et l’hoticulture présentés en fûts,cont> 1kg
28429090000 – Sels de acides ou peroxoacides inorganiques à l’exclusion des azotes,arsénates
28431000000 – Métaux précieux à l’état colloidal
28432100000 – Nitrate d’argent
28432900000 – Composés d’argent autres que nitrate
28433000000 – Composés d’or
28439000000 – Composés,amalgames autres que 284321 à 284329
28441000000 – Uranium naturel & ses composés alliages,dispersions mélanges d’uranium
28442000000 – Uranium enrichi en u 235,plutonium et leurs composés
28443000000 – Uranium appauvri en u 235 & ses comp. thorium & ses composés alliage,dispersion
28444000000 – Éléments, isotopes,composés radioactifs et résidus
28445000000 – Éléments combustibles(cartouches)uses(irradies)de réacteurs nucléaires
28451000000 – Eau lourde (oxyde de deutérium)
28459000000 – Isotopes,autres que ceux du No 28.44 et leurs composés
28461000000 – Composés du cérium
28469000000 – Composés des métaux des terres rares,de l’yttrium ou du scandium
28470000000 – Peroxyde d’hydrogène(eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée
28480000000 – Phosphures de constitution chimique définie ou non, ferrophosphores exclu
28491000000 – Carbure de calcium,de constitution chimique définie ou non

28492000000 – Carbure de silicium,de constitution chimique définie ou non
28499000000 – Carbures,de constitution chimique définie ou non autres que ca et si
28500000000 – Hydrures, nitrures,azotures,siliciures et borures
28521000000 – Composés, inorganiq/organiq du mercure,de constitut chimique définie, sauf les amalgame
28529000000 – Composés, inorganiq/organiq du mercure, d constitut chimique non défini;sauf les amalgame
28530000000 – Autres composés inorganiques (y.c. eaux distillée,de conduct/pureté)air liquide/air comprimé

 

Chapitre 29 : Produits chimiques organiques

29011000000 – Hydrocarbures acycliques saturés
29012100000 – Ethylene non saturé
29012200000 – Propene (propylene) non saturé
29012300000 – Butene (butylene) et ses isomères non saturés
29012400000 – Buta-1,3-diene et isoprene non saturé
29012900000 – Hydrocarbures acycliques non saturés ndnca
29021100000 – Cyclohexane
29021900000 – Hydrocarbures,cyclaniques,cycleniques ou cycloterpeniques
29022000000 – Benzène
29023000000 – Toluène
29024100000 – O-xylène
29024200000 – M-xylène
29024300000 – P-xylène
29024400000 – Isomères du xylène en mélange
29025000000 – Styrène
29026000000 – Ethylbenzène
29027000000 – Cumène
29029000000 – Hydrocarbures cycliques autres que du 290211 à 290270
29031100000 – Chloromethane(chlorure de methyle) et chloroethane(chlorure d’éthyle)
29031200000 – Dichloromethane(chlorure de méthylène)
29031300000 – Chloroforme (trichloromethane)
29031400000 – Tetrachlorure de carbone
29031500000 – 1,2-dichloroethane (chlorure d’ethylène)
29031900000 – Dérivé chlore sature des hydrocarbures acycliques autre que 290311 à 290316
29032100000 – Chlorure de vinyle (chloroethylene)
29032200000 – Trichloroethylene
29032300000 – Tétrachloroethylene (perchloroethylene)
29032900000 – Dérivé chlore n.sature des hydrocarbures acycliques autre que 290321 à 290323
29033100000 – Dibromure d’ethylène (ISO) (1, 2- dibromoethane)
29033900000 – Dérivés fluores,bromes,iodes des hydrocarbures acycliques, autres que ceux du No 2903.31
29037100000 – Chlorodifluoromethane
29037200000 – Dichlorotrifluoroethanes
29037300000 – Dichlorofluoroethanes
29037400000 – Chlorodifluoroethanes
29037500000 – Dichloropentafluoropropanes
29037600000 – Bromochlorodifluoromethane,bromotrifluoromethane & dibromoTétrafluoroethan
29037700000 – Autres perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore
29037800000 – Dérivés de perhalogènes autres que ceux du No 2903.77
29037900000 – Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques aut. que 2903.71-2903.78
29038100000 – 1, 2, 3, 4, 5, 6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y.c. lindane (ISO, DCI)
29038200000 – Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
29038900000 – Dérivés halogènes des hydrocarbur cycla-cycleniques,..autres que du 290351
29039100000 – Chlorobenzene,o-dichlorobenzene et p-dichlorobenzene
29039200000 – Hexachlorobenzene (ISO) et DDT (ISO) (clofenotane (DCI)
29039900000 – Dérivés halogènes des hydrocarbures aromatiques autres que du 2903.91-92
29041000000 – Dérivés seulement sulfones,leurs sels et leurs esters ethyliques
29042000000 – Dérivés seulement nitres ou seulement nitroses
29049000000 – Dérivés sulfones,nitres,nitroses des hydrocarbures,même halogènes
29051100000 – Methanol (alcool methylique)
29051200000 – Propane 1-ol(alcool propylique) et propane 2-ol(alcool isopropylique)
29051300000 – Butane 1-ol(alcool n-butylique)
29051400000 – Butanols saturés
29051600000 – Octanol(alcool octylique) et ses isomeres
29051700000 – Dod.cane-1-ol(alcool laurique), hexad.cane-1-ol(alcool c.ttylique) et octad.cane-1-ol…
29051900000 – Composés organiques de monoalcools satures autres que du 290511 à 290517
29052200000 – Alcools terpeniques acycliques
29052900000 – Composés organiques de monoalcools non satures autres que du 290522
29053100000 – Ethylene glycol(ethanediol)
29053200000 – Propylene glycol(propane 1,2-diol)
29053900000 – Composés organiques de diols autres que du 290531-290532
29054100000 – 2-ethyl–2-(hydroxymethyl) propane-1,3-diol(trimethylolpropane)
29054200000 – Pentaerythritol(penthaerythrite)
29054300000 – Mannitol
29054400000 – D-glucitol (sorbitol)
29054500000 – Glycerol
29054900000 – Composés organiques de polyalcools autres que du 290541 à 290545
29055100000 – Ethchlorvynol (DCI)
29055900000 – Dérivés halogènes,sulfon.s,nitrés, nitrosés des alcools acycliques, ethchlorvynol exclu
29061100000 – Menthol
29061200000 – Cyclohexanol,methylcyclohexanols et dimethylcyclohexanols
29061300000 – Sterols et inositols
29061900000 – Alcools cyclaniques,cycle.ou cycloterpeniques autres que du 290611 à 14
29062100000 – Alcool benzylique
29062900000 – Alcools cycliques aromatiques
29071100000 – Phenol (hydroxybenzene) et ses sels
29071200000 – Cresols et leurs sels
29071300000 – Octylphenol,monylphenol et leurs isomeres; sels de ces produits
29071500000 – Naphtols et leurs sels
29071900000 – Monophenols autres que du 290711 à 290715
29072100000 – Resorcinol et ses sels
29072200000 – Hydroquinone et ses sels
29072300000 – 4,4′-isopropylidenediphenol(bisphenol a,diphenylolpropane) et ses sels
29072900000 – Polyphenols autres que du 290721 à 290723
29081100000 – Pentachlorophenol (ISO)
29081900000 – Dérivés halogènes et leurs sels, autres que ceux du No 2908.11
29089100000 – Dinobese (ISO) et ses sels
29089200000 – 4,6-Dinitro-o-cresol (DNOC (ISO)) et ses sels
29089900000 – Dérivés sulfones,nitres ou des phenols-alcools autres queue ceux du 2908.91 à 2908.92
29091100000 – Ether diethylique (oxyde de diethyle)
29091900000 – Ethers acyliques et dérivés, autres que du 290911
29092000000 – Ethers cyclaniques,cycleniques,cycloterpeniques et leurs dérivés
29093000000 – Ethers aromatiques et leurs dérivés halogènes,sulfones,nitrés ou nitrosés
29094100000 – 2,2′-oxydiethanol(diethylene glycol)
29094300000 – Ethers monobutyliques de l’ethylène glycol ou du diethylene glycol
29094400000 – Ethers monoalkyliques de l’ethy ou du diethylene glycol aut. que 290942-43
29094900000 – Ethers-alcool et dérivés halag sulf. nitres,nitros aut. que du 290341 à 44
29095000000 – Ethers-phenols,Ethers-alcools-phenols et leur dérivés halogènes,sulf,nitre
29096000000 – Peroxydes d’alcools,d’Ethers,de cetones, dérivés halogènes,sulf.nitr
29101000000 – Oxiranne(oxyde d’ethylene)
29102000000 – Methyloxiranne(oxyde de propylene)
29103000000 – Chloro-2,3-epoxypropane (epichlorohydrine)
29104000000 – Die4ine (ISO,DCI)
29109000000 – Epoxyde,epoxy-alcool-phenol-Ether(3 atomes) aut.que No 291010 à 291030
29110000000 – Acetals & hemi-acetals & leurs dérivés halogènes,sulfones,nitres, nitroses
29121100000 – Methanal (formaldehyde)
29121200000 – Ethanal (acetaldehyde)
29121900000 – Aldehydes acycliques sans autres fonct.oxygenées aut. que No 291211 à 13
29122100000 – Benzaldehyde (aldehyde benzoique)
29122900000 – Aldehydes cycliques sans aut. fonct. oxygenées autres que No 291221
29124100000 – Vanilline (aldehyde methylprotocatechique)
29124200000 – Ethylvanilline (aldehyde ethylprotocatechique)
29124900000 – Aldehydes-Ethers,phenols et aldehydes à aut.fonct. oxyg. aut que No291241-42
29125000000 – Polymères cycliques des aldehydes
29126000000 – Paraformaldehyde
29130000000 – Dérivés halogènes,sulfones,nitres ou nitroses des produits du No 29.12
29141100000 – Acetone
29141200000 – Butanone (methylethylcetone)
29141300000 – 4-methylpentane-2-one (methylisobutylcetone)
29141900000 – Cetones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygenées
29142200000 – Cyclohexanone et methylcyclohexanones
29142300000 – Ionones et methylionones
29142900000 – Cetones cyclaniques,cycleniques,…sans autres fonctions oxygenées
29143100000 – Phenylacetone(phenylpropane-2-one)
29143900000 – Cetones aromatiques sans autres fonctions oxygenées(phenylacetone exclus)
29144000000 – Cetones-alcools et cetones-aldehydes
29145000000 – Cetones-phenols et cetones contenant d’autres fonctions oxygenées
29146100000 – Anthraquinone
29146900000 – Quinones autres que du 291461
29147000000 – Dérivés halogènes,sulfones,nitres ou nitroses de cetones et quinones
29151100000 – Acide formique
29151200000 – Sels de l’acide formique
29151300000 – Esters de l’acide formique
29152100000 – Acide acétique
29152400000 – Anhydride acétique
29152900000 – Sels de l’acide acétique
29153100000 – Acétate d’ethyle
29153200000 – Acétate de vinyle
29153300000 – Acétate de n-butyle
29153600000 – Acétate de dinosebe (ISO)
29153900000 – Esters de l’acide acétique autres que du 291531 à 291535
29154000000 – Acides mono-,di- ou trichloroacétiques,leurs sels et leurs esters
29155000000 – Acide propionique,ses sels et ses estes
29156000000 – Acides butano.ques,acides pentanoiques,leurs sels et leurs esters
29157000000 – Acide palmitique,acide stearique,leurs sels et leurs esters
29159000000 – Acides monocarboxyliques acycliques satures et leurs dérivés
29161100000 – Acide acrylique et ses sels
29161200000 – Esters de l’acide acrylique
29161300000 – Acide methacrylique et ses sels
29161400000 – Esters de l’acide methacrylique
29161500000 – Acides oleique,linoleique ou linolenique,leurs sels et leurs esters
29161600000 – Binapacryl (ISO)
29161900000 – Acide monocarboxyliq.acyclique non saturé dérivé aut.que No 291611 à 291615
29162000000 – Acides monocarboxyliques cyclaniques,cycleniques,….et leurs dérivés
29163100000 – Acide benzoique,ses sels et ses esters
29163200000 – Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
29163400000 – Acide phenylacétique et ses sels
29163900000 – Acides monocarboxyliques aromatiques dérivés aut. que No291631 à 291635
29171100000 – Acide oxalique,ses sels et ses esters
29171200000 – Acide adipique,ses sels et ses esters
29171300000 – Acide azelaique,acide sebacique,leurs sels et leurs esters
29171400000 – Anhydride maléique
29171900000 – Acides polycarboxylique acyclique, & leur derive autres que 291711 à 291714
29172000000 – Acides polycarboxyliques cyclaniques,cycleniques,…et leurs dérivés
29173200000 – Orthophtalates de dioctyle
29173300000 – Orthophtalates de dinonyle ou de didecyle
29173400000 – Esters de l’acide orthophtalique autres que les No 291731 à 291733
29173500000 – Anhydride phtalique
29173600000 – Acide terephtalique et ses sels
29173700000 – Terephtalate de dimethyle
29173900000 – Acides polycarboxyliques aromatiques, derive autres que No 291731 à 291737
29181100000 – Acide lactique,ses sels et ses esters
29181200000 – Acide tartrique
29181300000 – Sels et esters de l’acide tartrique
29181400000 – Acide citrique
29181500000 – Sels et esters de l’acide citrique
29181600000 – Acide gluconique,ses sels et ses esters
29181800000 – Chlorobenzilate (ISO)
29181900000 – Acides carboxyliques à fonction alcool, derive aut queNo291811 a291817
29182100000 – Acide salicylique et ses sels
29182200000 – Acide o-acethylsalicylique,ses sels et ses esters
29182300000 – Esters de l’acide salicylique & leurs sels autres que No 291821 & 291822
29182900000 – Acides carboxyliques à fonction phenol,& leur derive autres que No 291821 à 291823
29183000000 – Acides carboxyliques à fonction aldehyde ou cetone,…et leurs dérivés
29189100000 – 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophenoxyacétique), ses sels et ses esters
29189900000 – Acides carboxyliq.a fonct.oxygenee supplementaire,autres que 291811 à 291891
29191000000 – Phosphate de tirs ( 2,3 – dibromopropyle)
29199000000 – Esters phosphoriques et leurs sels, leurs dérivés halogènes,s.n aut que No 291910
29201100000 – Parathion (ISO) et parathion- methyle (ISO) (methyle Parathion)
29201900000 – Esters thiophosphoriques et leurs sels, autres que ceux du No 2920.11
29209000000 – Esters d’autres acides inorganique(halogenure d’hydrogène, autre que 292010
29211100000 – Mono-,di-ou trimethylamine et leurs sels
29211900000 – Monoamines acycliques leurs dérivés & leurs sels autres que No 292111
29212100000 – Ethylenediamine et ses sels
29212200000 – Hexamethylenediamine et ses sels
29212900000 – Polyamines acycliques leurs dérivés sels autre que No 292121 & 292122
29213000000 – Monoamines,polyamines cyclaniques,cycleniques,…leurs dérivés et sels
29214100000 – Aniline et ses sels
29214200000 – Dérivés de l’aniline et leurs sels
29214300000 – Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
29214400000 – Diphenylamine et ses dérivés; sels de ces produits
29214500000 – Alpha-beta naphtylamine,leurs dérivés et leurs sels
29214600000 – Amfétamine,benzfétamine,dexamfétamine,étilamfétamine,fencamfamine,léfétamine…
29214900000 – Monoamines aromatiques leurs dérivés & leurs sels aut.que No 292141 à 292145
29215100000 – O-,m-,p-phenylenediamine,diaminotoluenes,leurs Dérivés et sels
29215900000 – Polyamines aromatiques leurs dérivés & sels autres que du No 292151
29221100000 – Monoethanolamine et ses sels
29221200000 – Diethanolamine et ses sels
29221300000 – Triethanolamine et ses sels
29221400000 – Dextroproxyph ne (DCI) et ses sels
29221900000 – Amino-alcools,leurs Ethers,esters,…& sels autres que les No 292211 à 292213
29222100000 – Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
29222900000 – Amino-naphtols ,leur ethers,esters… autre que No 292221
29223100000 – Amfépramone,méthadone et nométhadone; sels de ces produits
29223900000 – Amino-aldéhydes,amino-cétones et amino-quinone,autres que du 292231
29224100000 – Lysine et ses esters; sels de ces produits
29224200000 – Acide glutamique et ses sels
29224300000 – Acide anthranilique et ses sels
29224400000 – Tilidine et ses sels
29224900000 – Amino-acides leurs esters,…& leurs sels autres que les No 292241 à 292243
29225000000 – Amino-alcools-phenols-acides-phenols et autres…à fonctions oxygenées
29231000000 – Choline et ses sels
29232000000 – Lecithines et autres phosphoaminolipides
29239000000 – Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires autres que les No 292310 et 292320
29241100000 – Méprobamate
29241200000 – Fluoroacetamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
29241900000 – Amides acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits à l’exclusion du méprobamate
29242100000 – Ureines et leurs dérivés; sels de ces produits
29242300000 – Acide 2-acétamido benzoïc que et ses sels
29242400000 – Ethinamate
29242900000 – Amide cyclique,leur dérivé (y.c les carbamate)autre que No 292421
29251100000 – Saccharine et ses sels
29251200000 – Glutéthimide
29251900000 – Imides leurs dérivés et sels autres que du No 292511
29252100000 – Chlordimeforme (ISO)
29252900000 – Imines et leurs dérivés, autres que ceux du No 2925.21, et sels de ces produits
29261000000 – Acrylonitrile
29262000000 – 1-cyanoguanidine(dicyandiamide)
29263000000 – Fenproporex et ses sels,méthadone intérmédiaire
29269000000 – Composés à fonction nitrile autres que 292610 et 20
29270000000 – Composés diazoiqes,azoiques ou azxyques
29280000000 – Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine
29291000000 – Isocyanates
29299000000 – Composés à autres fonctions azotees autres que 292910
29302000000 – Thiocarbamates et dithiocarbamates
29303000000 – Mono-,di- ou Tétrasulfures de thiourame
29304000000 – Methionine
29305000000 – Captafol (ISO) et methamidophos (ISO)
29309000000 – ThioComposés organiques autres que 293010 à 293040
29311000000 – Plomb de methyle et plomb ramethyle
29312000000 – Composés du tributylEtain
29319000000 – Autres Composés organo- inorganiques, autres que ceux des No 2931.10 et 2931.20
29321100000 – Tetrahydrofuranne
29321200000 – 2-furaldehyde(furfural)
29321300000 – Alcool furfurylique et alcool tetrahydrofurfurylique
29321900000 – Composés heterocycles comport. un cycle furanne non condensés autres que 293122 à 13
29322000000 – Lactones
29329100000 – Isosafrole
29329200000 – 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one
29329300000 – Piperonal
29329400000 – Safrole
29329500000 – Tétrahydrocannabinols
29329900000 – Composés heterocycles à heteroat. d’oxygène exclusivemnt autres que 293211 à 94
29331100000 – Phenazone(antipyrine) et ses dérivés
29331900000 – Composés heterocycliques à cycle pyrazole…non condensés autres que 293311
29332100000 – Hydantoine et ses dérivés
29332900000 – Composés heterocycles à cycle imidazole…non condensé autres que 293321
29333100000 – Pyridine et ses sels
29333200000 – Pyperidine et ses sels
29333300000 – Alfantanil,aniléridine,bézitramidine,bromazépam,cétobémidone,difénoxine,…
29333900000 – Composés heterocycles à cycle pyridine…non condensé autres que 293331 et 32
29334100000 – Lévorphanol et ses sels
29334900000 – Composés chimiques comportant une structure à cycles quinoléine ou iso. 293341 exclu
29335200000 – Malonylurée et ses sels
29335300000 – Allobarbital,amobarbital,barbital,butalbitalbutobarbital,cyclobarbital,pentobarbital
29335400000 – Dérivés de malonylurée (acide barbiturique) autres que du 293352;sels de ces prodruits
29335500000 – Loprazolam,mécloqualone,méthaqualone etzip.prol;sels de ces produits
29335900000 – Composés heterocycles à cycle pyrimidine…ou pyperazine..autres que 293351
29336100000 – Mélamine
29336900000 – Composés heterocycliques à cycle triazine…non condensé autres que 293361
29337100000 – 6-hexanelactame(epsilon-caprolactame)
29337200000 – Clobazam et m.thyprylone(DCI)
29337900000 – Lactames autres que du 293371
29339100000 – Alprazolam,camaz.pam,chlordiaz.poxide,clonaz.pam,…sels de ces produits
29339900000 – Composés chimiques dont stucture comporteun cycle triazine autres que 293361 à 91
29341000000 – Composés heterocycliques à cycle thiazole…non condensé
29342000000 – Composés heterocycliques à cycles benzothiazole,sans autres condensations
29343000000 – Composés heterocycliques à cycles phenothiazine,sans autres condensations
29349100000 – Aminorex,brotizolam,clotiaz.pam,cloxazolamdextromoramide,haloxazolam…et leurs sels
29349900000 – Acides nucléiques sels;composés hétérocycliques autres que du 293410 à 91
29350000000 – Sulfonamides
29362100000 – Vitamines à et leurs dérivés
29362200000 – Vitamine B1 et ses dérivés
29362300000 – Vitamine B2 et ses dérivés
29362400000 – Acide D-ou DL-pantoThénique(vitamine B3 ou B5)et ses Dérivés
29362500000 – Vitamine B6 et ses dérivés
29362600000 – Vitamine B12 et ses dérivés
29362700000 – Vitamine C et ses dérivés
29362800000 – Vitamine E et ses dérivés
29362900000 – Vitamines et leurs dérivés autres que du 293621 à 293628
29369000000 – Provitamines dérivés yc concentrats naturel aut.que 293610 à 293629
29371100000 – Somatitropine,ses dérivés et analogues stucturels
29371200000 – Insuline et ses sels
29371900000 – Hormones et dérivés autres que du 293711
29372100000 – Cortisone,hydrocortisone,prednisone et prednisolone
29372200000 – Dérivés halogènes des hormones corticosurrénales
29372300000 – Oestrogènes et progestogènes
29372900000 – Hormones corticosurrenales & leurs dérivés autres que du 293721 et 293723
29375000000 – Prostaglandines,thromboxanes,leurs dérivés & analogues structurels
29379000000 – Autres prostalglandines,thomboxanesrivés
29381000000 – Rutoside(rutine) et ses dérivés
29389000000 – Heterosides,leurs sels,Ethers,esters dérivés autres que 293810
29391100000 – Concentré de pailles de pavot;bupr.norphinecod.ine…sels de ces produits
29391900000 – Alcaloides de l’opium & leurs dérivés,sels de ces produits autres que du 293911
29392020000 – Alcaloedes de quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
29393000000 – Caféine et ses sels
29394100000 – Ephedrine et ses sels
29394200000 – Pseudoephedrine (dci) et ses sels
29394300000 – Cathine et ses sels
29394400000 – Norephedrine
29394900000 – Ephedrine et leurs sels autres que du 293941 et 293942
29395100000 – Fénétyline et ses sels
29395900000 – Théophyline et aminophyline leurs dérivés;sels de ces produits autres que du 293951
29396100000 – Ergometrine (dci) et ses sels
29396200000 – Ergotamine (dci) et ses sels
29396300000 – Acide lysergique et ses sels
29396900000 – Alcaloide,l’ergot,seigle derive sels de ces prod.aut.que No 293961 à 63
29399100000 – Cocaine ecgonine,lévométamfétamine…sels & autres dérivés de ces produits
29399900000 – Alcalo. des végétaux, naturels ou reproduits par synthèse autres que du 293911 à 293991
29400000000 – Sucre chimiquement pur,except:97charose,lactose,maltose,glucose,
29411000000 – Penicillines et leurs dérivés…; sels de ces produits
29412000000 – Streptomicines et leurs dérivés; sels de ces produits
29413000000 – Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
29414000000 – Chloramphenicol et ses dérivés; sels de ces produits
29415000000 – Erythromycine er ses dérivés; sels de ces produits
29419000000 – Antibiotiques autres que des & 294110 à 294150
29420000000 – Autres compos.s organiques que ceux du 2941

 

Chapitre 30 : Produits pharmaceutiques

30012000000 – Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs secretions
30019010000 – Héparines et ses sels
30019090000 – Substances à usages thérapeutiques ou prophylacti. autres que 300110 à 30019010
30021010000 – Antis.rums autres … par voie biotechno
30021090000 – Sérums spécifiques pour animaux, autres
30022000000 – Vaccins pour la médecine humaine
30023010000 – Vaccins antiaphteux
30023090000 – Vaccins pour la médécine vétérinaire, autres
30029000000 – Sangs et constituants autres que de 300210 à 300230
30031000000 – Médicaments contenant des penicillines,streptomicynes dérivés
30032000000 – Médicaments contenant des antibiotiques autres que du 300310
30033100000 – Médicaments contenant de l’insuline
30033900000 – Médicaments avec hormones,…du No 2937,sans antibiotiques
30034000000 – Médicaments avec alcaloides, dérivés sans hormones ni prod.du 29.37
30039000000 – Preparation thérapeutiques ou prophylactiques.autres que de 300310 à 300340
30041000000 – Médicaments en doses, avec penicillines,streptomycines
30042000000 – Médicaments en doses, avec des antibiotiques autres que du 300410
30043100000 – Médicaments en doses, avec de l’insuline
30043200000 – Médicaments en doses contenant des hormonescorticostéroïdes et leurs dérivés & analogues
30043900000 – Médicaments en doses, avec hormones autres que du 300431 et 300432
30044000000 – Médicaments en doses avec alcaloides sans hormones ni produits du 29.37
30045000000 – Médicaments en doses, avec vitamines ou produits du No 2936
30049000000 – Médicaments en doses, autres que de 300410 à 300450
30051000000 – Pansements adhésifs & autres articles ayant une couche adhésive c.v.d
30059000000 – Autres produits du No 30.05
30061000000 – Hemostatiques resorbables steriles, pour la chirugie ou l’art dentaire
30062000000 – Réactifs destinés à la determination des groupes ou des facteurs sanguins
30063000000 – Préparations opacifiantes et réactifs de diagnostics
30064010000 – Ciments pour la réfection osseuse
30064090000 – Ciments et produits d’obturation dentaire autres que du 30064010
30065000000 – Trousses et boites de pharmacie garnies,pour 1ere urgence
30066010000 – Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides
30066090000 – Préparations chimiques contraceptives à base de produits du 2937autres que 30066010
30067000000 – Préparations présentées sous forme de gel conçu comme lubrifiant en médecine hum/véti
30069100000 – Appareillages identifiables de stomie
30069200000 – Déchets pharmaceutiques

 

Chapitre 31 : Engrais

31010010000 – Fumiers et composts
31010090000 – Autres engrais d’origine animale ou végétale du No 31.01
31021000000 – Uree,même en solution aqueuse
31022100000 – Sulfate d’ammonium
31022900000 – Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d’ammonium
31023000000 – Nitrate d’ammonium,même en solution aqueuse
31024000000 – Mélanges d’engrais dépourvus de pouvoirs fertilisant
31025010000 – Nitrate de sodium d’une teneur en azote supérieure à 16,3%
31025090000 – Nitrate de sodium d’une teneur en azote n’excédant pas 16,3 %
31026000000 – Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d’ammonium
31028000000 – Solutions aqueuses ou amoniacales d’uree et nitrate d’ammonium en mélange
31029000000 – Engrais min.ou chim.azotes,yc.melang. non specif. autres que 310100 à 310280
31031000000 – Superphosphates
31039000000 – Engrais minéraux ou chimiques phosphates autres que 310310 à 310320
31042000000 – Chlorure de potassium
31043010000 – Sulfate de potassium d’une teneur en k2 ou supérieure à 52 %
31043090000 – Sulfate de potassium d’une teneur en k2 ou n’excédant pas 52%
31049010000 – Sulfate de magnésium et de potassium d’une teneur en k2 ou supérieure à 30 %
31049090000 – Sulfate de magnésium et de potassium d’une teneur en k2 ou n’excédant pas 30 %
31051010000 – Urée à usage d’engrais
31051090000 – Engrais minéraux ou chimiques présenté en tablettes ou dans des emballages PB<=10kg
31052000000 – Engrais minéraux ou chimiques avec azote,phosphore,potassium
31053000000 – Hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diamonique)
31054000000 – Phosphate monoammonique,même en mélange avec du phosphate diammonique
31055100000 – Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates
31055900000 – Engrais minéraux ou chimiques contenant: azote et phosphore
31056000000 – Engrais minéraux ou chimiques contenant: phosphore et potassium
31059000000 – Engrais minéraux ou chimiques,n.d.c.a

 

Chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés;pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.

32011000000 – Extrait de quebracho
32012000000 – Extrait de mimosa
32019000000 – Extrait tant d’origine végétale, tanins,sels,…et dérivés autres que 320110 & 320120
32021000000 – Produits tannants organiques synthétiques
32029000000 – Produits et prep. tan. & enzymatiques pour le pretannage autres que 320210
32030000000 – Matières colorantes d’origine animale ou végétale,noirs animales
32041100000 – Colorants disperses et préparations à base de ces colorants
32041200000 – Colorants acides même métallisés,préparation.base de ces colorants; coloréé mordants
32041300000 – Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
32041400000 – Colorants directs et préparations à base de ces colorants
32041500000 – Colorants de cuves ou pigmentaires et préparations à base de ces colorants
32041600000 – Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
32041700000 – Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
32041900000 – Colorants y.c les mélanges de matécolorante au moins deux des No 320411,320419
32042000000 – Produit organique synthétique utilise comme agent d’avivage fluorescent
32049000000 – Matières colorantes organiques synthétiques autres que 320411 à 320420
32050000000 – Laques colorantes;préparations visees à la note 3 du présent chapitre
32061100000 – Pigment & preparat. à base de dioxyde,titane, cont: 80% ou + calcule sur matière sèche
32061900000 – Pigments et préparations à base de dioxyde de titane autres que 320611
32062000000 – Pigments et praparations à base de composés du chrome
32064100000 – Outremer et ses préparations
32064200000 – Lithophone,autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
32064900000 – Matières colorantes inorganiques autres que de 320641 à 320643
32065000000 – Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
32071000000 – Pigments,opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
32072000000 – Compositions vitrifiables,engobes et Préparations similaires
32073000000 – Lustres liquides et préparations similaires
32074000000 – Frittes et verres en poudre,grenailles,lamelles ou flocons
32081000000 – Peintures & vernis à base de polyesters dissous dans un milieux non aqueux
32082000000 – Peintures à base de polymères acryliques en milieux non aqueux
32089000000 – Autres peintures & vernis à base de polymère synthétique en milieu non aqueux
32091000000 – Peintures acryliques ou vinyliques,en milieu aqueux & vernis
32099000000 – Autres peintures aqueuses du No 32.09
32100000000 – Peintures, pigments à l’eau utilisés pour finissage des cuirs
32110000000 – Siccatifs préparés
32121000000 – Feuilles pour le marquage au fer
32129000000 – Teintures & colorants conditionnés pour la vente au détail autres que 321210
32131000000 – Couleurs en assortiments
32139000000 – Couleurs pour la peinture artistique autres qu’en assortiment
32141000000 – Mastic de vitrier,ciments de resine,enduits utilisés en peintures
32149000000 – Mastics & enduits non refractaires des types utilisés en maconnerie
32151100000 – Encres noires d’imprimerie
32151900000 – Autres encres d’imprimerie
32159000000 – Autres encres du No 32.15

 

Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparations cosmétiques

33011200000 – Huile essentielle d’orange deterpenée ou non
33011300000 – Huile essentielle de citron deterpenée ou non
33011900000 – Huiles essentielles d’agrumes deterpenées ou non autres que du 330111 à 14
33012400000 – Huile essentielle de menthe poivrée (mentha piperita) deterpenée ou non
33012500000 – Huile essentielle d’autres menthes deterpenée ou non
33012900000 – Huiles essentielles,autres que d’agrumes,deterpenées ou non que 330121 à 26
33013000000 – Resinoides
33019000000 – Eaux distill.es aromatiques et produits de la position 33.01,ndnca
33021000000 – Mélanges odoriferants pour industries alimentaires,ou des boissons
33029000000 – Mélanges odoriferants pour autres industries
33030000000 – Parfums et eaux de toilette
33041000000 – Produits de maquillage pour les lèvres
33042000000 – Produits de maquillage pour les yeux
33043000000 – Préparations pour manucures ou pédicures
33049100000 – Poudres, y compris les poudres compactes
33049900000 – Autres produits de beaute,de maquillage du No 34.04
33051000000 – Shampoings
33052000000 – Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanents
33053000000 – Laques pour cheveux
33059000000 – Autres Préparations capillaires
33061000000 – Dentifrices
33062000000 – Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
33069000000 – Autres Préparations buccales,dentaires ou pour dentiers
33071000000 – Préparations pour le prérasage,rasage,après rasage
33072000000 – Désodorisants corporels et antisudoraux
33073000000 – Sels parfumés et autres préparations pour le bain
33074100000 – Agarbatti et autres préparations odoriferantes agissant par combustion
33074900000 – Autres préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux autres que 330741
33079000000 – Autres préparations cosmetiques,ndnca

 

 

Chapitre 34 : Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, cires pour l’art dentaire et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre

34011100000 – Savon de toilette y compris ceux à usage médicaux
34011910000 – Savons de ménage
34011990000 – Savons,détergent,préparations tensio-activeen barres,morceaux,sur papiers ou feutres
34012000000 – Savons en copeaux,pailettes,poudre ou liquides autres que des No 340111,34011
34013000000 – Savons; pdts & pré organiques tensio-actifs pour lavage de la peau peau,liquide,cr.cvd
34021100000 – Agents de surface organique anioniques
34021200000 – Agents de surface organiques cationiques
34021300000 – Agents de surface organiques non-ioniques
34021900000 – Agents de surface organiques autres que des No 340211 à 340213
34022000000 – Préparations de lessive conditionnees pour la vente au détail
34029000000 – Agents de surface et préparations tensio-actives ndnca
34031100000 – Préparations des matières texiles,du cuir,pelleteries ou d’autres matières
34031900000 – Lubrifiants avec produits pétroliers pour autres traitements
34039100000 – Préparations lubrifiantes pour le traitement des matières texiles & autres
34039900000 – Lubrifiants pour autres traitements
34042000000 – Cires artificielles et cires préparées de poly(oxyethylene)(polyéthylène glycols)
34049000000 – Cires artificielles et cires préparées autres que des No 340410 et 340420
34051000000 – Cirages,crèmes et Préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
34052000000 – Encaustiques pour meubles en bois,parquets et boiseries
34053000000 – Brillants et préparations similaires pour carrosseries
34054000000 – Pâtes,poudres et autres préparations à récurer
34059000000 – Lustrants non repris dans le 3405
34060000000 – Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
34070010000 – Cire pour l’art dentaire, autres compositions pour l’art dentaire (plâtre)
34070020000 – Pâte à modeler
34070090000 – Autres produits du No 34.07

 

Chapitre 35 : Matières albuminoïdes; produits à base d’amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes.

35011000000 – Caséines
35019000000 – Caséinates & autres dérivés de caséine, colle de caséine
35021100000 – Ovalbumine séchée
35021900000 – Ovalbumines autres que du No 350211
35022000000 – Lactalbumine y compris les concentrés 2 ou plusieurs protéines de lactoserum
35029000000 – Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines
35030000000 – Gelatines et leurs dérivés;ichtyocolle,autres colles d’origine animale
35040000000 – Peptones & dérivés matières proteiques & dérivés poudre de peau,traitée ou non
35051000000 – Dextines, amidons et fecules modifiées
35052010000 – Colles base amidon à usages industriels
35052090000 – Colle à base d’amidon autres que du 35052010
35061000000 – Colles ou adhésifs,pour la vente au détail d’un poids net n’excédant 1kg
35069110000 – Autres adhésifs à base de polymère des 3901 ou de caoutchouc pour l’industrie de l’édition
35069120000 – Adhésifs à base de polymère des No 3901 à 3913 pour usages industriels autres que l’édition
35069130000 – Adhésif à base de caoutchouc ou de matière plastique pour autres usages
35069190000 – Autres adhésifs de polymère des No 3901 à 3913 pour usage autres que du 35069110 à 35069120
35069910000 – Autres collessifs autres que du 350610 & 91 destinés pour l’industrie de l’édition
35069920000 – Colles et adhésifs autres que du 350610 & 91 pour industrie à l’exclusion de l’édition
35069930000 – Colles et autres adhésifs autres que ceux des No 35069110 à 35069920
35069990000 – Autres adhésifs du 350610 à 35069920 pour usages autres qu’industriels
35071000000 – Présures et ses concentrats
35079000000 – Enzymes et enzymes préparés ndnca

 

Chapitre 36 : Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflamables

36010000000 – Poudres propulsives
36020000000 – Explosifs préparés,autres que les poudres propulsives
36030000000 – Mêches de sûreté, cordeaux detonants et détonateurs électriques
36041000000 – Articles pour feux d’artifices
36049000000 – Fusées et articles de pyrotechnie autres que des No 360410
36050000000 – Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du No 36.04
36061000000 – Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs,300 cm3 et –
36069010000 – Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques
36069090000 – Articles en matières inflammables autres que du 36069010

 

Chapitre 37 : Produits photographiques ou cinématographiques

37011000000 – Plaques et films plans, photographiques pour rayon x
37012000000 – Films plans à développement et tirage instantanés
37013000000 – Autres plaques,films plans photographiques dimension d’au- d’1 côté >255mm
37019100000 – Autres plaques et films plans pour la photographie en couleur(polychrome)
37019900000 – Autres plaque & film plan pour la photographie polychrome aut.que No 370110 à 370191
37021000000 – Pellicules photographiques pour rayons x
37023100000 – Autres pellicules polychromes,non perforées,largeur <=105mm pour photograp. en couleur
37023200000 – Autres pellicules comportant une émulsion aux halogénures d’argents
37023900000 – Pellicule,non perforée,d’une largeur <=105 mm autres que des No 370210 à 370232
37024100000 – Pellicules non perforées,largeur > 610mm,longueur > 200m,pour photo couleur
37024200000 – Pellicules non perforées,largeur> 610mm,longeur >200m,autres que pour photo couleur
37024300000 – Pellicules non perforées,largeur > 610 mm,longeur <= 200m
37024400000 – Pellicules non perforées,largeur > 105 mm mais n’excédant pas 610mm
37025200000 – Pellicules largeur <= 16 mm, longueur excédant 14m
37025300000 – Pellicules pour diapositives,largeur >16mm & <= 35mm,longueur <= 30m
37025400000 – Pellicules autres que pour diapo,largeur > 16mm & <=35mm ,longueur <= 30m
37025500000 – Pellicules de largeur .> 16 mm mais <= 35mm et d’une longueur excédant 30m
37025600000 – Pellicules d’une largeur excédant 35mm
37029600000 – Pellicules d’une largeur de 35mm, & longueur de 30 m
37029700000 – Pellicules d’une largeur de 35mm, & longueur > 30 m
37029800000 – Pellicules d’une largeur > 35 mm
37031010000 – Papiers,cartons& textiles,photograph,sensibilisés en rouleaux,largeur >610mm pour l’édition
37031090000 – Papiers,cartons,textiles photographiques en rouleau,larg>610mm,autres que pour l’édition
37032010000 – Autres papiers et cartons pour photographie en couleur (polychrome),pour industrie
37032090000 – Papiers pour la photographie en couleur autres que ceux destinés à l’indstrie de l’édition
37039010000 – Autres papiers,cartons,textiles pour la photographie que ceux du 370310 à 37032010 pour l’édition
37039090000 – Papiers,cartons,textiles pour photographie autres que du 370310 à 37039010
37040000000 – Plaques,pellicules,films,papiers…photograph.,impressionnés mais non développés
37051000000 – Plaques et pellicules,impressionnés et développées pour la reproduction offset
37059010000 – Plaques,pellicule photographiques impressionés en microfilms
37059090000 – Plaques,pellicule photographiques impressionés autres queu en microfilms
37061000000 – Films cinema.impressionés, & développés d’une largeur >=35mm
37069000000 – Autres films cinéma impressionnés et développés,que ceux du 3706
37071000000 – Emulsions pour la sensibilisation des surfaces à usages photographiques
37079000000 – Autres préparations chimiques pour usages photographiques que ceux du 370710

 

