Comment comprendre les incoterms 2010 ? (Partie II/II : les incoterms maritimes)

Dans la version 2010 des incoterms, nous distinguons deux grands groupes d’incoterms à savoir : les incoterms maritimes qui sont au nombre de quatre (04) et les incoterms multimodaux qui sont au nombre de sept (07) (voir ici).

A noter qu’avec la version 2010 des incoterms, lorsqu’on parle d’incoterms maritimes, il s’agit uniquement des expéditions en vrac : liquides, grains, mines et autres. Sont désormais exclus des incoterms maritimes, toutes les expéditions conteneurisées de marchandises dites normales. Alors que lorsqu’on parle d’incoterms multimodaux il s’agit des expéditions par voie routière, maritime, fluviale, aérienne et postale.

Dans cet article nous aborderons donc exclusivement les quatre incoterms maritimes, sachant que ceux multimodaux sont développés dans un autre article donc vous avez le lien ci-dessus.

Les 04 incoterms maritimes

Suivant le sens d’évolution des flux physiques, nous avons les incoterms : FAS, FOB, CFR et CIF.

FAS (Free Along Side Ship) : Incoterm de vente au départ. La responsabilité du vendeur est de mettre la marchandise dédouanée le long du navire choisit par l’acheteur, prête à être embarquée. L’acheteur paie le fret jusqu’à destination. La difficulté dans la pratique avec cet incoterm réside dans le fait que le navire peut ne pas être à quai lors de l’arrivée du vendeur avec la marchandise au port d’embarquement, et le quai n’est pas non plus un lieu de stockage des marchandises. Donc idéalement la marchandise sera conservée dans un magasin portuaire en attendant le moyen de transport désigné.

FOB (Free On Board) : Incoterm de vente au départ. Le vendeur a remplit sa responsabilité dès lors que le vendeur à mis la marchandise à bord du navire choisit par l’acheteur, dédouané à l’export. L’acheteur paie lui même le fret et l’assurance (le cas échéant).

CFR (Cost and Freight) : Incoterm de vente au départ, équivalent du CPT multimodal. Le vendeur paie tous les frais jusqu’au transport principal. Sa particularité réside également dans le fait que le transfert des frais se fait à l’arrivée avec le paiement du transport principal par le vendeur, tandis que le transfert des risques se fait au départ dès lors que le vendeur a remis la marchandise au transporteur principal. Le point de transfert de risques est le même qu’en FOB. Le vendeur paie donc le transport principal pour le compte de l’acheteur, et la marchandise voyage aux risques de ce dernier. L’assurance n’est pas obligatoire. En cas de sinistre, c’est à l’acheteur que revient la responsabilité du recours pour obtenir la réparation du préjudice subit. Le vendeur transmet à l’acheteur la facture commerciale, la liste de colisage, les documents d’exportation, les documents de passage portuaire au départ ainsi que la facture de fret.

CIF (Cost Insurance Freight) : Incoterm de vente au départ, extension du CFR dans la mesure où, en plus de toutes les exigences du CFR, le vendeur doit également souscrire à une police d’assurance pour le compte de l’acheteur. Mais là encore, ce sera à l’acheteur d’introduire le dossier de réclamation auprès de la société d’assurance en cas de sinistre. Comme en CIP, le piège au niveau de l’assurance est de toujours opter pour une police d’assurance “Tous risques” plutôt que “Perte totale”, comme c’est généralement le cas.

 

Incoterms   maritimes de vente au départ

Opérations logistiques

FAS

FOB

CFR

CIF

Emballage

V

V

V

V

Chargement à l’usine du vendeur

V

V

V

V

pré-acheminement

V

V

V

V

Dédouanement à l’export

V

V

V

V

Passage portuaire au départ

A

V

V

V

Fret

A

A

V

V

Assurance transport principal

A

A

A

V

Passage portuaire à l’arrivée

A

A

A

A

Dédouanement import

A

A

A

A

Post-acheminement

A

A

A

A

Déchargement à l’usine de l’acheteur

A

A

A

A

 

 

 

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8 thoughts on “Comment comprendre les incoterms 2010 ? (Partie II/II : les incoterms maritimes)

  1. Merci pour ce detail capital concernant les incoterms maritimes. Honnetement je savais pas qu’ils concernent uniquement les marchandises en vracs et en conventionnel.

  2. Merci pour ce detail capital concernant les incoterms maritimes. Honnetement je savais pas qu’ils concernent uniquement les marchandises en vracs et en conventionnel.
    chapeau pour ce boulot.

      1. Merci pour ces détails ; Pourriez vous svp nous informer à quel moment on peut appliquer les pénalités de retard pour du matériel expédiés des USA en CFR merci pour votre réponse

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