Quelles sont les circonstances d’émission d’une House Bill of Lading (HBL) ?

Un connaissement est délivré par un transporteur.

Dans le cas du transport maritime, on l’appelle transporteur maritime.

Un transporteur maritime est un professionnel qui s’engage à effectuer le transport de marchandises d’un point A à un point B en utilisant les voies navigables comme mode primaire, mais aussi en combinant les services ferroviaires et routiers, le cas échéant.

Un connaissement est donc un document de transport important qui a trois principaux rôles de base.

  • Preuve du contrat de transport
  • Preuve de réception des marchandises
  • Titre de propriété des marchandises

Toutefois, il existe plusieurs variantes de connaissement, parmi lesquelles les connaissements domestiques ou House Bill of Lading (HBL).

Dans cet article, nous verrons dans quelles circonstances cette variante de connaissement peut être émise.


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Un connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL) est un connaissement délivré par un exploitant NVOCC ou un transitaire à leurs clients. Un NVOCC est semblable à un transporteur maritime, sauf qu’ils n’exploitent pas les navires utilisés pour le transport.

Tout au long de cet article, nous allons employer l’anglicisme House Bill of Lading (HBL) pour désigner ce type de connaissement.

Bien qu’il s’agisse d’un House Bill of Lading, en vertu d’être déclaré, signé et émis en tant que connaissement, il remplit tous les 03 des rôles principaux d’un connaissement classique, quoiqu’envers différentes personnes ou entités.

Ceci signifie que sur n’importe quel connaissement, ce sont les détails indiqués dans la zone d’adresse (l’expéditeur, le destinataire et la partie à notifier) qui déterminent celui à qui le transporteur maritime remettra la cargaison.

Ci-dessous une matrice concernant les connaissements classiques délivrés par les transporteurs maritimes :

  Connaissement classique émis par une ligne maritime
  Direct Négociable Sea way
Expéditeur Tout expéditeur Tout expéditeur Tout expéditeur
Destinataire Destinataire nommé A ordre (de l’expéditeur, de la banque, de X) Destinataire nommé
Personne à notifier Toute personne à notifier Toute personne à notifier Toute personne à notifier
OBL requis pour la relâche de la cargaison Oui Oui Non
Transférable Non Oui Non
Négociable Non Oui Non
Possibilité de télex release Oui Oui Non
La cargaison peut être libérée à Seulement le destinataire nommé L’expéditeur, la banque ou celui à qui le BL a été endossé Seulement le destinataire nommé

Lorsqu’un House Bill of Lading (HBL) et un Master Bill of Lading (MBL)sont impliqués dans la transaction, la matrice change légèrement et se présente alors comme ci-dessous :

  House Bill of Lading (HBL) émis par un NVOCC ou un transitaire
  Direct Négociable Sea way
Expéditeur Tout expéditeur Tout expéditeur Tout expéditeur
Destinataire Destinataire nommé A ordre (de l’expéditeur, de la banque, de X) Destinataire nommé
Personne à notifier Toute personne à notifier Toute personne à notifier Toute personne à notifier
OBL requis pour la relâche de la cargaison Oui Oui Non
Transférable Non Oui Non
Négociable Non Oui Non
Possibilité de télex release Oui Oui Non
La cargaison peut être libérée à Seulement le destinataire nommé L’expéditeur, la banque ou celui à qui le BL a été endossé Seulement le destinataire nommé
  Master Bill of Lading (MBL) émis par une ligne maritime
  Direct Négociable Sea way
Expéditeur NVOCC ou le transitaire à l’origine Le Master Bill of Lading ne devrait jamais être émis sous forme négotiable. NVOCC ou le transitaire à l’origine
Destinataire L’agent du NVOCC ou le transitaire à destination L’agent du NVOCC ou le transitaire à destination
Personne à notifier Identique au destinataire ou dans certains cas, le destinataire réel Identique au destinataire ou dans certains cas, le destinataire réel
OBL requis pour la relâche de la cargaison Oui Non
Transférable Non Non
Négociable Non Non
Possibilité de télex release Oui Non
La cargaison peut être libérée à Seulement le destinataire nommé Seulement le destinataire nommé

Comme vous pouvez le voir dans la matrice ci-dessus, à moins d’être contrecarrée par une lettre de crédit, la House Bill of Lading (HBL) est également utilisé et traité comme un connaissement normal.

Lorsqu’un connaissement domestique ou House Bill of Lading (HBL) est impliqué dans un expédition, le connaissement parent ou Master Bill of Lading (MBL) est relégué au second plan dans la mesure où il ne joue aucun rôle principal dans la transaction entre l’acheteur et le vendeur.

Cependant, il y a un domaine très important où le connaissement parent ou Master Bill of Lading (MBL) a un avantage sur le connaissement domestique et c’est au moment de rentrer en possession de la cargaison auprès de la ligne maritime.

Par exemple, même si le client a payé le NVOCC/transitaire et a accompli toute les formalités relatives à la House Bill of Lading (HBL), si par contre, le NVOCC/transitaire n’a pas payé le transporteur maritime et accomplit toute les formalités relatives à la Master Bill of Lading (MBL), le destinataire sur le connaissement domestique ne pourra pas récupérer sa cargaison.

Alors, quelles peuvent être les raisons et les circonstances pour lesquelles une House Bill of Lading (HBL) pourrait-être délivrée ?

Conformément à la pratique du commerce international, nous pouvons citer :

  • La House Bill of Lading (HBL) peut être délivré par un opérateur de groupage. Cet opérateur de groupage fait une demande de réservation FCL auprès de la ligne maritime. Une fois que la cargaison est emballée, il délivre son propre connaissement (House Bill of Lading) à ses clients et récupèrent le Master Bill of Lading auprès de la ligne maritime.
  • La House Bill of Lading (HBL) peut également être délivré par un NVOCC ou un transitaire qui gèrent la cargaison pour le compte de ses clients, qui pourraient l’utiliser pour le coût avantageux qu’il peut fournir, par rapport à une réservation directe auprès de la ligne maritime. Le NVOCC/transitaire émet alors son connaissement (House Bill of Lading) et récupère le Master Bill of Lading auprès de la ligne maritime.
  • La House Bill of Lading (HBL) peut également être utilisé par un NVOCC ou transitaire pour masquer l’identité de l’expéditeur/destinataire réel d’une cargaison auprès de la ligne maritime.

Et vous connaissez-vous d’autres raisons et circonstances pour lesquelles une House Bill of Lading (HBL) pourrait-être délivrée ?


C’est tout pour cet article ! Mais avant de vous quitter, nous vous rappellerons que vous êtes libre de recevoir à tout moment et gratuitement, notre guide pratique portant sur la construction du tableau de bord de pilotage de votre activité avec Microsoft Excel, en cliquant ICI et en nous laissant juste votre prénom et votre adresse e-mail. Nous nous ferons un réel plaisir de vous envoyer votre lien de téléchargement directement dans votre courrier électronique, ainsi que tous nos prochains articles.

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