Chapitre 38 : Produits divers des industries chimiques

38011000000 – Graphite artificiel
38012000000 – Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
38013000000 – Pâtes carbonnées pour .lectrodes & similaires pour revêtement int. des fours
38019000000 – Autres préparation.des industries chimiques à base de carbone que ceux du 380110 à 380130
38021000000 – Charbons activés
38029000000 – Matières minérales naturelles activées; noires d’origine animale y c.le noir animal. puis.
38030000000 – Tall oil, même raffiné
38040000000 – Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de celluloses
38051000000 – Essence de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate
38059000000 – Autres essences de bois que ceux des 380510 et 380520
38061000000 – Colophanes et acides résiniques
38062000000 – Sels de colophanes,d’acide résiniques autres que les sels des adducts de colophanes
38063000000 – Gommes esters
38069000000 – Autres gommes fondues et leurs dérivées que ceux du 3806
38070010000 – Methylene
38070090000 – Goudrons et huile de goudron de bois, creosote de bois;poix de brasserie et prep similai
38085000000 – Marchandises mentionnées dans la note 1 de la ss position du chap
38089110000 – Insecticides CVD ou ds 1 emballage d1 contenance nette <= 1kg ou forme article
38089190000 – Insecticides présentés autrement que ceux du 3808.91.10
38089210000 – Fongicides cvd,dans emballage contenance nette <= 1kg ou sous forme d’articles
38089290000 – Fongicides présentés autrement que ceux du No 3808.92.10
38089310000 – Herbicides cvd,emballage contenance nette<= 1kg,ou sous forme d’articles
38089390000 – Herbicides présentés autrement que ceux du No 3808.93.10
38089410000 – Désinfectants cvd,contenant nette <=1kg,ou sous forme d’articles
38089490000 – Désinfectants présentés autrement que ceux du No 3808.94.10
38089910000 – Autres produits du 3808 ndca, ,cvd, emballage contenance <=1kg,ou sous forme d’articles
38089990000 – Autres produits du 3808 présentés autrement dans le No 38.08
38091000000 – Préparations chimiques amylacées d’appret, finissage,fixation des colorants
38099100000 – Préparation chimiques d’appret,finissage,fixation,dans l’industrie textile ou similaires
38099200000 – Préparations chimiques d’appret,finissage,fixation dans l’industrie du papier
38099300000 – Préparations chimiques d’appret,finissage,fixation pour l’indus.cuir,ou similaires
38101000000 – Préparations pour décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser
38109000000 – Autres préparations d’enrobage ou fourrage des électrodes & baguettes de soudage du 3810
38111100000 – Préparations antidétonantes à base de compos.s du plomb
38111900000 – Autres préparations des industries chimiques antidétonantes que celles du 381111
38112100000 – Additifs pour huiles lubrifiantes contenant d’huiles de pétrole ou minéraux bitumineux
38112900000 – Autres additifs pour huiles lubrifiantes que du 381121
38119000000 – Autres préparations chimiques du 38.11
38121000000 – Préparations dites accélarateurs de vulcanisation
38122000000 – Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38123000000 – Préparations antioxydantes et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques
38130000000 – Compositions & charges pour appareils extincteurs; grenades & bombes extinctrices
38140000000 – Solvants & diluants organiques composites ndca pour enlever peintures & vernis
38151100000 – Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nikel ou ses composés
38151200000 – Catalyseurs supportés,ayant pour substance active un métal précieux ou ses composés
38151900000 – Autres catalyseurs supportés des 381511 et 381512
38159000000 – Autres initiateurs/accélérateurs de réaction, et préparations catalytiques,ndca
38160000000 – Ciments,mortiers,bétons & compositions similaires réfractaires autres que produits 38.01
38170000000 – Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes,autres que ceux du 2707 ou 2902
38180000000 – Eléments & composés chimiques dopés pour l’utilisation en électronique
38190000000 – Liquides de freins & de transmissions hydroliques ne contenant pas d’huile de pétrole
38200000000 – Préparations antigel & liquides préparés pour dégivrage
38210000000 – Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
38220000000 – Réactifs de diagnostic,ou de labo.sur tout support autres que ceux des 3002 ou 3006
38231100000 – Acide stéarique
38231200000 – Acide oléique
38231300000 – Tall acides gras
38231900000 – Autres acide gras & huiles acides raffiné & alcools gras industriels que ceux du 382311 à 382313
38237000000 – Alcools gras industriels
38241000000 – Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
38243000000 – Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec liants métalliques
38244000000 – Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
38245000000 – Mortiers et bétons, non réfractaires
38246000000 – Sorbitol autres que celui du No 2905.44
38247100000 – Mélanges des dérivés d’hydrocarbures acycliques perhalogénés avec fluor & chlore
38247200000 – Mélanges cont. dérivés halog du methée, cont du bromochlorodifluoromethane
38247300000 – Mélanges cont. dérivés halog du methée, cont.des hydrobromofluorocarbures
38247400000 – Mélanges cont. dérivés halog du methée, cont. des HCFC, des PFC ou des CFC
38247500000 – Mélanges cont. dérivés halog du methé., cont. du tétrachlorure de carbone
38247600000 – Mélanges cont. dérivés halog du methé., cont. du 1, 1, 1-trichloroethane
38247700000 – Mélanges cont. dérivés halog du methé.., cont du bromomethane
38247800000 – Mélanges cont. dérivés halog du methé., cont. perfluorocarbures /HFC/CFC
38247900000 – Autres mélanges cont.dérivés perhalogénés d’hydrocarbures acycliques que ceux du 382471
38248100000 – Mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’ethylene)
38248200000 – Mélanges et préparations contenant des PBB, des PCT ou des PCB.
38248300000 – Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris (2, 3- dibromopropyle)
38249000000 – Autres liants préparations pour moule,noyaux de fonderie;indust.chimiq. que ceux du 382410 à 382490
38251000000 – Déchets municipaux
38252000000 – Boues d’épuration
38253000000 – Déchets cliniques
38254100000 – Déchets de solvants organiques hallogénés
38254900000 – Autres déchets de solvants organiques
38255000000 – Déchets de solutions décapantes pour métaux,de liquides hydroliques,de freins & antigel
38256100000 – Autres déchets des industries chimiques contenant princip. des constituants organiques
38256900000 – Autres déchets des industries chimiques contenant des constituants que ceux du 382561
38259000000 – Autres produits résiduaires des indust.chimiq. ou connexes que ceux du 382510 à 382569
38260000000 – Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni d eminéraux bitumeux

 

Chapitre 39 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières

39011000000 – Polyéthylène d’une densité inférieure à 0.94, sous formes primaires
39012000000 – Polyéthylène d’une densité égale ou supérieure à 0.94, formes primaires
39013000000 – Copolymères d’éthylne et d’acétate de vinyle,sous formes primaires
39019000000 – Autres polymères d’éthylne, sous formes primaires que ceux du 390110 à 390130
39021000000 – Polypropylne,sous formes primaires
39022000000 – Polyisobutylène,sous formes primaires
39023000000 – Copolymères de propylène,sous formes primaires
39029000000 – Autres Polymères de propylène ou d’autres oléfines,sous formes primaires
39031100000 – Polystyrène expansible,sous formes primaires
39031900000 – Autres polystyrène expansible,sous formes primaires
39032000000 – Copolymères de styrène-acrylonitrile (san),sous formes primaires
39033000000 – Copolymères d’acrylonitrile-butadi ne-styrène (abs),sous formes primaires
39039000000 – Autres polymères du styrène,sous formes primaires
39041000000 – Polychlorure de vinyle,non mélangé à d’autres substances
39042100000 – Polychlorure de vinyle,non plastifié,sous formes primaires
39042200000 – Polychlorure de vinyle,plastifié,sous formes primaires
39043000000 – Copolymères de chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle,sous formes primaires
39044000000 – Autres copolymères du chlorure de vinyle,sous formes primaires
39045000000 – Polymères du chlorure de vinylidène,sous formes primaires
39046100000 – Polyt.trafluoroéthylène,sous formes primaires
39046900000 – Autres polymères fluorés,sous formes primaires
39049000000 – Autres polymères du chlorure de vinyle et des oléfines halogénées formes primaires ndnca
39051200000 – Polymères d’acétate de vinyle en dispersion acqueuse
39051900000 – Autres polymères d’acétate de vinyle que du 390512
39052100000 – Copolymère d’acétate de vinyle en disperssion acqueuse sous forme primaire
39052900000 – Autres copolymères d’acétate de vinyle sous forme primaire que ceux du 390521
39053000000 – Poly(alcool vinylique),même contenant des groupes acétates non hydrolys.s s.f.p
39059100000 – Autres Copolymères de vinyle sous formes primaires
39059900000 – Autres polymères & d’esters de vinyle sous formes primaires
39061000000 – Poly(méthacrylate de méthyle) sous formes primaires
39069000000 – Autres polymères acryliques sous formes primaires
39071000000 – Polyacétals,sous formes primaires
39072000000 – Autres polyéthérs,sous formes primaires
39073000000 – Résines époxydes,sous formes primaires
39074000000 – Polycarbonates,sous formes primaires
39075000000 – Résines alkydes,sous formes primaires
39076000000 – Polyéthylène téréphtalate,sous formes primaires
39077000000 – Poly acide lactique
39079100000 – Autres polyesters non saturés,sous formes primaires
39079900000 – Autres polyesters saturés,sous formes primaires
39081000000 – Polyamides-6,-11,-12,-6.6,-6.9,-6.10 ou -6.12, sous formes primaires
39089000000 – Autres polyamides sous formes primaires que du 390810
39091000000 – Résines ur.iques; résines de thiourée,sous formes primaires
39092000000 – Résines mélaminiques,sous formes primaires
39093000000 – Autres résines aminiques,sous formes primaires
39094000000 – Résines phénoliques,sous formes primaires
39095000000 – Polyuréthannes,sous formes primaires
39100000000 – Silicones sous formes primaires
39111000000 – Résines primaires de pétrole,coumarone,indène,coumarone-ind ne…
39119000000 – Autres produits primaires de la note 3 du chapitre 39
39121100000 – Acétates de cellulose non plastifiés,sous formes primaires
39121200000 – Acétates de cellulose plastifiés,sous formes primaires
39122000000 – Nitrates de cellulose,y.c les collodions,sous formes primaires
39123100000 – Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
39123900000 – Autres éthérs de celluloses sous formes primaires
39129000000 – Autres cellulose et ses dérivés chimiques,ndca. sous formes primaires
39131000000 – Acide alginique, ses sels et ses esters,sous formes primaires
39139000000 – Autres polymères naturels et modifiés ndca,sous formes primaires
39140000000 – Echangeurs d’ions à base de polymères des No 3901 à 3913,sous formes primaires
39151000000 – Déchets,rognures et débris de polymères de l’éthylène
39152000000 – Déchets,rognures et débris de polymères du styrène
39153000000 – Déchets,rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
39159000000 – Déchets,rognures et débris d’autres matières plastiques
39161000000 – Monofilaments en polymères de l’éthylène
39162000000 – Monofilaments en polymères du chlorure de vinyle
39169000000 – Monofilaments en autres matières plastiques
39171000000 – Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
39172100000 – Tubes et tuyaux rigides en polymères de l’éthylène,avec accessoires
39172200000 – Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène,avec accessoires
39172300000 – Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle,avec accessoires
39172900000 – Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques
39173100000 – Tubes & tuyaux souples pouvant sup.pression de 27.6 MPa & + en matières plastiques,acces
39173200000 – Autres tubes & tuyaux non renforcés,d’autres mat. ni autrement asso,. autres mat.plast.
39173300000 – Autres tubes & tuyaux non renforcés,d’autres mat. ni autrement asso,. autres matières
39173900000 – Autres tubes & tuyaux renforcés en matières plastiques,avec accessoires
39174000000 – Accessoires pour tubes et tuyaux
39181000000 – Revêtements de sols,…en polymères du chlorure de vinyle
39189000000 – Revêtement de sols,murs,plafonds en autres matières plastiques
39191000000 – Plaques,feuilles,bandes,rubans,adhesifs en rouleaux larg. (20 cm & -) en mat. plastiques
39199000000 – Autres plaques,feuilles,rubans,…auto-adhesifs,en matières plastiques
39201000000 – Autres plaques, feuilles,…,en polymères de l’éthylène
39202000000 – Autres plaques, feuilles,…,en polymères du propylène
39203000000 – Autres plaques, feuilles,…,en polymères du styrène
39204300000 – Autres plaques,feuilles,pellicules,bandes & lames cont. en pds au – 6% de plastifiants
39204900000 – Autres plaques,bandes,feuilles & lames en mat. plastiques du 3920 que du 392010 à 49
39205100000 – Autres plaques, feuilles,…,en polym.tacrylate de méthyle
39205900000 – Autres plaques, feuilles,…,en autres polymères acrylyques
39206100000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en polycarbonates
39206200000 – Autres plaques, feuilles,…,en polyéthylène téréphtalate
39206300000 – Autres plaques, feuilles,..,en polyesters non saturés
39206900000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en autres polyesters
39207100000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en cellulose régénérée
39207300000 – Autres plaques, feuilles,pellicules,..,en acétate de cellulose
39207900000 – Autres plaques, feuilles,..,en autres dérivés de la cellulose
39209100000 – Autres plaques, feuilles,…,en poly(butyral de vinyle)
39209200000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en polyamides
39209300000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en résines aminiques
39209400000 – Autres plaques,feuilles,bandes,pellicules et lames,en résines phénoliques
39209900000 – Autres plaques, feuilles,pellicules,..,en autres matières plastiques
39211100000 – Produits alvéolaires en polymères du styrène
39211200000 – Produits alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle
39211300000 – Produits alvéolaires en polyuréthannes
39211400000 – Produits alvéolaires en cellulose regénérés
39211900000 – Produits alvéolaires en autres matières plastiques
39219000000 – Autres plaques,feuilles,…,..en autres matières plastiques
39221000000 – Baignoires,douches éviers et lavabos, en matières plastiques
39222000000 – Sièges et couvercles de cuvettes d’aisance, en matières plastiques
39229000000 – Autres baignoires,douches,lavabos,bidets réservoirs d’aisance et similaire en plastique
39231000000 – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
39232100000 – Sacs,sachets,pochettes,cornets en polymères de l’éthylène
39232900000 – Sacs,sachets,pochettes,cornets en autres matières plastiques
39233010000 – Bonbonnes,bouteilles,flacons & articles similaires en matière plastique à usage médical
39233090000 – Bonbonnes,bouteilles,flacons & articles similaire en matière plastique pour autres usage
39234000000 – Bobines,fusettes,canettes et supports similaires en matière plastique
39235000000 – Bouchons,couvercles,capsules et autres dispositifs de fermeture en matière plastique
39239010000 – Glacières
39239090000 – Autres articles de transport ou d’emballage du 3923 ndca
39241000000 – Vaisselle et autres articles de tables et de cuisine en matières plastiques
39249000000 – Autres articles d’hygiène,toilette d’économie domestique en plastique que du 392490
39251000000 – Réservoirs,foudres,cuves & récipients analogues,de contenance +300 l en mat. plastiques
39252000000 – Portes,fenêtres & leurs cadres,chambranles,seuils en matières plastiques
39253000000 – Volets,stores,& articles similaires,& leurs parties en matières plastiques
39259000000 – Autres articles d’équipement pour construction en matière plast. que du 392510 à 392530
39261000000 – Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques
39262000000 – Vêtements et accessoires (y.c gants,mitaines & moufles)en matires plastiques
39263000000 – Garnitures pour meubles,carrosseries ou similaires en matières plastiques
39264000000 – Statuettes et autres objets d’ornementation en matières plastiques
39269010000 – Ouvrages pour reliure, en matières plastiques
39269020000 – Autres ouvrages à usages techniques, en matières plastiques
39269090000 – Autres ouvrages en matières plastiques du 3926 ndca

 

Chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

40011000000 – Latex de caoutchouc naturel,même prévulcanisé
40012100000 – Feuilles fumées de caoutchouc naturel
40012200000 – Caoutchoucs naturels techniquement specifiés (tsnr)
40012900000 – Caoutchouc naturel autres que du 400122
40013000000 – Plaques, feuilles, bandes de balata et gommes naturelles analogues
40021100000 – Latex de caoutchouc (sbr,xsbr)
40021900000 – Caoutchouc sbr-xsbr
40022000000 – Caoutchouc butadiene (br)
40023100000 – Caoutchouc isobutene-isoprene (butyle-iir)
40023900000 – Caoutchouc (ciir ou biir),isobutene-isoprene halogene (ciir-biir)
40024100000 – Latex de caoutchouc chloroprene (cr)
40024900000 – Caoutchoucs chloroprenes (cr) autres que du 400241
40025100000 – Latex caoutchouc acrylonitrile-butadiene (nbr)
40025900000 – Caoutchoucs acrylonitrile-butadiene (nbr)autres que du 400251
40026000000 – Caoutchouc isoprene (ir)
40027000000 – Caoutchouc (epdm)
40028000000 – Mélanges des produits du No 40.01 avec des produits du No 40.02
40029100000 – Latex caoutchouc synthétiques
40029900000 – Caoutchoucs synthétiques autres que du 400211 à 400291
40030000000 – Caoutchouc regénéré sous formes primaires ou en plaques feuilles ou bandes
40040000000 – Déchets et rognures de caoutchouc non durci en poudre ou en granules
40051000000 – Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice sous formes primaire
40052000000 – Solutions; dispersions autres que celles du No 40.05.10
40059100000 – Plaques,feuilles,bandes en caoutchouc mélange
40059900000 – Caoutchouc mélange,sous d’autres formes
40061000000 – Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour rechapage
40069000000 – Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé du 4006 autres que 400610
40070000000 – Fils et cordes de caoutchouc vulcanisés
40081100000 – Plaques feuilles en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci
40081900000 – Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci
40082100000 – Plaques feuilles en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci
40082900000 – Plaques,feuilles,bandes,baquettes et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci ndcna
40091100000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani,non durci ni renforcé sans accessoires
40091200000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani,non durci ni renforcé avec accessoires
40092100000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani,non durci mais renforcés sans accessoires
40092200000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani,non durci mais renforc. avec accessoires
40093100000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani, non durci renforcé de textile sans accessoires
40093200000 – Tubes & tuyaux en caoutch vulcani, non durci renforcé de textile avec accessoires
40094100000 – Tubes & tuyaux en caoutchouc vulcanisé renforcé de mat. autres queue tex/met, sans accessoire
40094200000 – Tubes & tuyaux en caoutchouc vulca, non durci renforcé d’autres mat ou autrement associ. avec access
40101100000 – Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé renforcées de métal
40101200000 – Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé renforcées de textiles
40101900000 – Courroies transporteuse en caoutchouc vulcanisé renforcée d’autres matières
40103100000 – Couroies de transmi sans fin,section trapézoïdale,striées, circonf. ext >60cm <=180cm
40103200000 – Courroies de transmis sans fin, section trapézoïdale, aut que striées, circonf. ext >60cm <=180cm
40103300000 – Courroies de transmis sans fin, sect x trapézoïdale, striées, circonf ext >180cm <=240cm
40103400000 – Courroies de transmis sans fin, sect x trapézoïdale, autre que striées, cir. ext>180cm <=240cm
40103500000 – Courroies de transmis ss fin, crantées (synchrones), circ.ext. >60cm <150cm
40103600000 – Courroies de transm.ss fin, crantées (synchrones), circ.ext. >150cm <=198cm
40103900000 – Autres courroies de transmission fin,crantées(synchrones)que ceux du 401031.36
40111000000 – Pneumatiques noeufs en caoutchouc pour voitures de tourismes
40112000000 – Pneumatiques noeufs en caoutchouc pour autobus et camions
40113000000 – Pneumatiques noeufs en caoutchouc pour véhicules aériens
40114000000 – Pneumatiques noeufs en caoutchouc pour motocycles
40115000000 – Pneumatiques noeufs en caoutchous pour bicyclettes
40116100000 – Pneumatique noeufs à crampons,à chevrons ou similaires pr engins agricoles & forestiers
40116200000 – Pneumatiques à crampons,à chevrons ou simil pour véh. eng.de génie civ/indus,jante<=61cm/d
40116300000 – Pneumatiques neuf à cramp/chevr pour véhicules, engins de genie civ/indus,jante >61cm de diam
40116900000 – Autres pneumatiques noeufs à cranpons,chevrons ou similaire du No 4011
40119200000 – Pneumatiques noeufs utilisés pour véhicules & engins agricoles & forestiers,401161 excl
40119300000 – Pneumatiques noeufs pour véhic/engins de génie civ& indus,jante <=61cm diamètre,401162 exclu
40119400000 – Pneumatiques noeufs pour véhic & engins de génie civil/indus,jante >61cm diamètre,401163 excl
40119900000 – Autres Pneumatiques noeufs pour véhicules et engins du No 4011
40121100000 – Pneumatiques rechapés pour voitures de tourisme yc les breaks et de course
40121200000 – Pneumatiques rechapés des types utilisés pour autobus ou camions
40121300000 – Pneumatiques rechapés des types utilisés pour véhicule aériens
40121900000 – Pneumatiques rechapés autres que du 401211 à 401213
40122000000 – Pneumatiques usages
40129000000 – Pneumatiques usages, bandages, bandes, flaps autres que du 401210 et 401220
40131000000 – Chambres à air pour voitures de tourismes,autobus ou camions
40132000000 – Chambres à air pour bicyclettes
40139000000 – Autres chambres à air pour autres usages que 4013.10, 4013.20
40141000000 – Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
40149000000 – Articles d’hygiène ou pharma en caoutchouc vulc non durci autres que les preservatifs
40151100000 – Gants,mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci pour chirurgie
40151900000 – Gants,mitaines & moufles en caoutchouc vulcanisé non durci autres que pour la chirugie
40159000000 – Vêtements de vêtement en caoutch vulc nn durci autres que pour chirurg
40161000000 – Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci
40169100000 – Revêtements de sols et tapis de pieds en caoutchouc vulcanisé non durci
40169200000 – Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci
40169300000 – Joints en caoutchouc vulcanisé non durci
40169400000 – Pares chocs,pour acostage des bateaux,en caoutchouc vulcanisé non durci
40169500000 – Articles gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci
40169910000 – Semelles et dièdres destinés aux chemins de fer d’intérêt public
40169920000 – Bouchons en caoutchouc pour fûts
40169990000 – Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durcis du 4016 ndnca
40170000000 – Caoutchouc durci sous toutes formes y compris déchets et débris + ouvrages

 

Chapitre 41 : Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

41012000000 – Cuirs et peaux bruts de bovin,PU<=8kg:secs;PU<=10kg:secs salés;PU<=16kg fr,salés verts
41015000000 – Cuirs & peaux de bovins bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16kg
41019000000 – Cuirs& peaux bruts de bovins yc croupons,demi-croupons & flancs autres que 410120 & 50
41021000000 – Peaux brutes d’ovins lainées
41022100000 – Peaux brutes d’ovins picklées
41022900000 – Peaux brutes d’ovins épilées ou sans laine non piklées
41032000000 – Peaux brutes de reptiles fraiches, salées, séchées…
41033000000 – Peaux brutes de porcins fraiches,salées,séchées,chaulées,picklées…
41039000000 – Peaux brutes fraiches, salées, séchées autres que du 410310 et 410320
41041100000 – Cuirs & peaux de bovins humides pleine fleur,non refendue;côté fleur
41041900000 – Cuirs et peaux de bovins humides autres que du 410411
41044100000 – Cuirs et peaux de bovins secs , pleinefleur,non refendue;côté fleur
41044900000 – Cuirs et peaux de bovins secs autres que du 410441
41051000000 – Peaux d’ovins tannées,épilées,même refendues à l’état humide
41053000000 – Peaux tannées d’ovins à l’état sec
41062100000 – Cuirs et peaux épilés de caprins à l’étathumide
41062200000 – Cuirs et peaux épilés de caprins à l’état sec
41063100000 – Cuirs et peaux épilés de porcins à l’étathumide
41063200000 – Cuirs et peaux épilés de porcins à l’état sec
41064000000 – Cuirs et peaux épilés de reptiles
41069100000 – Cuirs et peaux épilés d’animaux à l’état humide,autres que du 410621 à 410640
41069200000 – Cuirs et peaux épilés d’animaux à l’état sec autres que du 410621 à 410640
41071100000 – Cuirs et peaux entiers de bovins préparés, pleine fleur, non refendue,autres que 4114
41071200000 – Cuirs et peaux entiers de bovins préparés, côtés fleur,autres que ceux du 4114
41071900000 – Cuirs et peaux entiers de bovins préparés autres que du 410711 & 410712
41079100000 – Parties & bandes de peaux de bovins pleine fleur,non refendue autres que du 4114
41079200000 – Parties & bandes de cuirs & peaux de bovins préparées,côtés fleur,autres que du 4114
41079900000 – Parties & bandes de cuirs & peaux de bovins préparées autres que du 410791 & 410792
41120000000 – Cuirs & peaux préparés,parcheminés d’ovins épilés,même refendus, autres que du 4114
41131000000 – Cuirs & peaux parcheminés de caprins, même refendus,autres que ceux du 4114
41132000000 – Cuirs & peaux préparés de porcins, même refendus,autres que ceux du 4114
41133000000 – Cuirs & peaux préparés de reptiles même refendus autres que du 4114
41139000000 – Cuirs & peaux préparés des animaux autres que du 411310 à 411330; exclus ceux du 4114
41141000000 – Cuirs & peaux chamoisés(y compris le chamois combin.)
41142000000 – Cuirs & peaux vernis ou plaqués ou métallisés
41151000000 – Cuirs reconstitu., à base de cuir ou fibresde cuir, en plaque, feuille, bande même enroulée

 

Chapitre 42 : Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

42010000000 – Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux en toutes matières
42021100000 – Cartables,serviettes & similaire surface extérieur recouvert de cuir naturel ou verni
42021200000 – Cartables serviettes et similaires recouvertes de plastiques ou textiles
42021900000 – Malles, valises, mallettes,autres que du 420211 et 420212
42022100000 – Sacs à main, surface extérieure en cuir naturel,reconstitue ou verni
42022200000 – Sacs à main, surface extérieure en feruille de plastiques ou textiles
42022900000 – Sacs à main autres que du 420211 à 420222
42023100000 – Articles de poche à surface extérieur en cuir naturel, reconstitue ou verni
42023200000 – Articles de poche,à surface extérieure en feruilles plastiques ou textiles
42023900000 – Articles de poche à surface exter. en autres matières que le 42.0231,32
42029100000 – Articles de voyage à surf. exter. en cuir naturel, reconstitue, verni ndnca
42029200000 – Art.de voyage à surf. exter. recouv. de feuilles plastiques ou textile ndnca
42029900000 – Boîtes et écrins en toutes matières du 4202 ndnca
42031000000 – Vêtements et accessoires en cuir naturel ou reconstitué
42032100000 – Gants,mitaines et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué
42032910000 – Gants de protection
42032990000 – Gants, mitaines et moufles autres que du420321 & 42032910
42033000000 – Ceintures,ceinturons et baudriers en cuir naturel ou reconstitué
42034000000 – Accessoires de vêtement en cuir naturel,reconstitué autres que 420310 à 30
42050010000 – Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques
42050090000 – Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

 

Chapitre 43 : Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

43011000000 – Pelleteries brutes entières de visons,même sans têtes,queues,pattes
43013000000 – Pelleteries brutes entieres d’agneaux asiatiques,même sans têtes,queues
43016000000 – Pelleteries brutes entieres de renards,même sans têtes,queues, pattes
43018010000 – Pelleteries entières de panthères
43018090000 – Pelleteries entières d’animaux autres que de ceux du 430110 à 43018010
43019000000 – Têtes,queues,pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
43021100000 – Pelleteries tannées entières non assemblées de visons,même sans têtes
43021900000 – Autres pelleteries.entières non assemblées, même sans tête,queue,pattes que du 430211 à 13
43022000000 – Têtes,queues,déchets,…et autres de pellleteries tannées,non assemblés
43023000000 – Pelleteries entières et leurs morceaux tannés,assemblés
43031000000 – Vêtements et accessoires de vêtement en pelleterie
43039000000 – Autres articles en pelleteries que du 430310
43040000000 – Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

 

Chapitre 44 : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

44011000000 – Bois de chauffage en rondins,buches,ramilles,fagots ou formes similaires
44012100000 – Bois de conifères en plaquettes ou en particules
44012210000 – Eucalyptus en plaquettes ou en particules
44012290000 – Autres bois que de conifères en plaquettes ou en particules
44013000000 – Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés en bois de chauffage
44013100000 – Boulettes de bois
44013900000 – Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés ss forme de beches, briquettes
44020000000 – Charbon de bois de coques ou de noix même aggloméré
44021000000 – Charbon de bambou, même aggloméré
44029000000 – Charbon de bois autres que le bambou( y; c. de coques ou de noix) même aggloméré
44031000000 – Bois bruts equarris traités avec de la peinture ou d’autres produits
44032000000 – Bois bruts de conifères équarris
44034100000 – Dark red meranti, light red meranti bakau équarris
44034901000 – Bois bruts d’Abura, non équarri
44034902000 – Bois bruts de Khaya(Acajou), non équarri
44034903000 – Bois bruts d’Accuminata, non équarri
44034904000 – Bois bruts d’Afromosia, non équarri
44034905000 – Bois bruts d’Agba, non équarri
44034906000 – Bois bruts d’Aielé, non équarri
44034907000 – Bois bruts d’Akatio, non équarri
44034908000 – Bois bruts d’Ako, non équarri
44034909000 – Bois bruts d’Alone(kondroti), non équarri
44034910000 – Bois bruts d’Andoung,non équarri
44034911000 – Bois bruts d’Anniégré, non équarri
44034912000 – Bois bruts d’Avodiré, non équarri
44034913000 – Bois bruts d’Ayous(Oboch.), non équarri
44034914000 – Bois bruts d’Azobé, non équarri
44034915000 – Bois bruts de Béli rouge, non équarri
44034916000 – Bois bruts de Bete, non équarri
44034917000 – Bois bruts de Bilinga, non équarri
44034918000 – Bois bruts de Bodia, non équarri
44034919000 – Bois bruts de Bomanga, non équarri
44034920000 – Bois bruts de Bossé, non équarri
44034921000 – Bois bruts de Budinga, non équarri
44034922000 – Bois bruts de Congotali, non équarri
44034923000 – Bois bruts de Dabéma, non équarri
44034924000 – Bois bruts de Dibétou, non équarri
44034925000 – Bois bruts de Douka (Makoré), non équarri
44034926000 – Bois bruts de Doussié, non équarri
44034927000 – Bois bruts de Doussié P.A , non équarri
44034928000 – Bois bruts d’ébène, non équarri
44034929000 – Bois bruts d’Ebiarra (Pocouli), non équarri
44034930000 – Bois bruts d’Ekoumé, non équarri
44034931000 – Bois bruts d’Etimoé (Anzem), non équarri
44034932000 – Bois bruts d’Eyong, non équarri
44034933000 – Bois bruts de Faro, non équarri
44034934000 – Bois bruts de Framiré, non équarri
44034935000 – Bois bruts de Fromager, non équarri
44034936000 – Bois bruts de Ghéombi, non équarri
44034937000 – Bois bruts de Gombé, non équarri
44034938000 – Bois bruts d’Igaganga, non équarri
44034939000 – Bois bruts d’Ilomba, non équarri
44034940000 – Bois bruts d’Iroko (Kambala), non équarri
44034941000 – Bois bruts Izombé, non équarri
44034942000 – Bois bruts Kanda, non équarri
44034943000 – Bois bruts Kévazingo, non équarri
44034944000 – Bois bruts Kokrodua, non équarri
44034945000 – Bois bruts Kossipo, non équarri
44034946000 – Bois bruts Kotibé, non équarri
44034947000 – Bois bruts Limba blanc, non équarri
44034948000 – Bois bruts Limba noir, non équarri
44034949000 – Bois bruts Limbali, non équarri
44034950000 – Bois bruts Longhi blanc, non équarri
44034951000 – Bois bruts Longhi rouge, non équarri
44034952000 – Bois bruts Moabi, non équarri
44034953000 – Bois bruts Movingui, non équarri
44034954000 – Bois bruts Mukulungu, non équarri
44034955000 – Bois bruts Mutenyé, non équarri
44034956000 – Bois bruts Niangon, non équarri
44034957000 – Bois bruts Niové, non équarri
44034958000 – Bois bruts Nténé, non équarri
44034959000 – Bois bruts Oboto, non équarri
44034960000 – Bois bruts Okoumé, non équarri
44034961000 – Bois bruts d’Olon
44034962000 – Bois bruts d’Ovoga, non équarri
44034963000 – Bois bruts d’Ozambali, non équarri
44034964000 – Bois bruts d’Ozigo, non équarri
44034965000 – Bois bruts de Padouk, non équarri
44034966000 – Bois bruts de Pao rosa, non équarri
44034967000 – Bois bruts de Safoukala, non équarri
44034968000 – Bois bruts de Sapelli, non équarri
44034969000 – Bois brurts Sifou-Sifou, non équarri
44034970000 – Bois bruts de Sipo, non équarri
44034971000 – bois bruts de Tali, non équarri
44034972000 – bois bruts de Tchitola, non équarri
44034973000 – bois bruts de Tiama, non équarri
44034974000 – bois bruts de Tola, non équarri
44034975000 – bois bruts de Wengué, non équarri
44034976000 – bois bruts de Zazangué, non équarri 44034977000 – bois bruts de Zingana, non équarri
44034981000 – Bois bruts de Bahia LM 60+ non équarri
44034989000 – Autres bois tropicaux non équarri ndnca
44039100000 – Bois de chêne bruts equarris
44039200000 – Bois de hêtre bruts equarris
44039910000 – Bois de trituration, non équarri
44039920000 – Bois bruts, non équarris autres que ceux du440349 . 44039910
44039930000 – Bois bruts d’Eucalyptus, non équarri
44039990000 – Bois équarri du 4403 ndnca
44041000000 – Bois de coniferes simplement degrossis ou arrondis
44042010000 – Bois feuillards, échalas fendus
44042020000 – Autres bois du 4404 que ceux du 440410
44042030000 – Bois feuillards, échalas fendus d’Eucalyptus
44042090000 – Autres bois du 4404 que ceux du 440410 à 44042020
44050010000 – Laine (paille) de bois
44050090000 – Farine de bois
44061000000 – Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires
44069000000 – Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires
44071010000 – Bois de conifères sciés tranches d’1 épaisseur > 6mm
44071010100 – Bois de conifères sciés séchés tranchés d’1 épaisseur > 6mm
44071010200 – Bois de conifères sciés humides tranchés d’1 épaisseur > 6mm
44071090100 – Autres bois de conifères sciés séchés
44071090200 – Autres bois de conifères sciés humides
44072100000 – Bois tropical: mahogany travaillé, épaisseur > 6mm
44072200000 – Bois tropicaux:virola, imbua & balsa travaillés épaisseur > 6mm
44072400000 – Bois tropicaux:virola mahogany,imbua & balsa travaillés épaisseur > 6mm
44072500000 – Dark red meranti,light red meranti bakau travaillés épaisseur > 6mm
44072600000 – White,lavan,white & yellow meranti,white seraya tropicaux travaillés > 6mm
44072700100 – Bois de sapelli sciés séchés, d’une épaisseur > 6mm
44072700200 – Bois de sapelli sciés humide, d’une épaisseur > 6mm
44072800100 – Bois d’ Iroko sciés séchés, d’une épaisseur > 6mm
44072800200 – Bois d’ Iroko scies humide d’une épaisseur > 6mm
44072901000 – bois d’Abura sciés d’une épaisseur > 6mm
44072901100 – Bois d’Abura scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072901200 – Bois d’Abura scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072902100 – Bois d’Acajou scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072902200 – Bois d’acajou scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072903100 – Bois d’Accuminata scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072903200 – Bois d’Accuminata scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072904100 – Bois d’Afromosia scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072904200 – Bois d’Afromosia scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072905100 – Bois d’Agba scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072905200 – Bois d’Agba scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072906100 – Bois d’Aielé scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072906200 – Bois d’Aielé scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072907100 – Bois d’Akatio scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072907200 – Bois d’Akatio scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072908100 – Bois d’Ako scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072908200 – Bois d’Ako scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072909100 – Bois d’Alone (Kondroti) scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072909200 – Bois d’Alone (Kondroti) scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072910100 – Bois d’Andoung scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072910200 – Bois d’Andoung scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072911100 – Bois d’Anniégré scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072911200 – Bois d’Anniégré scié, humide d’1 épaisseur> 6mm
44072912100 – Bois d’Avodiré scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072912200 – Bois d’Avodiré scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072913100 – Bois d’Ayous(Oboché) scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072913200 – Bois d’Ayous(Oboch.) scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072914100 – Bois d’Azobé scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072914200 – Bois d’Azobé scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072915100 – Bois de Béli rouge scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072915200 – Bois de Béli rouge scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072916100 – Bois de Bété scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072916200 – Bois de Bété scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072917100 – Bois de Bilinga scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072917200 – Bois de Bilinga scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072918100 – Bois de Bodia scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072918200 – Bois de Bodia scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072919100 – Bois de Bomanga scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072919200 – Bois de Bomanga scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072920100 – Bois de Bossé scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072920200 – Bois de Bossé scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072921100 – Bois de Budinga scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072921200 – Bois de Budinga scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072922100 – Bois de Congotali scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072922200 – Bois de Congotali scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072923100 – Bois de Dabema scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072923200 – Bois de Dabema scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072924100 – Bois de Dibetou scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072924200 – Bois de Dibetou scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072925100 – Bois de Douka (Makoré) scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072925200 – Bois de Douka (Makoré) scié, humide d’1 épaisseur > 6mm
44072926100 – Bois de Doussié scié, séché d’1 épaisseur > 6mm
44072926200 – Bois de Doussié scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072927100 – Bois de Doussié P.A scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072927200 – Bois de Doussié P.A scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072928100 – Bois d’Ebène scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072928200 – Bois d’Ebène scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072929100 – Bois d’Ebiarra (Pocouli) scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072929200 – Bois d’Ebiarra (Pocouli) scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072930100 – Bois d’Ekoumé scié, séché, d’1 épaisseur > 6 mm
44072930200 – Bois d’Ekoumé scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072931100 – Bois d’Etimoé (Anzem) scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072931200 – Bois d’Etimoé (Anzem) scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072932100 – Bois d’Eyong scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072932200 – Bois d’Eyong scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072933100 – Bois de Faro scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072933200 – Bois de Faro scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072934100 – Bois de Framiré scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072934200 – Bois de Framiré scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072935100 – Bois de Fromager scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072935200 – Bois de Fromager scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072936100 – Bois de Ghéombi scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072936200 – Bois de Ghéombi scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072937100 – Bois de Gombé scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072937200 – Bois de Gombé scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072938100 – Bois d’Igaganga scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072938200 – Bois d’Igaganga scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072939100 – Bois d’Ilomba scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072939200 – Bois d’Ilomba scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072940100 – Bois d’Iroko(kambala) scié séché, d’1 épaisseur > 6 mm
44072940200 – Bois d’Iroko(kambala) scié humide, d’1 épaisseur > 6 mm
44072941100 – Bois d’Izombé scié séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072941200 – Bois d’Izombé scié humide, d’1 épaisseur > 6 mm
44072942100 – Bois de Kanda scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072942200 – Bois de Kanda scié,humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072943100 – Bois de Kévazingo scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072943200 – Bois de Kévazingo scié,humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072944100 – Bois de Kokrodua scié,séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072944200 – Bois de Kokrodua scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072945100 – Bois de Kossipo scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072945200 – Bois de Kossipo scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072946100 – Bois de Kotibé scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072946200 – Bois de Kotibé scié,humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072947100 – Bois de Limba blanc scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072947200 – Bois de Limba blanc scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072948100 – Bois de Limba noir scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072948200 – Bois de Limba noir scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072949100 – Bois de Limbali scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072949200 – Bois de Limbali scié, humide d’1 épaiseur > 6 mm
44072950100 – bois de Longhi blanc scié, séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072950200 – Bois de Longhi blanc scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072951100 – Bois de Longhi rouge scié séché, d’1 épaisseur> 6 mm
44072951200 – Bois de Longhi rouge scié, humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072952100 – Bois de Moabi scié,séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072952200 – Bois de Moabi scié,humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072953100 – Bois de Movingui scié,séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072953200 – Bois de Movingui scié,humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072954100 – Bois de Mukulungu scié,séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072954200 – Bois de Mukulungu scié,humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072955100 – Bois de Mutenyé scié,séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072955200 – Bois de Mutenyé scié humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072956100 – Bois de Niangon scié,séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072956200 – Bois de Niangon scié,humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072957100 – Bois de Niové scié, séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072957200 – Bois de Niové scié humide d’1 épaisseur> 6 mm
44072958100 – Bois de Nt.n. scié,séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072958200 – Bois de Nténé scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072959100 – Bois d’Oboto scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072959200 – Bois d’Oboto scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072960100 – Bois d’Okoumé scié séché, d’1 épaisseur> 6 mm
44072960200 – Bois d’Okoumé scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072961100 – Bois d’Olon scié séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072961200 – Bois d’Olon scié humide, d’1 épaisseur> 6 mm
44072962100 – Bois d’Ovoga scié séché, d’1 épaisseur> 6 mm
44072962200 – Bois d’Ovoga scié humide, d’1 épaisseur> 6 mm
44072963100 – Bois d’Ozambali scié séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072963200 – Bois d’Ozambali scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072964100 – Bois d’Ozigo scié séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072964200 – Bois d’Ozigo scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072965100 – Bois de Padouk scié séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072965200 – Bois de padouk scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072966100 – Bois de Pao rosa scié séché d’1 épaisseur> 6 mm
44072966200 – Bois de Pao rosa scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072967100 – Bois de Safoukala sciés séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072967200 – Bois de sakafoula scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072968100 – Bois de Sapelli scié séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072968200 – Bois de Sapelli scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072969100 – Bois de Sifou-sifou scié séché,d’1 épaisseur> 6 mm
44072969200 – Bois de Sifou-sifou scié humide,d’1 épaisseur> 6 mm
44072970100 – Bois de Sipo scié,séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072970200 – Bois de Sipo scié,humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072971100 – Bois de Tali scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072971200 – Bois de Tali scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072972100 – Bois de Tchitola scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072972200 – Bois de Tchitola scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072973100 – Bois de Tiama scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072973200 – Bois de Tiama scié, humide d’1 épaisseur 6mm
44072974100 – Bois de Tola scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072974200 – Bois de Tola scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072975100 – Bois de Wengué scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072975200 – Bois de Wengué scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072976100 – Bois de Zazangué scié, séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072976200 – Bois de Zazangué scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44072977100 – Bois de Zingana scié,séché d’1 épaisseur > 6 mm
44072977200 – Bois de Zingana scié, humide d’1 épaisseur > 6 mm
44079100000 – Bois de chêne travaillés
44079200000 – Bois de hêtre travaillés
44079300000 – Bois d’erable travaillés
44079400000 – Bois de cerisier travaillés
44079500000 – Bois de frêne travaillés
44079910000 – Bois travaillés d’Eucalyptus
44079990000 – Autres bois travaillés du 4407 que ceux du 440729 à 440792
44081000000 – Feuilles de conifères de placage et de contre-placage d’une épaisseur <= 6mm
44083100000 – Bois tropicaux:dark,light,red meranti,meranti bakau d’une épaisseur <= 6mm
44083900000 – Bois tropicaux d’une épaisseur <= 6 mm autres que du 440810 et 31
44089010000 – Feuilles de placage d’Eucalyptus
44089090000 – Autres feuilles de placage, de contre plaqué et bois d’épaisseur <= 6mm
44091000000 – Bois Profilés de conifères d’une ou plusieurs rives ou faces
44092010000 – Autres bois profilés que de conifères
44092020000 – Eucalyptus profilés
44092090000 – Autres bois du 4409, que de conifères,et profilés
44092100000 – Bambou profilés tout le long d’une ou plusieurs rives, faces ou bouts
44092910000 – bois files, profilés tout le long d’une ou plusieurs rives, faces ou bouts
44092920000 – Eucalyptus profilés
44092990000 – Autres bois, autres que conifères, profilés tout au long d’une ou plusieurs rives
44101100000 – Panneaux de particuliers en bois, même agglom avc des résines ou d’autres liants organique
44101200000 – Panneaux dits OSB en bois, même aglom avec des resines ou d’autres liants org
44101900000 – Panneaux similaires (waferboards) en bois, même agglom avc des résines ou liants org
44102100000 – Panneaux en bois bruts ou simplement poncés
44102900000 – Panneaux en bois travaillés
44103100000 – Autres panneaux en bois bruts ou simplement ponc.s que ceux du 441021 et 29
44103200000 – Panneaux en bois recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
44103300000 – Panneaux en bois recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratif.
44103900000 – Autres panneaux de bois que ceux du 441021 à 441033
44109000000 – Panneaux de particules et similaire d’autres matières luneuses
44111100000 – Panneaux de fibres de bois ni ouvres mecan. ni recouv. en surf.m.v.>0.8g/cm3
44111200000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuses de densité moy (dits MDF), ep< 5 mm
44111300000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuses de densité moy, 5mm< epais < 9mm
44111400000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuses de densité moy, epais > 9mm
44111900000 – Panneaux de fibres de bois ouvres mecaniq. non recouv.en surf. m.v. >0.8g/cm3
44112100000 – Panneaux de fibres de bois n.ouvre mecan. ni recouv. en surf. m.v. >0.5 <=0.8g/cm3
44112900000 – Panneaux de fibres de bois ouvres mecan. recouv.en surf. m.v. >0.5>=0.8g/cm3
44113100000 – Panneaux de fibres de bois non ouvres (+0,35 à 0,5g/cm3)
44113900000 – Panneaux de fibres de bois ouvre mecaniqumt.en sur.(+0,35 à 0,5g/m3)
44119100000 – Panneaux de fibres de bois ni ouvres mecaniq. ni recouv.en surface
44119200000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuses d’1 masse vol > 0,8g/cm3
44119300000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuse : 0,5 g/cm3 < masse vol > 0,8 g/cm3
44119400000 – Panneaux de fibres de bois ou d’autres mat ligneuses d’une masse volumique < 0,5 g/cm3
44119900000 – Panneaux de fibres de bois ouvres ou recouverts ndnr dans le 4411
44121000000 – Contre plaque constitues exclusivem de feuilles de bambou, épaisseur < 6mm
44121300000 – Contre plaque,avec plis exterieurs en bois tropicaux épais de l’une <= 6mm
44121410000 – Contre plaqués avec plis ext.rieurs en bois d’eucalyptus
44121490000 – Autres contre plaqués avec plis ext.rieurs en bois autres que ceux de conifères
44121900000 – Contre-plaqués autres que du 441213 et 441214
44122200000 – Bois plaqués,stratifies à 1 pli & + en bois tropicaux
44122300000 – Bois plaqué,cont.au-1pan.particule stratifie à 1 pli& + en bois aut. conifère
44122900000 – Bois plaqués et bois stratifies autres que du 441213 à 23
44123100000 – Contre plaqué constit de feuilles de bois autres que le bambou, ep < 6mm: pli ext note 1 chap 44123200000 – Contre plaq constit de feuilles de bois autres que le bambou,ep < 6mm:pli ext bois autres que conifère
44123910000 – Contre plaqués autres que ceux des No 4412.10 à 4412.32, épaisseur < 6mm
44123990000 – Contre plaqués autres que ceux des No 4412.10 à 4412.32, épaisseur > 6mm
44129200000 – Bois ayant au moins un pli en bois tropicaux
44129300000 – Contre plaqués contenant au moins un panneaux de particules
44129400000 – Bois contre plaqués et bois stratifies similaires, à emes panneautée, latée ou lamellée
44129900000 – Bois contre plaqués ndnr dans le 4412
44130010000 – Bois dits densifiés en blocs, planches, lames ou profilés d’Okoumé
44130020000 – Bois dits densifiés en blocs, planches, lames ou profilés de Limba
44130090000 – Bois dits densifiés autres que ceux du 44130010 et 44130020
44140000000 – Cadres en bois pour tableaux,photographies,miroirs ou objets similaires
44151000000 – Caisses,caissettes,cageots,tourets en panneaux de bois
44152000000 – Palettes simples,palettes-caisses en bois
44160000000 – Futailles,cuves baquets ouvrag. de tonnellerie parties,en bois y c. merrain
44170000000 – Outils,montures et machines d’outils, de brosses de balais en bois
44181000000 – Fenêtres,portes fenetres et leurs cadres et chambranles en bois
44182000000 – Portes et leur cadres chambranles, seuils
44183000000 – Panneaux pour parquets en bois
44184000000 – Coffrages pour le betonnage en bois
44185000000 – Bardeaux (shingles » et shakes) en bois
44186000000 – Poteaux et poutres, en bois
44187100000 – Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois
44187200000 – Panneaux assemblés pour revêtement de sol autres que mosaïques, multicouches, en bois
44187900000 – Panneaux assemblés pour revêtement de sol autres que c des No 4418.71 et 4418.72, en bois
44189000000 – Ouvrages de ménuiserie en bois ndnr dans le 4418
44190000000 – Articles en bois pour la table et la cuisine
44201000000 – Statuettes et autres objets d’ornement en bois
44209000000 – Articles d’ameublement en bois travaille autres que 4419 et 442010
44211000000 – Cintres pour vêtement en bois
44219010000 – Canettes,busettes et articles similaires en bois tourné
44219020000 – Lattis armés et treillages pour clotures
44219030000 – Articles en bois pour l’industrie
44219040000 – Rames,pagaies et avirons
44219050000 – Pavés en bois
44219060000 – Bois préparés pour allumettes;chevilles en bois pour chaussures
44219090000 – Ouvrages en bois autres que ceux du 44219010 à 44219060

