Comment dédouaner un colis à l’exportation en transport aérien ?

Le traitement douanier des expéditions par voie aérienne fait généralement l’objet de mesures de facilitation, compte tenu des exigences liées à ce mode de transport. Mais bien que ces procédures soient autant simplifiées par rapport à celle du transport maritime, certains opérateurs économiques font toujours face à des difficultés énormes à cause de la méconnaissance de certaines formalités.

C’est à ce titre que Marco Logistique se propose de mettre à disposition de la communauté des lecteurs de ce blog, cet autre article qui reprend la procédure simplifiée de dédouanement des colis à l’exportation au Cameroun, mis sur pied par la Direction Générale des Douanes, dans sa note de service N° 366/MINFI/DGD du 19 Décembre 2016, instituant une nouvelle procédure de dédouanement des marchandises à l’exportation au Cameroun.


Mais avant, nous vous inviterons à recevoir à tout moment et gratuitement, notre guide pratique portant sur la construction du tableau de bord de pilotage de votre activité avec Microsoft Excel, en cliquant ICI et en nous laissant juste votre prénom et votre adresse e-mail. Nous nous ferons un réel plaisir de vous envoyer votre lien de téléchargement directement dans votre courrier électronique, ainsi que tous nos prochains articles.
Pour poursuivre la discussion sur votre mobile, cliquez sur le lien ci-après pour rejoindre le groupe Marco Logistique sur WhatsApp.

Vous pouvez également vous procurer notre e-book portant sur l’utilisation du module déclarant dans SYDONIA++ en cliquant ICI.

Et enfin, pour tous vos besoins de Conseils Spécialisés ou d’Assistance dans la Gestion de votre Chaîne Logistique, bien vouloir nous transmettre votre requête 24/7 en cliquant ICI et nous vous recontacterons sous 24 heures pour la suite.


Comme nous le savons déjà, les différentes opérations du processus de dédouanement à l’export peuvent être classées en trois grandes phases afin de faciliter leur compréhension.

1 – Les formalités de prise en charge des colis

Il s’agit de l’ensemble des formalités que l’exportateur ou son CDA aura à accomplir auprès des ADC (Aéroports du Cameroun) et de la compagnie de transport choisie à cet effet. Il pourra donc, entre autres s’agir des opérations ci-après :

  • La présentation des colis aux ADC pour la pesée ;
  • La présentation des colis pour le scanning, le contrôle physique et l’établissement d’un certificat de visite ;
  • Le contrôle du colis par les autres services techniques présents dans le magasin ADC-Export et l’émission des documents techniques y relatifs, le cas échéant ;
  • Le passage à la compagnie de transport choisie pour l’obtention de la LTA (Lettre de Transport Aérien) ;
  • La saisie et la validation de la déclaration d’exportation provisoire (modèle EX9) par le CDA ;
  • La saisie du manifeste douane provisoire sur le système SYDONIA par la compagnie aérienne.

2 – Les formalités de dédouanement au bureau des douanes

  • La saisie et la validation par le CDA de la déclaration douane définitive (modèle EX1) attachée à la EX9 pour apurement ;
  • La présentation de la déclaration douane EX1 à l’inspecteur coté pour vérification, contrôle documentaire et physique éventuel du colis ;
  • La liquidation des droits et taxes de douane sur la déclaration par l’inspecteur ;
  • Le paiement des droits et taxes de douanes à la recette des douanes du bureau principal des douanes hors classe de Douala aéroport ;
  • L’obtention de la quittance douane, preuve du paiement des droits et taxes dus.

3 – Les formalités d’embarquement

Pour assurer l’embarquement des colis, le CDA devra assurer les formalités ci-après :

  • Le passage à la tente Douane du magasin ADC-Export ;
  • La présentation du dossier complet ainsi que les documents techniques le cas échéant ;
  • Le contrôle de sureté des colis ;
  • La délivrance par la douane, de l’autorisation d’embarquement, si tous les contrôles sont concluants ; dans le cas contraire, la procédure contentieuse et déclenchée ;
  • La saisie et la validation du manifeste douane définitif par la compagnie aérienne ;
  • L’embarquement effectif du colis.

4 – Quelques cas particuliers

Compte tenu des particularités de réalisation d’une opération d’expédition par voie aérienne, nous jugeons important d’apporter ces quelques précisions :

  • S’agissant des colis d’un poids inférieur ou égal à 50 kilogrammes, la procédure reste celle décrite ci-dessus. Toutefois, la validation de la déclaration se fera à la Division de l’informatique douane :
  • Pour les autres types de marchandises périssables, pièces d’avions, dépouilles mortuaires et pièces de navires, leur traitement pourra faire l’objet d’une procédure d’urgence avec l’accord du « Bon A embarquer » (BAE) par le Chef de Bureau compétent, sous réserve d’une régularisation dans un délai strict de 48h.

 

 

N’hésitez pas à rajouter vos contributions en commentaires.

En partageant votre expérience et vos connaissances avec la communauté des lecteurs du blog Marco Logistique, rappelez-vous qu’il y a toujours plus de bonheur à donner qu’à recevoir !

Et quelqu’un disait que la main qui donne fleurie, et celle qui ne donne pas pourrie.


C’est tout pour cet article ! Mais avant de vous quitter, nous vous rappellerons que vous êtes libre de recevoir à tout moment et gratuitement, notre guide pratique portant sur la construction du tableau de bord de pilotage de votre activité avec Microsoft Excel, en cliquant ICI et en nous laissant juste votre prénom et votre adresse e-mail. Nous nous ferons un réel plaisir de vous envoyer votre lien de téléchargement directement dans votre courrier électronique, ainsi que tous nos prochains articles.

Avez-vous aimé cet article ?

Encouragez-nous avec un commentaire, une mention j’aime, un abonnement à notre chaîne YouTube ou partagez-le avec vos amis sur les réseaux sociaux.

Pour poursuivre la discussion sur votre mobile, cliquez sur le lien ci-après pour rejoindre le groupe Marco Logistique sur WhatsApp.

Vous pouvez également vous procurer notre e-book portant sur l’utilisation du module déclarant dans SYDONIA++ en cliquant ICI.

Et enfin, pour tous vos besoins de Conseils Spécialisés ou d’Assistance dans la Gestion de votre Chaîne Logistique, bien vouloir nous transmettre votre requête 24/7 en cliquant ICI et nous vous recontacterons sous 24 heures pour la suite.

Les champions ont simplement une meilleure chaîne logistique !

 

Laisser un commentaire