Comment comprendre les HS codes ?

Vous auriez certainement déjà entendu parler ou vu la terminologie « HS CODE » sur des documents professionnels. C’est l’abréviation en anglais de « Harmonized System » ou simplement « HS ».

Il s’agit d’une norme commune dans le monde entier pour décrire les différents types de marchandises. Tout produit qui franchit les frontières internationales doit être déclaré à la douane au moyen de ce code. Ce qui contribue à normaliser les codes dans le monde entier.

HS code

Dans cet article, nous allons aborder la définition de « HS code » selon le site de l’OMD.


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Le système harmonisé de désignation et le système de codage généralement dénommé « Système Harmonisé » ou simplement « SH » est une nomenclature des produits internationaux polyvalents développés par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Il se compose d’environ 5000 groupes de produits, chacun identifié par un code à six chiffres, disposés dans une structure légale et logique et est soutenu par des règles bien définies pour réaliser une classification uniforme.

Le système est utilisé par plus de 200 pays et économies comme base pour leurs tarifs douaniers et pour la collecte des statistiques du commerce international. Plus 98% des marchandises dans le commerce international sont classés selon le SH.

Le SH contribue à l’harmonisation des procédures douanières et commerciales et les données commerciales non documentaires informatisées dans le cadre de ces procédures, ce qui réduit les coûts liés au commerce international.

Il est aussi largement utilisé par les gouvernements, organisations internationales et le secteur privé pour nombreuses autres fins telles que les taxes intérieures, politiques commerciales, suivi des marchandises contrôlées, règles d’origine, tarifs de fret, statistiques des transports, prix surveillance, contrôles de quota, établissement des comptes nationaux et la recherche économique et l’analyse. Le SH est donc un langage universel économique, un code pour les marchandises et un outil indispensable pour le commerce international.

Le système harmonisé est régi par la convention Internationale sur l’harmonisation de la désignation et la description des produits. L’interprétation officielle du SH est donnée dans les Notes explicatives (5 volumes en anglais et en français) publié par l’OMD. Les Notes explicatives sont également disponibles en ligne et sur CD-ROM, dans le cadre d’une base de données qui regroupe tous les outils disponibles du SH.

Le maintien du système harmonisé est une priorité de l’OMD. Cette activité comprend des mesures visant à garantir une interprétation uniforme SH et sa mise à jour périodique à la lumière des évolutions technologiques et les changements dans la structure du commerce. L’OMD gère ce processus par l’intermédiaire du Comité du système harmonisé (représentant les Parties contractantes à la Convention du SH), qui examine les questions de politique, prend des décisions sur les questions de classification, règle les différends et prépare des modifications des Notes explicatives. Le Comité de SH prépare également des modifications de mise à jour le SH tous les 5 à 6 ans.

Les décisions relatives à l’interprétation et l’application du système harmonisé, telles que les décisions de classification et de modification des notes explicatives ou le Recueil des avis de classement, entrent en vigueur deux mois après l’approbation par le Comité du SH. Celles-ci sont reflétées dans les suppléments modifiant des Publications OMD pertinents.


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