 

Chapitre 45 : Lièges et ouvrages en liège

45011000000 – Liege naturel brut ou simplement préparé
45019000000 – Autres li ges bruts naturels,ou simplement préparés
45020000000 – Liege naturel, écrout. ou simplement équarri,ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes
45031000000 – Bouchons en liège naturel
45039000000 – Autres ouvrages en liège naturel que les bouchons
45041000000 – Cubes,briques,plaques,bandes,carreaux,cylindres,….en liège aggloméré
45049000000 – Lièges agglomérés et ouvrages en liège agglomérés autres que du 450410

 

Chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

46012100000 – Nattes, paillassons et claies en bambou
46012200000 – Nattes, paillassons et claies en rotin
46012900000 – Nattes, paillassons et claies en matières végétales autres que bambou et rotin
46019200000 – Tressés et articles similaires en bambou
46019300000 – Tressés et articles similaires en rotin
46019400000 – Tressés et articles similaires en matières végétales autres que bambou et rotin
46019900000 – Articles en matières à tresser autres que du 460110 à 91
46021100000 – Ouvrages de vannerie en bambou, et faits avec les art. du 4601.21 et 4601.92
46021200000 – Ouvrages de vannerie en rotin, et faits avec les art. du 4601.22 et 4601.93
46021900000 – Ouvrage de vannerie en matière végétale autres que bambou, & fait avec les art. du 4601.29, 4601.94
46029000000 – Autres ouvrages de vannerie ndnca y compris les ouvrages en luffa

 

Chapitre 47 : Pâtes de bois d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

47010000000 – Pâtes mécaniques de bois
47020000000 – Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
47031100000 – Pâtes chimiques de conifères écrues,à la soude ou au sulfate
47031900000 – Pâtes chimiques de bois écrues,autres que de conifères
47032100000 – Pâtes chimiques de conifères,mi-blanchies,blanchies,a la soude ou sulfate
47032900000 – Pâtes chimiques bois,mi-blanchies,blanchies,autres que de conifères
47041100000 – Pâtes chimiques de conifères écrues,au bisulfite
47041900000 – Pâtes chimiques de bois écrues,au bisulfite autres que de conifères
47042100000 – Pâtes chimiques de conifères mi-blanchies ou blanchies,au bisulfite
47042900000 – Pâtes chimiques de bois mi-blanchie,blanchie,au bisulfite autres que de connifères
47050000000 – Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et chimique
47061000000 – Pâtes de linters de coton
47062000000 – Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou carton recyclés (déchets rebuts)
47063000000 – Pâtes de fibres obtenues à de bambou
47069100000 – Pâtes mécaniques d’autres matières fibreuses cellulosiques
47069200000 – Pâtes chimiques d’autres matières fibreuses cellulosiques
47069300000 – Pâtes mi-chimiques d’autres matières fibreuses cellulosiques
47071000000 – Déchets de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
47072000000 – Déchets d’autres papiers ou cartons de pâtes chimiques blanchies,non colorés dans masse
47073000000 – Déchets de papiers ou cartons de pâte mécanique
47079000000 – Déchets, y compris les déchets et rebuts non triés autres que du 470710 à 470730

 

Chapitre 48 : Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

48010000000 – Papier journal, en rouleaux ou en feruilles
48021000000 – Papiers et cartons formes feuille à feuille (papiers à là main)
48022000000 – Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles…
48024000000 – Papiers supports pour papier peint
48025400000 – Papiers & cartons sans fibres, obtenus mécaniquement, chimico-mécan pds au m} <40g
48025500000 – Papiers,cartons sans fibres obt. chimico-mécan.pds au m}>=40g et <=150g, en rouleaux
48025600000 – Papiers, cartons sans fibres obt. chimico-mécan. pds au m}>=40g & <=150g
48025700000 – Papiers, cartons sansfibres obt. chimico-m. capds<=40gmais<=150g
48025800000 – Papiers & cartons sans fibres obtenues chimico-mécan. pds au m} >150g
48026100000 – Papier, cartons dont+10%pds,consti de fibres obt. chim- mécan. en rouleaux pour jrnaux et périodique
48026200000 – Papiers,cartons en feruilles dt > 10%pds const des fibres chimico-mécan. à l’état non plié
48026910000 – Autres papiers pour journaux et publications périodiques
48026990000 – Autres papiers et cartons du No 4802
48030000000 – Papiers à usages domest. d’hygiène ou de toilette,en rouleaux ou en feruille
48041100000 – Papier et cartons écrus pour couverture,dits kraftliner
48041900000 – Papiers et cartons non écrus pour couverture,dits kraftliner
48042100000 – Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance
48042900000 – Papiers kraft non écrus pour sacs de grande contenance
48043100000 – Papiers et cartons kraft écrus d’un poids au m2 n’excédant pas 150g
48043900000 – Papiers et cartons non écrus kraft d’un poids au m2 n’excédant pas 150g
48044100000 – Papiers et cartons kraft écrus d’un poids au m2 > 150g et < 225g
48044200000 – Papiers et cartons kraft blanchis,+95% de pâte chim.150g exclus à 225g exc
48044900000 – Cartons kraft 150g exclus à 225g exclus,autres que du 480441 480442
48045100000 – Papiers et cartons kraft écrus,225g ou + au m2
48045200000 – Papiers et cartons kraft blanchis,+95% de pâte chimique,225g ou + au m2
48045900000 – Papiers et cartons kraft d’un poids au m2 =>225g autres que du 480451-52
48051100000 – Papier mi-chimique pour cannelure
48051200000 – Papier paille pour cannelure
48051900000 – Papiers pour cannelure autres que ceux du 480511 & 480512
48052400000 – Papier testliner pds au m} <=150g
48052500000 – Papier testliner pds au m} >150g
48053000000 – Papier sulfite d’emballage…
48054000000 – Papier et carton-fibre…
48055000000 – Papier et carton feutre,papier et cartons laineux…
48059100000 – Papier et carton autres que ceux du 480511 à 480550,pds au m2 <=150g
48059200000 – Papier et carton autres que ceux du 480511480550,pds au m2 > 150g < 225g
48059300000 – Papiers & cartons autres que ceux du 480511 à 480550, poids au m2 >= 225g
48061000000 – Papiers et cartons sulfurises (parchemin vegetal) en rouleaux ou feuilles
48062000000 – Papiers ingraissables (greaseproof) en rouleaux ou feuilles
48063000000 – Papiers-calques
48064000000 – Papiers,dits cristal
48070000000 – Papiers et cartons assemblés, à plats par collage, non couchés ni enduits à la surface..
48081000000 – Papiers et cartons ondulés en rouleaux ou feuilles même perforés…
48084000000 – Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
48089000000 – Papiers perforés,crêpés ou plissés,même gaufrés,estampés…autres que 480820-30
48092000000 – Papiers dits autocopiants
48099010000 – Papiers carbones et similaires,en rouleaux ou feuilles autres que ceux du 480910-480920
48099090000 – Papiers duplicat autres que ceux du 480990 à10 ,en roulx ou feuille autres que ceux du 480910-480920
48101300000 – Papier & carton pour l’écriture en rouleaux
48101400000 – Papier & carton pour l’écriture en feruilles
48101900000 – Papier & carton pour l’impression autres que ceux du 481013 & 481014
48102200000 – Papier couché léger, dit L.W.C
48102900000 – Papiers et cart couches,..+ 10% de fibres mecan.. autres que du 481011 à 21
48103100000 – Papiers blanchis uniformement dans la masse…d’1 poids au m2<=150g
48103200000 – Papiers blanchis uniformement dans la masse… d’1 poids au m2 >150g
48103900000 – Papiers et cartons kraft couches…autres que du 481031-481032
48109200000 – papiers et cartons multicouches
48109900000 – Papiers et cartons couches en rouleaux ou en feruilles autres que du 481092
48111000000 – Papiers et cartons goudronnes,bitumes ou asphaltes en rouleaux ou feuilles
48114100000 – Papiers et cartons gomm.s auto-adhésifs
48114900000 – Papiers & cartons gommés autres que ceux du 481141
48115100000 – Papiers,cartons enduits ou recouverts de matières plastiques,blanchis,pds m2 > 150g
48115900000 – Papiers & cartons enduits ou recouverts de matières plastiques autres que du 481151
48116000000 – Papiers& cartons enduits,recouverts de cireparaffiné,stéarine,d’huile ou de glycérol
48119000000 – Papiers,cartons. ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
48120000000 – Blocs fi4ants et plaques fi4antes, en pâte à papier
48131000000 – Papier à cigarettes en cahiers ou en tubes
48132000000 – Papier à cigarettes en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 5cm
48139000000 – Papiers à cigarettes présentés autrement que ceux du 481310 & 481320
48142000000 – Papier peint et revêtement muraux tisses,ou recouvert d’une matière à tresser
48149000000 – Autres papiers peints,et revêtements muraux similaires que du 481420-30
48162000000 – Papiers autocopiants
48169010000 – Papiers carbone et papiers similaire, autres ceux du 48.09
48169020000 – Stencils complet
48169090000 – Autres papiers pour duplication ou report,autres que ceux 48.09, plaq offset,en pp mm cond bte
48171000000 – Enveloppes en papier ou carton
48172000000 – Cartes-lettres,cartes postales non illustrées,cartes pour correspondance
48173000000 – Assortissement d’articles de correspondance en papier ou carton,en boîtes,
48181000000 – Papier hygiénique découpé à format en rouleaux l < =36cm
48182000000 – Mouchoirs serviettes à démaquiller et essuie-main en papier
48183000000 – Nappes et serviettes de table en papier,pâte à papier,ouate de cellulose,
48185000000 – Vêtements et accessoires de vêtements en papiers,pâte à papiers…
48189000000 – Autres art. à usage domest. de toilette en papier,pâte à papier, ouate de cellu ndnca
48191000000 – Boites et caisses en papier ou carton ondulé
48192000000 – Boites,et cartonnages…pliantes, en papier ou carton non ondulé
48193000000 – Sacs d’une largeur à là base de 40 cm ou plus,en ouate de cellulose…
48194000000 – Sacs…,pochettes(pour disques exclus)et cornets en pâte à papier
48195000000 – Emballages, y c.les pochettes pour disques,en pâte à papier..
48196000000 – Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires,en pâte à papier…
48201000000 – Registres,livres comptables,carnets
48202000000 – Cahiers
48203000000 – Classeurs,réliures,chemises et couvertures à dossier en papiers ou cartons
48204000000 – Liasses et carnets manifold,même comportant des feuilles de papier carbone
48205000000 – Albums pour échantillonnages ou pour collections
48209000000 – Autres art. de bureau ou de papeterie en papier ou carton ndnca. dans. le 4820
48211010000 – Etiquettes de tous genres en papier ou carton imprimés sur support papier métallisé.
48211090000 – Etiquettes de tous genres, en papier/carton, imprimés sur support papier non métallisé
48219010000 – Etiquettes de tous genres en papier/carton non imprimées à usages industriels
48219090000 – Autres étiquettes de tous genres,en papier/carton non imprimées à usage industriel
48221000000 – Canettes,busettes,..pour l’enroulement des fils textilles, en carton, …
48229000000 – Canettes, busettes, tambours, bobines et similaires, en carton,..
48232000000 – Papiers et cartons-fibres
48234000000 – Papiers à diagrammes,…en bobines,feuilles disques
48236100000 – Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires en bambou
48236900000 – Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires en papier ou carton
48237010000 – Articles moulés ou press.s pour emballage des oeufs
48237090000 – Articles moulés ou press.s en pâte à papier autres que ceux du 48237010
48239000000 – Autres ouvrages en pâte à papier, papier,cart,ouate de cellul… que du 4823

 

Chapitre 49 : Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

49011010000 – Livres & brochures scolaires en feruilles isolés,même pliés
49011090000 – Livres,brochures s similaires en feruilles isolés,même pliés,autres que scolaire
49019100000 – Dictionnaires et encyclopedies,même en fascicules
49019910000 – Livres & brochures scolaires présentés autrement qu’en feruilles isolés,même pliés
49019990000 – Livres,brochures s similaires,en réliure,autres que scolaires
49021000000 – Journaux et periodiques imprimés…avec publicite,4 n/semaine et +
49029000000 – Journaux même illustrés ou contenant de la publicité autres que du No 490210
49030000000 – Album ou livre d’images & album à dessiner ou à colorier,pour enfants
49040000000 – Musique manuscrite ou imprimée, illustree ou non, même relieé
49051000000 – Globes imprimés
49059100000 – Ouvrages cartographiques sous formes de livres ou brochures
49059900000 – Ouvrages cartographiques de tous genres autres que des No 490511 et 490591
49060000000 – Plans et dessins d’architecture, de genie et autres plans
49070010000 – Titres d’actions ou d’obligations & titres similaires
49070020000 – Carnets de chèques
49070090000 – Timbres-poste,fiscaux & analogues,imprimés autres que du 49070010 & 49070020
49081000000 – Décalcomanies vitrifiables
49089000000 – Décalcomanies autres que du 490810
49090000000 – Cartes postales imprimées ou illustrées
49100000000 – Calendriers et blocs de calendriers à effeuiller
49111000000 – Imprimés publicitaires catalogues commerciaux et similaires
49119100000 – Images gravures et photographies
49119900000 – Imprimés autres que du No 491191

 

Chapitre 50 : Soie

50010000000 – Cocons de vers à soie propres au dévidage
50020000000 – Soie grège (non moulinée)
50030000000 – Déchets de soie (y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés
50040000000 – Fils de soie autres que les fils de déchets de soie ncvd
50050000000 – Fils de déchets de soie,non conditionnés pour la vente au détail
50060000000 – Fils de soie ou de déchets de soie,conditionnés pour la vente au détail
50071000000 – Tissus de bourrette de soie
50072000000 – Tissus contenant au moins 85% en pds de soie ou dechet de soie
50079000000 – Tissus de soie ou de déchets de soie autres que du No 500720

 

 

Chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin

51011100000 – Laines de tonte en suint, non cardée ni peignée y.c les laines lavées à dos
51011900000 – Laine en suint, ni cardée, peignée y.c les laines lavée s à dos aut. que No 510111
51012100000 – Laines de tonte dégraissées, non carbonisées non cardées ni peignées
51012900000 – Laines dégraissés,non carbonisées,non cardées ni peignées autre que No 510121
51013000000 – Laines carbonisées non cardée ni peignées
51021100000 – Poils fins de chèvre de cachemire
51021900000 – Poils fins autres que du 510211
51022000000 – Poils grossiers,non cardés ni peignés 51031000000 – Blousses de laine ou de poils fins non effilochés
51032000000 – Déchets de laine ou de poils fins non effilochés autres que du No 510310
51033000000 – Déchets de poils grossiers non effilochés
51040000000 – Effilochés de laines ou de poils fins ou grossiers
51051000000 – Laine cardée
51052100000 – Laine peignée en vrac
51052900000 – Laine peignée autres qu’en vrac
51053100000 – Poils fins,cardés ou peignés de chèvre de cachemire
51053900000 – Poils fins ,cardés ou peignés autres que du 510531
51054000000 – Poils grossiers, cardés ou peignés
51061000000 – Fils de laine cardée, ncvd, contenant au moins 85% en poids de laine
51062000000 – Fils de laine cardée, ncvd, contenant moins de 85% en poids de laine
51071000000 – Fils de laine peignée, ncvd, contenant au moins 85% en poids de laine
51072000000 – Fils de laine peignée, ncvd, contenant moins de 85% en poids de laine
51081000000 – Fils de poils fins cardés,non conditionnés pour la vente au détail
51082000000 – Fils de poils fins peignés,non conditionnés pour la vente au détail
51091000000 – Fils de laine et de poils fins,contenant 85% et + de laine…,cvd
51099000000 – Fils de laine ou de poils fins,cvd contenant moins de 85% en pds de laine
51100000000 – Fils de poils grossiers ou de crin y.c les fils de crins guipes même cvd
51111100000 – Tissus de laine ou poils fins cardés => 85% et <= 300 g/m.carre en poids
51111900000 – Tissus de laine ou poils fins cardés >= 85% et < 300g/m2
51112000000 – Tissus de laine cardée melangée avec filaments synthét. ou artificiels
51113000000 – Tissus de laine cardée melangée avec fibres synthétiques ou artificiels
51119000000 – Tissus de laine ou de poils fins cardés autres que des No 511111 à 511130
51121100000 – Tissus de laine ou poils fins peignés >= 85% et <= 200 g/m2 en poids
51121900000 – Tissus de laine ou poils fins peignés >= 85 % en poids
51122000000 – Tissus de laine mélangés avec des filaments synthét. ou artificiels
51123000000 – Tissus de laine peignés mélangés avec fibres synthétiques ou artificiels
51129000000 – Tissus de laine ou de poils fins peignés autres que du No 511211 à 511230
51130000000 – Tissus de poils grossiers ou de crin

 

Chapitre 52 : Coton

52010010000 – Coton non cardé, ni peigné, allené
52010020000 – coton non cardé, ni peigné, Triumph et Banda
52010090000 – Autres cotons non cardés, ni peignés
52021000000 – Déchets de fils de cotonnés
52029100000 – Effilochés
52029900000 – Autres déchets de cotonnés
52030000000 – Coton, cardé ou peigné
52041100000 – Fils à coudre de coton, ncvd, contenant au moins 85% en pds de coton
52041900000 – Fils à coudre de coton, cont 85% en poids de coton ncvd.
52042000000 – Fils à coudre de coton,conditionnés pour la vente au détail
52051100000 – Fils simples coton non peigné, 85%, ncvd,+714,29dcitex,<=14 n. metriques
52051200000 – Fils simples coton non peigné, 85%, ncvd,>=232,56& <714,29dcitex +14 à 43 nm
52051300000 – Fils simples coton non peigné, 85%, ncvd,>=192,31&<232,56dcitex +43&<=52 nm
52051400000 – Fils simples coton non peigné, 85%, ncvd,>=125 &<192,31dcitex >52 & <=80 nm
52051500000 – Fils simples coton non peigné,85%,ncvd,< 125 dcitex ,> 80 n.metriques
52052100000 – Fils simples coton peigné,85%,ncvd,>=14.29 dcitex <= 14nm
52052200000 – Fils simples coton peigné,85%,ncvd,>=232,56 &< 714.29dctex ,+14 &<=43 nm
52052300000 – Fils simples coton peigné,85%,ncvd,>=192,31 &< 232,56 dcitex,>43 & <=52nm
52052400000 – Fils simples coton peigné,85%,ncvd,>=125 &<192,31dcitex,>52 &<= 80 nm
52052600000 – Fils simple coton,peignés,+85%,ncvd,>=106,38 &<125dcitex,>80 & <=94 nm
52052700000 – Fils simples coton,peignés,85% ncvd>=106,38dcitex,>=83.33 > 94nm <=120
52052800000 – Fils simple coton,peignés,+85%,<83,33 dcitex,>120 non metriques
52053100000 – Fils retors coton non peigné,85%,ncvd,>=714 dcitex,<= 14 nm
52053200000 – Fils retors coton non peigné,85%,ncvd,>=232,56 &<714,29 dcitex,+14 à 43 nm
52053300000 – Fils retors coton non peigné,85%,ncvd,>=192,31 &<232,56dcitex,+43 à 52 nm
52053400000 – Fils retors coton non peigné,85%,ncvd,>=125 & <192,31 dcitex,+52 à 80 nm
52053500000 – Fils retors coton non peigné,85%,ncvd,<125 dcitex,>80nm
52054100000 – Fils retors coton peigné,85%,ncvd,>=714,29dcitex,<=14 nm
52054200000 – Fils retors coton peigné,85%,ncvd,>=232,56 & >714,29 dcitex,+14 à 43 nm
52054300000 – Fils retors coton peigné,85%,ncvd,>=192,31 & <232,56 dcitex,+43 à 52 nm
52054400000 – Fils retors coton peigné,85%,ncvd,>=125 & <192,31 dcitex,+52 à 80 nm
52054600000 – Fils retors coton peignés,+85%,ncvd,>=106,38 & < 125 dcitex,>80 & <=94 nm
52054700000 – Fils retors coton peignés,+85% ncvd,>=83,33 &<106,38dcitex,>94 & <=120nm
52054800000 – Fils retors coton peignés,+85%,ncvd,<83,33 decitex,>120 nm
52061100000 – Fils simples coton non peigné,- 85%,ncvd,>=714,29 decitex,<=14nm
52061200000 – Fils simples coton non peigné,-85%,ncvd,>=232,56 &<714,29dcitex,+14 à 43nm
52061300000 – Fils simples coton non peigné,-85%,ncvd,>=192,31 &<232,56dcitex,+43&<=52nm
52061400000 – Fils simples coton non peigné,-85%,ncvd<192.31dcitex >=125 citex >=52,<=8o nm
52061500000 – Fils simples coton non peigné,-85%,ncvd,<125 dcitex,+80nm
52062100000 – Fils simples coton peigné,-85%,ncvd,>=714,29 dcitex,<=14 nm
52062200000 – Fils simples coton peigné,-85%,ncvd,>=232,36 &<714,29 dcitex,+14 &<=43nm
52062300000 – Fils simples coton peigné,-85%,ncvd,>=192,31 & <232,56dcitex,+43 à 52 nm
52062400000 – Fils simples coton peigné,-85%,ncvd,>=125 &<192,31 dcitex,+52 à 80 nm
52062500000 – Fils simples coton peigné,-85%,ncvd,<125 dcitex,+80 nm
52063100000 – Fils retors coton non peigné -85%,ncvd,>=714,29 dcitex,<=14 nm
52063200000 – Fils retors coton non peigné -85%,ncvd,>=232,56 &<714,29 dcitex,+14 à 43 nm
52063300000 – Fils retors coton non peigné -85%,ncvd,>=192,31 &<232,56 dcitex,+43 à 52 nm
52063400000 – Fils retors coton non peigné -85%,ncvd,>=125 &<192 dcitex,+52 à 80 nm
52063500000 – Fils retors coton non peigné -85%,ncvd,<125 dcitex ,+80 nm
52064100000 – Fils retors coton peigné,-85%,ncvd,>=714,29 dcitex,<=14nm
52064200000 – Fils retors coton peigné,-85%,ncvd,>=232,56 &<714,29 dcitex,+14 &,=43nm
52064300000 – Fils retors coton peigné,-85%,ncvd,>=192,31 & <232,56 dcitex,+43 à 52 nm
52064400000 – Fils retors coton peigné,-85%,ncvd,>=125 & <192,31 dcitex,+52 à 80 nm
52064500000 – Fils retors coton peigné,-85%,ncvd,<125 dcitex,+80 nm
52071000000 – Fils de coton,85 % ou +en poids, cvd
52079000000 – Fils de coton, -85% en poids; cvd
52081100000 – Tissus de coton écru, à armure toile 85%ou +,poids <=100g/m2
52081200000 – Tissus de coton écru, à armure toile 85% ou +,poids >100 g/m2
52081300000 – Tissus de coton écru, armure serge,85% ou +,pds <= 200 g/m2,rappo.armure<=4
52081900000 – Tissus de coton écru 85% ou +,d’un poids<=200g/m2 aut. que desNo520811-520813
52082100000 – Tissus de coton blanchi, 85% ou +,<= 100 g/m2 à armure toile
52082200000 – Tissus de coton blanchi, 85% ou +,poids > 100 g/m2 à armure toile
52082300000 – Serge ou croisé de coton blanchi, 85% ou +,rapport armure<= 4
52082900000 – Tissus de coton blanchi autres que des No 520821,520822,520823
52083100000 – Tissus de coton teint armure toile, 85% ou +, poids<=100 g/m2
52083200000 – Tissus de coton teint armure toile, 85% ou +,poids > 100 g/m2
52083300000 – Serge ou croisé de coton teint, 85% ou +, rapport armure <= 4
52083900000 – Tissus de coton teint autres que des No 520831,520832,520833
52084100000 – Tissus de coton armure toile,couleur,85% ou +,poids <= 100g/m2
52084200000 – Tissus de coton armure toile couleur,85% ou +,poids > 100 g/m2
52084300000 – Serge & croisé de coton couleur, 85% ou +, rapport armure <=4
52084900000 – Tissus de coton…couleur autres que des No 520841,520842,520843
52085100000 – Tissus de coton imprimé, à armure toile 85% ou +,poids <= 100g/m2
52085200000 – Tissus de coton imprimé, à armure toile 85% ou +,poids > 100 g/m2
52085900000 – Tissus de coton imprimé autres que des No 520851,520852,520853
52091100000 – Tissus de coton écru,armure à toile,+85%, +200 g/m2
52091200000 – Serge ou croisé de coton écru,+85%,rapport armure <=4
52091900000 – Tissus de coton écru autres que des n.520911,520912
52092100000 – Tissus de coton blanchi,+85%,poids > 200 g/m2 à armure toile
52092200000 – Serge ou croisé de coton, blanchi,+ 85%, rapport armure <=4
52092900000 – Tissus de coton blanchi autres que des No 520921,520922
52093100000 – Tissus de coton teint armure toile,+ 85%, +200 g/m2
52093200000 – Serge ou croisé de coton teint,+85% ,rapport armure <=4
52093900000 – Tissus de coton teint autres que des No 520931,520932
52094100000 – Tissus de coton couleur,85% ou +,à armure toile
52094200000 – Denim de coton…+85%, +200 g/m2
52094300000 – Serge ou croisé de coton…couleur,+85%, +200 g/m2,..rap. d’arm. <= 4
52094900000 – Tissus de coton…couleur autres que des No 520941,520942,520943
52095100000 – Toile de coton imprimé,+85%, +200 g/m2 à armure toile
52095200000 – Serge croisé de coton, imprimé,+85%, +200 g/m2 rap. d’arm. <= 4
52095900000 – Tissus de coton imprimé autres que des No 520951,520952
52101100000 – Tissus de coton écru,-85% + synth.,pds <= 200 g/m2 à armure toile
52101900000 – Tissus de coton écru autres que des No 521011,521012
52102100000 – Tissus de coton blanchi,armure toile, -85% + synth., 200 g/m2 à arm. toile
52102900000 – Tissus de coton blanchi autres que des n.521021,521022
52103100000 – Tissus de coton teint, -85% + synth.,armure toile,poids<= 200 g/m2
52103200000 – Serge ou croisé de coton teint,-85% + synth.,rapport armure <=4
52103900000 – Tissus de coton teint autres que des No 521031,521032
52104100000 – Tissus de coton…couleur, -85% + synth.,rapport armure <=4 à arm. toile
52104900000 – Tissus de coton…couleur autres que des No 521041,521042
52105100000 – Tissus de coton imprimé, -85% + synth., armure toile,poids<= 200 g/m2
52105900000 – Tissus de coton imprimé autres que des No 521051,521052
52111100000 – Tissus de coton écru, -85% + synth.,armure toile,poids>200g/m2
52111200000 – Serge ou croisé de coton écru, -85% + synth., rapoort armure <=4
52111900000 – Tissus de coton écru autres que des No 521111,521112
52112000000 – Tissus de coton blanchis, – 85% poids coton mel princ ou uniquem, poids< 200g/me
52113100000 – Tissus de coton teint, -85% + synth.,armure toile, +200 g/m2,..
52113200000 – Serge ou croisé de coton teint,-85% + synth. , rapport armure <=4
52113900000 – Tissus de coton teint autres que des 521131,521132
52114100000 – Tissus de coton…couleur, -85% + synth., armure toile,poids+200 g/m2,..
52114200000 – Tissus denim de coton…couleur, -85% + synth.,poids>200 g/m2
52114300000 – Serge ou croisé de coton…couleur,-85% + synth.,rapport armure<=4
52114900000 – Tissus de coton…couleur autres que des No 521141,521142,521143
52115100000 – Tissus de coton imprimé,-85% + synth., armure toile,poids +200 g/m2
52115200000 – Serge ou croisé de coton imprimé, -85% + synth.,rapport armure <= 4
52115900000 – Tissus de coton imprimé autres que des No 521151,521152
52121100000 – Tissus de coton écru poids <= 200g/m2 ,de 5201 à 5211 exclus
52121200000 – Tissus de coton blanchi poids <= 200 g/m2, de 5201 à 5211 exclus
52121300000 – Tissus de coton teint poids <= 200g/m2 ,de 5201 à 5211 exclus
52121400000 – Tissus coton en fils diverses couleurs pds <= 200g/m2,de 5201 à 5211 exclu
52121500000 – Tissus de coton imprimé poids <= 200g/m2 ,de 5201 à 5211 exclus
52122100000 – Tissus de coton écru poids > 200g/m2,de 5201 à 5211 exclus
52122200000 – Tissus de coton blanchi poids > 200g/m2,de 5201 à 5211 exclus
52122300000 – Tissus de coton teint poids > 200g/m2,de 5201 à 5211 exclus
52122400000 – Tissus de coton fils diverses couleurs ,pds >200g/m2,de 5201 à 5211 exclus
52122500000 – Tissus de coton imprimé poirs > 200g/m2, de 5201 à 5211 exclus

 

Chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

53011000000 – Lin brut ou roui
53012100000 – Lin brise ou teille
53012900000 – Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé
53013000000 – Etoupes et déchets de lin
53021000000 – Chanvre brut ou roui
53029000000 – Autres chanvre brute ou travaillé étoupe et déchets que celui du 53021000
53031000000 – Jutes et autres fibres textiles liberiennes brutes ou rouies
53039000000 – Etoupes et déchets de kenaf,dah,jute et autres fibres textiles liberiennes
53050000000 – Coco, chanvre de manille, ramie & autres fibre végétale ncda, brut ou travaillé non files
53061000000 – Fils de lin simples
53062000000 – Fils de lin retors ou cables
53071000000 – Fils de jute ou d’autres fibres textiles liberiennes du No 5303, simples
53072000000 – Fils de jute ou d’autres fibres text liber. du 5303,retors,câbles
53081000000 – Fils de coco
53082000000 – Fils de chanvre
53089000000 – Fils d’autres fibres textiles végétales
53091100000 – Tissus de lin écrus ou blanchis,85% ou + en poids de lin
53091900000 – Tissus de lin, 85 % ou + en poids de lin
53092100000 – Tissus de lin écrus ou blanchis,-85% en poids de lin
53092900000 – Tissus de lin, -85% en poids de lin
53101000000 – Tissus de jute écrus et autres fibres textiles liberiennes du No 5303
53109000000 – Tissus de jute et autres fibres textiles liberiennes
53110000000 – Tissus d’autres fils textiles végétales, tissues de fils de papier

 

Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels

54011000000 – Fils à coudre de filaments synthétiques,même c.v.d.
54012000000 – Fils à coudre de filaments artificiels,même c.v.d.
54021010000 – Fils à pêche à haute tenacité de nylon
54021090000 – Fils à haute tenacité de nylon autres que de pêche
54021110000 – Fils de pêche en aramides
54021190000 – Fils d’aramides autres que de pêche
54021910000 – Fils de pêche en haute tenacité de nylon ou d’autres polyamide autres que l’aramide
54021990000 – Fils en haute tenacité de nylon ou d’autres polyamide autres que ceux du No 5402.19.10
54022010000 – fils de pêche à haute tenacité de polyestère
54022090000 – Fils à haute tenacité de polyesters autres que de pêche
54023100000 – Fils textures de nylon ou autres polyamides, 50 tex ou -, ncvd
54023200000 – Fils textures de nylon ou autres polyamides, +50 tex, ncvd
54023300000 – Fils textures de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail
54023400000 – Fils textures de polypropylène
54023900000 – Fils textures autres que du 540210 à 540223 ncvd
54024400000 – Autres fils, d’élastomere simples, sans torsion ou d’une torsion < 50 tours/m
54024510000 – Fils de pêche de nylon sans ou d’une torsion n’excédant pas 50 tours par mètre
54024590000 – Fils de nylon d’une torsion n’excedent pas 50 tours/mètre,pour usages autres que pêche
54024610000 – Fils à pêche d polyster,partiellement orintés
54024690000 – Autres fils de pêche de polister partiellement orientés
54024710000 – Fils à pêche de polyesters autres que du 540210 à 540242
54024790000 – Fils de haute tenacité en polyesters autres que du 540210 à 54024310
54024800000 – Autres fils de polypropylène partiellement orientés
54024910000 – Fils de pêche autres que du 540210 à 540243
54024990000 – Fils à haute tenacité d’une torsion <= 50 tours/m autres que du 540210 à 54024910
54025100000 – Fils simples de nylon ou autres polyamides, torsion + 50 t/m, ncvd
54025200000 – Fils simples de polyesters, d’une torsion excédant 50 tours/m, ncvd
54025900000 – Fils simples, d’une torsion > 50 tours/m, ncvd,de 540241 à 540252 exclus
54026100000 – Fils retors ou câbles de nylon ou autres polyamides, ncvd
54026200000 – Fils retors ou câbles de polyesters, ncvd
54026900000 – Fils retors ou câbles autres que des No 540110 à 540262 , ncvd
54031000000 – Fils à haute tenacité en rayonne viscose, ncvd
54033100000 – Fils simples de rayonne viscose,sans ou avec tors <= 120 tours/m, ncvd
54033200000 – Fils simples de rayonne viscose, d’une torsion de plus de 120 t/m, ncvd
54033300000 – Fils simples d’acétate de cellulose,ncvd
54033900000 – Fils simples artificiels,autres que des No 540110 à 540333,ncvd
54034100000 – Fils retors ou câbles de rayonne viscose, ncvd
54034200000 – Fils retors ou câbles d’acétate de cellulose, ncvd
54034900000 – Fils retors ou câbles de filaments artificiels,ncvd,de 5401 à 540342 exclu
54041110000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + de pêche en élastomères, largeur < 5mm
54041190000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + en élastomères autres que de pêche, largeur < 5mm
54041210000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + de pêche en polypropylène, largeur < 5mm
54041290000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + en polypropylène autres que de pêche, larguer< 5mm
54041910000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + de pêche,autres que ceux des No 5404.10 à 540412
54041990000 – Monofilaments synthétiq de 67 decitex ou + autres que ceux des No 5404.11 à 5404.19.10
54049000000 – Lames…en matières textiles synthétiques, l <=5 mm
54050000000 – Monofilaments artificiels >=67 dcitex coup. transv.<=1mm,largeur <=5mm
54060000000 – Fils de filaments synthétiques,artificiels conditionnés pour vente au datail
54071000000 – Tissus de fils synthétiques à haute tenacité de nylon,polyamide,polyester
54072000000 – Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
54073000000 – Tissus vises à la note 9 de la section 11 du système harmonisé
54074100000 – Tissus de nylon ou polyamides, écrus ou blanchis,85% ou +…
54074200000 – Tissus teints de nylon ou polyamides,d’au moins 85%en pds de fila. de nylon
54074300000 – Tissus en fils couleurs de nylon ou polyamides, 85% ou +..
54074400000 – Tissus contenant au moins 85% de nylon imprimés
54075100000 – Tissus écrus ou blanchis,85% ou + de polyesters textures…
54075200000 – Tissus teints, 85% ou + de polyesters textures..
54075300000 – Tissus en fils couleurs,85% ou + de polyesters textures..
54075400000 – Tissus 85% ou plus polyester textures imprimés
54076100000 – Tissus contenant au moins 85% de filaments polysters non textures
54076900000 – Tissus contenant au moins 85% de filaments polyesters, textures
54077100000 – Tissus écrus ou blanchis, 85% ou + de synthétiques,…
54077200000 – Tissus teints, 85% ou + de synthétiques,…
54077300000 – Tissus en fils couleurs, 85% ou + de synthétiques,…
54077400000 – Tissus imprimés,contenant au moins 85% en poids du synthétique
54078100000 – Tissus écrus ou blanchis, -85 % de synthétiques + coton..
54078200000 – Tissus teints, – 85% de synthétiques + coton,…
54078300000 – Tissus en fils couleurs, – 85% de synthétiques + coton..
54078400000 – Tissus imprimés contenant moins 85% synthétique mélange de coton
54079100000 – Tissus écrus ou blanchis moins de 85% synthétique + coton
54079200000 – Tissus teints contenant moins 85% synthétique + coton
54079300000 – Tissus < 85% synthétiques de filament couleur + coton
54079400000 – Tissus imprimés < 85% synthétique + coton
54081000000 – Tissus obtenus à partir de fils à haute tenacité de rayonne viscose
54082100000 – Tissus écrus ou blanchis >= 85% en poids de lames ou filaments artificiels
54082200000 – Tissus teints,85% ou + de filaments artificiels,…
54082300000 – Tissus de filaments artificiels,en fils couleurs,85% ou +..
54082400000 – Tissus imprimés, >=85% filaments artificiels,de 5401 à 5407 exclus
54083100000 – Tissus écrus ou blanchis ,>=85% filaments artificiels,de 5401à 5407 exclus
54083200000 – Tissus de fils de filaments artificiels,teints >= 851,de 5401 à 5407 exclu
54083300000 – Tissus >= 85% fils de filaments couleurs artificiels,de 5401 à 5407 exclus
54083400000 – Tissus imprimés >=85% de filaments artificiels,de 5401 à 5407 exclus

 

Chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

55011000000 – Câbles de nylon ou d’autres polyamides
55012000000 – Câbles de polyesters
55013000000 – Câbles acryliques ou modacryliques
55014000000 – Câbles de filaments synthétiques, de prolypropylene
55019000000 – Câbles de filaments synthétiques autres que ceux du 550110 à 550130
55020000000 – Câbles de filaments artificiels
55031100000 – Fibre synthétique discontinue d’aramides
55031900000 – Fibres synthétiques discontinues de nylon…ou polyamide non transformé autres que l’aramide
55032000000 – Fibres synthétiques discontinues de polyesters non transformées
55033000000 – Fibres synthétiques discontinues acrylique ou modacrylique non transformée
55034000000 – Fibres synthétiques discontinues de polypropylene non transformées
55039000000 – Fibres synthétiques discontinues non transformées
55041000000 – Fibres artificielles discontinues de rayonne viscose non treansformés
55049000000 – Fibres artificielles discontinues non transformées autres que du 550110 à 550410
55051000000 – Déchets de fibres synthétiques,y.c blousses,déchets de fils et effilochés
55052000000 – Déchets de fibres artificielles,y.c blousses,déchets de fils et effilochés
55061000000 – Fibre synthétique discontinue de nylon,d’autres polyamide cardée pour filature
55062000000 – Fibres synthétiques discontinues de polyesters cardées…pour la filature
55063000000 – Fibres synthétiques discontinues acryliques ou modacryliques transfomés
55069000000 – Fibres synthétiques discontinues, transformés,relevant du 5506
55070000000 – Fibre artificielle discont.cardée,peignée.autrement transformée pour filature
55081000000 – Fils à coudre de fibres synthétiques, discontinues cvd
55082000000 – Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, cvd
55091100000 – Fils simples contenant au – 85% en pds de fibre discontinue de nylon.ncvd
55091200000 – Fils retors,câbles cont. au – 85% en pds de fibre discontinue de nylon ncvd
55092100000 – Fils simples contenant au- 85% en pds de fibres discontinues de polyester ncvd
55092200000 – Fils retors,câbles contenant au-85% en pds,fibre discontinue de polyester ncvd
55093100000 – Fils simples contenant au -85% en pds de fibres discontinues acryliques…ncvd
55093200000 – Fils retors,câbles contenant au-85% en pds de fibre discontinue acrylique.ncvd
55094100000 – Fils simples contenant au-85% en pds de fibres synthétiques discontinues
55094200000 – Fils retors…contenant au-85% en pds de fibres synthétiques discontinue
55095100000 – Fils de polyester,mélanges avec des fibres artificieles discontinue
55095200000 – Fils de polyester mélanges avec de la laine ou de poil fin
55095300000 – Fils de polyester mélanges avec du coton
55095900000 – Fils de polyester mélanges autrement que du 550951 à 550953
55096100000 – Fils acryliques de fibre discont. mélangée de laine ou de poils fin
55096200000 – Fils acryliques mélanges avec du coton
55096900000 – Fils acryliques ou modacryliques, autrement mélangé
55099100000 – Fils synthétique mélangés avec de la laine ou des poils fins
55099200000 – Fils synthétiques mélangés avec du coton
55099900000 – Fils synthétiques discontinus >= 85% autrement Mélanges
55101100000 – Fils simples cont. au-85% en pds de fibres artificielles discontinues ncvd
55101200000 – Fils retors,câbles..cont au -85% en pds de fibres artific.discontinues ncvd
55102000000 – Fils de fibres artific. mélangées avec de la laine ou des poils fins
55103000000 – Fils,de fibres artificielles mélangées avec du coton
55109000000 – Fils de fibres artificielles, ncvd
55111000000 – Fils de fibres synthétiques discont cont au -85% en pds de ces fibres.cvd
55112000000 – Fils de fibres synthétiques discontinues cont.-85% en pds de ces fib. cvd
55113000000 – Fils de fibres artificielles discontinues,cvd
55121100000 – Tissus fibres synthétiques écrus ou blanchis cont au-85% en pds fib polyester disc
55121900000 – Tissus de fib. synt disc. au – 85% en pds de fib polyester discont.
55122100000 – Tissus de fib. synthétiques écrus ou blanchis au -85% acryliques ou modacry
55122900000 – Tissus de fib. synt cont au -85% fib.discont.acrylique ou modacrylique
55129100000 – Tissus synthétique écrus ou blanchis cont. au -85% en pds de ces fib
55129900000 – Tissus synthétiques cont au -85% des fibres synt. discontinues
55131100000 – Tissus polyester discont. cont -85% de fib. mélangés de coton,pds <=170gr/m2
55131200000 – Tissus polyester serges écrus ou blanchis discont.+coton,rapport armure<=4
55131300000 – Tissus discont. écrus, blanchis. de polyester cont-85%+coton,<=170g/m2
55131900000 – Tissus synt. discont. écrus, blanchis cont-85% en pds+coton <=170g/m2
55132100000 – Tissus synt. fib. discont. teints, polyest. à amure toile,-85% pds,<=170g/m2
55132300000 – Tissus teints,polyester -85% +coton,<= 170g/m2
55132900000 – Tissus de fibres discontinues teints des No 5513.21, 5513.22, 5513.23
55133100000 – Tissus fib. couleur discont. polyester -85% + coton,<= 170g/m2 à armure toile
55133900000 – Tissus fibres. coul synt disc -85% + cot <=170g/m2 No 551331, 551332, 551333
55134100000 – Tissus fib. synt disc. imprimé polyest. -85% + coton,<=170g/m2 à armure toile
55134900000 – Tissus des No 551341, 551342, 551343 ,ndnca
55141100000 – Tissus fib. synt disc. écrue,blan.polyest.-85%+coton>=170g/m2 à armure toile
55141200000 – Tissus serge fib.synt.disc.ecru,blanc.polyes-85%+coton>=170g/m2 rap.arm<=4
55141900000 – Tissus fib.synt.disc.polyes -85%+cot>=170g/m2 No551411,551412,551413
55142100000 – Tissus fib synt disc.teints polyester -85% +coton >=170g/m2.à armure toile
55142200000 – Tissus serge fib.synt.disc.teint polyes -85%+coton>=170g/m2.rapp.armure<=4
55142300000 – Tissus fibres synth.discont teints polyester -85% + coton >=170g/m2
55142900000 – Tissus fib.synt.disc.teint-85%+cot>=170g/m2 que ceuxNo551421,551422,551423
55143000000 – Tissus de fibre synthétiq discontinue, teint, en fil d couleur, poids de ces fibre<85%
55144100000 – Tissus imprimés fib.disc.polyester -85% + coton,+ 170g/m2,à armure toile
55144200000 – Tissus serge imprimé fib.disc polyester -85%+coton >170g/m2,armure,<=4
55144300000 – Tissus imprimés fibres discon. polyester -85% + coton,pds >170 g/m2
55144900000 – Tissus imprimés que ceux des No 551441, 551442, 551443;pds>170g/m2
55151100000 – Tissus de fibres discontinues de polyester avec rayonne viscose discont
55151200000 – Tissus synt polyester + filaments synthétiques ou artificiels
55151300000 – Tissus synt polyester + laine ou poils fins
55151900000 – Tissus synt polyester + autres mélanges que ceux des No 551511,12,13
55152100000 – Tissus synt discont acryliques + filaments synthétiques ou artificiels
55152200000 – Tissus acryliques…+ laine ou poils fins
55152900000 – Tissus acryliques ou modacryliques + autres mélanges des No 551521,551522
55159100000 – Tissus fib disc acrylique ou modacrylique synthét discontinus + filaments
55159900000 – Tissus synthétiques discontinus mélanges autres qu’au 551591,551592
55161100000 – Tissus écrus,blanchis cont au -85% en pds fibres artifielles discontinues
55161200000 – Tissus teints cont au-85% en pds fibres artificielles discontinues
55161300000 – Tissus fibres artificiels discontinus couleur,>=85% en poids de fibres art
55161400000 – Tissus imprimés >=85% fibres artificielles discontinues
55162100000 – Tissus écrus ou blanchis fib artificiels discont-85%+ filaments synt artif
55162200000 – Tissus teints fib.artificiels discont.-85%+filament synthétique artificiel
55162300000 – Tissus de fibres artificiels discontinus couleurs -85% + fil.synt.artific.
55162400000 – Tissus imprimés -85% en pds fib artificielles discont +filaments synt art.
55163100000 – Tissus écrus ou blanchis -85%fib.artificielles discont+ laine ou poil fin
55163200000 – Tissus teints fib artificielles disconts -85% + laine ou de poils fins
55163300000 – Tissus couleurs fib artificielles discontinues -85% +laine ou de poils fin
55163400000 – Tissus imprimés -85% en pds fib artificielles discont +laine ou poils fins
55164100000 – Tissus écrus ,blanchis fib artificielles discontinues -85% + coton.
55164200000 – Tissus teints fib artificielles discontinues -85% + coton.
55164300000 – Tissus couleurs fibres artificielles discontinues – 85% + coton.
55164400000 – Tissus imprimés fibres synthétiques artificielles discontinues -85% +coton
55169100000 – Tissus écrus ou blanchis en fibres artificiels discont.(-85%+coton)
55169200000 – Tissus teints fibres artificielles discontinues (-85% +coton)
55169300000 – Tissus couleurs fibres artificielles discontinues (-85% + coton)
55169400000 – Tissus imprimés fibres artificielles discontinues (-85% + coton)

 

Chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.

56012100000 – Ouates de coton
56012210000 – batonnet-fibre en ouate d’acétate de cellulose
56012290000 – articles en ouate de fibres synyh.tiques ou artificielles autres que batonnets
56012900000 – Articles en ouates non denommé dans la position 5601
56013000000 – Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles
56021000000 – Feutres aiguilletes & produits cousus-tricotes,même imprégnés,enduits…
56022100000 – Feutres de laine ou de poils fins non synthét
56022900000 – Feutres,d’autres matières textiles,non imprégnés
56029000000 – Feutres imprégnés ou enduits
56031100000 – Nontisse de filament synthétique ou artificiel poids <= 25 g/m2
56031200000 – Nontisse de filament synthétique ou artificiel poids >25 g/m2 & <= 70 g/m2
56031300000 – Nontisse de filament synthétique ou artificiel poids >70 g/m2 & <=150 g/m2
56031400000 – Nontisse de filament synthétique ou artificiel poids > 150 g/m2
56039100000 – Nontisse d’un poids <= 25 g/m2
56039200000 – Nontisse d’un poids > 25g/m2 & <= 70 g/m2
56039300000 – Nontisse d’un poids >70 g/m2 & <=150 g/m2
56039400000 – Nontisse d’un poids > 150 g/m2
56041000000 – Fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles
56049000000 – Fils et cordes de caoutchouc imprégnés ,enduits,recouvert ou gaines
56050000000 – Files métalliques et fils métallises même guipes…
56060000000 – Fils dits de chainette
56072100000 – Ficelles lieuses ou botteleuses de sisal…
56072900000 – Cordes…de sisal ou d’autres fibres textiles
56074100000 – Ficelles lieuses…de polyethylene…
56074910000 – Ficelles,cordes et cordages tress.s ou non de polyéthylène/polypropyl ne pour pêche
56074990000 – Ficelles,cordes de polyéthylène oupolypropylène autres que pour la pêche
56075010000 – Ficelles,cordes & cordages pour la pêche autres que ceux du 560710 à 560741
56075090000 – Ficelles,cordes tressés ou non du 5607 autres que ceux du 560710 à 56075010
56079010000 – Ficelles,cordes du 5607 autres queceux du 560710 à 560750, pour la pêche
56079020000 – Ficelles,cordes de jute ou d’autres fibres textilesliberiennes, pour la pêche
56079090000 – Ficelles,cordes tressés ou non du 5607 autres que ceux du 560710 à 56079010
56081100000 – Filets de pêche confectionnés en synthétique ou artificielle..
56081900000 – Filets confectionnés en synthétique ou artificiel
56089000000 – Filets confectionnés en autres matières textiles
56090000000 – Articles en fils, lames ou formes similaires des No 5404 ou 5405, ficelles…

 

Chapitre 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

57011000000 – Tapis de laine ou de poils fins, à points noues ou enroulés
57019000000 – Tapis d’autres matières textiles, à points noués ou enroulés
57021000000 – Tapis dits Kelim
57022000000 – Revêtements de sol en coco
57023100000 – Revêtements de sol à velours, non confectionnés, de laine ou poils fins
57023200000 – Revêtements de sol à velours, non confectionnés, en synthétiques, …
57023900000 – Revêtements de sol à velours, non confectionnés, d’autres…textiles
57024100000 – Revêtements de sol à velours, confectionnés, de laine ou poils fins
57024200000 – Revêtements de sol à velours, confectionnés, en synthétiques,…
57024900000 – Revêtements de sol à velours, confectionnés, d’autres matières textiles
57025000000 – Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, sans velours, non confectionnés
57029100000 – Revêtements de sol, sans velours, confectionnés, de laine ou poils fins
57029200000 – Revêtements de sol, sans velours, confectionnés, en synthétiques,..
57029900000 – Revêtements de sol,sans velours,confectionnés,d’autres matières textiles
57031000000 – Tapis et revêtements de sol en laine ou poils fins touffetés
57032000000 – Tapis et revêtements de sol en nylon ou autres polyamides touffetés
57033000000 – Tapis et revêtements de sol en autres matières textiles synthét. touffetées
57039000000 – Tapis et revêtements de sol en autres matières textiles touffetées
57041000000 – Carreaux de revêtements de sol en ferutre non touffetés, superficie <=o,3 m2
57049000000 – Tapis et revêtements de sol en ferutre, non touffetés ni floqués
57050000000 – Tapis & revêtements de sol en autres matières textiles que 5701 à 5704

 

Chapitre 58 : Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.

58011000000 – Velours et péluches tissés de laine ou poils fins
58012100000 – Velours et péluches de coton par la trame, non coupés
58012200000 – Velours et péluches de coton par la trame,coupés, côtelés
58012300000 – Velours et péluches de coton par la trame
58012600000 – Tissus de chenille de coton
58012700000 – Velours et péluches de coton par la chaine, autres que ceux des No 580121 à 5801.26
58013100000 – Velours par la trame, non coupé de fibre synthétique
58013200000 – Velours par trame,coupe,côtelé,de fibre synthétique
58013300000 – Velours par la trame de fibres synthétiques
58013600000 – Tissus de chenille de fibres synthétiques ou artificielles
58013700000 – Velours et péluches de fibres synthétiques ou artificielles
58019000000 – Velours et péluches d’autres matières textiles
58021100000 – Tissus éponges bouclés en coton écru
58021900000 – Tissus éponges boucles en coton
58022000000 – Tissus éponges boucles en autres matières textiles
58023000000 – Surfaces textiles touffetées autres que les produits du No 57.03
58030000000 – Tissus à point de gaze, autres que les articles du No 58.06
58041000000 – Tulles, tulles-bobinots, tissus à mailles nouées
58042100000 – Dentelles mécaniques de fibres synthétiques
58042900000 – Dentelles mécaniques d’autres matières textiles
58043000000 – Dentelles à là main
58050000000 – Tapisseries tissées à main(flandres etc)a aiguille(pt pnt etc)confectionné
58061000000 – Rubanerie de velours,peluches tissus de chenille ou tissus boucles,éponge
58062000000 – Rubanerie,contenant en pds 5% ou+de fils d’élastomères ou caoutchouc
58063100000 – Rubanerie de coton
58063200000 – Rubanerie de fibres synthétiques ou artificiles
58063900000 – Rubanerie elastique,d’autres matières text. autres que du No 58.07
58064000000 – Rubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)
58071000000 – Etiquettes, écussons, articles similaires, en matières textiles, tisses
58079000000 – Etiquettes,ecussons,articles similaires en autres matières textiles
58081000000 – Tressés en pièces
58089000000 – Articles de passementerie ou ornementaux & analogues en pièces
58090000000 – Tissus de fils métal métallique,text. métallisé du No 5605 ndnca
58101000000 – Broderies chimiques ou aériennes et à fond découpé
58109100000 – Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs
58109200000 – Broderies de fibre synthétique ou artificielle,en piece,bande,motif
58109900000 – Broderies d’autres matières textiles,en pièces,en bandes, en motifs
58110000000 – Produit text. matélassé en 90,capitonnage autres cloisonnemt,. broderie No 5810

 

Chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts statifiés; articles techniques en matières textiles

59011000000 – Tissus enduits…pour réliure,cartonnage, gainerie et usages similaires
59019000000 – Toiles préparées pour dessin,peinture,bougran pour chapellerie
59021000000 – Nappes tramées pour pneumatiques obtenus de nylon ou d’autres polyamides
59022000000 – Nappes tramées de polyesters pour pneumatiques
59029000000 – Nappes tramées de rayonne viscose pour pneumatiques
59031000000 – Tissus imprégnés, enduits ou recouverts… de poly(chlorure de vinyle)
59032000000 – Tissus imprégnés, enduits ou recouverts…de polyurethane
59039000000 – Tissus imprégnés, enduits ou recouverts…d’autres matières plastiques
59041000000 – Linoleums
59049000000 – Revêtement de sol consistant en enduit ou un recouvrement appliqué sur support textiles
59050000000 – Revêtements muraux en matières textiles
59061000000 – Rubans adhésifs d’une largeur n’excédant pas 20 cm exclus No 5902
59069100000 – Tissus caoutchoutes de bonneterie, autres que ceux du No 59.02
59069900000 – Tissus caoutchoutes, autres que ceux du No 59.02
59070000000 – Tissus imprégnés,enduits,toile pour théâtre,fond d’atelier,usag.analog
59080000000 – Mèches en mat text pr lampes réchauds,briquets,bougies ou similaires
59090000000 – Tuyaux pr pompe simil.en mat.text.même avec armature ou accessoires
59100000000 – Courroies transp,de trans en mat.tex.imprégnés,enduits,recouv.de mat plast
59111000000 – Tissus, feutres…+ autres Matières pour autres usages techniques
59112000000 – Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
59113100000 – Tissus et feutres sans fin, d’un poids au m2 inférieur à 650g
59113200000 – Tissus et feutres sans fin d’un poids au m2 égal ou supérieur à 650g
59114000000 – Etreindelles épais utilisés sur presses d’huilerie ou usage analog
59119000000 – Produits et articles textiles à usages techniques (note 7) du ch 59 ndnca

 

Chapitre 60 : Etoffes de bonneterie

60011000000 – Etoffes de bonneterie à longs poils
60012100000 – Etoffes de bonneterie à boucles de coton
60012200000 – Etoffes de bonneterie à boucles de fibres synthétiques ou artificielles
60012900000 – Etoffes de bonneterie à boucles à longs poils fins ou d’autres matières tex
60019100000 – Velours,péluches, en bonneterie de coton
60019200000 – Velours, péluches, en bonneterie de fibres synthétiques ou ariticielles
60019900000 – Velours,péluches,en bonneterie à longs poils mat. tex ndnr ds le 6001
60024000000 – Etoffes de bonneter d’une larg<30cm,cont en poids 5% ou + de fils d’élasto ou de caoutch
60029000000 – Etoffes en bonneterie largeur<30cm autres que celles du 600240
60031000000 – Etoffes de bonneterie d’une larg<30cm de laine de poils fins
60032000000 – Etoffes de bonneterie d’une largeur < 30cm de coton
60033000000 – Etoffes de bonneterie d’une largeur <30cm de fibres synth.tiques
60034000000 – Etoffes de bonneterie d’une largeur <30cm de fibres artificielles
60039000000 – Autres étoffes de bonneterie d’une largeur <30cm
60041000000 – Etoffes de bonnete larg>30cm cont. en pds 5% ou+ de fils d’élasto sans caoutchouc
60049000000 – Autres étoffes de bonneterie cont. en pds 5% ou+ de fils d’élasto ou de caoutch
60052100000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de coton écrues ou blanch,autres que celles des 6001à 6004
60052200000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de coton teintes autres que celles des 6001 à 6004
60052300000 – Etoffes de bonneter-chaîne de coton en fils de diverses couleurs,autres que du 6001 à 6004
60052400000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de coton imprimées autres que celles des 6001 à 6004
60053100000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres synt écrues,blanchies autres que des 6001 à 6004
60053200000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres synth. teintes autres que celles des 6001 à 6004
60053300000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres synt en fils de div couleurs que des 6001 à 6004
60053400000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres synth. imprimées, autres que celles des 6001 à 6004
60054100000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artifi écrues ou blanchi,autres que des 6001 à 6004
60054200000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artifi teintes autres que celles des 6001 à 6004
60054300000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artif de div couleurs, autres queue des 6001 à 6004
60054400000 – Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artifici imprim.es autres que des 6001 à 6004
60059000000 – Etoffes de bonneterie-chaîne autres que celles des 600510 à 600544
60061000000 – Autres étoffes de bonneterie de laine ou de poils fins
60062100000 – Autres étoffes de bonneterie de coton écrues ou blanchies
60062200000 – Autres étoffes de bonneterie de coton teintes
60062300000 – Autres étoffes de bonneterie de coton en fils de diverses couleurs
60062400000 – Autres étoffes de bonneterie de coton imprimées
60063100000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétique écrues ou blanchies
60063200000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques teintes
60063300000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques en fils de diverses couleurs
60063400000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques
60064100000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles écrues ou blanchies
60064200000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles teintes
60064300000 – Autres étoffes de boneterie de fibres artificielles en fils de diverses couleurs
60064400000 – Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles imprimées
60069000000 – Autres étoffes de bonneterie que ceux du 600610 à 600644

 

Chapitre 61 : Vêtement et accessoires du vêtement en bonneterie

61012000000 – Manteaux, cabans,…pour hommes/garçonnets en bonneterie de coton
61013000000 – Manteaux, cabans,…pour hommes/garcon.en bonnet.de fibr.synt.ou artif.
61019000000 – Manteaux, cabans,…pour hom/garc.en bonnet.autres que coton laine fibr.synt
61021000000 – Manteaux, cabans,…pour femmes/fillettes en bonnet.de laine ou poils fins
61022000000 – Manteaux, cabans,…pour femmes/fillettes en bonneterie de coton
61023000000 – Manteaux, cabans,…pour fem/fillettes en bonnet. de fibres synthét.ou artif.
61029000000 – Manteaux, cabans…pour fem/fille en bonnet.autres que coton, laine, fibr.synt.
61031000000 – Costumes ou complets, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
61032200000 – Ensembles pour hommes ou garçonnets en bonneterie de coton
61032300000 – Ensembles pour hommes ou garçonnets en bonneterie de fibres synthétiques
61032900000 – Ensembles pour hommes, garc. en bonneterie autres que de laine, coton fibr.synt.
61033100000 – Vestons pour hommes ou garçonnets en bonneterie de laine ou poils fins
61033200000 – Vestons pour hommes ou garçonnets en bonneterie de coton
61033300000 – Vestons pour hommes ou garçonnets en bonneterie de fibres synthétiques
61033900000 – Vestons pour hommes/garc.en bonneterie autres de laine, coton, fibre synt.
61034100000 – Pant., salopette, culotte…pour hom/garcon en bonnet.de laine ou poils fins
61034200000 – Pantalons, salopettes, culottes…pour hommes ou garçonnets en bonnet.de coton
61034300000 – Pant., salopette, culotte…oupr hom/garçonnets en bonnet.de fibres synthét.
61034900000 – Pant.salopette,culotte…pr hom/garc.en bon.autres que coton,laine,fib.synt
61041300000 – Costumes tailleurs pour femmes/fillettes en bonnet.de fibres synthétiques
61041900000 – Costumes tailleurs pour femme/fillette en bon.autres que coton,laine,fib.synt
61042200000 – Ensembles pour femmes ou fillettes en bonneterie de coton
61042300000 – Ensembles pour femmes ou fillettes en bonneterie de fibres synthétiques
61042900000 – Ensembles pour femme/fillette en bonneterie autres que coton,laine,fibre synt
61043100000 – Vestes pour femmes ou fillettes en bonneterie de laine ou poils fins
61043200000 – Vestes pour femmes ou fillettes en bonneterie de coton
61043300000 – Vestes pour femmes ou fillettes en bonneterie de fibres synthétiques
61043900000 – Vestes pour femme/fillette en bonneterie autres que coton,laine,fibr.synt.
61044100000 – Robes pour femmes ou fillettes en bonneterie de laine ou de poils fins
61044200000 – Robes pour femmes ou fillettes en bonneterie de coton
61044300000 – Robes pour femmes ou fillettes en bonneterie de fibres synthétiques
61044400000 – Robes pour femmes ou fillettes en bonneterie de fibres artificielles
61044900000 – Robes pour femme/fillette en bonneterie autres que coton,laine,fibr.synt.
61045100000 – Jupes, jupes culottes pr femmes/fillettes en bonnet. de laine ou poils fins
61045200000 – Jupes et jupes-culottes pour femmes ou fillettes en bonneterie de coton
61045300000 – Jupes, jupes-culottes pour femmes/fillettes en bonneterie de fibres synthét.
61045900000 – Jupe, jupes-culot.pour femm/fillette en bonnet.autres que coton, laine, fib. synt
61046100000 – Pantalons, salopetttes, culottes pour femmes en bonnet.de laine ou poils fins
61046200000 – Pantalons, salopettes, culottes…pour femmes…en bonneterie de coton
61046300000 – Pantalons, salopettes, culottes,…pour femmes/fillettes en bonnet.de fib.synt
61046900000 – Pant. salop. culotte, pour femm/ftte.en bonn.autres que coton, laine, fibres synt.
61051000000 – Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets en bonneterie de coton
61052000000 – Chemises et chemisettes pour hommes/garcon.en bonnet.de fib.synth.ou artific
61059000000 – Chemises et chemisettes pour hommes/garcon.en bonn. autres que coton, fibres synt.
61061000000 – Chemisiers, blouses, chemisettes pour femmes/fillettes en bonneterie de coton
61062000000 – Chemisiers, blouses, chemisettes pour femmes/fillet.en bonnet.de fib.synt.ou arti
61069000000 – Chemisiers, blouses, chemisettes pour fem/ftte en bonn.autres que cot.fibr.synt
61071100000 – Slips et calecons pour hommes ou garçonnets en bonneterie de coton
61071200000 – Slips, calecons pour hommes/garçonnets en bonnet.de fibres synt. ou artific.
61071900000 – Slips, calecons pour hommes/garçonnets en bonet.autres que cot. & fibr.synt.
61072100000 – Chemises de nuit, pyjamas pour hommes ou garçonnets en bonneterie de coton
61072200000 – Chemises de nuit, pyjamas, pour hommes/garcon.en bonnet.de fib.synt.ou artific
61072900000 – Chem.de nuit, pyjamas pour homme/garcon.en bonn.autres que coton fibres synt.
61079100000 – Pegnoirs de bain, robe de chambre & art. pour h. gar.en bonneterie de coton
61079900000 – Pegnoir de bain, robe de chambre & art. pour h. garc.en bonn aut.que cot.fib.synt
61081100000 – Combinaisons, fonds de robes pour femmes/fillettes en bonnet.de fib. synt., art
61081900000 – Comb., fonds de robes jupons pour fem/fillettes en bonnet.autres que fib.synt
61082100000 – Slips et culottes pour femmes ou fillettes en bonneterie de coton
61082200000 – Slips et culottes pour femmes/fillettes en bonnet.de fib.synt.ou artific.
61082900000 – Slips et culottes pour femmes/fillettes en bonnet.autres que coton,fibr.synt
61083100000 – Chemises de nuit et pyjamas pour femmes/fillettes en bonneterie de coton
61083200000 – Chemises de nuit et pyjamas pr femmes/fillettes en bonnet.synth.ou artific
61083900000 – Chemise de nuit & pyjamas pr fem/fillette en bonnet.autres que cot.fib.synt
61089100000 – Déshabil. peignoir, rob. chambre & simil. autres que 610830 à 610839 en bontr.coton
61089200000 – Déshabil.peignoir & simil.autres que 610811 à 39 en bonet.de fibres synt.
61089900000 – Déshabil. peignoir autres que 610811 à 39 autres que coton et fib.synt
61091000000 – T-shirts et maillot de corps en bonnet.de coton… pour femmes et fillettes
61099000000 – T-shirts et maillots de corps en bonnet.autres que coton pr femmes/fillette
61101100000 – Chandails, pull-overs cardigans,gilets et arti simi en bonnet de lain ou de poil fin fins
61101200000 – Chandails, pull-overs, cardigans, gilets & artic simi en bonneterie de chèvre de cachemire.
61101900000 – Autres chandails pull-over, cardigans, gilets & articles similaires en bonneterie
61102000000 – Chandails, pull-overs,gilets et similaires bonneterie de coton
61103000000 – Chandails, pull-overs,gilets & similaires en bonnet.de fib.synth.ou artific
61109000000 – Chandails, pull-overs,gilets & similaires en bonnet.autres que 611010 à 30
61112000000 – Vêtements & acces.de vêtement pour bébés en bonneterie de coton
61113000000 – Vêtements & acces.de vetem pr bébés en bonneterie de fibres synthétiques
61119000000 – Vêtements & acces.de vêtement pour bébés en bonneterie autres que 611110 à 30
61121100000 – Survêtements de sport en bonneterie de coton
61121200000 – Survêtements de sport en bonneterie de fibres synthétiques
61121900000 – Survêtements de sport en bonneterie autres que coton et fibres synt.
61122000000 – Combinaisons et ensembles de ski en bonneterie
61123100000 – Maillots, culot. & slips de bain, pr hommes/garcon.en bonnet.de fibres synth.
61123900000 – Maillots, culottes…pour hommes…en bonneterie autres que fibres synt.
61124100000 – Maillots, culot. & slips de bain pr femmes/filletes en bonnet.de fib.synth.
61124900000 – Maillot, culot. & slip de bain pr fem/fillet.en bonnet.autres que fibres synt
61130000000 – Vêtement confectionnés en étoffes de bonneterie enduits, caoutchoutes, imprégnés
61142000000 – Vetements en bonneterie de coton ndnca
61143000000 – Vetements en bonneterie de fibres synthétiques ou artificielles ndnca
61149000000 – Vetements en bonneterie autres que laine, coton, fibres synt.
61151000000 – Collants (bas-cullottes), bas et mi-bas à compression degressive, en bonneterie
61152100000 – Autres collants (bas-culottes)… en bonneterie synthétiq,titrant en fils – 67 decitex
61152200000 – Autres collant(bas-culotte), bonneterie en fibr synth.tiq titrant en fil 67 decetex ou +
61152900000 – Autres collants (bas-culottes) en bonneterie autres que synt.
61153000000 – Autres bas et mi-bas de femmes en bonneterie titrant en fils simple – de 67 decitex
61159400000 – Chaussettes et autres articles chaussants de laine ou poils fins,en bonneterie
61159500000 – Chaussettes et autres articles chaussants de coton,en bonneterie
61159600000 – Chaussettes et autres articles chaussants de fibres synthétiques,en bonneterie
61159900000 – Articles chaussants en bonneterie autres que laine,coton,fibres synt.
61161000000 – Gants…en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouvtert, plast ou caoutchouc
61169100000 – Gants en bonneterie de laine, poils fins
61169200000 – Gants en bonneterie de coton
61169300000 – Gants en bonneterie de fibre synthétique
61169900000 – Gants en bonneterie autres que laine, coton, fibres synt.
61171000000 – Chales, écharpes similaires confectionnés en bonneterie
61178000000 – Accessoires confectionnés de vetement en bonneterie ndnca
61179000000 – Parties et accessoires de vetement confectionnés en bonneterie

 

Chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie

62011100000 – Manteaux… de laine ou poils fins, pour hommes / garçonnets…
62011200000 – Manteaux… de coton, pour hommes / garçonnets…
62011300000 – Manteaux… de fibres artificielles, pour hommes / garçonnets…
62011900000 – Manteaux… d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62019100000 – Anoraks… de laine ou poils fins, pour hommes / garçonnets…
62019200000 – Anoraks… de cotons, pour hommes / garçonnets…
62019300000 – Anoraks… de fibres synthétiques artificielles, pour hommes / garçonnets…
62019900000 – Anoraks… d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62021100000 – Manteaux… de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62021200000 – Manteaux… de coton, pour femmes / fillettes…
62021300000 – Manteaux… de fibres artificielles, pour femmes / fillettes…
62021900000 – Manteaux… d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62029100000 – Anoraks… de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62029200000 – Anoraks… d’autres cotons, pour femmes / fillettes…
62029300000 – Anoraks… d’autres fibres artificielles, pour femmes / fillettes…
62029900000 – Anoraks… d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes..
62031100000 – Costumes ou complets de laine ou poils fins, pour hommes / garçonnets…
62031200000 – Costumes ou complets de fibres synthétiques, pour hommes / garçonnets…
62031900000 – Costumes ou complets d’autres matières textiles, pour hommes…
62032200000 – Ensembles de coton, pour hommes / garçonnets…
62032300000 – Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes / garçonnets…
62032900000 – Ensembles d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62033100000 – Vestons de laine ou poils fins, pour hommes / garçonnets…
62033200000 – Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets, autres qu’en bonneterie
62033300000 – Vestons de fibres synthétiques, pour hommes / garçonnets…
62033900000 – Vestons d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62034100000 – Pantalons… de laine ou poils fins, pour hommes / garçonnets ..
62034200000 – Pantalons… de coton, pour hommes / garçonnets…
62034300000 – Pantalons… de fibres synthétiques, pour hommes / garçonnets…
62034900000 – Pantalons… d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62041100000 – Costumes tailleurs de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62041200000 – Costumes tailleurs de coton, pour femmes / fillettes…
62041300000 – Costumes tailleurs de fibres synthétiques, pour femmes / fillettes…
62041900000 – Costumes tailleurs d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62042100000 – Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62042200000 – Ensembles de cotons, pour femmes / fillettes…
62042300000 – Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes / fillettes…
62042900000 – Ensembles d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62043100000 – Vestes de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62043200000 – Vestes de cotons, pour femmes ou fillettes, autres qu’en bonneterie
62043300000 – Vestes de fibres synthétiques, pour femmes / fillettes…
62043900000 – Vestes d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes..
62044100000 – Robes de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62044200000 – Robes de coton, pour femmes ou fillettes, autres qu’en bonneterie
62044300000 – Robes de fibres synthétiques, pour femmes / fillettes…
62044400000 – Robes de fibres artificielles, pour femmes / fillettes…
62044900000 – Robes d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62045100000 – Jupes et jupes-culottes de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62045200000 – Jupes et jupes-culottes de coton, pour femmes / fillettes…
62045300000 – Jupes et jupes-culottes de fibres artificielles, pour femmes / fillettes…
62045900000 – Jupes…d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62046100000 – Pantalons… de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62046200000 – Pantalons… de cotons, pour femmes / fillettes…
62046300000 – Pantalons… de fibres synthétiques, pour femmes / fillettes…
62046900000 – Pantalons… d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62052000000 – Chemises, chemisettes de coton, pour hommes / garçonnets…
62053000000 – Chemises, chemisettes de fibres artificielles, pour hommes / garçonnets…
62059000000 – Chemises, chemisettes d’autres matières textiles, pour hommes…
62061000000 – Chemisiers… de soie ou déchets de soie, pour femmes / fillettes…
62062000000 – Chemisiers… de laine ou poils fins, pour femmes / fillettes…
62063000000 – Chemisiers… de coton, pour femmes / fillettes…
62064000000 – Chemisiers… de fibres artificielles, pour femmes / fillettes…
62069000000 – Chemisiers… d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62071100000 – Slips, calecons de coton, pour hommes / garçonnets…
62071900000 – Slips, calecons d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…
62072100000 – Chemises de nuit et pyjamas de coton, pour hommes / garçonnets…
62072200000 – Chemises de nuit… de fibres synthétiques ou artificiels, pour hommes…
62072900000 – Chemises de nuit… en d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets
62079100000 – Vêtements de dessous autres qu’en coton pour hommes ou garçonnets
62079900000 – Vêtements de dessous en autres matières textiles, pour hommes,garcons ndnca
62081100000 – Combinaisons… de synthétiques ou artificiels, pour femmes / fillettes…
62081900000 – Combinaisons… d’autres matières textiles, pour femmes / fillettes…
62082100000 – Chemises de nuit, pyjamas de coton, pour femmes / fillettes…
62082200000 – Chemises de nuit… de fibre synthétiques ou artificiels, pour femmes…
62082900000 – Chemises de nuit, pyjamas d’autres matières textiles, pour femmes…
62089100000 – Vêtements de dessous en coton, pour femmes / fillettes. ndnca
62089200000 – Vêtement de dessous en synthétiq ou artificiels, pr femmes/fillettes ndnca
62089900000 – Vêtements de dessous en autres Matières textiles, pr femmes/fillette ndnca
62092000000 – Vêtements et accessoires de v.tement en coton pour bébés…
62093000000 – Vêtements et accessoires de vetement de fibres synthétiques pour bébés…
62099000000 – Vêtements de vetement ou d’autres materiels textiles pr bébés
62101000000 – Vêtements confectionnés en produits des 5602 ou 5603
62102000000 – Vêtements, des types vises dans les n.620111 à 620119
62103000000 – Vêtements, des types vises dans les No 620211 à 620219
62104000000 – Vêtements pour hommes ou garçonnets autres que 621010 à 30
62105000000 – Vêtements pour femmes ou fillettes, autres que 621010 à 30
62111100000 – Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
62111200000 – Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes..
62112000000 – Combinaisons et ensembles de ski
62113200000 – Vêtements de coton, pour hommes / garçonnets…n.d.n.c.a.
62113300000 – Vêtements de synthétiques ou artificiels, pour hommes…n.d.n.c.a
62113900000 – Vêtements d’autres matières textiles, pour hommes / garçonnets…ndnca
62114200000 – Vêtements de coton, pour femmes / fillettes..n.d.n.c.a.
62114300000 – Vêtements de synthétiques ou artificiels, pour femmes / fillettes.n.d.n.c.a
62114900000 – Vêtements d’autres matières textiles, pour femmes.. n.d.n.c.a.
62121000000 – Soutiens-gorge et bustiers, même en bonneterie
62122000000 – Gaines et gaines-culottes même en bonneterie
62123000000 – Combines, même en bonneterie
62129000000 – Articles de la position, même en bonneterie n.d.n.c.a.
62132000000 – Mouchoirs et pochettes de coton,
62139000000 – Mouchoirs et pochettes d’autres matières textiles
62141000000 – Chale, écharpe, foulards, cache col, voiles et similaires de soie,déchets soie
62142000000 – Chale, écharpe, foulards, cache-col, voile & similaires de laine,de poils fins
62143000000 – Chale, écharpe, foulards, cache-col, voile & similaires de fibres synthétiques.
62144000000 – Chale, écharpe, foulards, cache-cole, voile & similaires de fibres artificielle
62149000000 – Chale, écharpe, foulards, cache-col, voile & similaires d’autres matière textil
62151000000 – Cravates, noeuds papillons… de soie ou déchets de soie…
62152000000 – Cravates, noeuds papillons… de fibres synthétiques ou artificielles…
62159000000 – Cravates, noeuds papillons… d’autres matières textiles…
62160000000 – Gants, mitaines et moufles
62171000000 – Accessoires confectionnés de vêtement, autres qu’en bonneterie n.d.n.c.a.
62179000000 – Parties de vetements ou accessoires de vêtement..

