Le port est un abri naturel ou artificiel aménagé pour recevoir des navires aux fins d’embarquement et de débarquement. Il est dit « abri naturel » lorsqu’il est naturellement soustrait des humeurs des vagues, alors qu’il est dit « artificiel » lorsqu’il nécessite un brise-lame ou une digue de protection pour empêcher les vagues d’atteindre le quai.
Le délai de passage des marchandises dans un port est un facteur de compétitivité très important. Il comprend : le temps de pré acheminement au pays de départ, le temps du transport principal, le temps de manutention au port de destination, le temps de stockage au port et le temps de post acheminement ou de livraison chez le client.
Le délai moyen de passage des marchandises au port de Douala se situe actuellement entre 15 et 16 jours à l’import. Le Directeur du secteur transport de la banque mondiale pour l’Afrique centrale et de l’ouest Nicolas Peltier-Thiberge s’exprimait à cet effet pendant sa visite du 24 mars 2017 au Guichet Unique des Opérations du Commerce Extérieur (GUCE) de Douala : « Dans d’autres ports Africains, les délais sont moins longs. C’est le cas du port de Lomé, où ils sont de deux jours ».
Dans cet article, nous allons vous proposer quelques astuces et pratiques utiles pour réduire les délais et les coûts de passage des marchandises dans un port. Car ne dit-on pas souvent : « time is money » ?
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Contrairement à la tranche de 15-16 jours annoncés ci-dessus, l’Etat camerounais prévoie le délai moyen de passage des marchandises au port de Douala à 07 jours, d’où une différence de 08 à 09 jours. Cet écart peut provenir de plusieurs facteurs parmi lesquels nous pouvons souligner à titre d’illustration les longs délais de modification de manifestes, les longs délais de validation des déclarations de détails par les CDA (Commissionnaires en Douane Agrée), les longs délais d’obtention des LVI, et bien d’autres.
Le comité FAL (Comité de Facilitation du Transport Maritime International) justifie ainsi le non respect du délai de 07 jours par la sous-information par rapport aux différents prestataires (intervenants) du secteur portuaire ainsi qu’à leurs interventions dans le passage portuaire des marchandises.
Ainsi, les différents intervenants dans le passage portuaire des marchandises au port de Douala sont, dans l’ordre chronologique :
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PRESTATAIRES DE SERVICES PORTUAIRES |
INTERVENTIONS |
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PROCEDURES DE PRE-DEDOUANEMENT (Avant l’arrivée des marchandises au port) |
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| Impôts | Carte de contribuable |
| Ministère du commerce (MINCommerce) | Inscription au fichier des importateurs |
| Ministères techniques | Autorisations spéciales pour certains produits (armes, munitions, équipements militaires, explosifs, produits radioactifs, …etc.). |
| Société Générale de Surveillance (SGS) | Déclaration d’Importation (DI) |
| Banques | Domiciliation bancaire de la DI |
| Conseil National des Chargeurs du Cameroun (CNCC) | BESC (Bordereau Électronique de Suivie des Cargaisons) |
| Compagnies d’assurance | Certificat d’Assurance Harmonisé (CAH) ou assurance locale |
| Société Générale de Surveillance (SGS) | RVC (Rapport sur la Valeur et le Classement tarifaire) |
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PROCÉDURES DE PRISE EN CHARGE DES MARCHANDISES (Dès l’arrivée des marchandises au port) |
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| Armateur | Manifeste électronique |
| Consignataire | Manifeste électronique |
| Douanes | Manifeste électronique |
| Guichet Unique des Opérations de Commerce Extérieur (GUCE) | Manifeste électronique |
| Acconier | Opérations de manutention portuaire (acconage et relevage import) |
| Sous direction du fret (Douanes) | Ecor |
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PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT PROPREMENT DITES (Après le débarquement des marchandises au port) |
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| Commissionnaire en Douane Agrée (CDA) | Saisie et pré-liquidation de la déclaration de détail dans SYDONIA++ |
| Inspecteur de visites (Douanes) | Liquidation de la déclaration de détail dans SYDONIA++ |
| Ministères des Finances (MINEFI) | Quittance douanes |
| Port Autonome de Douala (PAD) | Redevance portuaire |
| Ministères de l’Agriculture et du Développement Rural (MINADER) | Procès verbal phytosanitaire |
| Ministère de la santé (MINSANTE) | Certificat de salubrité et de conformité |
| Ministère de l’Elevage (MINELEVAGE) | Certificat vétérinaire |
| Ministère de l’environnement et de la Protection de la Nature (MINEP) | Attestation de qualité |
| Ministère du commerce (MINCommerce) | Déclaration d’importation du Mincommerce (véhicules) |
| Banques | Paiement des droits et taxes de douanes |
| Douanes | Bon A Enlever (BAE) |
| Douanes | Attestation de dédouanement |
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PROCEDURE D’ENLEVEMENT POUR LE CAMEROUN (Après le dédouanement) |
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| Consignataire | Bon A Délivrer (BAD) |
| Port Autonome de Douala (PAD) | Autorisation d’enlèvement |
| Acconier | Bon de livraison |
| Acconier | Bon de sortie |
| Douanes | Constatation de sortie |
| Transporteur routier | Livraison au client |
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PROCEDURE D’ENLEVEMENT VERS LA CEMAC |
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| Douanes | Lettre de Voiture Internationale (LVI) |
| Douanes | Titre de Transit (TT) |
| NEXUS (Douanes) | Pose de GPS |
| Acconier | Bon de livraison |
| Acconier | Bon de sortie |
| Douanes | Constat de sortie |
| Transporteur routier | Livraison au client |
De tous ces prestataires, le chargeur doit avoir un « œil » particulier sur son CDA (Commissionnaire en Douane Agrée), dont les prestations de suivi de dossier en douane entrainent la facturation des Honoraires d’Agréé en Douane (HAD).
Lorsqu’il est bien maîtrisé, le délai entraine la satisfaction des exigences du consommateur et du produit lui-même, lorsqu’il s’agit des denrées périssables.
A suivre…
Et vous, connaissez-vous d’autres techniques ou pratiques permettant de réduire les délais et les coûts de passage des marchandises dans un port ?
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