 

Chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.

63011000000 – Couvertures chauffantes électriques
63012000000 – Couvertures autres que chauffantes électriques de laine ou poils fins
63013000000 – Couvertures autres que chauffantes en électriques de coton
63014000000 – Couvertures autres que chauffantes électriques de fibres synthétiques
63019000000 – Couvertures autres que 631010 à 630140
63021000000 – Linge de lit en bonneterie
63022100000 – Linge de lit de coton, imprimé
63022200000 – Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles imprimé
63022900000 – Linge de lit en matières textiles imprimes autres que coton et synt.
63023100000 – Linge de lit de coton
63023200000 – Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles
63023900000 – Linge de lit en matières textiles autres que coton et synt.
63024000000 – Linge de table en bonneterie
63025100000 – Linge de table de coton
63025300000 – Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles
63025900000 – Linge de table en matières textiles autres que du 630240 à 53
63026000000 – Linge de toilette ou de cuisine, boucle du genre eponge, de coton
63029100000 – Linge de toilettes ou cuisine, de coton
63029300000 – Linge de toilette ou cuisine de fibres synthétiques ou artificielles
63029900000 – Linge de toilette,de cuisine en matières textiles autres que du 630260 à 93
63031200000 – Vitrages, rideaux…en bonneterie de fibres synthétiques
63031900000 – Vitrages, rideaux…en bonneterie autres que de coton,fibres synt.
63039100000 – Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnieres et tours de lits de coton
63039200000 – Vitrages, rideaux, stores d’intérieur…de fibres synthétiques
63039900000 – Vitrages, rideaux, stores d’intérieur…en matières autres que coton, synt.
63041100000 – Couvre-lits en bonneterie
63041900000 – Couvre-lits autres qu’en bonneterie n.d.n.c.a.
63049100000 – Articles d’ameublement en bonneterie n.d.n.c.a.
63049200000 – Articles d’ameublement autres qu’en bonneterie de coton. n.d.n.c.a.
63049300000 – Art.d’ameublement autres qu’en bonneterie, de fibres synrhetiques n.d.n.c.a.
63049900000 – Articles d’ameublement autres qu’en bonneterie, d’autres matières textiles
63051000000 – Sacs et Sachets d’emballage de jute ou d’autres fibres text.liberiennes du No 5303
63052000000 – Sacs et Sachets d’emballage de coton
63053200000 – Sacs et Sachets d’embal. de matières text.synth.content.souples pour mati. en vrac
63053300000 – Sac emball.de text.synth.obt.à partir de lame,forme sim.popyethyl., polypropy
63053900000 – Sacs d’emballage.de matières textiles synthétiques ou art
63059000000 – Sacs et Sachets d’emballage en matières textiles autres que du 630510 à 39
63061200000 – Baches et stores d’extérieur de fibres synthétiques
63061900000 – Baches et stores d’extérieur en matières autres que coton,synt.
63062200000 – Tentes de fibres synthétiques
63062900000 – Tentes en fibres textiles autres que coton et synt.
63063000000 – Voiles pour embarcati., planche ou char à voile, en fibre synthétiq & en autres matières textiles
63064000000 – Matélas pneumatiques, en coton et en autres matières textiles
63069000000 – Planches char à voile & autres article de campement en coton & en autres matières textiles
63071000000 – Serpillère, wassingue, lavette, chamoisette, vadrouilles & articles similaires
63072000000 – Ceintures et gilets de sauvetage
63079000000 – Patrons de vêtements confectionnés
63080000000 – Assortiment de tissus & de fils pour confection tapis,napes,art.simil cvd
63090000000 – Articles de friperie
63101000000 – Chiffons,déchets de ficelles, cordes et cordages, triés
63109000000 – Chiffons et déchets de ficelles, cordes et cordages, non triés

 

Chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

64011000000 – Chaussures étanches en mat.plast.ou caoutch.a coquil.de protect.avant en métal
64019200000 – Chaussures couvrant la cheville mais pas le genou en mat.plastique ou caoutch
64019900000 – Chaussures étanches, en matiere plasti.ou caoutchouc exclus 640191-640192
64021200000 – Chaussures de ski, de surf des neiges en caoutchouc ou plastique
64021900000 – Chaussures de sport en caoutchouc ou plastique exclus 640212
64022000000 – Chaussures à lanieres ou brides fixees en caoutchouc, plastique
64029100000 – Chaussures en caoutchouc ou plast. couvrant la cheville…
64029900000 – Chaussures en caoutchouc ou en plastique ne couvrant pas la cheville
64031200000 – Chaussures de ski et de surf des neiges en cuir naturel
64031900000 – Chaussures de sport en cuir exclus 640312
64032000000 – Chaussures à lanieres à semelle et dessus en cuir naturel
64034000000 – Chaussures en cuir naturel,à coquille métal
64035100000 – Chaussures en cuir couvrant la cheville à semelles en cuir naturel
64035900000 – Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir natur. ne couvrant pas la cheville
64039100000 – Chaussures en cuir couvrant la cheville autres que 640361
64039900000 – Chaussures en cuir exclus 640312 à 640391
64041100000 – Chaussures de sport…à dessus textile et semelles…caoutchouc..
64041900000 – Chaussures à dessus textile et semelles en caoutchouc..exclus 640411
64042000000 – Chaussures à dessus textile et semelles…en cuir
64051000000 – Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitue ndnca
64052000000 – Chaussures à dessus en textiles ndnca
64059000000 – Chaussures du chipitre 64 autres que des No 640110 à 640520
64061000000 – Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus
64062000000 – Semelles extérieures et talons en matière plastique, caoutchouc
64069000000 – Autres parties de chaussures autres que celles des No 6406.10 à 6406.20; guetres

 

Chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures

65010000000 – Cloches non dressées ni tournurées, plataux, manchons en ferutres, pour chapeaux
65020000000 – Cloches formes tressées non dressées, ni tournurées, ni garnies pour chapeaux
65040000000 – Chapeaux & autres coiffures tressés, même garnis
65050000000 – Chapeaux & autres coiffure en bonneterie ou confection à l’aide de dentelles ou feutre
65061000000 – Coiffures de sécurite
65069100000 – Coiffures en caoutchouc ou en matière plastique
65069900000 – Coiffures en autres matières autres que du 650699
65070000000 – Bandes,coiffes,couvre-coiffures, carcassés visieres et jugulaires

 

Chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

66011000000 – Parasols de jardin et articles similaires
66019100000 – Parapluies, ombrelles et articlees similaires,à mat ou manche telescopique
66019900000 – Parapluies, ombrelles et articles similaires
66020000000 – Cannes, canne-sieges, fouets, cravaches et articles similaires
66032000000 – Montures assemblees même avec mats manches, parapluies, ombrelles
66039000000 – Parties, garnitures, accessoires pour articles des No 66.01 ou 66.02

 

Chapitre 67 : Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

67010000000 – Parties d’oiseaux yc plumes, duvets & autres travailés exclus. produits du No 0505
67021000000 – Fleurs, feuillages et fruits artificiels & parties en matières plastiques
67029000000 – Fleurs, feuillages, fruits artificiels & parties en autres matières
67030000000 – Cheveux préparés; laines, poils et autres matières textiles préparés
67041100000 – Perruques completes,en matières textiles synthétiques
67041900000 – Barbes, sourcils, cils, meches et similaires en matières synthétiques
67042000000 – Ouvrages en cheveux non denommés ni compris ailleurs
67049000000 – Ouvrages en matières ndnc dans la position 6704

 

Chapitre 68 : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

68010000000 – Pavé, bordure de trottoirs & dalle de pavage en pierre naturelles à ardoise
68021000000 – Carreaux, cubes, des & articles similaires de cote< à 7cm, granulés colorés
68022100000 – Marbre, travertin, albatre & ouvrages en ces matières, taillés à surf. plane
68022300000 – Granit, & ouvrages en granite taillés ou sciés, à surface plane ou unie
68022900000 – Pierres & ouvrages taillées ou sciées, à surface plane ou unie
68029100000 – Marbre, travert, albaties y.c. ouvrages autrement travaillés
68029200000 – Pierres calibres, & ouvrages autrement travaillés
68029300000 – Granit & ouvrages en granite autrement travaillés
68029900000 – Pierres et ouvrages en leurs matières autrement travaillés
68030000000 – Ardoise naturelle travaillée & ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée
68041000000 – Meules à moudre ou à defibrer
68042100000 – Meules et articles similaires en diamant naturele ou synthétique
68042200000 – Meules & articles similaires en autres abrasifs agglomérés ou céramique
68042300000 – Meules et articles similaires en pierre naturelles
68043000000 – Pierres à aiguiser ou à polir à là main
68051000000 – Abrasifs naturels ou artificiels sur tissus en matières textiles seulement
68052000000 – Abrasifs naturels ou artificiels sur papier ou carton seulement
68053000000 – Abrasifs naturels ou artificiels sur d’autres matières
68061000000 – Laines de laitier,laines minérales simil… en masses, feuilles ou rouleaux
68062000000 – Vermiculite, argiles, mouse de scories & similaires expanses
68069000000 – Ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores
68071000000 – Ouvrages en asphalte ou produits similaires, en rouleaux
68079010000 – Matériaux de couverture (carreaux, feuilles, plaques, même ondulés)
68079090000 – Ouvrages en asphalte ou en produits simil. autres que ceux du 680710 & 68079010
68080000000 – Panneaux blocs et similaires en fibres végétales ou en déchets de bois
68091100000 – Planches, plaques, … revêtus ou renforcés de papier ou carton
68091900000 – Planches, plaques, … revêtus ou renforcés d’autres matières
68099000000 – Ouvrages en plâtre ou compositions à base de platre
68101100000 – Blocs et briques pour la construction en ciment, béton,…même armés
68101900000 – Tuiles, carreaux, dalles et articles similaires, en ciment, en béton, … même armés
68109100000 – Elements préfabriques pour le batiment ou le genie civil, en ciment,..
68109900000 – Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle, même armes
68114000000 – Ouvrages en amiante-ciment
68118100000 – Plaques ondulées, en cellulose-ciment ou similaires
68118200000 – Autres plaques, panneaux, carreaux, tuile & articl similaire en cellulose-ciment
68118900000 – Autres ouvrages en cellulose-ciment ou similaires,..
68128000000 – Ouvrages en crocidolite (fils, tissus, joints…), même armé, autres que ceux de No 68.11, 68.13
68129100000 – Vêtements et acces.; chaus. & coiff., en amiante ou en mel.d’amiante & de carb. de mg
68129200000 – Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mel. d’amiante & carb. de mg
68129300000 – Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints,même en rouleaux
68129900000 – Ouvrages en amiante ou en mélange d’amiante et carbonate de mg
68132000000 – Ouvrages de friction non montées, pour freins, embrayages…, à base d’amiante
68138100000 – Garnitures de freins, à base des matières autres que l’amiante
68138900000 – Garnitures d’embrayages, …, à base d’autres matière que l’amiante exclus 681310
68141000000 – Plaques, feuilles, … en mica aggloméré ou reconstitue, même sur support
68149000000 – Ouvrages en mica,même agglomérés…, avec support en papier, carton
68151000000 – Ouvrages en graphite ou autres carbone, pour usages autres qu’électriques
68152000000 – Ouvrages en tourbe
68159100000 – Ouvrages, contenant de la magnésite,dolomie ou chromite
68159900000 – Ouvrages en pierres ou matières minérales ndca

 

Chapitre 68 : Produits céramiques

69010000000 – Briques dalles & autres pièces céramiques en farine ou en terre silicieuse
69021000000 – Briques dalles & autres pièces céramiques….+ 50% de mg, ca, cr2
69022000000 – Briques, dalles, & autres pièces ceram..+50% d’alumine, silice ou melange
69029000000 – Briques, dalles & pièces céramiques de construction autres que 690221 à 90
69031000000 – Articles céramiques réfractaires, +50% de graphite, carbone ou mélange
69032000000 – Articles céramiques réfractaires, +50% d’alumine, silice ou mélange
69039000000 – Articles de céramiques réfractaires autres que 690310 et 690320
69041000000 – Briques de construction, en ceramique
69049000000 – Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en ceramique
69051000000 – Tuiles en ceramique
69059000000 – Elements de cheminée…et autres poteries de batiment, en céramique
69060000000 – Tuyaux et accessoires gouttiere en céramique
69071000000 – Carreaux, cube, des & similaires en céramique non vernissés ni émaillés <7cm
69079000000 – Carreaux… non vernissés ni émaillés, en céramique autres que 690710
69079010000 – Dalles de pavement ou de revêtement, carreaux… non vernissés, en céramique autres que 690710
69079090000 – Plinthés, non vernisés, ni émaillés
69081000000 – Carreaux, plinthés, cubes, d¿s & similaires en céramiques vernissés émaillés < 7mm
69089000000 – Carreaux cubes des & simil.en céramiq.vernissés émaillés autres que 690810
69089000100 – Carreaux, plinthés, cubes, d¿s & simil en céramiq vernissés émaillés autres que 690810
69089010000 – Dalles de pavement ou revêtemnt, carreaux, cube, de & simil en ceramiq vernisse em. q 690810
69089090000 – Plinthés, vernises ou émaillés
69091100000 – Appareils & articles,pour usages chimiques ou techniques en porcelaine
69091200000 – Articles pour usage chimique et technique d’une durete > ou = 9 mohs
69091900000 – Appareils… en ceramique pour usages chimiques ou techniques
69099000000 – Récipients d’économie rurale, de transport, d’emballage, en ceramique
69101000000 – Eviers, lavabos & autres appareils fixes pr usages sanitaires en porcelaine
69109000000 – Appareils fixes pour usages sanitaires, autres qu’en porcelaine
69111000000 – Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine
69119000000 – Articles d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette en porcelaine
69120010000 – Vaisselles et articles de ménage ou d’économie domestique en terre commune
69120020000 – Vaisselles, articles de ménage, d’hygiène ou toillette en faience ou poterie fine
69120090000 – Vaisselles ou articles de ménage, d’économie domestique en céramique
69131000000 – Statuettes et autres objets d’ornementation, en porcelaine
69139000000 – Statuettes et autres objets d’ornementation, en autres céramique
69141000000 – Ouvrages en porcelaine n.d.n.c.a.
69149000000 – Ouvrages en autres céramique du chapitre 69 n.d.n.c.a.

 

Chapitre 70 : Verre et ouvrages en verre

70010000000 – Calcin & autres déchets et débris de verre, verre en masse
70021000000 – Verres en billes (autres que microspheres du No 70.18) non travaillés
70022000000 – Verres en barres ou baguettes non travaillés
70023100000 – Tubes en quartz ou en silice fondus
70023200000 – Tubes en autres verre d’un c.d.l.<=5*10puis-6 entre 0x et 300x c)
70023900000 – Tubes en verres autrement présentés
70031200000 – Verre dit coule en plaques et feuilles travaillés non armés
70031900000 – Verres non coulés en plaques et feuilles non armés
70032000000 – Verres en plaque, et feuilles armées
70033000000 – Profilés de verre
70042000000 – Verre etire ou souffle en feruilles colore opacifie plaque
70049000000 – Verres etires ou souffles autrement présentés
70051000000 – Glace en plaques ou en feruilles non armée
70052100000 – Glace colorée opacifie plaquée ou durcie non armé
70052900000 – Glace non armée autrement travaillée
70053000000 – Glace armé
70060000000 – Verre des No 70.03, 70.04 ou 70.05 travaillé mais non encadré ni associé
70071100000 – Verres trempes de securité à formats pour véhicules terrestres aériens & maritimes
70071900000 – Verres de securité trempes
70072100000 – Verres de feuilles contre-collées à formats pour véhicules terrestres,aériens & maritimes
70072900000 – Verres formes de feuilles contre-collées
70080000000 – Vitrages isolants à paroi multiples
70091000000 – Miroirs retroviseurs pour véhicules
70099100000 – Miroirs en verre, non encadrés
70099200000 – Miroirs en verre, encadrés
70101000000 – Ampoules en verre
70102000000 – Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
70109010000 – Bombonnes, bouteilles, flacons bocaux… de plus d’1 litre.
70109020000 – Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux… de plus de 0,33l mais inférieur à 1l
70109030000 – Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux… de plus de 0,15l mais inférieur à 0,33l
70109040000 – Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux… n’excédant pas 0,15 litre
70111000000 – Ampoules et enveloppes tubulaires en verre pour l’éclairage électrique
70112000000 – Ampoules & enveloppes tubulaires pour tubes cathodiques
70119000000 – Ampoules et enveloppes tubulaires pour autres usages
70131000000 – Objets en vitrocerame
70132200000 – Verres à boire à pieds en cristal au plomb, autres qu’en vitrocerame
70132800000 – Verres à boire à pieds, autres qu’en cristal au plomb et en vitrocerame
70133300000 – Autres verres à boire en cristal au plomb, autres qu’en vitrocerame
70133700000 – Autres verres à boire autres quen cristal au plomb et en vitrocerame
70134100000 – Objets(verre à boire exclus) de table(vitrocerame exclus) en cristal au pb
70134200000 – Obj.de table/cuisine en verre d’un cdl<=5×10-6 par k entre 0x et 300xc
70134900000 – Objets de table (verre exclus) et cuisine (vitrocerame exclus) en autres mat.
70139100000 – Objets en cristal au plomb autres que du 701310 à 701339
70139900000 – Objets en autres Matières autres que du 701310 à 701391
70140000000 – Verrerie de signalisat.& elem. d’optique en verre non trav.. ceux de 70.15
70151000000 – Verres de lunetterie médicale
70159000000 – Verre d’horlogerie et verres analogues; spheres creuses et segments..
70161000000 – Cubes, des et autres verrerie…pour mosaiques ou decorations similaires
70169000000 – Blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre multicellulaire ou mousse
70171000000 – Verrerie de laboratoire, hygiène, pharm. en quartz ou en autres silice fondu
70172000000 – Verrerie de labo.hyg.pharm.en autres verre d’un cdl <5×10-6,k entre 0 & 300
70179000000 – Verreries de labo. d’hygiène de pharmacie autres que 701710 et 701720
70181000000 – Perle de verre, imitat. de perles fines de pierres gem. & art simil.de verr.
70182000000 – Microspheres de verre d’un diamètre n’excédant pas 1mm
70189000000 – Objets de verroterie autres que la bijouterie de fantaisie
70191100000 – Fils coupe en fibres de verre de longueur < ou =50mm
70191200000 – Stratifils en fibres de verre
70191900000 – Mèches et autres fils et stratifiées en fibres de verre
70193100000 – Mats non tissés en fibres de verre
70193200000 – Voiles non tissées en fibres de verre
70193900000 – Nappes, matélas, panneaux…non tissés, en fibres de verre
70194000000 – Tissus de stratifils en fibres de verre
70195100000 – Tissus en fibres de verre de largeur < ou =3ocm
70195200000 – Tissus en fibres de verre de largeur > 30cm et d’un poids < 250g/m2
70195900000 – Tissus en fibres de verre de largeur > 250g/m2
70199000000 – Fibres de verre (y.c. laine de verre) et ouvrages en ces matières
70200000000 – Ouvrages en verre n.d.n.c.a. dans le chapitre 70

 

Chapitre 71 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de metaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie et fantaisie; monnaies

71011000000 – Perles fines
71012100000 – Perles de culture brutes
71012200000 – Perles de culture travaillées
71021000000 – Diamants non triés, même travaillés, mais non montes ni sertis
71022100000 – Diamants industriels bruts ou scies, clives ou débrutés
71022900000 – Diamants industriels taillés ou autrement travaillés
71023100000 – Diamants non industriels bruts ou sciés, clives ou débrutés
71023900000 – Diamants non industriels autrements travaillés
71031000000 – Pierres gemmes brutes ou simplement sciées ou dégrossies exclus diamants
71039100000 – Rubis, saphirs et émeraudes autrement travaillés
71039900000 – Pierres gemmes autrement travaillées exclus 710310 – 91
71041000000 – Quartz piezo-électrique synthétiques ou reconstitués
71042000000 – Pierres synthétiques…brutes, simplement sciées ou dégrossies
71049000000 – Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées autrement
71051000000 – Egrises et poudres de diamants
71059000000 – Egrises et poudres d’autres pierres gemmes ou synthétiques
71061000000 – Poudres d’argent (y. c. poudres de vermeil ou d’argent platine)
71069100000 – Argent, vermeil ou argent platine sous formes brutes
71069200000 – Argent, vermeil ou argent platine sous formes mi-ouvrées
71070000000 – Plaque ou double d’ag. sur métaux communs sous formes brutes ou mi-ouvrés
71081100000 – Or non monetaire y. c. l’or platine, en poudre
71081200000 – Or non monetaire, y. c. l’or platine, sous autres formes brutes
71081300000 – Or non monetaire, y. c. l’or platine, sous autres formes mi-ouvrées
71082000000 – Or y compris l’or platine. usage monétaire
71090000000 – Plaque ou double d’or sur métaux communs ou sur ag., bruts ou mi-ouvrés
71101100000 – Platine sous formes brutes ou en poudre
71101900000 – Platine sous formes mi-ouvrées
71102100000 – Palladium sous formes brutes ou en poudre
71102900000 – Palladium sous formes mi-ouvrées
71103100000 – Rhodium sous formes brutes ou en poudre
71103900000 – Rhodium sous formes mi-ouvrées
71104100000 – Iridium, osmium et ruthénium sous formes brutes ou en poudre
71104900000 – Iridium, osmium, ruthénium sous formes mi-ouvrées
71110000000 – Plaque ou double de pt sur métaux com. sur ag et or; bruts ou mi-ouvrés
71123000000 – Cendres contenant métaux précieux,composés de métaux pr.cieux ,excl. cendre d’orfèvre
71129100000 – Déchets & débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, excl. cendres d’orfèvre
71129200000 – Déchets & débris de platine, même de plaqué ou de platine, excl. cendres d’orfèvre
71129900000 – Autres déchets et débris de métaux précieux du 71.12
71131100000 – Bijouterie ou joaillerie en ag plaques ou doubles métaux précieux
71131900000 – Artic.de bijout.ou de joaille.en autres met.preci. plaq. ou doub.de met. preci
71132000000 – Articles de bijouterie en métaux communs plaques de métaux précieux
71141100000 – Articles d’orfevrerie en ag. plaque ou double d’autres métaux précieux
71141900000 – Articles d’orfevrerie en autres métaux précieux plaque ou double de met.prec
71142000000 – Articles d’orfevrerie en métaux communs doubles ou plaque de métaux précieux
71151000000 – Catalyseurs en pt plaques ou double, sous forme de toiles ou de treillis
71159000000 – Autres ouvrages en métaux précieux double ou plaque de métaux précieux
71161000000 – Ouvrages en perles fines ou de culture
71162000000 – Ouvrages en pierres gemmes,synthétiques ou reconstituées
71171100000 – Boutons de manchettes et similaires, en métaux communs, même argentés,..
71171900000 – Autres bijouteries de fantaisie en m.taux communs, même argentés, dorés, platinés
71179000000 – Autres bijouteries de fantaisie
71181010000 – Monnaies d’argent n’ayant pas cours légal
71181090000 – Monnaies de métaux précieux n’ayant pas cours légal autres que l’or et l’argent
71189010000 – Monnaies d’or autres que l’or mon.taire
71189020000 – Or monétaire ayant cours légal
71189030000 – Monnaies d’argent ayant cours légal
71189090000 – Autres monnaies de métaux précieux ayant cours légal

 

Chapitre 72 : Fonte, fer et acier

72011000000 – Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore
72012000000 – Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore
72015000000 – Fontes brutes alliés; fontes spiegel
72021100000 – FerroManganèse contenant en poids plus de 2% de carbone
72021900000 – Ferro-manganèse autres que du No 720211
72022100000 – Ferrosilicium contenant en poids + de 55% silicium
72022900000 – Ferrosiliciums autres que du 720221
72023000000 – Ferro-silico-manganèse
72024100000 – Ferrochrome contenant en poids plus de 4 % de carbone
72024900000 – Ferrochromes autres que du 720241
72025000000 – Ferro-silico-chrome
72026000000 – Ferronickel
72027000000 – Ferromolybdene
72028000000 – Ferrotungstene et ferro-silico-tungstene
72029100000 – FerroTitane et ferro-silico-Titane
72029200000 – Ferrovanadium
72029300000 – Ferroniobium
72029900000 – Ferro-alliages du 7202 ndnca
72031000000 – Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
72039000000 – Produits ferreux spongieux et fer à 99,94% de purete minimale..
72041000000 – Déchets et débris de fonte
72042100000 – Déchets et débris d’aciers alliés inoxydables
72042900000 – Déchets et débris d’autres aciers alliés
72043000000 – Déchets et débris de fer ou d’acier étames
72044100000 – Tournures…chutes d’estampage ou de découpage,même en paquets
72044900000 – Déchets et débris de fer ndnca
72045000000 – Déchets lingotes de fer ou d’aciers
72051000000 – Grenailles de fonte brute,de fonte spiegel,de fer ou d’acier
72052100000 – Poudres d’aciers alliés
72052900000 – Poudres de fonte brute,de fonte spiegel,de fer ou d’autres aciers
72061000000 – Lingots de fer et d’acier non allié
72069000000 – Formes primaires de fer et acier non alliés(fer du n.72.03 exclus)
72071100000 – Demi-prod.en fer ou aciers n.a.,- de 0,25 % de carb. de sect. t carre ou rect
72071200000 – Demi-prodts en fer ou aciers n.alliés,- de 0,25% de carbone de sect t. rect
72071900000 – Demi-produits en fer ou en aciers non alliés,-0,25% de carbone
72072000000 – Demi-produits en fer ou en acier non alliés 0.25% ou plus de carbone
72081000000 – Produits laminés à chaud plats en fer ou acier n.alliés. l>=600 enroulés
72082500000 – Produits lamimés à chaud plats en fer acier n.a.l>=600mm enroul. d’epais.>=4.75mm
72082600000 – Produits lamimés à chaud plats en fer, acier n.a.l>=600mm enroul. epais. >=3mm <4.75mm
72082700000 – Produits lamimés à chaud plats en fer, acier n.a. l>=600mm enroulés epais. < 3mm
72083600000 – Produits en fer acier n.a. enroulés, lam. à chaud d’une epais. >10mm;l >=600mm
72083700000 – Produits lam. plats en fer ou acier n.a.;l>=600mm,epais>=4.75mm<=10mm
72083800000 – Produits en fer, acier n.a. enroulés,lam. à chaud epais. >=3mm <4.75 l>=600mm
72083900000 – Produits en fer, acier non alliés laminés à chaud; épaisseur <3m; l >=600mm
72084000000 – Produits en fer, acier non alliés non enroulés, laminés à chaud; l>=600mm
72085100000 – Prodtuis en fer, acier n.alliés non enroulés lam. à chaud d’epais.>10mm;l>=600mm
72085200000 – Produits en fer, acier n.a.n.enroulés lam.à chaud ep.>=4.75mm <=10mm l>=600mm
72085300000 – Produits en fer, acier n.a. n.enroulés, lam. à chaud d’ep. >=3mm <4.75mm l>=600mm
72085400000 – Produits en fer, acier n.a. n.enroulés lam. à chaud d’epais.<3mm; l>=600mm
72089000000 – Produits en fer, en acier n.a. laminés à chaud plats l>=600 mm ndnca
72091500000 – Produits lamimés plats à froid en fer,acier n.a. l>=600mm enroulés d’epais.>=3mm
72091600000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a. l>=600 enroulés d’epais.>1mm<3mm
72091700000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a.l>=600mm enrou.d’ep>=0,5mm<=1mm
72091800000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a. l>=600mm enroulés d’epai.<0.5mm
72092500000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a. l>=600 n. enrou. d’epais.>=3mm
72092600000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a. l>=600 n. enrou.d’epais.>1mm<3mm
72092700000 – Produits lamimés plats à froid.fer, acier n.a l>=600mm n.enr.d’epais >=0.5<=1mm
72092800000 – Produits lamimés plats à froid fe, acier n.a l>=600mm n. enroulés d’epais <0.5mm
72099000000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.a.l>=600mm, n. enroulés ndnca
72101100000 – Produits lamimés plats en fer, acier n.a. l>=600mm etames d’épaisseur >=0.5mm
72101200000 – Produits lamimés plats etames en acier l>= 600mm, -0.5 mm
72102000000 – Produits lamimés plats plombes en fer, acier n.a. larg >=600mm y c. fer terne
72103000000 – Produits lamimés plats zingues électrolytiquement en fer,acier n.alliés l>=600mm
72104110000 – Produits laminés plats en fer ou en acier, non alliés
72104120000 – Produits laminés plats en fer ou en acier, non alliés
72104910000 – Produits laminés plats en fer ou en acier autrement zingués
72104920000 – Produits laminés plats en fer ou en acier autrement
72104990000 – Produits laminés plats en fer ou en acier autres que ceux du 72104910 et 72104920
72105010000 – Produits laminés plats en fer ou en acier non alliés revêtus d’oxydes de chrome
72105020000 – Produits laminés plats en fer ou en acier non alliés revêtus de chrome et oxyd. de chrome
72106100000 – Produits lamimés plats en fer, acier n.a.l>=600mm revet. d’alliage d’al. & de zinc
72106900000 – Produits lamimés plats en fer, acier n.a.l>=600mm revêtus d’autres alliages d’al
72107010000 – Produits laminés plats en fer ou en acier peints
72107090000 – Produits laminés plats en fer ou en acier vernis ou revêtus de matières plastiques
72109000000 – Produits laminés.plats en fer, acier non allié l>=600mm autrement présentés
72111300000 – Prodts.lam.plats à chaud en fer, acier n.a.n. enrou. l>150mm < 600mm d’ep >=4mm
72111400000 – Produits lamimés plats à chaud en fer, acier non alliés l < 600mm;d’ep >=4.75mm
72111900000 – Produits laminés à chaud plats en fer, acier non alliés < 600 mm ndnca
72112300000 – Produits laminés à froid plats en fer, acier non alliés l<600mm; 0.25% carbone
72112900000 – Produits lamimés plats à froid en fer, acier n.allié.l< 600mm ; +0.25% carbone
72119000000 – Produits lamimés plats à froid en fer acier n.allié l< 600 mm ndnca
72121000000 – Produits laminés plats en fer, acier etame non allié, l< 600 mm
72122000000 – Produits lamimés plats en fer,acier n.al. l<600mm zingues electrolytiquement
72123000000 – Produits lamimés plats en fer, acier non allié l<600mm autrement zingues
72124000000 – Produits lamimés plats ou fer acier n.al.l<600mm,peints,vernis ou revêtus de plas
72125000000 – Produits lamimés plats plats en fer, acier…n allié, larg> 600mm autrement revêtus
72126000000 – Produits lamimés plats plats en fer,acier non allié, larg <600 mm plaques
72131000000 – Fils machine en fer, acier non alliés comportant des reliefs de laminage
72132000000 – Fils machine en aciers de decolletage non alliés
72139100000 – Fils machine en fer, acier non alliés de section circulaire <14 mm
72139900000 – Fils machines en fer ou en aciers non alliés
72141000000 – Barres en fer ou acier non alliés forgees
72142000000 – Barres en fer en acier n.a lam.ou files comportant des reliefs de laminage
72143000000 – Barres en acier de décolletage, n.alli.forgees laminees ou filees à chaud
72149100000 – Barres en fer ou acier non all.forgees lam. ou filees de sect.trans.rectang
72149900000 – Barres en fer, acier non alliés n.d.n.c.a.
72151000000 – Barres en fer ou acier non alliés de decolletage obtenues à froid
72155000000 – Barres en fer ou aciers non alliés obtenus à froid
72159000000 – Barres en fer ou en acier non allié
72161000000 – Profilés en fer, acier n.a. laminoir à chaud en u.i.h., h < 80 mm
72162100000 – Profilés en l en fer ou acier non alliés, lam. à chaud h < 80 mm
72162200000 – Profilés en t en fer ou acier non alliés, lam. à chaud h < 80 mm
72163100000 – Profilés en u en fer ou acier non alliés, lam. à chaud h >= 80 mm
72163200000 – Profilés en i en fer ou acier non alliés, lam. à chaud h>= 80 mm
72163300000 – Profilés en h en fer ou acier non alliés, lam. à chaud h >= 80 mm
72164000000 – Profilés en l ou t en fer ou aier non alliés, lam. à chaud h>= 80 mm
72165000000 – Profilés en fer ou aciers non alliés laminés ou files à chaud
72166100000 – Profilés en fer ou acier n.a.obtenus à froid à partir de prodts lam. plats
72166900000 – Profilés en fer ou acier non alliés obtenus autrement
72169100000 – Profilés en fer ou acier n.a.obtenus à froid à partir de prodts lam.plast.
72169900000 – Profilés en fer ou en acier n. a.
72171000000 – Fils en fer, acier non alliés non revêtus même polis
72172000000 – Fils en fer ou en acier non alliés zingues
72173000000 – Fils en fer ou acier n.a. revêtus d’autres métaux communs
72179000000 – Fils en fer ou acier non alliés ndnca
72181000000 – Lingots et autres formes primaires en aciers inoxydables
72189100000 – Demi-produits en acier inoxydable de section transversale rectangulaire
72189900000 – Demi-produits en acier oxydable
72191100000 – Produits laminés plats à chaud enroulés en aciers inox. e>10 mm ; l>= 600mm
72191200000 – Produits lamimés plats à chaud enroulés en aciers inox. e>=4.75<=10mm >=600mm
72191300000 – Produits lamimés plats à chaud enroulés en acier inox. e >=3mm<4.75mm; l>=600mm
72191400000 – Produits lamimés plats plats à chaud enroul.en aciers inox. e< 3 mm ; larg>=600mm
72192100000 – Produits laminés plats à chaud non enroulés en aciers inox. e+10 mm;l>=600mm
72192200000 – Produits lamimés plats à chaud nonenroule en acier inoxidab.e>=4,75 <=10mm;l>=600mm
72192300000 – Prodts lam.plat à chaud n.enroulés en acier inoxidab.e>=3 <4.75mm; l>=600mm
72192400000 – Produits laminés plats à chaud non enroul.en aciers inox. e-3 mm, l>=600 mm
72193100000 – Produits laminés plats à froid en aciers inox. e 4,75 mm ou +,l 600 ou +
72193200000 – Produits laminés plats à froid en aciers inox. eps >=3<4.75 mm ; l>=600m
72193300000 – Produits laminés plats à froid en aciers inox. eps >1 <3 mm, larg>=600mm
72193400000 – Produits laminés plats à froid en aciers inox. eps >= 0,5<= 1 mm; l>=600mm
72193500000 – Produits laminés plats à froid en aciers inoxydabl. eps <0.5 mm;lar>=600mm
72199000000 – Produits lamimés plats en aciers inoxydables d’une larg >=600mm ndnca
72201100000 – Produits laminés plats à chaud en aciers inoxydables, eps>=4,75 <600mm
72201200000 – Produits laminés plats à chaud en acier inoxydable, epaiss<4,75 & lar<600mm
72202000000 – Produits laminés froids en aciers inoxydables,largeur < 600 mm
72209000000 – Produits laminés plats en aciers inoxydables d’une largeur <600mm ndnca
72210000000 – Fils machine en acier inoxydable
72221100000 – Barres en acier inox. lam. à chaud de sect.circulaire
72221900000 – Barres en acier inox. lam. ou filees à chaud autres que du 722211
72222000000 – Barres en aciers inoxydables simplement obtenues ou parachevees à froid
72223000000 – Barres en aciers inoxydables ndnca
72224000000 – Profilés en aciers inoxydables
72230000000 – Fils en acier inoxydable
72241000000 – Lingots et autres formes primaires en autres aciers alliés
72249000000 – Aciers alliés en formes ndnca
72251100000 – Produits laminés plats en aciers magnetique à grains orientes,larg>=600mm
72251900000 – Produits laminés plats en acier magnetique, largeur >= 600mm ndnca
72253010000 – Produits laminés plats en aciers alliés, en aciers à coupe rapide,larg >= 600 mm
72253020000 – Produits laminés plats en aciers alliés, laminés à chaud, enroulés,larg >= 600 mm
72254000000 – Prodts laminés plats à chaud n enroulés en aut. aciers al. larg>=600mm
72255000000 – Produits laminés plats à froid en autres aciers alliés, larg > = 600mm
72259100000 – Produits lamimés plats allié zingue electrolytiquement, l>=600mm
72259200000 – Produits laminés plats autrement zingues, l>=600mm
72259900000 – Produits laminés plats en autres aciers alliés, larg>=600mm ndnca
72261100000 – Produits laminés plats à grains orientes en aciers magnet, largeur<600mm
72261900000 – Produits laminés plats en autres aciers magnetiques, largeur < 600mm
72262000000 – Produits laminés plats en acier à coupe rapide, largeur < 600 mm
72269100000 – Produits laminés plats à chaud en autres aciers alliés; largeur < 600 mm
72269200000 – Produits laminés plats à froid en autres aciers alliés, largeur < 600 mm
72269900000 – Produits laminés plats en autres aciers alliés de largeur <600mm ndnca
72271000000 – Fils machine en aciers alliés à coupe rapide
72272000000 – Fils machine en aciers alliés silico-manganeux
72279000000 – Fils machine en autres aciers alliés autres que du 722710 et 722720
72281000000 – Barres en aciers alliés à coupe rapide
72282000000 – Barres en aciers alliés silico-manganeux
72283000000 – Barres en aciers alliés laminees ou filees à chaud
72284000000 – Barres en aciers alliés forgees
72285000000 – Barres en aciers alliés obtenues ou parachevees à froid
72286000000 – Barres en aciers alliés ndnca
72287000000 – Profilés en aciers alliés
72288000000 – Barres creuses en aciers alliés pour le forage
72292000000 – Fils en aciers silico-manganeux
72299010000 – Fils en aciers à coupe rapide
72299090000 – Autres fils en aciers alliés, autres que ceux du n? 72299010

 

Chapitre 73 : Ouvrages en fonte, fer ou acier

73011000000 – Palplanches
73012000000 – Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
73021000000 – Rails en fonte, fer ou acier
73023000000 – Aiguilles, ptes de coeur, tringles d’aiguil. et autres élts de crois. ou de chgt de voies
73024000000 – Eclisses et selles d’assise en fonte, fer ou acier
73029000000 – Autres
73030000000 – Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte
73041100000 – Tubes et tuyaux en aciers inoxydables, sans soudure, utilisés pour oleoduc et gazoduc
73041900000 – Tubes et tuyaux, autres qu’en acier inoxydabl, sans soudure, ulilise pr oleoduc ou gazoduc
73042200000 – Tiges de forage en aciers inoxydables, sans soudure,
73042300000 – Tiges de forage autres qu’en aciers inoxydables
73042400000 – Tubes & tuyaux de cuvelage ou d Xe en acier inoxydable, sans soudure, pr extraction
73042900000 – Autres Tubes et tuyaux de cuvelage en fer en ou acier
73043100000 – Tubes, tuyaux, tiges en fer ou acier n.a, étirés ou laminés à froid
73043900000 – Tubes, tuyaux, tiges en fer ou acier n.a autrement travaillés
73044100000 – Autres Tubes, tuyaux et tiges en aciers inoxydables étirés ou laminés à froid
73044900000 – Autres Tubes, tuyaux et tiges en aciers inoxydables autrement travaillés
73045100000 – Autes de section circulaire, en autres aciers alliés,.tir.s ou laminés . froid
73045900000 – Tubes, tuyaux, tiges en autres acier alliés autrement travaillés
73049000000 – Autres Tubes, tuyaux et tiges en fer ou en acier
73051100000 – Autres tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs soudés long… l’arc
73051200000 – Autres tubes et tuyaux pour oléoducs ou gazoducs, soudés longi., autres
73051900000 – Tubes d’oleoducs,gazoducs, soudes en rives,diamètre + 406,4 mm
73052000000 – Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz
73053100000 – Autres tubes et tuyaux soudés longitudinalement d’un diamètre ext… excédant 406,4mm
73053900000 – Autres tubes et tuyaux en fer, acier soudés autrement diamètre > 406.5 mm
73059000000 – Autres tubes et tuyaux en fer ou acier diamètre + 406,4 mm ndnca
73061100000 – Tubes et tuyaux du type utilise pr oléoduc ou gazoduc, soudes en aciers onoxydable
73061900000 – Tubes & tuyaux du type utilise pr oléoduc ou gazoduc, rives, agrafe ,en acier onoxydabl
73062100000 – Tubes & tuyau d cuvelage ou de Xe pr l’extracte de pétrole ou de gaz, soude, en acier inoxy
73062900000 – Tubes & tuyaux d cuvelage ou de Xe pr l’extracte de pétrole ou de gaz, rive, en acier inoxy
73063000000 – Autres tubes et tuyaux soudés circulaires en fer ou en acier non alliés
73064000000 – Autres tubes,tuyaux et profilés circulaires soudés,en aciers inoxydables
73065000000 – Autres tubes,tuyaux et profilés, soudés circulaires,en autres aciers alliés
73066100000 – Autres tubes,tuyaux, soudes de setion carree ou rectangulaire,en autres aciers alliés
73066900000 – Autres tubes,tuyaux, soude de secte non circul autres que care ou rect.,en autres acier allié
73069000000 – Autres tubes, tuyaux et profilés ndnca
73071100000 – Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable
73071900000 – Accessoires de tuyauterie moulés en fonte,fer,acier, ndnca
73072100000 – Brides en aciers inoxydables
73072200000 – Coudes, courbes et manchons filetés en aciers inoxydables
73072300000 – Accessoires à souder bout à bout,en aciers inoxydables
73072900000 – Autres accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables ndnca
73079100000 – Brides en fonte, fer ou acier
73079200000 – Coudes, courbes et manchons,filetés en fonte, fer ou acier
73079300000 – Accessoires à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier
73079900000 – Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier ndnca
73081000000 – Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier
73082000000 – Tours et pylânes, en fonte, fer ou acier
73083000000 – Portes,fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils en fonte, fer ou acier acier
73084000000 – Matériel d’échafaudage, de coffrage,d’étançonnement ou d’étayage en fonte, fer ou acier
73089000000 – Autres constructions et leurs parties en fonte,fer ou acier ndnca
73090010000 – Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en acier inox cont. > 300 litres.
73090090000 – Réservoirs, foudres, cuves & récipients, cont.>300L, en fonte,fer ou acier,excl.acier inox
73101000000 – Réservoirs, fûts et autres récipients en fonte, fer ou acier > = 50 l.)
73102100000 – Boîtes à fermer par soudage ou sertissage en fonte fer ou acier (<50l)
73102900000 – Autres récipients en fonte, fer ou acier (< 50 l) ndnca
73110010000 – Récipients pour gaz comprimé ou liquefié, enfonte, fer ou acier . usage industriel
73110090000 – Récipients pour gaz comprimé ou liquefié,en fonte,fer ou acier pour usage aut.qu’indust
73121010000 – Torons et cables d’une section >=50 mm2
73121090000 – Autres torons et câbles d’une section <50mm2
73129010000 – Tressés,lingues et articles similaires d’une section >= 30mm2
73129090000 – Tressés,lingues et articles similaires d’une section < 30mm2
73130000000 – Ronces artificiel en fer ou en acier; tor,barb ou non, en fils ou en feruil
73141200000 – Toiles métalliques tissées, continue en acier inoxidables
73141400000 – toiles métalliques tissées en aciers inoxidables
73141900000 – Toiles métalliques tissées ndnca
73142000000 – Grillages,treillis en fer ou acier soudes(fils 3mm ou+,mailles 100cm2 ou+)
73143100000 – Grillages et treillis en fer ou acier zingues,soudes au point de rencontre
73143900000 – Grillages et treillis en fer ou acier soudes au point de rencontre ndnca
73144100000 – Grillages et treillis en fer ou acier zingues
73144200000 – Grillages et treillis en fer ou acier recouverts de matières plastiques
73144900000 – Toiles métalliques, grillages et treillis en fer ou acier non plastifies
73145010000 – Bandes déployées
73145090000 – Tôles déployées
73151100000 – Chaines à rouleaux,à maillons articules en fonte fer ou acier
73151200000 – Chaines à maillons articules, en fonte, fer ou acier ndnca
73151900000 – Parties de chaines à maillons articules, en fonte, fer ou acier
73152000000 – Chaines antiderapantes, en fonte, fer ou acier
73158100000 – Chaines à maillons à etais, en fonte, fer ou acier
73158200000 – chaines à maillons soudés, en fonte, fer ou acier
73158900000 – Chaines et chainettes, en fonte, fer ou acier ndnca
73159000000 – Parties de chaines et chainettes, en fonte, fer ou acier ndnca
73160000000 – Ancres, grappins et leurs parties en fonte ou en acier
73170010000 – Pointes et clous en fonte fer ou acier
73170020000 – Crampons et articles pour voie ferr.e en fonte,fer ou acier
73170090000 – Punaise, agraffes, articles similaires en fonte,fer ou acier
73181100000 – Tire-fond filete, en fonte, fer ou acier
73181200000 – Vis à bois filetes, en fonte, fer ou acier ndnca
73181300000 – Crochets et pitons filetes à pas de vis, en fonte, fer ou acier
73181400000 – Vis autotaraudeuses filetees en fonte, fer ou acier
73181500000 – Vis et boulons filetes, en fonte, fer ou acier ndnca
73181600000 – Ecrous filetes, en fonte, fer ou acier
73181900000 – Articles filetes, en fonte, fer ou acier ndnca
73182100000 – Rondelles pour blocage ou ressort non filetees en fonte, fer ou acier
73182200000 – Rondelles non filetees, en fonte, fer ou acier ndnca
73182300000 – Rivets non filetes, en fonte, fer ou acier
73182400000 – Goupilles, chevilles et clavettes non filetees, en fonte, fer ou acier
73182900000 – Articles non filetes, en fonte, fer ou acier ndnca
73194000000 – Epingles de securite et autres epingles en fer et en aciers, ndnca
73199000000 – Aiguilles à tricoter,passe-lacets, poincons à broder,en fer ou acier ndnca
73201000000 – Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier
73202000000 – Ressorts en helices, en fer ou acier
73209000000 – Ressorts et lames de ressorts en fer ou acier ndnca
73211100000 – Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes,en fonte,fer,acier
73211200000 – Appareils de cuisson, chauffe-plats . combustibles liquides en fonte,fer ou acier
73211900000 – Appareils de cuisson autres que ceux du 732111 et du 732112
73218100000 – Appareils à combustibles gazeux ou mixtes en fonte, fer, acier ndnca
73218200000 – Appareils à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier ndnca
73218900000 – Appareils à combustions solides y.c. autres appareils
73219000000 – Parties des appareils de cuisson et chauffage, en fonte, fer ou acier
73221100000 – Radiateurs non électriques et leurs parties, en fonte
73221900000 – Radiateurs non électriques et leurs parties, en fer ou acier
73229000000 – Generateurs et distributeurs d’air,non électriques,en fonte,fer ou acier
73231000000 – Paille de fer ou acier, torchons, gants et similaires
73239100000 – Articles de menage en fonte, non émaillés
73239200000 – Articles de menage, en fonte, émaillés
73239300000 – Articles de menage en acier inoxydable
73239400000 – Parties d’articles de menage en fer ou acier, emaillees
73239900000 – Articles de menage, en fer ou acier ndnca
73241000000 – Eviers et lavabos, en acier inoxydable
73242100000 – Baignoires en fonte, même emaillees
73242900000 – Baignoires, en fer ou en acier, galvanisees
73249000000 – Articles d’hyg. ou de toilette & lrs partie en fonte, fer ou acier ndnca
73251010000 – Ouvrages moul.s en fonte non mal able pour canalisation
73251090000 – Ouvrages moul.s en fer ou acier pour autres usage que canalisation
73259100000 – Boulets ou articles similaires pour broyéurs, en fonte, fer ou acier
73259910000 – Ouvrages moulés en fonte, fer ou acier pour canalisation autres que ceux du 73251010
73259990000 – Ouvrages moulés en fer, fonte ou acier autres que ceux du 73251010 au 73259910
73261100000 – Boulets et art. pour broyeurs, forges ou estampes en fer ou acier
73261910000 – Esses à bois en fer ou acier
73261990000 – Ouvrages en fer ou acier autres que 732611et 73261910
73262000000 – Ouvrages en fils de fer ou acier
73269010000 – Matériels de drainage en fer ou en acier
73269090000 – Ouvrages en fer ou acier autres que ceux du732611 à 73269010

 

Chapitre 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre

74010000000 – Mattes de cuivre, cuivre de cementation (precipité de cuivre)
74020000000 – Cuivre non affiné anodes en cuivre pour affinage électrolytique
74031100000 – Cathodes et sections de cathodes en cuivre affiné
74031200000 – Barres à fil (wire-bars) en cuivre affiné
74031300000 – Billettes en cuivre affiné
74031900000 – Cuivres affinés
74032100000 – Alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton)
74032200000 – Alliages de cuivre à base de cuivre-Etain (bronze)
74032900000 – Alliages de cuivre (alliages meres du n. 74.05 exclus)
74040000000 – Déchets et débris de cuivre
74050000000 – Alliages mères de cuivre
74061000000 – Poudres de cuivre à structure non lamellaire
74062000000 – Poudres de cuivre à structure lamellaire ; paillettes de cuivre
74071000000 – Barres et profilés en cuivre affiné
74072100000 – Barres à base de cuivre-zinc (laiton)
74072900000 – Barres en autres alliages de cuivre
74081100000 – Fils en cuivre affiné, section transversale + 6 mm
74081900000 – Fils en cuivre affiné
74082100000 – Fils de laiton (cuivre-zinc)
74082200000 – Fils de cupronickel (cuivre-nickel) ou de maillechort (cuivre-nickel-zinc)
74082900000 – Fils de cuivre en autres alliages de cuivre
74091100000 – Toles et bandes enroulées en cuivre affiné,d’une épaisseur excédant 0,15mm
74091900000 – Toles et bandes en cuivre affiné,d’une épaisseur excédant 0,15 mm
74092100000 – Toles et bandes enroulées en laiton (cuivre-zinc), épaisseur + de 0,15 mm
74092900000 – Toles et bandes en laiton (cuivre-zinc), épaisseur + 0,15 mm
74093100000 – Toles et bandes enroulées en bronze (cuivre-Etain), épaisseur + 0,15 mm
74093900000 – Toles et bandes en bronze (cuivre-Etain), épaisseur + 0,15 mm
74094000000 – Toles et bandes en cupronickel ou maillechort, épaisseur + 0,15 mm
74099000000 – Toles et bandes en autres alliages de cuivre, épaisseur + 0,15 mm
74101100000 – Feuilles et bandes en cuivre affiné sans support, épaisseur 0,15 mm et –
74101200000 – Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre sans support, 0,15 mm et –
74102100000 – Feuilles et bandes minces en cuivre affiné sur support, ep. 0,15 mm et –
74102200000 – Feuilles,bandes minces en alliages de cuivre sur support,ep.0,15 mm et –
74111000000 – Tubes et tuyaux en cuivre affiné
74112100000 – Tubes et tuyaux en laiton (cuivre-zinc)
74112200000 – Tubes et tuyaux en cupronickel ou maillechort
74112900000 – Tubes et tuyaux en autres alliages de cuivre
74121000000 – Accessoires de tuyauterie en cuivre affiné
74122000000 – Accessoires de tuyauterie en alliages de cuivre
74130000000 – Torons, cables, tressés & similaire en cuivre non isoles pour l’électricité
74151000000 – Clous, punaises, crampons appointes et articles similaires en cuivre
74152100000 – Rondelles non filetees y.c. rondelles ressorts en cuivre
74152900000 – Articles non filetes en cuivre exclus 741510 – 21
74153300000 – Vis, boulons et écrous
74153900000 – Autres
74181000000 – Articles de menage et leurs parties, eponges, torchons, gants et art simil, en cuivre
74182000000 – Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties en cuivre
74191000000 – Chaines, chainettes et leurs parties en cuivre
74199100000 – Ouvrages en cuivre coules, moules, estampes ou forges,… mais n.a.t.
74199910000 – Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues en cuivre d’une contenance > 300L
74199990000 – Réservoirs, foudres cuves et récipients analogues en cuivre, contenance <= 300L

 

Chapitre 75 : Nickel et ouvrages en nickel

75011000000 – Mattes de nickel
75012000000 – Sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermediaires..
75021000000 – Nickel non allié,sous forme brute
75022000000 – Alliages de nickel,sous forme brute
75030000000 – Déchets et débris de nickel
75040000000 – Poudre et paillettes de nickel
75051100000 – Barres,en nickel non allié
75051200000 – Barres en alliages de nickel
75052100000 – Fils,en nickel non allié
75052200000 – Fils,en alliages de nickel
75061000000 – Toles, bandes et feuilles,en nickel non allié
75062000000 – Toles, bandes et feuilles,en alliages de nickel
75071100000 – Tubes et tuyaux,en nickel non allié
75071200000 – Tubes et tuyaux,en alliages de nickel
75072000000 – Accessoires de tuyauterie,en nickel
75081000000 – Toiles métalliques et grillages en fil de nickel
75089000000 – Autres

 

Chapitre 76 : Aluminium et ouvrages en aluminium

76011000000 – Aluminium non allié, sous forme brute
76012000000 – Alliages d’aluminium,sous forme brute
76020000000 – Déchets et débris d’alluminuim
76031000000 – Poudres d’aluminium à structure non lamellaire
76032000000 – Poudres d’aluminium à structure lamellaire; paillettes d’alluminium
76041000000 – Barres et profilés, en aluminium non allié
76042100000 – Profilés creux, en alliages d’aluminium
76042900000 – Profilés en alliages d’aluminium
76051100000 – Fils en aluminium non allié, section transversale excédant 7 mm
76051900000 – Fils en aluminium non allié section transversale inférieure à 7 mm
76052100000 – Fils en alliages d’aluminium, section transversale excédant 7 mm
76052900000 – Fils en alliages d’aluminium section transversale inférieure à 7 mm
76061110000 – Bandes en aluminium non alliées d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
76061190000 – Toles en aluminium non alliées d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
76061200000 – Toles..carrees ou rectangulaires, en alliage d’aluminium (+0,2 mm)
76069100000 – Toles et bandes,en aluminium non allié (+ 0,2 mm)
76069200000 – Tôles et bandes,en alliages d’aluminium (+ 0,2 mm) ndnca
76071100000 – Feuilles…en aluminium sans support, simplement laminees (égal à 2 mm)
76071910000 – Feuilles et bandes minces en aluminium pourbrasserie ->stagnoles)
76071990000 – Feuilles et bandes minces en aluminium pour d’autres usages
76072000000 – Feuilles et bandes minces en aluminium, sur support (0,2 mm et -)
76081000000 – Tubes et tuyaux en aluminium non allié
76082000000 – Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium
76090000000 – Accessoires de tuyauterie en al. (raccords), courdes…)
76101000000 – Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium
76109010000 – Tôles pour.parées en vue de leur utilisation dans la construction ndca
76109090000 – Tôles pour parées en vue de leur utilisation dans la const autres que du 76109010
76110000000 – Citernes, cuves, reservoirs, foudres et similaires en aluminium. (+ 300 l)
76121000000 – Etuis tubulaires souples, n’excédant pas 300 l, en aluminium
76129000000 – Récipients d’une contenance n’excédant pas 300l, en aluminium
76130000000 – Récipients en al pour gaz comprime ou liquefie
76141010000 – Torons cables, tressés en Allum. avec .me en acier non isol. pr élect. sect >= 50mm}
76141090000 – Torons cables, tressés en Allum. avec .meen acier non isol. pr élect. sect <= 50mm}
76149010000 – Torons cables, tressés en Allum.autres que ceux du 761410,sect. >= 30mm}
76149090000 – Torons cables, tressés en Allum.autres que ceux du761410,sect.< 30mm}
76151000000 – Article de menage & leur parti; éponge, torchon, gant et articl similaire pr le recurage
76152000000 – Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties,en aluminium
76161000000 – Pointes, clous, vis….et article similaires en aluminium
76169100000 – Toiles métalliques grillages et treillis en fils d’alluminuim
76169910000 – Disques en Alluminium
76169990000 – Ouvrages en Alluminium du 7616, autres que ceux du 761610 à 76169910

 

Chapitre 78 : Plomb et ouvrages en plomb

78011000000 – Plomb affiné, sous forme brute
78019100000 – Plomb sous forme brute contenant de l’antimoine
78019900000 – Plomb, sous forme brute autres que du 780110 et 780191
78020000000 – Déchets, débris de plomb
78041100000 – Feuilles en bandes en plomb ep. < = 0.2 mm sans support
78041900000 – Tables en plomb
78042000000 – Poudres et paillettes de plomb
78060010000 – Barres, Profilés et fils, en plomb
78060090000 – Ouvrages en plomb du ch. 78 ndnca

 

Chapitre 79 : Animaux vivants

79011100000 – Zinc non allié, sous forme brute,contenant en poids 99,99% ou plus de zinc
79011200000 – Zinc non allié, sous forme brute,contenant en poids moins de 99,99% de zinc
79012000000 – Alliages de zinc sous forme brute
79020000000 – Déchets et débris de zinc
79031000000 – Poussieres de zinc
79039000000 – Poudres et paillettes,de zinc
79040000000 – Barres Profilés, et fils en zinc
79050000000 – Toles, feuilles et bandes, en zinc
79070010000 – Goutières faîtages, lucarnes et autresouvrages façonnés pour le bâtiment
79070020000 – Pailles de zinc
79070030000 – Tubes, tuyaux et accessoire d tuyauterie (raccords, coudes, manchons par expl), en zinc
79070090000 – Ouvrages en zinc du 7907 autres que ceux du 79070010 & 79070020,ndca

 

Chapitre 80 : Etain et ouvrages en étain

80011000000 – Etain non allié, sous forme brute
80012000000 – Alliages d’Etain, sous forme brute
80020000000 – Déchets et débris d’Etain
80030000000 – Barres, Profilés et fils, en Etain
80070010000 – Toles, feuilles et bandes en Etain, d’une épaisseur excédant 0,2 mm
80070020000 – Feuilles et bandes minces en Etain, ep< 0,2 mm; poudres et paillettes d?Etain
80070030000 – Tubes, tuyaux et access de tuyauterie (raccord, coude, manchons, par expl), en Etain
80070090000 – Autres ouvrages en Etain du ch 80 ndnca

 

Chapitre 81 : Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières

81011000000 – Poudres de tungstène
81019400000 – Tungstène brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
81019600000 – Fils en tungstène
81019700000 – Déchets et débris de tungstène
81019910000 – Barres, autres q celles obtenues par frittage, Profilés, toles, bandes et feuilles
81019999000 – Ouvrages en tungstene non repris dans la position 8101
81021000000 – Poudres de molybdène
81029400000 – Molybdène brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
81029500000 – Barres,autres que celles simplement obtenues par frittage,profilés,t.les,bandes et feuil
81029600000 – Fils de molybdène
81029700000 – Déchets et débris de molybdène
81029900000 – Ouvrages en molybdène de la position 8102 ndca
81032000000 – Tantale sous forme brute,y compris les barres simpl obte par frittage;poudres
81033000000 – Déchets et débrits de tantale
81039000000 – Ouvrages en tantale
81041100000 – Magnésium brut,contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
81041900000 – Magnésium,sous forme brute autres que du 810411
81042000000 – Déchets et débris de magnésium
81043000000 – Tournures et granules calibres; poudres de magnésium
81049010000 – Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, tubes & tuyaux, barres creuses en magnesium
81049090000 – Ouvrages en magnésium du 8104 autres ceux du 81049010
81052000000 – Mattes de cobalt et autres pdts interméd de la métallu du cobalt; cobalt brute; poudres.
81053000000 – Déchets et débris de mattes de cobalt
81059000000 – Ouvrages en cobalt
81060000000 – Bismuth et ouvrages en bismuth déchets et débris
81072000000 – Cadmium brute; poudres
81073000000 – Déchets & débris de cadmium
81079000000 – Ouvrages en cadmium
81082000000 – Titane brute; poudres
81083000000 – Déchets & débris de Titane
81089000000 – Ouvrages en Titane
81092000000 – Zirconium brute; poudres
81093000000 – Déchets & débris de zirconium
81099000000 – Ouvrages en ziconium
81101000000 – Antimoine brute; poudres
81102000000 – Déchets & débris d’Antimoine
81109000000 – Autres antimoine et ouvrages en Antimoine
81110000000 – Manganèse et ouvrages en Manganèse, déchets et débris
81121200000 – Béryllium brute; poudres
81121300000 – Déchets & débris de Béryllium
81121900000 – Ouvrages en Béryllium
81122100000 – Chrome brute; poudres
81122200000 – Déchets & débris de chrome
81122900000 – Autres ouvrages en Chrome
81125100000 – Thallium sous brute; poudres
81125200000 – Déchets et débris
81125900000 – Autres ouvrages en Thallium
81129200000 – Autres sous forme brute; déchets et débris; poudres
81129900000 – Ouvrages en métaux communs ndnr dans le ch 81
81130000000 – Cermets, ouvrages en cermets déchets et débris

 

Chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métauxcommuns; parties de ces articles, en métaux communs

82011000000 – Bèches et pelles
82013000000 – Pioches, pics, houes, binettes, rateaux et racloirs
82014000000 – Haches, serpes et outils similaire à taillants
82014010000 – Lances à boucles
82014090000 – Haches, serpes et outils similaires à taillants
82015000000 – Secateurs (yc cisailles à volaille) manies à une main
82016000000 – Cisailles à haies, secateurs et outils similaires, manies à deux mains
82019000000 – Outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main ndnca dans 8201
82021000000 – Scies à main
82022000000 – Lames de scies à ruban
82023100000 – Lames de scies circulaires…avec partie travaillante en acier
82023900000 – Lames de scie circulaire y compris les parties autres que du 820231
82024000000 – Chaines de scies dites coupantes
82029100000 – Lames de scies droites pour le travail des métaux
82029900000 – Lames de scies autres que des No 820220 à 820291
82031000000 – Limes, rapes et outils similaires, à main
82032000000 – Pinces (même coupantes),tenailles,brucelles et outils similaires,à main
82033000000 – Cisailles à métaux et outils similaires, à main
82034000000 – Coupe-tubes, coupe boulons, emporte-pieces et outils similaires, à main
82041100000 – Cles de serrage à main, à ouverture fixe
82041200000 – Cles de serrage à main, à ouverture variable
82042000000 – Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches
82051000000 – Outils de percage, de filetage ou de taraudage, à main
82052000000 – Marteaux et masses, à main
82053000000 – Rabots, ciseaux, gouges et outils pour le travail du bois, à main
82054000000 – Tournevis à main
82055100000 – Outils et outillage d’économie domestique, à main
82055900000 – Outils et outillage, à main autres que d’économie domestique
82056000000 – Lampes à souder et similaires, à main
82057000000 – Etaux, serre-joints et similaires, à main
82059000000 – Assortiments d’au moins 2 articles de la position 820510 à 820580
82060000000 – Assortiments d’au moins 2 des outils des No 8202 à 8205:c.v.d.
82071300000 – Outils de fourage,sondage avec parties travaillantes en cermets
82071900000 – Outils de forage et de sondage autres que du n.820713 y compris les parties
82072000000 – Filieres pour l’etirage ou le filage (extrusion) des métaux
82073000000 – Outils à emboutir, estamper ou poinconner
82074000000 – Outils à tarauder ou fileter
82075000000 – Outils à percer
82076000000 – Outils à aleser ou brocher
82077000000 – Outils à fraiser
82078000000 – Outils à tourner
82079000000 – Outils interchangeables du 8207 ndnca
82081000000 – Couteaux et lames tranchantes pour machines…de travail des métaux
82082000000 – Couteaux et lames tranchantes pour machines…de travail du bois
82083000000 – Couteaux tranchantes pr appareils,machines pr industrie alimentaire
82084000000 – Couteaux et lames…pour machines agricoles, horticoles, forestieres
82089000000 – Couteaux et lames tranchantes pr machines autres que du 820810 à 820840
82090000000 – Plaquettes baguettes et similaire pour outils non montes en cermets
82100000000 – App. mécaniques à main de 10kg ou moins
82111000000 – Assortiments de couteaux à lames tranchantes ou dentelees, 8208 exclus
82119100000 – Couteaux de table à lame fixe
82119200000 – Couteaux à lame fixe autres que de table
82119300000 – Couteaux autres qu’a lame fixe y.c. serpettes fermantes
82119400000 – Lames de couteaux
82119500000 – Manches en métaux communs pour couteaux
82121000000 – Rasoirs
82122000000 – Lames et ebauches de lames de rasoirs de surete, en bandes
82129000000 – Parties de rasoirs du 8212
82130000000 – Ciseaux à doubles branches et leurs lames
82141000000 – Coupe-papier, ouvre lettres, grattoirs, taille taille-crayons et leurs lames
82142000000 – Outils et assortis d’outils de manicures & pedicures, y.c.les limes à ongles
82149000000 – Articles de coutellerie ndnca
82151000000 – Assortiments d’articles de table contenant au moins un objet argente..
82152000000 – Assortiments d’articles de table sans article argente ou dore
82159100000 – Articles de table argentes, dores ou platines
82159900000 – Articles de table autres qu’en métaux précieux

 

Chapitre 83 : Ouvrages divers en métaux communs

83011000000 – Cadenas en métaux communs
83012000000 – Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
83013000000 – Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
83014000000 – Serrures; verrous, en métaux communs autres que du 830110 à 830130
83015000000 – Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs
83016000000 – Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs
83017000000 – Clefs présentées isolement, en métaux communs
83021000000 – Charnieres,en métaux communs
83022000000 – Roulettes,en métaux communs
83023000000 – Garnitures,ferrures…pour véhicules automobiles,en métaux communs
83024100000 – Garnitures, ferrures,….pour batiments,en métaux communs
83024200000 – Garnitures, ferrures,pour meubles,en métaux communs autres que 830210 à 41
83024900000 – Garnitures, ferrures et articles similaires,en métaux communs ndnca
83025000000 – Pâteres, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs
83026000000 – Ferme-portes automatiques,en métaux communs
83030000000 – Coffres forts porte blindees & articles similaires en métaux communs
83040000000 – Materiels de bureau:classeur, fichier…en métaux com. exc.meuble du n.9403
83051000000 – Mecanismes pour reliure de feuillets mobiles,…en métaux communs
83052000000 – Agrafes présentées en barrettes, métaux communs
83059000000 – Attache-lettres, coins, trombones…,en métaux communs
83061000000 – Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires,en métaux communs
83062100000 – Statuettes, objets d’ornement, en métaux communs, argentes, dores ou platines
83062900000 – Statuettes et objets d’ornement, en métaux communs ndnca
83063000000 – Cadres pour photo,…ou similaires ; miroirs,en métaux communs
83071000000 – Tuyaux flexibles, en fer ou acier et accessoires
83079000000 – Tuyaux flexibles en autres métaux communs
83081000000 – Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs
83082000000 – Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
83089000000 – Article fermoir y.c partie en métaux communs,pour confection ou equipement
83091000000 – Bouchons-couronnes,en métaux communs
83099000000 – Accessoires pour l’emballage, en métaux communs
83100000000 – Plaques indicatri., enseign. et simil.; chiffres, lettres en met. com. exc. 9405
83111000000 – Electrodes enrobees pour le soudage à l’arc, en métaux communs
83112000000 – Fils fourres pour le soudage à l’arc, en métaux communs
83113000000 – Baguettes enrobees,…pour brasage et soudage à la flamme,en métaux communs
83119000000 – Articles pour soudure,…par projection,en métaux communs & parties ndnca

 

 

Chapitre 84 : Reacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appreils

84011000000 – Réacteurs nucleaires
84012000000 – Machines & appareils pour la separation isotopique, et leurs parties
84013000000 – Eléments combustibles (cartouches) non irradies
84014000000 – Parties de réacteurs nucleaires
84021100000 – Chaudieres aquatubulaires à vapeur d’une production > 45 t/h
84021200000 – Chaudieres aquatubulaires à vapeur d’une production <= 45 t/h
84021900000 – Autres chaudières à vapeur y.c.chaudières mixtes
84022000000 – Chaudieres dites -à eau surchauffée-
84029000000 – Parties de chaudieres du 8402
84031000000 – Chaudieres pour le chauffage central,autres que celles du 8402
84039000000 – Parties de chaudieres pour le chauffage central relevant du 8403
84041000000 – Appareils auxiliaires pour chaudieres des No 84.02,84.03
84042000000 – Condenséurs pour machines à vapeur
84049000000 – Parties d’app. auxil. pour chaudieres parties de condensateur machi. à vapeur
84051000000 – Générateurs de gaz à l’air,à l’eau… d’acetylène et similaires avec ou sans leur épuration
84059000000 – Parties des generateurs de gaz à l’air à l’eau…et similaires
84061000000 – Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
84068100000 – Turbines à vapeur de puissance > 40 mw
84068200000 – Turbines à vapeur de puissance <= 40 mw
84069000000 – Parties de turbines à vapeur
84071000000 – Moteurs à explosion pour l’aviation
84072010000 – Moteurs d’embarcation de 10000kg au moins
84072100000 – Moteurs à explosion pour la propulsion de bateaux de type hors-bord
84072920000 – Moteurs d’embarcation de plus 10000kg
84073100000 – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion d’1 cylindrie < 50cm3
84073200000 – Moteurs à piston alternatif des types pour la propulsion d’1 cylindrie >50cm et < 250cm3
84073300000 – Moteurs à piston altera. types utilisés pour propulsion véhicules cylindr.>250cm3<1000cm3
84073400000 – Moterus à piston alterna. pour propulsion véhicules cylindrés >1000cm3
84079000000 – Moteurs à piston pour véhicules terrestre autres que du 840731 à 840734
84081010000 – Moteurs diesel hors-bord
84081091000 – Moteurs diesel d’embarcation de 10000kg ou moins de charge
84081092000 – Moteurs d’embarcation de plus de 10.000kg
84082010000 – Moteurs diesel pour véhicules du chapitre 87, d’une cylindrée < 50cm3
84082020000 – Moteurs diesel pour véhicules du ch87,d’une cylindrée > 50cm3 & <= 250cm3
84082030000 – Moteurs diesel pr veh du chap 87, d’une cylindrée > 250 cm3 mais < 1.000 cm3
84082040000 – Moteurs diesel pr veh du chap 87, d’une cylindrée excédant 1.000 cm3(*)
84089000000 – Autres moteurs diesel
84091000000 – Parties reconnaissables exclusivemnt ou principalmnt destinées aux moteurs pour aviation
84099100000 – Parties moteurs à piston à allumage par etincelles
84099900000 – Parties de moteurs des No 84.07 et 84.08 autres que du 840910 & 840991
84101100000 – Turbines et roues hydrauliques d’une puissance <= 1000 kw
84101200000 – Turbines et roues hydrauliques d’une puissance > 1000kw et < = 10.000 kw
84101300000 – Turbines et roues hydrauliques d’une puissance > 10 000 kw
84109000000 – Parties de turbines et roues hydrauliques y compris les regulateurs
84111100000 – Turboréacteurs d’une poussee < = 25 kn
84111200000 – Turboréacteurs d’une poussee > 25 kn
84112100000 – Turbopropulseurs d’une puissance < = 1100 kw
84112200000 – Turbopropulseurs d’une puissance > 1100 kw
84118100000 – Turbines à gaz d’une puissance < = 5000 kw
84118200000 – Turbines à gaz d’une puissance > 5000 kw
84119100000 – Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
84119900000 – Parties dautres turbines à gaz
84121000000 – Propulseurs à reaction autres que les turboréacteurs
84122100000 – Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
84122900000 – Autres moteurs hydrauliques
84123100000 – Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindre)
84123900000 – Autres moteurs pneumatiques
84128000000 – Autres moteurs et machines motrices du 8412
84129000000 – Parties de moteurs et de machines motrices
84131100000 – Pompes à carburants des types utilisés dans garages et stations-service
84131900000 – Autres pompes à dispositif mesureur ou concues pr comporter un tel disposif
84132000000 – Pompes à bras, autres que des No 841311 ou 841319
84133000000 – Pompes à carburant,à huile ou liquide de refoidissement pour moteurs .ssence ou diesel
84134000000 – Pompes à beton
84135000000 – Autres pompes volumetriques alternatives,
84136000000 – Autres pompes volumetriques rotatives
84137000000 – Autres pompes centrifuges,
84138100000 – Autres pompes
84138200000 – Elevateurs à liquides
84139100000 – Parties des pompes du 84.13
84139200000 – Parties d’élevateurs à liquides du 84.13
84141000000 – Pompes à vide
84142000000 – Pompes à air à main ou à pied
84143000000 – Compresseurs des types dans les .quipements frigorifiques
84144000000 – Compresseurs d’air, montes sur chassis à roues et remorquables
84145100000 – Ventilateurs d’appartement ou domestques d’une puissance <= 125 w
84145900000 – Ventilateurs aures que domestiques
84146000000 – Hottes aspirantes dont le plus grand cote horizontal <= 120 cm
84148000000 – Appareils pour fi4ation d’airautres que 841451 à 841460
84149000000 – Parties des appareils de filtration et d’épuration d’air
84151000000 – Conditionneurs d’air monobloc de type mural ou fenetre ou split-system .
84152000000 – Mach.pr conditionner l’air de types utilisés ds les Véhicules automob
84158100000 – Machines & app.de conditionnement d’air avec dispositif de refr. & soup d’invers cyc thér
84158200000 – Machines & appar.de condition de l’air avec disposition de réfrigération
84158300000 – Machines & app.de condition de l’air sans dispositifs de réfrigération
84159000000 – Parties de machines et appareils de condition de l’air
84161000000 – Bruleurs à combustibles liquides
84162000000 – Autres bruleurs y comprisles bruleurs mixtes
84163000000 – Foyers automatiques, y.c. avant-foyers et grilles mécaniques
84169000000 – Parties de foyers automatiques
84171000000 – Fours non électriques pour grillage, fusion,…des minerais ou métaux
84172000000 – Fours non électriques de boulangerie, patisserie ou biscuiterie
84178000000 – Autres fours industriels,de laboratoires et incinerateurs,non électriques
84179000000 – Parties de fours industriels,de laboratoires,incinerateurs non électriques
84181000000 – Refrigerateurs-congelateurs avec portes exterieures separees
84182100000 – Refrigerateurs menagers à compression
84182900000 – Refrigerateurs menagers autres que des No 841810 à 841822
84183000000 – Meubles congelateurs-conservateurs type coffre d’une capacite < = 800l
84184000000 – Meubles congelateurs-conservateurs type armoire < = 900 l
84185000000 – Coffres,armoires,comptoirs similaires pr production du froid
84186100000 – Groupes à compression à condenséur echangeur de chaleur
84186900000 – Materiels,mach. & app. pr la production du froid;pompes à chaleur
84189100000 – Meubles concus pour recevoir un equipement pour la production du froid
84189910000 – Condenséurs & évaporateurs pr machines etappareils pour production de froid
84189990000 – Parties et pièces des appareils & machinesdu 8418 ndnca
84191100000 – Chauffe-eau à chauffage instantane, à gaz
84191900000 – Chauffe-eau non électriques à accumulation
84192000000 – Sterilisateurs medico-chirurgicaux ou de laboratoires
84193100000 – Séchoirs pour produits agricoles
84193210000 – Séchoirs électrique pour le bois,les pâtes à papier,papiers ou carton
84193290000 – Autres séchoirs pour le bois,les pâtes à papier, papiers ou cartons
84193910000 – Autres appareils et dispositifs du 8419 à chauffage électrique
84193990000 – Autres appareils et dispositifs du 8419 à chauffage non électric
84194000000 – Appareils de distillation ou rectification
84195000000 – Echangeurs de chaleur
84196000000 – Appareils et dispositifs pour la liquefaction de l’air ou d’autres gaz
84198100000 – App.dispositifs pour préparation de boissons chaudes,chauf. & cuisson d’alim.
84198911000 – appareil et dispositifs non électriques pour l’industrie de sucre
84198912000 – appareils et dispositifs non électriques pour l’industrie de la minoterie
84198913000 – Appareil et dispositifs non électriques pour l’industrie de malterie et brasserie
84198914000 – Appareils et dispositifs non électrictriques pour l’indus de lait & traitement de ses pdts
84198915000 – Appareils et dispositifs non électriques pour préparation des huiles et graisses altaires
84198919000 – Autres Appareils & dispositifs non électriques pour l’industrie alimentaire
84198920000 – Appareils & dispositifs non électriques pour l’industrie de caoutchouc
84198930000 – Appareils & dispositifs non électriques pour les industries de plastique
84198940000 – Appareil,dispost.non elect.p.indust sav,stea pfum,pharmac,cleur,verni,enc,teint,pâte cel
84198990000 – Autres appareils & dispositifs non électrique du 8419
84199000000 – Parties des appareils et dispositifs du No 84.19
84201000000 – Calandres et laminoirs
84209100000 – Cylindres pour calandres et laminoirs
84209900000 – Parties pour calandres et laminoirs autres que les cylindres
84211100000 – Ecrèmeuses
84211200000 – Essoreuses à linge
84211900000 – Autres centrifugeuses et essoreuses centrifuges
84212100000 – Appareils pour fi4ation ou epuration des eaux
84212200000 – Appareils pour fi4ation ou epuration des boissons autres que l’eau
84212300000 – Appar.pr fi4ation d’huiles minérales ds les moteurs diesel ou essence
84212900000 – Autres appareils pour fi4ation ou epuration de liquides
84213100000 – Fi4e d’entree d’air pr moteur à allumage par etincelle ou compression
84213900000 – Autres appareils pour la filtration ou l’epuration des gaz
84219100000 – Parties de centrifigeuses y compris d’essoreuses
84219900000 – Parties des appareils du No 84.21 autres que du No 842191
84221100000 – Machines à laver la vaisselle de type menager
84221900000 – Machines à laver la vaisselle autres que de type menager
84222000000 – Machines et appareils à nettoyer, secher les bouteilles et autres..
84223000000 – Machines et appareils à remplir,fermer,boucher,etiqueter,gazeifier les boissons…
84224000000 – Autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises
84229000000 – Parties des machines et appareils du No 84.22
84231000000 – Pese-personnes y.c. pese-bébés; balances de menage
84232000000 – Bascules à pesage continu sur transporteur
84233000000 – Bascules à pesees constantes et balances et bascules enchaseuses ou doseuses
84238100000 – Appareils de pesage ,portee <=30 kg autres que 842310 à 842330
84238200000 – Appareils et instruments de pesage d’une portée >30 kg et<= 5000kg
84238900000 – Appareils et instruments de pesage excédant 5000kg
84239000000 – Poids de toutes balances; parties d’appareils ou instruments de pesage
84241000000 – Extincteurs même charges
84242000000 – Pistolets à erographes et appareils similaires
84243000000 – Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jets similaires
84248110000 – Appareils à moteur pour l’agriculture ou l’horiculture
84248190000 – Appareils mécaniques pour l’agriculture ou l’horticulture même mécanique
84248910000 – Autres appareils à moteur autres que du 8424
84248990000 – Autres appareils mécaniques du 8424
84249000000 – Parties des autres appareils du No 84.24
84251100000 – Palans à moteur électrique
84251900000 – Autres Palans
84253100000 – Treuils ; cabestans, à moteur électrique
84253900000 – Autres treuils ; cabestans
84254100000 – Elevateurs fixes de voitures pour garages
84254200000 – Autres crics et verins hydrauliques
84254910000 – Crics et verins pneumatiques
84254990000 – Autres crics et verins du 8425
84261100000 – Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
84261210000 – Chariots-cavaliers
84261290000 – Portiques mobiles sur pneumatiques
84261900000 – Autres ponts et poutres roulants
84262000000 – Grues à tour
84263000000 – Grues sur portiques
84264110000 – Chariots-grues sur pneumatiques
84264190000 – Autres machines & appareils autopropulsés surpneumatiques
84264900000 – Autres machines et appareils autopropulsés de manutention
84269100000 – Machines de manutention conçues pour être montées sur véhicule routier
84269900000 – Autres machines et appareils de déchargement ou manutention du 8426
84271000000 – Chariots de manutention autopropulses électriques avec dispositif de levage
84272000000 – Autres chariots autopropulsés
84279000000 – Autres chariots de manutention du 8427
84281000000 – Ascenseurs et monte-charge
84282000000 – Appareils elevateurs ou transporteurs pneumatiques
84283100000 – Elevateur,transport,convoyeurs continus spécialement pour mines travaux sous-terrains
84283200000 – Elevateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne
84283300000 – Elevateurs, transporteurs… à action continue à bande ou courroie
84283900000 – Autres appareils elevateurs à action continue pour marchandises ndnca
84284000000 – Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
84286000000 – Telepheriques,…remonte-pente, mecanismes de traction pour funiculaires
84289000000 – Autres machines et appareils du 8428
84291100000 – Bouteurs et bouteurs biais autopropulses à chenilles
84291900000 – Autres bouteurs et bouteurs biais
84292000000 – Niveleuses autopropulsees
84293000000 – Decapeuses (scrapers) autopropulsees
84294010000 – Rouleaux compresseurs
84294090000 – Compacteuses & engins similaires ndca
84295100000 – Chargeuses et chargeuses pelleteuses à chargement frontal
84295200000 – Excavateurs,engines pouvant effectuer une rotation de 360x
84295900000 – Excavateurs,pelle mecanique , chargeuse autres que du 842951 & 842952
84301000000 – Sonnettes de battage et machines pr l’arrachage des pieux
84302000000 – Chasse-neige
84303100000 – Haveuses ,abatteuses et machines à creuser les tunels autopropulsées
84303900000 – Autres haveuses, abbateuses,machines à creuser les tunnels ou les gal.ries
84304100000 – Machines de sondage ou forage autopropulsees
84304900000 – Autres machines de sondage ou forage
84305000000 – Autres machines et appareils autopropuls.s
84306100000 – Machines et appareils à tasser ou compacter, non autopropulses
84306900000 – Machines et appareils de terrassement non autopropulses
84311000000 – Parties de machines et appareils du No 84.25
84312000000 – Parties de machines ou appareils du No 84.27
84313100000 – Parties d’ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques du No 84.28
84313900000 – Parties de machines et appareils du No 84.28 autres que du 843131
84314100000 – Parties de pelles, godets, etc. des No 84.26, 84.29 ou 84.30
84314200000 – Lames de bulldozers ou angledozers
84314300000 – Parties des machines de sondage ou forage des No 8430.41 et 8430.49
84314900000 – Parties de machines et appareils des No 84.26,84.29,84.30 ndnca
84321000000 – Charrues
84322100000 – Herses à disques (pulvériséurs)
84322900000 – Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpâteurs, houes..
84323000000 – Semoirs, plantoirs et repiqueurs
84324000000 – Epandeurs de fumiers et distributeurs d’engrais
84328000000 – Machines appareils et engins pour travail du sol ndnca
84329000000 – Parties de machines, appareils, engins, agricoles, horticoles, sylvicoles
84331100000 – Tondeuses à gazon à moteur, à dispositif de coupe horizontal
84331900000 – Tondeuses à gazon autres que du No 843311
84332000000 – Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur
84333000000 – Autres machines et appareils de fenaison
84334000000 – Presses à paille ou fourrage y.c presses ramasseuses
84335100000 – Moissonneuses-batteuses
84335200000 – Autres machines et appareils pour le battage
84335300000 – Machines pour recolter des racines ou tubercules
84335900000 – Autres machines et appareils pour la recolte
84336000000 – Machines pour le triage…des oeufs, fruits et autres produits agricoles
84339000000 – Parties de machines, appareils, engins agricoles, horticoles, sylvicoles
84341000000 – Machines à traire
84342000000 – Machines et appareils de laiterie
84349000000 – Parties des machines à traire et appareils de laiterie
84351000000 – Machines et app.:presses,pressoirs… pour la fabrication du vin, cidre…
84359000000 – Parties de machines et appareils: presses, pressoirs…
84361000000 – Machines et appareils pour Préparation des aliments pour animaux
84362100000 – Couveuses et eleveuses
84362900000 – Machines et appareils pour l’aviculture
84368000000 – Machines et appareils pour l’apiculture l’agriculture,lhorti.
84369100000 – Parties de machines ou appareils d’aviculture
84369900000 – Parties machines, appareils, agricoles, horticoles, sylvicoles, apicoles
84371010000 – Machines pour le nettoyage,le triage ou lecriblage des grains
84371090000 – Machines pour nettoyage,triage,ou criblagedes l.gumes secs
84378000000 – Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales
84379000000 – Parties de machines de nettoyage,triage,criblage de grains et Légumes secs
84381000000 – Machines et appareils pour la boulangerie,la patisserie, la biscuiterie…pâte alimentaire
84382000000 – Machines et app. pr la confisserie, fabrication du cacao et chocolat
84383000000 – Machines et appareils pour la sucrerie
84384000000 – Machines et appareils pour la brasserie
84385000000 – Machines et appareils pour le travail des viandes
84386000000 – Machines et appareils pour la Préparation des fruits ou Légumes
84388000000 – Mach.& app n.d.n.c.a.pr fabric.d’alim. bois.. ceux pr extrac. d’huile
84389000000 – Parties de machines du No 84.38
84391000000 – Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
84392000000 – Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
84393000000 – Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
84399100000 – Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique
84399900000 – Parties de mach.et d’app.pr fabricat.,finissage du papier ou carton
84401000000 – Machines et appareils pour le brochage ou la reliure
84409000000 – Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure
84411010000 – cisailles, massicots, appareils pr coupagedes épreuves photogr. sur papier à usage photo
84411090000 – Autres coupeuses de tous types
84412000000 – Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
84413000000 – Machines pour la fabrication par moulage de boites, caisses,..
84414000000 – Machines à mouler les articles en Pâte à papier, papier ou carton
84418000000 – Autres machines et appareils du No 84.41
84419000000 – Parties de machines et appareils du 84.41
84423000000 – Autres machines,appareils et matériel du No 84.42
84424000000 – Parties de machines pour la préparation d’organes imprimants
84425000000 – Organes imprimants non denommes de la position 8442.50
84431100000 – Machines à imprimer offset alimentees en bobines
84431200000 – Machines offset de bureau alimentees en feruilles 22 x 36 cm ou -..
84431300000 – Autres machines et appareils à imprimer, offset
84431400000 – Machi & appar à imprimer, typographiq, alimente en bobine, à l’exclus flexographes
84431500000 – Machi & appar à imprime, typographiq, qu’alimente en bobine, à l’exclus des flexographes
84431600000 – Machines et appareils à imprimer, flexographes
84431700000 – Machines et appareils à imprimer, heliographiques
84431900000 – Autres machines et appareils à imprimer, offset
84433100000 – Machine avc au – 2 d fonct suiv: copie/transmissi de telecopie pr etre connect à 1 mach
84433200000 – Autres machine, apte à etre connectee à 1 mach automatq de traitement de l’information
84433910000 – Autres imprimantes,appareil de photocopie à systeme optiq et appareil de thérmocopie
84433990000 – Autres imprimantes
84439100000 – Partie et access. d mach & app. servant à l’impression au moyen d planche, cylindre No 84.42
84439910000 – Parties & access. des app. de photocopie à systeme optiq ou par contact & thérmocopie
84439990000 – Parties & access. des autres imprimante, machi à copier, à telecopier, combinees ente elle
84440000000 – Machines pr le filage, la texturation… des mat.textiles synth.ou artif.
84451100000 – Machines cardées pour la préparation des matières textiles
84451200000 – Machines peignéuses pour la préparation des matières textiles
84451300000 – Machines, bancs à broches pour la préparation des matières textiles
84451910000 – Egreneuses à coton
84451990000 – Machines pr la préparation des matières textiles autres que du 844511 à 84451910
84452000000 – Machines pour la filature des matières textiles
84453000000 – Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
84454000000 – Machines à bobiner (y.c les canetieres) ou à devider les matières textiles
84459000000 – Autres machines pour préparation des matières textiles pour la filature
84461000000 – Metiers à tisser pour tissus d’une largeur n’excédant pas 30cm
84462100000 – Metiers à tisser à moteur pour tissus d’une larg excédant 30cm à navette
84462900000 – Metiers à tisser à navettes pour tissus d’une largeur excédant 30cm
84463000000 – Metiers à tisses sans navettes pour tissus excédant 30 cm de large
84471100000 – Mach.et metiers à bonneterie circulaire à cylindre <= 165mm de diamètre
84471200000 – Machines et metiers à bonneterie circulaire à cylindre >165mm de diamètre
84472000000 – Metiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
84479000000 – Autres machines et métiers du No 84.47
84481100000 – Ratiere,mecaniq jacquard,reducteur,perforatrice de carton
84481900000 – Appareils auxiliaires pour machines des No 84.44,84.45,84.46,84.47
84482000000 – Parties et…du No 84.44 ou de leurs machines et appareils auxiliaires
84483100000 – Garnitures de cardés pour machines du No 84.45
84483210000 – Paries et accessoires d’égreneuses à coton
84483290000 – Parties et accessoires des machines du 8445 ou leurs auxiliaires,exclus 844831à84483210
84483300000 – Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du No 84.45
84483900000 – Parties et accessoires des machines du No 84.45 ndnca
84484200000 – Peignés, lisses et cadres de lisses pour metiers à tisser ou similaires
84484900000 – Parties et accessoires de metiers à tisser et appareils auxiliaires ndnca
84485100000 – Platines, aiguilles et simil…pr metiers à tisser; mach.et app.du no 8447
84485900000 – Parties et accessoires de metiers à tisser mach. et app.du No 48.47 ndnca
84490000000 – Machines et app.pr fabric.du feutre,nontisses y comp.chapeaux en ferutre…
84501100000 – Machines à laver le linge automat.,d’une capacite de < =10kg de linge sec
84501200000 – Mach.a laver le linge à essoreuse centrif.incorporé,< = 10 kg de linge sec
84501900000 – Machines à laver le linge sans assoreuse,capacite de < = 10kg de linge sec
84502000000 – Machines à laver le linge, d’une capacite excédant 10 kg de linge sec
84509000000 – Parties de machines à laver le linge
84511000000 – Machines pour le nettoyage à sec des fils,tissus, ouvrages textiles
84512100000 – Machines à secher d’une capacite n’excédant pas 10kg
84512900000 – Machines à secher d’une capacite excédant 10kg de linge sec
84513000000 – Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer
84514000000 – Machines de lavage, blanchiment ou teinture
84515000000 – Machines à enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus
84518000000 – Autres machines et appareils du No 84.51
84519000000 – Parties de machines et appareils du No 84.51
84521000000 – Machines à coudre de type menager autres que machines du No 84.40
84522100000 – Unites automatiques à coudre.
84522900000 – Autres machines à coudre
84523000000 – Aiguilles pour machines à coudre
84529000000 – Parties et pieces detachees de machines à coudre autres que du 845240
84531000000 – Machines et app.de prepar,tannage,trav. des cuirs ou peaux à mach.a coudre
84532000000 – Machines & app.pr fabrication reparation des chaussures.. machine à coudre
84538000000 – Autres machines et appareils du No 84.53
84539000000 – Parties des machines et appareils du No 84.53
84541000000 – Convertisseurs pour métallurgie, acierie ou fonderie
84542000000 – Lingotieres et poches de coulee, pour métallurgie, acierie ou fonderie
84543000000 – Machines à couler (mouler), pour métallurgie, acierie ou fonderie
84549000000 – Parties de convertisseurs, poches de coulées
84551000000 – Laminoirs à tubes
84552100000 – Laminoirs à chaud et laminoirs combines à chaud et à froid
84552200000 – Laminoirs à froid
84553000000 – Cylindres de laminoirs
84559000000 – Autres parties de laminoirs
84561000000 – Machines outils opérant par laser…ou autres faisceau de lumière, de photons
84562000000 – Machines outils operant par u4a-sons
84563000000 – Machines outils operant par electro-erosion
84569010000 – Machines- outils operant par proedes électrochimiq, par faisceaux d’élecrons ou ioniques
84569020000 – Mach.outils pour la gravure à sec trace sur les Matières semi-conductrices
84569090000 – Autres machines et outils du No 84.56
84571000000 – Centres d’usinage
84572000000 – Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84573000000 – Machines à stations multiples pour le travail des métaux
84581100000 – Tours horizontaux à commande numérique
84581900000 – Tours horizontaux à autres tours
84589100000 – Tours à commande numérique
84589900000 – Tours à commande autres que numérique
84591000000 – Unites d’usinage à glissieres
84592100000 – Machines à percer à commande numerique
84592900000 – Machines à percer autres qu’a commande numerique
84593100000 – Aleseuses-fraiseuses à commande numerique
84593900000 – Aleseuses-fraiseuses autres qu’a commande numerique
84594000000 – Machines à aleser autres que celles du 845931 et 845939
84595100000 – Machines à fraiser à console à commande numerique
84595900000 – Machines à fraiser à console autres qu’à commande numerique
84596100000 – Machines à fraiser à commande numerique
84596900000 – Machines à fraiser autres qu’à commande numerique
84597000000 – Machines à fileter ou à tarauder
84601100000 – Machines à rectifier les surfaces planes d’au moins 0.01mm pres,à commmande numérique
84601900000 – Machines de precision à surfacer autres que 846011
84602100000 – Machines à rectifier les surf.planes d’au moins 0.01mm pres à comande numeriq
84602900000 – Machines à rectifier autres qu’à commande numerique
84603100000 – Machines à affuter à commande numerique
84603900000 – Machines à affuter autres qu’a commande numerique
84604000000 – Machines à glacer ou roder
84609000000 – Machines a ebarber,meuler,polir ou d’autres operations de finission que ceux de 84.61
84612000000 – Etaux-limeurs et machines à mortaiser
84613000000 – Machines à brocher
84614000000 – Machines à tailler ou finir les engrenages
84615000000 – Machines à scier ou tronconner
84619000000 – Machines outils travaillant par enlevement de métal ndnca
84621000000 – Machines (y.c.presses) à forger,estamper,moutons,marteaux-pilons & martin.
84622100000 – Machines yc. presses à rouler, cintrer, plier, planer,a commande numerique
84622900000 – Machines yc. presse à rouler, cintrer, plier, planer, autres qu’à commande numer
84623100000 – Machines yc. presses à cisailler à commande numerique à mach. combinees
84623900000 – Machines yc. presses à cisailler, autres qu’à commandes numeriques
84624100000 – Machines (y c.presses) à poinconner, gruger y c. mach. combinees à com. num.
84624900000 – Mach.yc.presse à poinconner, gruger yc. mach. comb. autres qu’à commandes nume
84629100000 – Presses hydrauliques
84629900000 – Autres machines du No 84.62
84631000000 – Bancs à etirer les barres, tubes, Profilés, fils ou similaires
84632000000 – Machines pour filetage exterieur ou intérieur par roulage ou laminage
84633000000 – Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
84639000000 – Machines outils pour travail des métaux sans enlevement de matières
84641000000 – Machines à scier pour le travail à froid du verre
84642000000 – Machines à meuler ou polir pour le travail à froid du verre
84649000000 – Autres machines-outils pour le travail à froid du verre du No 84.64
84651000000 – Machines d’usinage multiple sans changement d’outils
84659100000 – Machines à scier
84659200000 – Machines à dégauchir, à raboter à fraiser ou à moulurer
84659300000 – Machines à meuler, poncer ou polir
84659400000 – Machines à cintrer ou assembler
84659500000 – Machines à percer ou mortaiser
84659600000 – Machines à fendre, trancher ou derouler
84659900000 – Machines outils pour travail du bois, liège, os, du caoutchouc et du plastic
84661000000 – Porte-outils et filieres à declenchement automatique
84662000000 – Porte-pieces
84663000000 – Dispositifs diviseurs et speciaux se montant sur machines outils
84669100000 – Accessoires pour machines du No 84.64
84669200000 – Accessoires pour machines du No 84.65
84669300000 – Accessoires pour machines du No 84.56 à 84.61 ndnca
84669400000 – Accssoires pour autres machines des No 84.62 ou 84.63
84671100000 – Outils pneumatiques rotatifs (même à percussion) pour emploi à là main
84671900000 – Outils pneumatiques pour emploi à là main autres que du 846711
84672100000 – Perceuses tous genres,y comp les perforatrices rotatives
84672200000 – Scies et tronconneuses
84672900000 – Autres outils pneumatiques . moteur électrique incorpor. autres que 846721 & 846722
84678100000 – Tronconneuse à chaine pour emploi à là main
84678900000 – Outils à moteur incorpore autres qu’électrique pour emploi à là main ndnca
84679100000 – Parties de tronconneuse à chaine pour emploi à là main
84679200000 – Parties d’outils pneumatiques pour emploi à là main
84679900000 – Autres outils du No 84.67
84681000000 – Chalumeaux guides à là main
84682000000 – Machines et appareils aux gaz
84688000000 – Machines et appareils pour brasage, soudage, trempe superficielle
84689000000 – Parties des machines et appareils du No 84.68
84690010000 – Machines à ecrire autres que les imprimantes du ne84.43; machine pr le traitmnt de texte
84690090000 – Autres machines du No 84.69
84701000000 – Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans energie exterieure
84702100000 – Machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant
84702900000 – Machines à calculer électroniques sans organe d’impression
84703000000 – Machines à calculer autres que des No 847010 à 847029
84705000000 – Caisses enregistreuses
84709000000 – Machines à affranchir, à etablir les tickets…a dispositif de calcul
84713000000 – Machines automatique de traitement de l’information numerique portative <= 10kg
84714100000 – Machine automatique de traitement de l’information avec une unite d’entree,de sortie
84714900000 – Machines automatique pr traitement d’inform numérique ss forme système autres que 847141
84715000000 – Unités de traitement numérique du No 847141 avec soit unité de mem,entree ou sortie
84716000000 – Unités d’entree et de sortie comportant des unites de memoire
84717000000 – Unites de memoire
84718000000 – Unites de machine automatique de traitement d’information ndnca
84719000000 – Machines autom.de traitement d’information autres que desn.847110 à 847149
84721000000 – Duplicateurs
84723000000 – Machines à traiter le courrier
84729000000 – Machines et appareils de bureau ndnca
84731000000 – Parties et accessoires des machines du No 84.69
84732100000 – Parties des machines à calculer electroniques des No 847010,847021,847029
84732900000 – Parties des autres machines de la position No 84.70
84733000000 – Parties et accessoires des machines du No 84.71
84734000000 – Parties et accessoires des machines du No 84.72
84735000000 – Parties et acces. utilisables sur les machines et app. des No 8469 à 8472
84741000000 – Machines et appareils à trier, cribler, separer ou laver
84742000000 – Machines et appareils à concasser, broyér ou pulvérisér
84743100000 – Betonnieres et appareils à gacher le ciment
84743200000 – Machines à melanger les matières minérales au bitume
84743900000 – Machines et appareils à melanger,malaxer les materiaux solides
84748000000 – Machines et appareils à traiter les matières minérales solides
84749000000 – Parties des machines et appareils du No 84.74
84751000000 – Machines pour l’assemblage des lampes…à enveloppe en verre
84752100000 – Machines pour la fabrication des fibres optiques et ébauches
84752900000 – Machines pr la fabric.le trav. à chaud du verre ou ouvrages en verre ndnca
84759000000 – Parties des machines du No 84.75
84762100000 – Machines automatiques de vente de boisson avec dispositifs de chauch.et de refrig
84762900000 – Machines automatiques de vente de boissons autres que du No 847621
84768100000 – Machines avec dispositifs de chauffage ou de réfrigération ndnca
84768900000 – Machines automatiques de vente de produits autres que des No 847621 à 847681
84769000000 – Parties de machines de vente de produits y.c monnayeurs
84771000000 – Machines à mouler par injection
84772000000 – Extrudeuses
84773000000 – Machines à mouler par soufflage
84774000000 – Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
84775100000 – Machines à mouler les pneumatiques, chambres à air ou à rechaper..
84775900000 – Autres machines et appareils à mouler ou à former du No 84.77
84778000000 – Machines et appareils (presses pour caoutchouc ou plastique) ndnca
84779000000 – Parties des machines et appareils du No 84.77
84781000000 – Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac
84789000000 – Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac
84791000000 – Machines et appareils pour travaux publics, batiment..
84792000000 – Machines et appareils pour extraction d’huiles,savons,graisses alimentaires
84793000000 – Machines et appareils pour le traitement du bois
84794000000 – Machines de corderie ou de cablerie
84795000000 – Robots industriels n.d.n.c.a.
84796000000 – Appareils à evaporation pour le rafraichissement de l’air
84797100000 – Passerelles d’embarquement pour passagers des types utilisés dans les aeroports
84797900000 – Autres passerelles d’embarquement pour passagers
84798100000 – Machines et appareils pour traitement des métaux
84798200000 – Machines à Mélanges,malaxer,concasser,boyer,cribler,tamisser,homogeneiser
84798900000 – Machines et appareils du 8479
84799000000 – Parties des machines et appareils du No 84.79
84801000000 – Chassis de fonderie
84802000000 – Plaques de fond pour moules
84803000000 – Modeles pour moules
84804100000 – Moules pour métaux…pour moulage par injection ou compression
84804900000 – Moules pour métaux ou carbures métalliques pr moulage autres qu’injection
84805000000 – Moules pour le verre
84806000000 – Moules pour les matières minérales
84807100000 – Moules pour caoutchouc ou plastiques pour moulage par injection
84807900000 – Moules pour caoutchouc ou plastiques pour moulages autres qu’injection
84811000000 – Detendeurs
84812000000 – Valves pour transmissions oleohydrauliques ou pneumatiques
84813000000 – Clapets et soupapes de retenue
84814000000 – Soupapes de trop plein ou sûreté
84818000000 – Articles de robinetterie, à usages technique
84819000000 – Parties d’articles des No 8481
84821000000 – Roulements à billes
84822000000 – Roulements à rouleaux coniques y.c. assemblages de cones,rouleaux coniques
84823000000 – Roulements à rouleaux en forme de tonneau
84824000000 – Roulements à aiguilles
84825000000 – Roulements à rouleaux cylindriques
84828000000 – Roulements y.c. les roulements combines ndnca
84829100000 – Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements
84829900000 – Parties de roulements du 8482
84831000000 – Arbres de transmission, arbres à cames,…y.c. vilbrequins
84832000000 – Palliérs à roulements incorpores
84833000000 – Palliérs et coussinets
84834000000 – Engrenages de friction,broche filete,reducteur,variateur de vitesse
84835000000 – Volants et poulies y.c. poulies à moufles,
84836000000 – Embrayages, accouplements, joints d’articulation
84839000000 – Roues dentées et autres organes élementaires de transmission présentés séparément; parties
84841000000 – Joints métalloplastiques
84842000000 – Joints d’étancheite mécaniques
84849000000 – Joints autres que métalloplastique
84861000000 – Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84862010000 – Photorepeteurs
84862020000 – Appareils pour l’écriture directe sur disque
84862030000 – Appareil pour la realisation des traces de circuits, sur les mat semi conductrice sensibilisee
84862090000 – Machines et app. pour la fabricat de dispositif à semi, autres q c des No 84862010-84862030
84863000000 – Machines et appareils pr la fabrication de dispositufs d’affichage à ecran plat
84864000000 – Machines et appareils visees à la note 9 c du present chap
84869000000 – Parties et accessoires des machines et appareils No 84.86
84871000000 – Helices pour bateaux et leurs pales
84879010000 – Batis et socles de machines
84879090000 – Parties du No 84.87 pour machines autres que batis et socles

 

Chapitre 85 : Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareil d’enregistrement ou de reproduction de son

85011000000 – Moteurs puissance < = 37,5 w groupes électrogènes exclus
85012000000 – Moteurs universels de puissance excédant 37,5 w exclus goupes électrogènes
85013100000 – Moteurs & generateurs à courant continu de puissance n’excédant pas 750w
85013200000 – Moteurs & generateurs à courant continu puissance > 750w & < 75kw
85013300000 – Moteurs et generateurs à courant continu , de plus de 75kw à 375kw
85013400000 – Machines generatrices à courant continu de puissance excédant 375 kw
85014000000 – Autres moteurs à courant alternatif, monophas.s
85015100000 – Moteurs à courant alternatif, polyphases de puissance n’excédant pas 750w
85015200000 – Moteurs à courant alternatif, polyphases d’une puissance >750 w <= 75 kw
85015300000 – Moteurs à courant alternatif, polyphases excédant 75 kw de puissance
85016100000 – Machines generatrices à courant alternatif (alternateur), puiss.<= 75 kva
85016200000 – Mach. generatrices à courant altern.(alternateur),puis.> 75 kva <= 375 kva
85016300000 – Machines génératrices à courant alternatif de + 375 kva et < 750 kva
85016400000 – Machines generatrices à courant alternatif de puissance excédant 750 kva
85021100000 – Groupes électrogènes à moteur à piston par compres.(diesel) puis.<=75 kva
85021200000 – Groupes électrogènes à moteur diesel, puissance >75 kva & <= 375 kva
85021300000 – Groupes électrogènes à moteur à piston par compres.(diesel) puis. >375 kva
85022000000 – Groupes électrogènes à moteur à piston allum. par etincelles (essence)
85023100000 – Groupe électrogène à energie eolienne
85023900000 – Autres groupes électrogènes
85024000000 – Convertisseurs rotatifs électriques
85030000000 – Parties des machines des No 85.01, 85.02
85041000000 – Ballast pour lampes ou tubes à decharge
85042100000 – Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance <= 650 kva
85042200000 – Transformateurs à diélectrique liquide d’une puiss. > 650 kva <=10.000 kva
85042300000 – Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance >10 000 kva
85043100000 – Autres transformateurs d’une puissance <= 1 kva
85043200000 – Autres transformateurs d’une puissance > 1kva <= 16 kva
85043300000 – Autres transformateurs d’une puissance > 16 kva <= 500 kva
85043400000 – Autres transformateurs d’une puissance excédant 500 kva
85044000000 – Convertisseurs statiques
85045000000 – Autres bobines de reactance et autres selfs
85049000000 – Autres parties électriques du 8504
85051100000 – Aimants permanents et articles aimantes en métal
85051900000 – Aimants permanents et articles aimantes en autres matières
85052000000 – Accouplement,embrayages,variateurs de vitesse et freins électromagnetiques
85059000000 – Aimants y compris les parties
85061000000 – Piles batteries de piles électrique au bioxyde de Manganèse
85063000000 – Piles batterie de piles elecyrique à l’oxyde de mercure
85064000000 – Piles, batteries de piles électrique à l’oxyde d’argent
85065000000 – Piles et batteries de piles électriques, au Lithium
85068000000 – Piles et batteries de piles électriques autres que du 850610 à 850660
85069000000 – Parties de piles et batteries de piles électriques
85071000000 – Accumulateurs électriques au plomb pour le demarrage des moteurs à piston
85072000000 – Autres accumulateurs au plomb
85073000000 – Accumulateurs électriques au nickel-cadmium
85074000000 – Accumulateurs électriques au nickel-fer
85075000000 – Accumulateurs électriques au nickel-hydrure métallique
85076000000 – Accumulateurs électriques y compris leurs separateur au lithium-ion
85078000000 – Accumulateurs électriques autres que du 850710 à 850740
85079000000 – Parties d’accumulateurs électriques du No 85.07
85081100000 – Aspirateurs à moteur électrique incorpore, d’une puissance à 1.500W; réservoir< 20l
85081900000 – Autres aspirateurs à moteur électrique incorpore,
85086000000 – Autres aspirateurs
85087000000 – Parties des aspirateurs
85094000000 – Broyéurs et melangeurs pour aliments presse-fruits,légumes à usage domestique
85098000000 – Appareils domestiques electromécaniques à moteur électrique ndnca
85099000000 – Parties d’appareils domestiques electromécaniques du No 85.09
85101000000 – Rasoirs électriques
85102000000 – Tondeuses électriques
85103000000 – Appareil à epiler à moteur électrique
85109000000 – Parties de rasoirs, de tondeuses… électriques
85111000000 – Bougies d’allumage
85112000000 – Magnetos, dynamos-magnetos, volants magnetiques
85113000000 – Distributeurs, bobines d’allumage
85114000000 – Demarreurs (même fonctionnant comme generatrices)
85115000000 – Generatrices autres que du 851120 à 851140
85118000000 – Appareils et dispositifs elect. d’allum. ou de demarrage pr moteur
85119000000 – Parties d’appareils et dispositifs d’allumage ou demarrage pour moteurs
85121000000 – Appareil d’eclairage ou de signalisation visuelle des types pour bicyclettes
85122000000 – Appareils d’eclairage ou de signalisation visuelle autres que du 851210
85123000000 – Appareils de signalisation acoustique
85124000000 – Essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee
85129000000 – Parties des appareils du n. 85.12, pour Véhicules automobiles
85131000000 – Lampes électriques portatives,exclus appareils d’eclairages du No 85.12
85139000000 – Parties de lampes électriques portatives
85141000000 – Fours à resistance indust. ou lab. (a chauffage indirect)
85142000000 – Fours indust. ou de labo. fonctionnant par induction ou pertes dielect.
85143000000 – Autres fours électriques
85144000000 – Appareils de laboratoires pour traitement Thérmique
85149000000 – Parties des appareils du 8514
85151100000 – Fers et pistolets à braser
85151900000 – Autres machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
85152100000 – Machines et appareils pour soudage métaux par resistance entier ou partiel automatique
85152900000 – Autres machines et appareils pour soudage des métaux par resistance
85153100000 – Machines…automatiques pour soudage des métaux à l’arc,au jet de plasma
85153900000 – Autres machines,appareils de soudage des métaux à l’arc,au jet de plasma
85158000000 – Autres machines et appareils du 8515
85159000000 – Parties des machines et appareils des No 85.15
85161000000 – Chauffe-eau et thermo plongeurs électriques
85162100000 – Radiateurs électriques à accumulation
85162900000 – Appareils électriques pour chauffage des locaux,sols et similaires
85163100000 – Sèche-cheveux electrothermiques
85163200000 – Appareils pour la coiffure électrothermiques
85163300000 – Appareils électrothermiques pour secher les mains
85164000000 – Fers à repasser électriques
85165000000 – Fours électriques à micro-ondes
85166000000 – Fours,cuisinieres,rechauds,grils et rotis.elect.y c.tables de cuisson
85167100000 – Appareils électrothermiques pour la préparation du thé ou du café
85167200000 – Grille-pain électrothermiques
85167900000 – Appareils électrothermiques du 8516 autres que du 851610 à 851672
85168000000 – Resistances chauffantes
85169000000 – Parties des appareils du No 85.16
85171100000 – Postes telephoniques d’usage par fil, à combine sans fil
85171200000 – Telephone pr reseaux cellulaires et pr autres reseaux sans fil
85171800000 – Postes telephoniq par fil, à combine, telephone cellulaire, autres que c No 851712 & 18
85176100000 – Station de base
85176200000 – Appareil pr la recepte, converse & l’emission, la transmission …la voix, d’imagee
85176900000 – Appareil pr la communication des reseau filaire ou sans fil (1 reseau local ou etendu)
85177000000 – Parties des appareils des No 8517.11 à 8517.69
85181000000 – Microphones et leurs supports
85182100000 – Haut-parleur unique monte dans son enceinte
85182200000 – Haut-parleurs multiples montes dans son enceinte
85182900000 – Haut-parleurs autres que du 851821 à 851822
85183000000 – Ecouteur et casque mm combn.s avec micro,& ensemble ou assort=micro+un/pl haut-parleur
85184000000 – Amplificateurs électriques d’audio-frequences
85185000000 – Appareils électriques d’amplification du son
85189000000 – Parties d’appareils du No 8518
85192000000 – Appareil fonctionnant par l’introducte d’1 piece de monnaie, d’1 billet ou carte ban18re,
85193000000 – Platines tourne-disques
85195000000 – Repondeurs telephoniques
85198100000 – Appareil d’enregistrement ou d reproduction,d’enregis & du son,avec support magnétique,optique
85198900000 – Autres appareils d’enregistrement et/ou reproduct du No 85.19
85211000000 – Appareils d’enregistrement ou reproduction video à bandes magnetiques
85219000000 – Appareils d’enregistrement ou reproduction videophoniques autres que 852110
85221000000 – Lecteurs phonographiques pour app. du No 85.19 à 85.21
85229000000 – Parties et accessoires des appareils des No 85.19 à 85.21
85232100000 – Cartes munies d’une piste magnetiq,même enregstrement, à l’exclus des pdts du chap 37
85232900000 – Autres support magnetiq, pr l’enregistement de son, pr enregis analogue, à l’excluse du chap 37
85234100000 – Supports optiques non enregistres
85234900000 – Supports optiques enregistres
85235100000 – Dispositif d stockage à base de semi-conduct pr l’enregis du son à l’excluse du chap 37
85235200000 – Carte intelligente pr l’enregis du son ou pour enregistr analogue, sauf l chap37
85235900000 – Autres support magnetiq à semi-conduct pour l’enregistr du son, à l’excluse du chap 37
85238000000 – Disques, bande pr l’enregistr du son ou pour enregistr analogue, à l’exclusion du chap 37
85255000000 – Appareils d’emission
85256000000 – Appareils d’emission incorporant un appareil de reception
85258010000 – Cameras de television
85258090000 – Appareils photographiques numeriques et camescopes
85261000000 – Appareils de radiodetection et de radiosondage (radar)
85269100000 – Appareils de radionavigation
85269200000 – Appareils de radiotelecommande
85271200000 – Radio casettes de poche
85271300000 – Appareils combines à un app. d’enregistrement ou de reproduction de son
85271900000 – Appareils de radio diffusion telephonie ou telegraphie
85272100000 – Appareil recept. de radio diff.,teleph.teleg.com.a1 app.d’enreg./rep.du son
85272900000 – Recepteurs de radiodiffusion teleph, telegraph/energ. ext.
85279100000 – Autres app.recept pr la radiodiffus combines à un app. d’enregistr ou reproduct du son
85279200000 – Autres app.recept pr la radiodiffus non combine d’enregis d son, mais à 1 app d’horlog
85279900000 – Autres app.recept pr la radiodiffus du No 85.27 autres q ceux des No 8527.12 à 8527.92
85284100000 – Moniteurs à tube cathodiq des type exclus ds les traitement de l’info du No 84.71
85284900000 – Autres moniteurs à tubes cathodique, n’incorporant pas d’app. de reception de television
85285100000 – Moniteurs des type exclus ou princip ds 1 systeme de traitement de l’inform du No 84.71
85285900000 – Autres moniteurs, n’incorporant pas d’app; de reception de television
85286100000 – Projecteurs des type exclus ou princip ds 1 syst. de traitmnt d l’info du ne84.71
85286900000 – Autres projecteurs, n’incorporant pas d’app; de reception de television
85287100000 – Appareil recepteurs de televise, mm incorporant un recepteur non coneu pr 1 ecran
85287200000 – Appareil recept de televise,en couleurs,avc recepteur ou enregistr ou de reprod
85287300000 – Appareil recepteurs de televise,en monochromes,avec 1 recepteur ,d’enregistr ou de reprod
85291000000 – Antennes et reflecteurs d’antennes
85299000000 – Parties…exclusivement…pour appareils des No 85.25 à 85.28 ndnca
85301000000 – Appareils électriques de signalisation…pour voies ferrees ou similaires
85308000000 – Appareils électriques pour voies ferrees ndnca
85309010000 – Parties pour appareils pour voies ferrées ou similaires
85309090000 – Parties pr appareils du 8530 autres que pour voies ferrées ou similaires
85311000000 – Avertisseurs elect. pour protection contre vol ou incendie et similaires
85312000000 – Panneaux indic. avec dispositif à cristaux liq. à diodes emettrices de lum.
85318000000 – Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle ndnca
85319000000 – Parties des appareils du No 85.31
85321000000 – Condensateurs fixes pr reseaux électriques de puissance reactive>=0.5 kva
85322100000 – Condensateurs fixes au tantale
85322200000 – Condensateurs fixes electrolytiques à l’aluminium
85322300000 – Condensateurs fixes à diélectrique en ceramique à une seule couche
85322400000 – Condensateurs fixes à diélectrique en ceramique multicouches
85322500000 – Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques
85322900000 – Condensateurs fixes ndnca
85323000000 – Condensateurs variables ou ajustables
85329000000 – Parties de condensateurs fixes
85331000000 – Resistances fixes au carbone, agglomerees ou à couche
85332100000 – Resistances fixes pour une puissance n’excédant pas 20w
85332900000 – Resistances fixes ndnca
85333100000 – Resistances variables bobinees pour une puissance n’excédant pas 20 w
85333900000 – Resistances variables bobinees ndnca
85334000000 – Resistances variables, y.c. rheostats et potentiometres ndnca
85339000000 – Parties de resistances électriques non chauffantes
85340000000 – Circuits imprimes
85351000000 – Fusibles et coupe-circuits à fusibles > 1000 volts
85352100000 – Disjoncteurs pour tension < 72,5kv
85352900000 – Disjoncteurs de tension > 1000 volts ndnca
85353000000 – Sectionneurs et interrupteurs pour une tension excédant 1000 volts
85354000000 – Parafoudres,limiteurs de tension et etaleurs d’ondes pour tension +1000 v
85359000000 – Appareils de coupure…protection +1000v pour circuits électriques ndnca
85361000000 – Fusibles et coupe-circuits à fusibles <= 1000 volts
85362000000 – Disjoncteurs <= 1000 volts
85363000000 – Appareil pour la protection des circuits elect. <= 1000 volts ndnca
85364100000 – Relais pour tension <= 60 v
85364900000 – Relais d’une tension > 60 volts et <= 1000 volts autres que du n.853641
85365000000 – Interrupteurs, sectionneurs commutateurs <= 1000 volts ndnca
85366100000 – Douilles pour lampes pour une tension n’excédant pas 1000 volts
85366900000 – Fiches et prises de courant pour une tension n’excédant pas 1000 volts
85367000000 – Connecturs pr fibres optiques, faisceaux ou cebles de fibres optiques
85369000000 – Appareils de coupure de sectionnement de protect. <= 1000 volts ndnca
85371000000 – Tableaux panneaux, consoles… pour une tension <= 1000 volts
85372000000 – Tableaux, panneaux, consoles… pour une tention > 1000 volts
85381000000 – Tableaux panneaux,consoles supp.du No 8537 dépourvus de leur appareil
85389000000 – Partie reconnaiss.etant exclusiv,princip.destine aux app.No8535,36,37 ndnca
85391000000 – Articles dits phares et projecteurs scelles
85392100000 – Lampe à incand. halogene au tungstene exc ceux à ray.u/violet i/rouge
85392200000 – Lampes et tubes à incnadesc. puissance <= 200 w et tension > 100 volt
85392900000 – Lampes et tubes à incandescence autres que du 853922
85393100000 – Lampe,tube à decharge fluorescent,cathode chaude exc ceux à rayon u/violet
85393200000 – Lampes à vapeur de hg ou na;lampe à halogenure métal.exc ceux à r.u/violet
85393900000 – Lampes et tubes à decharge, autres qu’à rayons u4aviolets
85394100000 – Lampes à arc
85394900000 – Lampes et tubes à rayons utraviolets ou infrarouges ndnca
85399000000 – Parties des produits du No 85.39
85401100000 – Tubes cathodiques pour televiseurs couleurs et moniteurs video
85401200000 – Tubes cathodiques pour televiseurs noir et blanc ou en autres monochromes
85402000000 – Tubes pr cameras tv,convertisseur,intensificateur d’image,tube photocatode
85404000000 – Tubes de visualisation des donnees graph. en couleur: ecran < o.4 mm
85405000000 – Tubes de visualisation des donnees graphiques en noir et blanc ou en autres
85407100000 – Magnetrons exclus tubes commendes par grilles
85407900000 – Tubes pr hyperfrequence exclus tubes commandes par grilles
85408100000 – Tubes de reception ou d’amplification
85408900000 – Lampes, tubes et valves du 8540 ndnca
85409100000 – Parties de tubes cathodiques
85409900000 – Parties de lampes, tubes et valves electroniques autres que du 854091
85411000000 – Diodes autres que photodiodes et diodes emettrices de lumiere
85412100000 – Transistors à pouvoir de dissipation < 1 w, phototransistors exclus
85412900000 – Transistors (phototransistors exclus) autres que du 854121
85413000000 – Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
85414000000 – Dispositifs photosensibles à semi-conducteur..diodes emettrices de lumiere
85415000000 – Dispositifs à semi-conducteur autres que du 854140
85416000000 – Cristaux piezo-électriques montes
85419000000 – Parties de diodes,transistors,autres dispositifs photosensibles du No 85.41
85423100000 – Processeurs et contreleurs, même avec des memoire, des convertisseur, des amplificateur
85423200000 – Memoires electroniques
85423300000 – Amplificateurs electroniques
85423900000 – Autres circuits integres electroniques
85427000000 – Micro-assemblages électroniques
85429000000 – Parties de circuits integres et micro-assemblages electroniques
85431000000 – Accelerateurs de particules
85432000000 – Generateurs de signaux
85437000000 – Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, ndnca dans le chap 85
85439000000 – Parties de machines et appareils électriques du no. 85.43 n d n c a
85441100000 – Fils pour bobinages en cuivre
85441900000 – Fils pour bobinages en autres matières
85442000000 – Cables coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
85443000000 – Jeux de fils pr.bougies d’allum. electric utilisés ds moyens de trans
85444200000 – Autres conducteurs électriques, pour tensions < 1.000 V, munis de pieces de connection
85444910000 – Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 80 Volts
85444990000 – Autres conducteurs electriques, pour tensions excédant 80 Volts, mais < 1.000 V
85446000000 – Conducteurs électriques pour tension excédant 1000 volts ndnca
85447000000 – Cables de fibres optiques
85451100000 – Electrodes des types utilisés pour fours
85451900000 – Electrodes pour usages électrique
85452000000 – Balais pour usages electr.
85459000000 – Articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité ndnca
85461000000 – Isolateurs en verre pour électricité
85462000000 – Isolateurs en ceramique pour l’électricité
85469000000 – Isolateurs en autres matières que le verre et ceramique pour l’électricité
85471000000 – Pièces isolantes en ceramique
85472000000 – Pièces isolantes en matières plastiques
85479000000 – Tubes isolateurs et pieces de raccordement,en métaux com. isoles inter
85481000000 – Déchets et debrits de piles de batteries de piles, d’accum. électrique
85489000000 – Parties elect. de mach. d’appareils ndnca

 

Chapitre 86 : Véhicules et matriel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromecaniques) de signalisation pour voies de communications

86011010000 – Locomotives et locotracteurs à source exter d’élec pr voies de plus de 0,60m d’écartement
86011020000 – Locomotives & locotracteurs pour voies de 0,60m ou moins d’écartement
86012010000 – Locomotives et locotracteurs à accumulateur électrique de plus de 0,60m d’écartement
86012020000 – Locomotives & locotracteurs à accumulateur électrique pour voies de 0,60m ou moins d’écartement
86021010000 – Locomotives diesel-électriques pr voies deplus de 0,60m d’écartement
86021020000 – Locomotives diesel-électriques pr voies de 0,60m ou moins d’écartement
86029010000 – Locomotives & locotracteurs autres que ceux du 8601 à 860210
86029020000 – Locomotives & locotracteurs autres que ceux du 8601 à 860210
86031010000 – Automotrices & autorails à source exterieur d’électricité pour voies de plus de 0,60m d’écartement
86031020000 – Automotrices & autorails à source exterieur d’électricité pour voies de 0,60m ou moins d’écartement
86039010000 – Automotrices & autorails autres source que celui du 830310pr v.de+0,60m d’ecartem.
86039020000 – Automotrices & autorails à autre source que électr que du 86031020 pr v.de 0,60m ou- d’écartement
86040010000 – Véhicules pr entretien ou service des voies ferrées ou simil.m propuls. De +0,60m d’écartement
86040020000 – Véhicules pr entret ou service des voies ferrées ou simil m propuls de 0,60m ou moins d’écartement
86050010000 – Voitures à voyageurs,fourgons à bagages, vts postal & autres pr voies ferrées pour voies de +0,60m d’écartement
86050020000 – Voitures à voyageurs,fourgons à bagages, v.p & autres voies speciale pourr voies de 0,60m ou – d’écartement
86061010000 – Wagons-citernes & similaires pour voies de plus de 0,60m d’écartement
86061020000 – Wagons-citernes & similaires pour voies de 0,60 m ou moins d’écartement
86063010000 – Wagons à dechargement automatiq autres que du 860610 ou 860620 pour voies de +0,60m d’écartement
86063020000 – Wagons à dechargement automatiq autres que des 860610 ou 860620 pour voies de 0,60m ou – d’écartement
86069110000 – Wagons autres que ceux à dechargement couverts & fermés pour voies de+0,60m d’écartement
86069120000 – Wagons autres à dechargement auto.couvertset fermés pour voies de 0,60m ou moins d’écartement
86069210000 – Wagons autres que decharg. auto. 8606 ouvert à par. non amov.haut.>60cmpr v.de+ 0,60m d’écartement
86069220000 – Wagons autres que decharg.autom.ouverts à paronon amov. haut >60cm pr v.de 0,60m d’écartement
86069910000 – Wagons du 8606 autres que ceux du 86061010. 86069220 pr v.de plus de 0,60m d’écartement
86069920000 – Wagons du 8606 autres que ceux du 86061010. 86069220 pr v.de 0,60m ou moins d’écartement
86071100000 – Bogies et bissels de traction
86071200000 – Bogies et bissels autres que du 860711
86071900000 – Bogies,bissels essieux, roues, parties autres que du 860711 & 860712
86072100000 – Freins à air comprime et leurs parties
86072900000 – Freins autres qu’à air comprime et leurs parties
86073000000 – Crochets et systemes d’attelage,tampons de chocs,et leurs parties
86079100000 – Parties de Locomotives ou de locotracteurs,pour voies ferrees
86079900000 – Parties de Véhicules, pour voies ferrees ou similaires du chapitre 86
86080000000 – Materiel fixe de voies ferrees, route, port, aerodrome…& leurs parties
86090000000 – Cadres & conteneurs de tous types destines à divers modes de transports

 

Chapitre 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.

87011000000 – Motoculteurs
87012010000 – Tracteurs routiers pour semi-remorques d’une cylindrée de moins de 4500cm3
87012020000 – Tracteurs routiers pour semi-remorq d’une cylindrée de 4500cm3 ou plus
87013010000 – Tracteurs à chenilles de 4000kg ou moins
87013020000 – Tracteurs à chenilles de plus de 4000kg
87019011000 – Tracteurs agricoles à roues à moteur à explosion ou à combustion interne
87019012000 – Tracts à roues aut.que agricl.à mot.à explo d’une cylindrée de moins de 4500 cm3
87019013000 – Tracteurs à roues autres que agric.. mot…explo cylindr. de 4500 cm3 ou plus
87019020000 – Tracteurs à moteurs électrique
87021010000 – Véhicule pour le transoprt de dix personnes ou plus, à un essieu moteur , diesel
87021020000 – Véhicule pour le transoprt de dix pers ou plus, à plus d’un essieu
87021090000 – Véhicule pour le transport de dix personnes ou plus,à deux essieux moteur , diesel
87029010000 – Véhicule pour le transport de dix personnes ou plus , à un essieu moteur , essence
87029020000 – Véhicule automatique pr le transport de 10 pers ou + à 1 essieu moteur, essence, en occas
87031000000 – Véhicules special pour deplacement sur neige, terrain golf, véhicules similaires
87032110000 – Véhicules à essence, cylindré <= 1000cm3 à un essieu moteur
87032190000 – Véhicules à essence, cylindré <= 1000cm3 à deux essieux moteur
87032210000 – Véhicules à essence, cylindré > 1000cm3 &<= 1500cm3, à un essieu moteur
87032290000 – Véhicules à essence, cylindré > 1500cm3 &<= 3000cm3 à deux essieux moteur
87032310000 – Véhicules à essence, cylindré > 1500cm3 et <= 2000cm3, à un essieu moteur
87032390000 – Véhicules à essence, cylindré > à 1500 cm3 & <= 3000cm3, à 2 essieux moteur
87032410000 – Véhicule à essence, cylindré > 3000cm3, à un essieu moteur
87032490000 – Véhicule à essence, cylindré > 3000cm3 à deux essieux moteur
87033110000 – Véhicule diesel ou semi-diesel,cylindré < 1500cm3 à un essieu moteur
87033190000 – Véhicule diesel ou semi-diesel,cylindré < 1500cm3 à deux essieux moteur
87033210000 – Autres véhicules diesels cylindrés >1500 cm3 mais <= 2000 cm3 à 1 essieu moteur
87033290000 – Véhicules diesel ou semi-diesel,cylindré > 1500cm3 mais <= 2500cm3 . deux essieux mot.
87033310000 – Véhicule diesel ou semi-diesel,cylindré > 2500cm3 à un essieu moteur
87033390000 – Véhicule diesel ou semi-diesel,cylindré > 2500cm3 à deux essieux moteur
87041000000 – Tombereaux automoteurs concus pr etre utilisés en dehors du reseau routier
87042100000 – Véhicules utilitaires diesel d’1 pds total en charge maximal<= 5 tonnes
87042200000 – Véhicules utilitaires diesel pds en charge maximal >5 tonnes & <=20 tonnes
87042300000 – Véhicules utilitaires diesel d’1 poids en charge maximal > 20t
87043100000 – Véhicules utilitaires essence d’1 poids en charge maximal <= 5tonnes
87043200000 – Véhicules utilitaires essence d’un poids en charge maximal > 5tonnes
87049000000 – Véhicules utilitaires du 8704 autres que 870410 à 870432,diesel ou essence
87051000000 – Camions-grues
87052000000 – Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
87053000000 – Voiture de lutte contre l’incendie
87054000000 – Camions-betonnieres
87059000000 – Véhicules automobiles à usages speciaux autres que du 870510 à 870540
87060010000 – Chassis des véhicules auto des 8701 à 8705 équipés de leur moteur,à un essieu moteur
87060090000 – Chassis des véhicules auto des 8701 à 8705 équipés de leur moteur,à deux essieux moteur
87071000000 – Carrosseries des véhicules automobiles du No 8703 y compris les cabines
87079000000 – Carrosseries & cabines des véhicules des No 8701,8702,8704,8705
87081000000 – Pare-chocs et leurs parties des Véhicules auto des No 8701 à 8705
87082100000 – Ceintures de securite des véhicules auto des No 8701 à 8705
87082900000 – Parties et accessoires de carrosseries automobiles du No.8701 à 8705
87083000000 – Freins & servo-freins et leurs parties des véhicules des No 87.01 à 87.05 ndnca
87084000000 – Boîtes de vitesse des véhicules des No 8701 à 8705
87085000000 – Ponts avc differentiel, mm pourvu d’autres organe de transmissi, & esieux porteurs,partie
87087000000 – Roues, leurs parties et accessoires des véhicules du 8701 à 8705
87088000000 – Systeme de suspension & leur partie (y.c amortisseur de suspensi) de vehicules du 8701 à 8705
87089100000 – Radiateurs et leurs parties des véhicules automobiles des No 87.01 à 87.05
87089200000 – Silencieux et tuyaux d’echappement des véhicules du No 8701 à 8705
87089300000 – Embrayages et leurs parties des véhicules du 8701 à 8705
87089400000 – Volants, colonnes et boitiers de direction des véhicules du 8701 à 8705
87089500000 – Coussins gonflables d securite avec airbag; leur partie de vehic des No 87.01 à 87.05
87089900000 – Parties, pieces detachees des véhicules du 8701 à 8705 non repris dans 8708
87091100000 – Chariots-tracteurs électriques des types utilisés dans les gares,aeroport
87091900000 – Chariots-tracteurs non électrique des types utilisés ds les gares,aeroport
87099000000 – Parties des chariots automobiles du No 87.09
87100000000 – Chars et automobiles blindes de combat,armes ou non & leurs parties
87111000000 – Motocycles essence d’1 cylindree <= 50cm3
87112000000 – Motocycles essence d’1 cylindree > 50cm3 et < = 250cm3
87113000000 – Motocycles essence d’1 cylindree > 250cm3 et < = 500cm3
87114000000 – Motocycles essence d’1 cylindree > 500 cm3 et < = 800cm3
87115000000 – Motocycles essence d’1 cylindree > 800cm3
87119000000 – Motocycles d’1 energie autres que l’essence
87120000000 – Bicyclettes et autres cycles(y compris les triporteurs) sans moteur
87131000000 – Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mecanisme de propulsion
87139000000 – Fauteuils roulants et véhicules pour invalides auto propulses
87141000000 – Parties et accessoires de motocycles y.c. les cyclomoteurs
87142000000 – Parties et accessoires de fauteuils roulants…pour invalides
87149100000 – Cadres, fourches et leurs parties des Véhicules des No 8711 à 8713
87149200000 – Jantes et rayons des Véhicules des No 8711 à 8713
87149300000 – Moyeux (autres que ceux à freins)& pignons de roues libres des No 8711 à 8713
87149400000 – Freins y compris moyeux à freins & parties,des véhicules des No 8711 à 8713
87149500000 – Selles pour véhicules des No 8711 à 8713 autres que les selles de motocyc.
87149600000 – Pedales & pedaliers & leurs parties des véhicules des No 8711 à 8713
87149900000 – Parties et accessoires,des véhicules des No 8711 à 8713 non repris ds 8714
87150000000 – Landaus,poussettes et similaires pr.le transp.des enfants & leurs parties
87161000000 – Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping du type caravane
87162000000 – Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodechargeuses agricoles
87163100000 – Remorques et semi-remorques citernes
87163900000 – Remorques ou semi-remorques pr le trans.des mdises autres que 871610 à 31
87164000000 – Remorques et semi-remorques autres que du 871610 à 871639
87168010000 – Charrettes & tombereaux à usage agricole
87168020000 – Brouettes
87168090000 – Véhicules du 8716 autres que ceux du 871610 à 87168020
87169010000 – Parties de charrettes & tombereaux à usages agricoles
87169090000 – Parties des véhicules du 8716 à l’exlcusion de celles du 87169010

 

Chapitre 88 : Navigation aerienne ou spatiale

88010000000 – Ballons et dirigeable; planeur, ailes volante &…, non coneu pr la propulse à moteur
88021100000 – Hélicopteres d’un poids à vide n’excédant pas 2000 kg
88021200000 – Hélicopteres d’un poids à vide excédant 2000 kg
88022000000 – Avions et véhicules aeriens d’un poids à vide < ou = 2.000 kg
88023000000 – Avions et véhicules aeriens d’un poids > à 2 000 kg mais < ou= 15 000 kg
88024000000 – Avions et véhicules aeriens, d’un poids à vide excédant 15 000 kg
88026000000 – Véhicules spaciaux(y.c les satelites) et leurs vehic. lanceurs sous-orbitaux
88031000000 – Helices, rotors et leurs parties des appareils des No 88.01 ou 88.02
88032000000 – Train d’atterrissage et leurs parties des appareils des No 88.01 ou 88.02
88033000000 – Parties d’avions ou d’helicopteres des No 88.01, 88.02
88039000000 – Parties et accessoires des appareils des No 88.01 ou 88.02
88040000000 – Parachutes, pachutes dirigeables, rotochutes, accessoire
88051000000 – Appa.et disposit. pr lance. & appontage de vehic. aeriens, & leurs parties
88052100000 – Similateurs de combat & leurs parties
88052900000 – Autres appareils au sol d’entr.au vol & leurs parties à l’exclusion des similateurs

 

Chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale

89011010000 – Transbordeurs pour le transport de personnes et de marchandise
89011091000 – Paquebots, Bateaux de croisière pr transppr navigation marit.jauge brute>250 tonnaux
89011092000 – Bateau & paqueb, pr navigat. d’une jauge brutede 250 tonneaux & moins
89011093000 – Embarcations pour navigation intérieure
89012010000 – Bateaux citernes pr navigation maritime, jauge brute > 250 tonneaux
89012020000 – Bateaux citernes pr navigation maritime, jauge brute <= 250 tonneaux
89012030000 – Bateaux citernes pr la navigation intérieure
89013010000 – Bateaux frigorifiques pr navigation maritimjauge brute > 250 tonneaux,890120 exclu
89013020000 – Bateaux frigorifiques pr navigation maritimjauge brute <= 250 tonneaux,890120 exclu
89013030000 – Bateaux frigorifiques pr navigation intérieure à l’exclusion du 890120
89019010000 – Bateaux pr le trpt des march.& pers.pr navgmarit,jauge brute>250 tonneaux
89019020000 – Bateaux pr trspt march.& pers.pr navigationmarit.jauge brute <= 250 tonneaux
89019030000 – Bateaux pr trspt march.& pers.pr navigationintérieure
89020000000 – Bateaux de pêche navires-usines pr conseve des produits de pêche
89031000000 – Bateaux gonflables de plaissance ou de sport
89039100000 – Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire de plaisance
89039200000 – Bateaux à moteur autres qu’à moteur hors-bord de plaisance
89039900000 – Yachts, Bateaux et embarcations de plaisance et de sport
89040000000 – Bateaux pousseurs,et Bateaux remorqueurs
89051000000 – Bateaux dragueurs
89052000000 – Plates-formes de forage ou d’exploitation flottantes ou submersibles
89059000000 – Bateaux à usages techniques et speciaux
89061000000 – Navires de guerres
89069000000 – Bateaux de sauvetage autres qu’à rame
89071000000 – Radeaux gonflabes
89079000000 – Engins flottants (radeaux,reservoirs,18ssons,bouees & balises…)
89080000000 – Bateaux et autres engins flottants à depecer

 

Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

90011000000 – Fibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques autres que du 8544
90012000000 – Matières polarisantes en feruilles ou en plaques
90013000000 – Verres de contact
90014000000 – Verres de lunetterie en verre
90015000000 – Verres de lunetterie en autres matières que celles du 900130 et 900140
90019000000 – Prismes, miroirs et autres elements d’optique, en toutes matières
90021100000 – Objectifs montes, pour projecteurs,appareils d’agrandissement ou reduction
90021900000 – Objectifs montes, pour autres appareils
90022000000 – Fi4es,pour appareils photographiques, cinematographiques ou d’agrandis.
90029000000 – Lentilles, prismes,miroirs et autres elements d’optiques
90031100000 – Moutures de lunettes en matières plastiques
90031900000 – Montures de lunettes en autres matières que plastiques
90039000000 – Parties de montures de lunettes
90041000000 – Lunettes solaires
90049010000 – Lunettes correctives
90049020000 – Lunettes protectrices
90049090000 – Lunettes autres que correctives et protectr
90051000000 – Jumelles
90058000000 – Instruments et longues-vues
90059000000 – Parties et accessoires, des instruments d’astronomie et cosmographie
90061000000 – Appareils photographiques pour Préparation des cliches d’impression
90063000000 – Appareils photographiques speciaux pour examens speciaux, sous-marine…
90064000000 – Appareils photographiques à developpement et tirage instantanes
90065100000 – Appareils photo à visee à travers l’objectif, largeur pellicules <= 35 mm
90065200000 – Appareils photo, pour pellicules en rouleaux d’une largeur < 35 mm
90065300000 – Appareils photo, pour pellicules en rouleaux d’une largeur = 35 mm
90065900000 – Appareils photographiques autres que des 900610 à 900653
90066100000 – Flashes electroniques
90066900000 – Appareils et dispositifs, pour la production de la lumiere-eclair
90069100000 – Parties et accessoires d’appareils photographiques
90069900000 – Parties et accessoires pour autres appareils ndnca
90071010000 – Camera
90071090000 – Cameras avec appareils de prise de son sans procedes magnetiques
90072000000 – Projecteurs
90079100000 – Parties et accessoires de cameras
90079200000 – Parties et accessoires de projecteurs
90085010000 – Projecteurs et app. d’agrandissements ou de reduction
90085090000 – Projecteurs de diapositives
90089000000 – Parties et accessoires d’appareils photo d’agrandissement ou reduction
90101000000 – Revelateur automatique de film et pellicules de photo / cinema
90105000000 – Appareils & materiel pr labo photo,cinema, negatoscopes
90106000000 – Ecrans pour projections
90109000000 – Parties et accessoires des appareils et materiels du No 90.10
90111000000 – Microscopes stereoscopiques
90112000000 – Autres microscopes pour photomicroscopie cinephotomicrographie microprojection
90118000000 – Microscopes autres que celles du 901110 et 901120
90119000000 – Parties et accessoires des microscopes optiques du No 90.11
90121000000 – Microscopes autres qu’optiques et diffractographes
90129000000 – Parties et accessoires des microscopes du No 9012
90131010000 – Lunettes de visée pour armes
90131090000 – Périscopes,lunettes pr machines,appareils ou instruments du p. ch. ou de la sect XVI
90132000000 – Lasers, autres que les diodes laser
90138010000 – Stéréoscopes
90138090000 – Dispositifs,appareils d’instruments d’optiqautres que ceux du 90131010 à 90138010
90139000000 – Parties et accessoires des appareils et instruments du No 90.13
90141000000 – Boussoles et compas de navigation
90142000000 – Instruments & app.pr la navigation aerienne ou espatiale (boussole exclus)
90148000000 – Instruments et appareils de navigation autres que du 901410 et 901420
90149000000 – Parties et accessoires, d’instruments et appareils de navigation
90151000000 – Telemetres
90152000000 – Théodolites et tacheometres
90153000000 – Instruments et appareils de niveaux
90154000000 – Instruments et appareils de photogrammetrie
90158000000 – Instruments et appareils du 9015 ndnca
90159000000 – Parties et accessoires des appareils du No 90.15
90160000000 – Balances sensibles à un poids de 5cg ou moins, avec ou sans poids
90171000000 – Tables et machines à dessiner, même automatiques
90172000000 – Autres instruments de dessin, de tracage ou de calcul
90173000000 – Micrometres, pieds à coulisse, calibres et jauges
90178000000 – Instruments de mesure ndca dans le 9017
90179000000 – Parties, pieces detachees et accessoires du No 90.17
90181100000 – Electrocardiographes
90181200000 – Appareils de diagnodtic par balayage ultrasonique (scanner)
90181300000 – Appareils de diagnostic par visualisation à resonance magnetique
90181400000 – Appareils de scintigraphie
90181900000 – Appareils d’electrodiagnostic
90182000000 – Appareils à rayons utraviolets ou infrarouges
90183100000 – Seringues avec ou sans aiguilles
90183200000 – Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
90183900000 – Cathéters, canules et instruments similaires
90184100000 – Tours dentaires même combines avec d’autres equipements dentaires
90184900000 – Instruments et appareils pour l’art dentaire
90185000000 – Instruments et appareils d’ophtalmologie autres que 901841 ndnca
90189000000 – Instruments, appareils pour medecine, chirurgie, art veterinaire ndnca
90191000000 – Appareils de mecanothérapie, massage, psychotechnie
90192000000 – App. d’ozono,d’oxygeno,d’aerosol,respiratoires de reanimation & thérap. resp
90200000000 – Appareils respiratoires et masques à gaz (masques de protection exclus)
90211000000 – Appareils d’orthopédie ou pour fractures
90212100000 – Dents artificielles
90212900000 – Articles et appareils de prothése dentaire
90213100000 – Prothèses articulaires
90213900000 – Articles & appareils de prothèse du 9021 autres que ceux du 902110 à 902131
90214000000 – Appareils pour faciliter l’audition aux sourds,sauf parties et accessoires
90215000000 – Stimulateurs cardiaques, à l’exclusion des parties et accessoires
90219000000 – Articles et appareils à porter ou à implanter dans le corps humain
90221200000 – Appareils de tomographie pilotes par ordinateur
90221300000 – Appareils à rayon x pour l’art dentaire
90221400000 – Appareils à rayon x à usage medical,chirugical ou veterinaire
90221900000 – Appareils à rayons x pour autres usages,y.c.appareils de radiophotographie
90222100000 – Appareils à radiations alpha, beta ou gamma, à usage medical ,vetirenaire
90222900000 – Appareils à radiations alpha, beta ou gamma,pour autres usages que medical
90223000000 – Tubes à rayons x
90229000000 – Dispositifs à rayons x, y compris les parties et accessoires
90230000000 – Instruments, appareils et modeles de demonstration
90241000000 – Machines et appareils électriques d’essais des métaux
90248000000 – Machines et appareils électriques d’essais des materiaux non métalliques
90249000000 – Parties et accessoires des machines d’essai de materiaux pluriutilisables
90251100000 – Thermometres et pyrometres non combines, à liquide, à lecture directe
90251900000 – Thermometres électriques
90258000000 – Instruments électriques du 9025 autres que 902511 et 902519
90259000000 – Parties et accessoires des appareils du n. 90.25
90261000000 – Controleurs électriques de niveau ou debit de liquides.
90262000000 – Controleurs de mesures et de pression
90268000000 – Instruments et appareils électriques du 9026 autres que 902610 & 902620
90269000000 – Parties et accessoires des instruments et appareils du No 90.26
90271000000 – Analyseurs électriques de gaz ou de fumees
90272000000 – Chromatographes et appareils d’electrophorese électriques
90273000000 – Spectrometres électriques utilisant les rayonnements optiques uv,ir,visible
90275000000 – Instruments électriques, utilisant les rayonnements optiques uv.ir,visible
90278000000 – Instruments et appareils électriques pour analyses…mesures
90279000000 – Microtomes; parties et accessoirs des appareils du 90.27
90281000000 – Compteurs de gaz
90282000000 – Compteurs de liquides
90283000000 – Compteurs d’électricite
90289000000 – Parties et accessoires des articles du 90.28
90291000000 – Compteurs tours,totalisateurs,taximetres,podometres,compteurs similaires
90292000000 – Indicateurs de vitesse et tachimetres;stroboscopes
90299000000 – Parties et accessoires de compteurs, indicateurs de vitesse, stroboscopes
90301000000 – Instruments, appareils pour mesure ou detection des radiations ionisantes
90302000000 – Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
90303100000 – Multimetres non enregistreurs
90303200000 – Multimetres avec dispositif enregistreurs
90303300000 – Autres instrument et app. pr la mesure ou le contrel electriq sans dispositif enregist
90303900000 – Instruments & appareil de mesure ou controle électriques,non enregistreurs
90304000000 – Instruments et appareils électriques pour telecommunication
90308200000 – Instruments & app.de mesure ou de controle des disques,dispos.semi-conduct
90308400000 – Instruments de controle & de mesure avec disposit.enregistreurs
90308900000 – Instruments et appareils électriques autres que du 903010 à 903083
90309000000 – Parties et accessoires des instruments et appareils du n. 90.30
90311000000 – Machines électriques à equilibrer les pieces mécaniques
90312000000 – Bancs d’essai électriques
90314100000 – Instruments et app. d’optique pr controle disques ou dispositifs sem.cond
90314900000 – Instruments et appareils d’optiques pour controle des masses ou reticules
90318000000 – Instruments, appareils et machines, électriques du 9031 ndnca
90319000000 – Parties et accessoires des appareils du n. 90.31
90321000000 – Thérmostats
90322000000 – Manostats (menostats)
90328100000 – Controleurs…automatiques,hydrauliques ou pneumatiques
90328900000 – Controleurs, regulateurs automatiques électriques ncnda
90329000000 – Parties et accessoires des instruments et appareils du n. 90.32
90330000000 – Parties et accessoires ndnca pr les articles du chapitre 90

 

Chapitre 91 : Horlogerie

91011100000 – Montres-bracelets precieuses à pile, a affichage mecanique seulement
91011900000 – Montres-bracelets precieuses, à pile
91012100000 – Montres-bracelets precieuses à remontage automatique
91012900000 – Montres-bracelets precieuses, autres que des no 910111 à 910121
91019100000 – Compteur de temps à boite en métaux précieux, à pile ou accumulateur
91019900000 – Compteurs de temps à boite en métaux précieux autres qu’à pile
91021100000 – Montres-brac. ou de poche à pile, a affichage mecanique, en métaux communs
91021200000 – Montres-brac. ou de poche à pile, a affichage opto-electroni. métaux communs
91021900000 – Montres brac. ou de poche à pile aut. que: 910211 et 910212 en métaux communs
91022100000 – Montres-bracelets ou de poche à remontage automatique en métaux communs
91022900000 – Montres-brac. ou de poche, a remontage autres qu’automatique en métaux commun
91029100000 – Compteurs de temps, à pile ou accumulateur,a boite en métaux communs
91029900000 – Compteurs de temps,a boite en plastique
91031000000 – Reveils et pendulettes à mouvement de montre, à pile ou accumulateur
91039000000 – Reveils et pendulettes,a mouvement de montre mecanique
91040000000 – Montres de tableaux de bord et similaires pour aerodynes, bateaux,..
91051100000 – Reveils à piles ou accumulateur ou fonctionnant sur secteur..
91051900000 – Reveils à mouvement mecanique
91052100000 – Pendules, horloges murales à piles, accumulateur ou branch.es sur secteur
91052900000 – Pendules et horloges murales à mouvement mecanique
91059100000 – Appareils d’horlogerie à pile,accumulateur ou branches sur secteur
91059900000 – Appareils d’horlogerie,à mouvement mecanique
91061000000 – Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs
91069000000 – Appareils de controle du temps autres que du 910610 et 20
91070000000 – Interrupteurs horaires et declencheurs de mecanisme à temps donne.
91081100000 – Mouvements de montres complets à pile…a affichage mecanique
91081200000 – Mouvements de montres à pile,complet à affichage opto-electronique seulemt
91081900000 – Mouvements de montres, à pile ou accumulateur autres que du 910811
91082000000 – Mouvements de montres complet à remontage automatique
91089000000 – Autres mouvements de montres, autres que ceux du 910811 à 910820
91091000000 – Mouvements d’horlogerie, complet & assemble, autres que montre ,fonctionnmnt électriquement
91099000000 – Mouvements d’horlogerie,complets et assembles,a mouvement mecanique
91101100000 – Mouvement complet de montre non assemble ou partillement assemble(chablon)
91101200000 – Mouvements de montres incomplets, assembles
91101900000 – Ebauches de mouvements de montres
91109000000 – Mouvements d’horlogerie incompl.assembles autres que 911011 à 19
91111000000 – Boîtes de montres en métaux précieux ou plaques,doubles de métaux précieux
91112000000 – Boîtes de montres en métaux communs, même dores ou argentes
91118000000 – Boîtes de montres des No 9101 ou 9102 en plastique
91119000000 – Parties de boites de montres des No 91.01 ou 91.02
91122000000 – Cages et cabinets
91129000000 – Parties de cages et cabinets d’appareils d’horlogerie
91131000000 – Bracelets de montres, en plaques ou doubles de métaux précieux
91132000000 – Bracelets de montres, en métaux communs, même dores ou argentes
91139000000 – Bracelets de montres, en bijouterie fantaisie et leurs parties
91141000000 – Ressorts d’horlogerie, y compris les ressorts spiraux
91143000000 – Cadrans d’horlogerie
91144000000 – Platines et ponts d’horlogerie

 

Chapitre 92 : Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

92011000000 – Pianos droits
92012000000 – Pianos à queue
92019000000 – Clavecins et instruments à cordes à clavier
92021000000 – Instruments à cordes frottees à l’aide d’un archet
92029000000 – Instruments à cordes autres que du 920210
92051000000 – Instruments dits cuivres
92059000000 – Instruments de musique à vent
92060000000 – Instruments de musique à percussion(tambour,caisse,cymbale,maracas…)
92071000000 – Instruments à clavier, autres que les accordeons
92079000000 – Instruments de musique à son produit ou amplifie électriquement
92081000000 – Boites à musique
92089000000 – Instruments de musique non repris dans une position du chapitre 92
92093000000 – Cordes harmoniques
92099100000 – Parties et accessoires de pianos
92099200000 – Parties et accessoires des instruments de musique du No 92.02
92099400000 – Parties et accessoires des instruments de musique du No 92.07
92099900000 – Parties et accessoires d’instruments de musique ndnca

 

Chapitre 93 : Armes, munitions et leurs parties et accessoires

93011000000 – Pieces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers par exemple)
93012000000 – Tubes lance-missiles; lances-flammes; lancesgrenades; lances-torpilles & lanceurs sim
93019000000 – Autres armes de guerre
93020000000 – Revolvers et pistolets,autres que ceux des No 9303 ou 9304
93031000000 – Armes à feu ne pouvant etre chargees que par le canon
93032000000 – Carabines de chasse ou de tir sportif,comportant au moins un canon lisse
93033000000 – Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
93039000000 – Autres armes à feu et engins similaires du 9303
93040000000 – Fusil,carabine & pistolet à ressort,gaz,air comprime,matraques;9307 exclus
93051000000 – Parties et accessoires de revolvers ou pistolets
93052000000 – Parties et accessoires de fusils ou carabines du No 93.03
93059100000 – Parties & accessoires des armes de guerre du 9301
93059900000 – Parties & accessoires des armes de guerredu 9301 autres que 930510 à 930591
93061000000 – Cartouches pour pistolets de scellement ou d’abattage et leurs parties
93062100000 – Cartouches pour fusils et carabines à canon lisse
93062910000 – Parties des cartouches,pour fusils & carabines de chasse
93062990000 – Plombs pour carabines à air comprimé
93063000000 – Autres Cartouches et leurs parties
93069000000 – Parties et pieces detachees de projectiles et munitions, ndca
93070000000 – Sabres,epees,baionnettes,lances et autres armes blanches & leurs parties

 

Chapitre 94 : Meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’eclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; construction préfabriquées

94011000000 – Sieges pour véhicules aeriens, même transformables en litseres
94012000000 – Sieges pour véhicules automobiles
94013000000 – Sieges pivotants, ajustables en hauteur
94014000000 – Sieges autres que materiel de camping ou de jardin transformables en lits
94015100000 – Sieges en bambou ou en rotin
94015900000 – Sieges en osier ou en matières similaires
94016100000 – Sieges, avec bati en bois, rembourres
94016900000 – Sieges, avec bati en bois, non rembourres
94017100000 – Sieges, avec bati en métal, rembourres
94017900000 – Sieges, avec bati en métal, non rembourres
94018000000 – Sieges en matières plastiques rembourres
94019000000 – Parties de sieges, en toutes matières plastiques
94021010000 – Fauteuils de dentistes, et leurs parties
94021020000 – Fauteuils pr salons de coiffures & fauteuils similaires & leurs parties
94029000000 – Mobiliers pour medecine, chirurgie, art dentaire ou veterinaire
94031000000 – Meubles en métal pour bureaux
94032000000 – Meubles en métal, y compris les armoires glacieres,autres que pour bureaux
94033000000 – Meubles en bois pour bureaux
94034000000 – Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
94035000000 – Meubles en bois pour chambres à coucher
94036000000 – Meubles en bois autres que ceux des No 940330 à 940350
94037000000 – Meubles en matières plastiques
94038100000 – Meubles en bambou ou en rotin
94038900000 – Meubles en autres Matières, y.c. l’osier, ou les matières similaires
94039000000 – Parties de meubles du 9403
94041000000 – Sommiers
94042100000 – Matelas,en caoutchouc alvéolaire ou plastiques alvéolaires recouv. ou non
94042900000 – Matelas, en autres matières que du 9404 21
94043000000 – Sacs de couchage
94049000000 – Articles de literie en autres matières que le plastique
94051000000 – Lustres, projecteurs électriques à suspendre au plafond ou à fixer au mur
94052000000 – Lampes de chevet, bureau,…électriques
94053000000 – Guirlandes électriques pour arbres de noel
94054010000 – Projecteurs
94054090000 – Appareils d’eclairage électrique autres que ceux du 940510 . 94054010
94055010000 – Lampes-tempêtes
94055020000 – Lampes à pression
94055090000 – Appareils d’eclairages électrique autres que ceux du 94055010 à 94055020
94056000000 – Lampes-reclames, enseignes lumineuses,plaques indicatrices lumineuses…
94059100000 – Parties des appareils du No 94.05, en verre
94059200000 – Parties des appareils du No 94.05 en matières plastiques
94059900000 – Parties des appareils du No 94.05,en matières végétales/minérales taillees
94060000000 – Constructions prefabriquees

 

Chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

95030000000 – Tricycles, trotinettes, autos à pedales et jouets roues;…; puzzles de tout genre.
95042000000 – Billards et leur accessoires
95043000000 – Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)
95044000000 – Cartes à jouer
95045000000 – Consoles et machines de jeux video, autres que celles du No 9504.40
95049000000 – Tables de casino, bowlings et autres articles pour jeux de societe
95051000000 – Articles pour fetes de Noël
95059000000 – Articles pour fetes,carnaval ou divertissements,magie,art.surprises
95061100000 – Skis de neige
95061200000 – Fixations pour skis de neige
95061900000 – Materiel pr la pratique du ski de neige autres que des No 950611 & 950612
95062100000 – Planches à voile
95062900000 – Materiels pour la pratique des sports nautiques ndnca
95063100000 – Clubs de golf complets
95063200000 – Balles de golf
95063900000 – Materiel pour le golf autres que des No 950631 et 950632
95064000000 – Articles et materiel pour le tennis de table
95065100000 – Raquettes de tennis, même non cordées
95065900000 – Raquettes de badmington ou similaires,même non cordées
95066100000 – Balles de tennis
95066200000 – Ballons gonflables
95066900000 – Ballons et balles autres que de golf et de tennis de table
95067000000 – Patins à glace, à roulettes, et chaussures adequates avec patins
95069100000 – Articles et materiel d’athlétisme et gymnastique
95069900000 – Articles et materiel de sport non denommes ni compris ailleurs
95071000000 – Cannes à pêche
95072000000 – Hameçons montes sur avançons
95073000000 – Moulinets pour la pêche
95079000000 – Articles de pêche autres que 950710, 950720 , 950730
95081000000 – Cirques ambulants & manègeries ambulantes
95089000000 – Man ges, balançoires, stands de tir & autres attractions foraines, théâtres ambulants

 

Chapitre 96 : Ouvrages divers

96011000000 – Ivoire travaille et ouvrages en ivoire
96019000000 – Matières animales à tailler et ouvrages en ces matières
96020000000 – Matiere végétale,minerale à tailler,travaillées & ouvrages en ces matières
96031000000 – Balais et balayettes,en bottes liees de matières végétales
96032100000 – Brosses à dents y compris les brosses à dentiers
96032900000 – Brosses pour la toilette des personnes, y.c parties d’appareils
96033000000 – Pinceaux à écrire, à cosmetiques ou pour artistes
96034000000 – Brosses et pinceaux à peindre, badigeonner, vernir ou similaires
96035000000 – Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules
96039010000 – Têtes préparées pour articles de brosserie
96039090000 – Articles de brosserie et similaires autres que ceux du 96039010
96040000000 – Tamis et cribles, à main
96050000000 – Assortiment de voyage pour toilette humaine,couture,nettoyage chaussures & vêtements
96061000000 – Boutons-pression et leurs parties
96062100000 – Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
96062200000 – Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles
96062900000 – Boutons autres que du 9606 10 à 9606 22
96063000000 – Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons
96071100000 – Fermetures à glissiere,avec agrafes en métaux communs
96071900000 – Fermetures à glissière avec agraffes en matières plastiques
96072000000 – Parties de fermetures à glissière
96081000000 – Stylos et crayons à bille
96082000000 – Stylos et marqueurs à meche feutre ou à autres pointes poreuses
96083000000 – Stylos à plume et autres stylos
96084000000 – Porte-mine
96085000000 – Assortiments d’art. relevant d’au moins de deux sous positions 9608 10 à 40
96086000000 – Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille avec leur pointe
96089100000 – Plumes à écrire et becs pour plumes
96089910000 – Billes en carbure de tungstène
96089990000 – Articles du 9608 autres que ceux du 960810 à 96089910
96091000000 – Crayons à gaine
96099000000 – Craies, cire à écrire ou à dessiner, craies de tailleurs
96100000000 – Ardoises et tableaux pour écriture ou dessin, même encadrés
96110000000 – Dateur, cachet, numéroteur, timbre & articles similaires à main
96121000000 – Rubans encreurs
96122000000 – Tampons encreurs
96131000000 – Briquets de poche à gaz non rechargeables
96132000000 – Briquets de poche à gaz,rechargeables
96138000000 – Briquets et allumeurs autres que du 9613 10 à 30
96139000000 – Parties de briquets et allumeurs,autres que pierres et mêches
96140000000 – Pipes (y.c les têtes de pipes), fume-cigare et fume- cigarettes et leurs parties
96151100000 – Peignes de coiffure, barrettes, … en caoutchouc durci ou plastique
96151900000 – Peignes de coiffure, barrettes et articles similaires autres que du 9615 11
96159000000 – Bigoudis et articles similaires, autres que du No 85.16, et leurs parties
96161000000 – Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
96162000000 – Houppes, houppettes à poudre, cosmetiques ou autres produits de toilette
96170000000 – Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés & leurs parties
96180000000 – Mannequins & articles similaires, automates & scènes animées pour étalage
96190000000 – Serviettes et tampons hygiéniques, couches & langes pour bébé, similaire, en toute matières

 

Chapitre 97 : Objets d’art, de collection ou d’antiquité.

97011000000 – Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à là main
97019000000 – Articles manufactures, décorés à là main, collages et tableautins similaires
97020000000 – Gravures, estampes et lithographies originales
97030000000 – Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture en toute matier
97040000000 – Timbres postes, fiscaux, oblitérés, marques postales de collection
97050000000 – Collection & spécimens pour collection de zoologie, botanique, minéralogie…
97060000000 – Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge

 

Chapitre 98 : Effets personnels et dépouille mortelle

98010010000 – Effets personnels dépourvus de tout caractère commercial
98010020000 – Dépouille mortelle

 

C’est tout pour cet article ! Mais avant de vous quitter, je vous rappelle que vous êtes libre de recevoir à tout moment et gratuitement, mon guide pratique portant sur la construction du tableau de bord de pilotage de votre activité avec Microsoft Excel, en  cliquant ICI et en me laissant juste votre prénom et votre adresse e-mail. Je me ferais un réel plaisir de vous envoyer votre lien de téléchargement directement dans votre boite de réception, ainsi que tous mes prochains articles hebdomadaires.

Avez-vous aimé cet article ?

Encouragez-moi avec un commentaire, une mention j’aime, un abonnement à ma chaîne YouTube Tube ou partagez-la avec vos amis sur les réseaux sociaux et…

…A NOUS LA PERFORMANCE LOGISTIQUE !

6 réflexions au sujet de « Quelles sont les positions tarifaires (HS codes) du Tarif National des Douanes 2016 ? »

    1. Bonjour Traoré,

      C’est moi qui vous remercie d’avoir accorder un peu de votre temps à la lecture de cet article.

      Et bien-sur que vous pouvez le publiez 🙂 où vous voulez.

  1. Bonjour, comme toujours un contenu tres interessant, FIY; la grille tarifaire HS code, permet d’identifier chaque article, et la base de taxation douaniére par Kilo ou Unité, bonne continuation Marco.

Laisser un commentaire